Décret exécutif n° 91-88 du 6 avril 1991 fixant les attributions du ministre de l'éducation

Décret exécutif n° 93-232 du 24 Rabie Ethani 1414 correspondant au 10 octobre 1993 fixant les attributions du ministre de l'éducation nationale et du ministre délégué aux universités et à la recherche scientifique auprès du ministre de l'éducation nationale

Arrêté du 1 mars 1992 portant délégation de signature à un sous-directeur

Arrêté du 1 mars 1992 portant délégation de signature au chef de cabinet

Décret exécutif n° 92-255 du 16 juin 1992 portant création et suppression d'écoles fondamentales

Décret exécutif n° 92-254 du 16 juin 1992 portant création et suppression d'établissements d'enseignement secondaire et de formation

Arrêté du 8 septembre 1991 portant délégation de signature au directeur de la coopération et des relations internationales de l'éducation

Arrêté du 8 septembre 1991 portant délégation de signature au directeur de l'administration des moyens matériels et financiers

Arrêté du 8 septembre 1991 portant délégation de signature au directeur des études juridiques, de la réglementation et du contentieux

Arrêté du 8 septembre 1991 portant délégation de signature au directeur de la planification

Arrêté du 8 septembre 1991 portant délégation de signature au directeur de la formation

Arrêté du 8 septembre 1991 portant délégation de signature au directeur de l'orientation et de l'évaluation

Arrêté du 8 septembre 1991 portant délégation de signature à l'inspecteur général

Arrêté du 8 septembre 1991 portant délégation de signature au directeur de cabinet

Décret exécutif n° 92-09 du 9 janvier 1992 relatif aux

Arrêté du 7 novembre 1992 portant délégation de pouvoir de nomination et de gestion administrative à l'inspecteur d'academie d'Alger et aux directeurs de l'éducation des wilayas

Décret exécutif n° 92-488 du 28 décembre 1992 fixant les attributions du ministre de l'éducation nationale 1949

Décret exécutif n° 92-243 du 9 juin 1992 portant création d'un centre national de documentation pédagogique

Décret exécutif n° 91-89 du 6 avril 1991 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation

Décret exécutif n° 91-420 du 2 novembre 1991 portant création, organisation et fonctionnement des classes << Sport-études »

Décret exécutif n° 91-167 du 28 mai 1991 relatif à la protection et à l'utilisation des établissements d'éducation et de formation

Décret exécutif n° 91-90 du 6 avril 1991 portant création d'une inspection générale au ministère de l'éducation