Décret n° 83-70 du 8 janvier 1983 fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement des offices d'aménagement et de mise en valeur de périmètres
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شجرة النص
سجل التعديلات
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أُلغي بموجب Décret exécutif n° 90-311
« Les décrets portant création des offices d'aménagement et de mise en valeur de périmètres susvisés sont abrogés. Est également abrogé le décret n° 83-70 du 8 janvier 1983 »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (23)
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Arrêté
Arrêté du 1er septembre 1991 portant concession de gestion d'exploitation et d'entretien des infrastructures hydrauliques à l'office des périmètres d'irrigation de la Mitidja
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Arrêté
Arrêté du 1 septembre 1991 portant concession de gestion d'exploitation et d'entretien des infrastructures hydrauliques à l'office des périmètres d'irrigation de la vallée de Chlef
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Décret exécutif n° 90-311
Décret exécutif n° 90-311 du 13 octobre 1990 portant dissolution des offices d'aménagement et de mise en valeur de périmètres
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Décret exécutif n° 90-315
Décret exécutif n° 90-315 du 13 octobre 1990 portant création de l'office régional de développement forestier de la région steppique occidentale
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Décret exécutif n° 90-316
Décret exécutif n° 90-316 du 13 octobre 1990' portant création de l'office régional de développement forestier de la région tellienne centrale
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Décret exécutif n° 90-318
Décret exécutif n° 90-318 du 13 octobre 1990 portant création de l'office régional de développement forestier de la région steppique orientale
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Décret exécutif n° 90-317
Décret exécutif n° 90-317 du 13 octobre 1990 portant création de l'office régional de développement forestier des monts des Aurès, du Hodna et de Tébessa
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Décret exécutif n° 90-314
Décret exécutif n° 90-314 du 13 octobre 1990 portant création de l'office régional de développement forestier de la région tellienne orientale
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Décret exécutif n° 90-313
Décret exécutif n° 90-313 du 13 octobre 1990 portant création de l'office régional de développement forestier de la région tellienne occidentale
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Décret exécutif n° 89-62
Décret exécutif n° 89-62 du 9 mai 1989 portant création de l'Office d'aménagement et de mise en valeur du bassin-versant de l'Oued Mellègue
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Décret n° 88-169
Décret n° 88-169 du 6 septembre 1988 portant création de l'office d'aménagement et de mise en valeur du périmètre de la wilaya de Béjaïa
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Décret n° 87-126
Décret n° 87-126 du 19 mai 1987 portant création de l'Office d'aménagement et de mise en valeur du périmètre de Khenchela, p, 524
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Décret n° 86-228
Décret n° 86-228 du 2 septembre 1986 portant création de l'office d'aménagement et de mise en valeur des zones montagneuses de la wilaya de Jijel
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Décret n° 86-120
Décret n° 86-120 du 6 mai 1986 portant création de l'office d'aménagement et de mise en valeur du périmètre du Dahra
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Décret n° 86-229
Décret n° 86-229 du 2 septembre 1986 portant création de l'office d'aménagement et de mise en valeur des montagnes des Aurès
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Décret n° 85-259
Décret n° 85-259 du 29 octobre 1985 instituant un comité national de coordination des activités des offices des périmètres d'irrigation et des offices d'aménagement et de mise en valeur
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Décret n° 85-66
Décret n° 85-66 du 6 avril 1985 portant création de l'office d'aménagement et de mise en valeur du périmètre de Oued Touil
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Décret n° 85-173
Décret n° 85-173 du 18 juin 1985 portant création de l'office d'aménagement et de mise en valeur du périmètre de Bouira
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Décret n° 84-07
Décret n° 84-07 du 2 janvier 1984 portant création de l'office d'aménagement et de mise en valeur du périmètre de l'Ouarsenis
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Décret n° 83-82
Décret n° 83-82 du 15 janvier 1983 portant création de l'office d'aménagement et de mise en valeur du périmètre de l'oued Rhir
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Décret n° 83-81
Décret n° 83-81 du 15 janvier 1983 portant création de l'office d'aménagement et de mise en valeur du périmètre d'Abadla
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Décret n° 83-427
Décret n° 83-427 du 9 juillet 1983 portant création de l'office d'aménagement et de mise en valeur du périmètre de Annaba
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Décret n° 83-463
Décret n° 83-463 du 30 juillet 1983 complétant le décret n° 83-81 du 15 janvier 1983 portant création de l'office d'aménagement et de mise en valeur du périmètre d'Abadla
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.