Décret exécutif n° 99-257 du 8 Chaâbane 1420 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d'organisation et de fonctionnement des unités de recherche

• Décret exécutif n° 03-279

  Décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université (Rectificatif)

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 23 Ramadhan 1445 correspondant au 2 avril 2024 fixant les conditions d'accès aux postes supérieurs au titre de l'unité de recherche en science du langage créée auprès de l'Académie algérienne de la langue arabe et la bonification indiciaire y afférente

• Décret exécutif n° 24-104

  Décret exécutif n° 24-104 du 26 Chaâbane 1445 correspondant au 7 mars 2024 modifiant et complétant le décret exécutif n° 08-131 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier du chercheur permanent

• Décret présidentiel n° 23-416

  Décret présidentiel n° 23-416 du 12 Joumada El Oula 1445 correspondant au 26 novembre 2023 portant statut-type de l'école nationale supérieure relevant du pôle technologique de la ville de Sidi Abdellah, wilaya d'Alger

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 23 Dhou El Kaâda 1444 correspondant au 12 juin 2023 portant placement en position d'activité auprès des unités de recherche sous tutelle du ministère de l'agriculture et du développement rural, de certains corps spécifiques relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

• Décret exécutif n° 22-208

  Décret exécutif n° 22-208 du 5 Dhou El Kaâda 1443 correspondant au 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l'obtention des diplômes de l’enseignement supérieur

• Décret exécutif n° 21-89

  Décret exécutif n° 21-89 du 17 Rajab 1442 correspondant au 1er mars 2021 portant plan de développement pluriannuel pour la mise en œuvre des programmes nationaux de recherche scientifique et de développement technologique

• Décret présidentiel n° 21-323

  Décret présidentiel n° 21-323 du 13 Moharram 1443 correspondant au 22 août 2021 portant création d’une école nationale supérieure en intelligence artificielle

• Décret présidentiel n° 21-322

  Décret présidentiel n° 21-322 du 13 Moharram 1443 correspondant au 22 août 2021 portant création d’une école nationale supérieure de mathématiques

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 22 Rabie El Aouel 1441 correspondant au 19 novembre 2019 portant création d'une unité de recherche d'amélioration de la production, de la productivité et de la qualité des produits arboricoles fruitiers et viticoles auprès de l'institut technique de l'arboriculture fruitière et de la vigne et fixant son organisation interne

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 22 Rabie El Aouel 1441 correspondant au 19 novembre 2019 portant création d'une unité de recherche en communication et appui conseil en milieu agricole et rural auprès de l'institut national de la vulgarisation agricole et fixant son organisation interne

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 22 Rabie El Aouel 1441 correspondant au 19 novembre 2019 portant création d'une unité de recherche des systèmes de production sous abris auprès de l'institut technique des cultures maraîchères et industrielles et fixant son organisation interne

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 22 Rabie El Aouel 1441 correspondant au 19 novembre 2019 portant création d'une unité de recherche, de développement des stratégies de surveillance et de détection des fléaux agricoles auprès de l'institut national de la protection des végétaux et fixant son organisation interne

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 22 Rabie El Aouel 1441 correspondant au 19 novembre 2019 portant création d'une unité de recherche, de développement et d'amélioration des techniques de protection phytosanitaire des cultures auprès de l'institut national de la protection des végétaux et fixant son organisation interne

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 22 Rabie El Aouel 1441 correspondant au 19 novembre 2019 portant création d'une unité de recherche et de développement des grandes cultures auprès de l'institut technique des grandes cultures et fixant son organisation interne

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 26 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 16 août 2020 portant création d’une unité de recherche sur l'amélioration et le développement des productions animales auprès de l'institut technique des élevages et fixant son organisation interne

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 26 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 16 août 2020 portant création d’une unité de recherche de développement de la filière phoenicicole auprès de l'institut technique de développement de l'agronomie saharienne et fixant son organisation interne

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 26 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 16 août 2020 portant création d’une unité de recherche sur la gestion des ressources en sol et en eau auprès de l'institut national des sols, de l'irrigation et du drainage et fixant son organisation interne

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 26 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 16 août 2020 portant création d’une unité de recherche en biotechnologies de la reproduction animale auprès du centre national de l'insémination artificielle et de l'amélioration génétique (C.N.I.A.A.G) et fixant son organisation interne

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 26 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 16 août 2020 portant création d’une unité de recherche en semences et plants auprès du centre national de contrôle et de certification des semences et plants et fixant son organisation interne

• Décret exécutif n° 19-233

  Décret exécutif n° 19-233 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les conditions et modalités de création des réseaux thématiques de recherche

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 30 Rabie Ethani 1439 correspondant au 17 janvier 2018 portant création d'une unité de recherche en transplantation et greffes d’organes rattachée à l'agence nationale des greffes

• Décret exécutif n° 16-151

  Décret exécutif n° 16-151 du 16 Chaâbane 1437 correspondant au 23 mai 2016 portant transformation de l’institut national de recherche en éducation en établissement public à caractère scientifique et technologique

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 15 Joumada Ethania 1437 correspondant au 24 mars 2016 portant création d’une unité de recherche des travaux publics auprès de l’organisme national de contrôle technique des travaux publics

• Décret exécutif n° 16-176

  Décret exécutif n° 16-176 du 9 Ramadhan 1437 correspondant au 14 juin 2016 fixant le statut-type de l'école supérieure

• Arrêté

  Arrêté du 16 Rabie El Aouel 1437 correspondant au 28 décembre 2015 fixant la liste des prestations de services et/ou d'expertises réalisées par l'établissement public à caractère scientifique et technologique, en sus de ses missions principales et les modalités d'affectation des ressources y afférentes

• Décret exécutif n° 15-109

  Décret exécutif n° 15-109 du 14 Rajab 1436 correspondant au 3 mai 2015 modifiant le décret exécutif n° 92-280 du 6 juillet 1992 portant création du centre de recherche scientifique et technique en soudage et contrôle (C.S.C)

• Décret exécutif n° 13-109

  Décret exécutif n° 13-109 du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l'équipe de recherche

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 19 Moharram 1434 correspondant au 3 décembre 2012 portant création d'une unité de recherche en science du langage auprès de l'académie algerienne de la langue arabe

• Décret exécutif n° 10-232

  Décret exécutif n° 10-232 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 fixant les conditions d'exercice des activités de recherche par l’enseignant chercheur hospitalo-universitaire ou l’enseignant chercheur ainsi que les modalités de leur rétribution

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• يلغي Décret n° 83-455