Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire

1. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 10-202

   « L'article 4 du décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998, modifié et complété, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit : « Art. 4. — L'habilitation universitaire est acco »

2. تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 10-202

   « L'article 112 du décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998, modifié et complété, susvisé, est complété et rédigé comme suit: « Art. 112. — L'habilitation universitaire est acquise de »

3. أُلغي جزئيًا بموجب Décret exécutif n° 10-202

   « Les dispositions de l'article 110 du décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998, modifié et complété, relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilit »

4. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 09-89

   « L'article 132 du décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998, modifié et complété, susvisé, est modifié et rédigé comme suit : « Art. 132. — Les candidats régulièrement inscrits, à la »

5. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 11-164

   « L'article 132 du décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998, modifié et complété, susvisé, est modifié et rédigé comme suit : « Art. 132. — Les candidats régulièrement inscrits, à la »

6. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 05-170

   « L’article 132 du décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit : “Art. 132. — Les candidats régulièrement inscrits, à la date d’effet »

7. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 06-487

   « L’article 132 du décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998, modifié et complété, susvisé, est modifié et rédigé comme suit : “Art. 132. — Les candidats régulièrement inscrits, à la d »

8. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 07-387

   « L’article 132 du décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998, modifié et complété, susvisé, est modifié et rédigé comme suit : “Art. 132. — Les candidats régulièrement inscrits, à la d »

9. أُلغي جزئيًا بموجب Décret exécutif n° 21-50

   « dispositions de l’article 12 ci-dessus, toutes les dispositions contraires au présent décret, notamment les articles 4, 109 à 126 du décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif »

• Décret exécutif n° 22-208

  Décret exécutif n° 22-208 du 5 Dhou El Kaâda 1443 correspondant au 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l'obtention des diplômes de l’enseignement supérieur

• Décret exécutif n° 22-162

  Décret exécutif n° 22-162 du 13 Ramadhan 1443 correspondant au 14 avril 2022 portant création de l’école nationale supérieure des sciences islamiques (Dar El Coran)

• Décret exécutif n° 21-50

  Décret exécutif n° 21-50 du 14 Joumada Ethania 1442 correspondant au 28 janvier 2021 fixant les conditions et modalités d’obtention de l’habilitation universitaire

• Arrêté

  Arrêté du 6 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 27 juillet 2020 fixant la liste des diplômes d’enseignement supérieur étrangers reconnus équivalents aux diplômes d’enseignement supérieur algériens

• Décret exécutif n° 18-95

  Décret exécutif n° 18-95 du Aouel Rajab 1439 correspondant au 19 mars 2018 fixant les conditions et modalités de reconnaissance des diplômes d’enseignement supérieur étrangers

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 10 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 22 janvier 2013 portant ouverture de filières et d'options en magistère à l'école militaire polytechnique en 1ère région militaire et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes au titre de l'année universitaire 2012-2013

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 27 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 3 octobre 2013 portant ouverture d’une filière en formation post-grade à l'école militaire polytechnique/1ère région militaire et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes au titre de l'année universitaire 2013-2014

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 10 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 22 janvier 2013 portant ouverture d’une filière en formation post-graduée spécialisée à l'école militaire polytechnique en 1ère région militaire et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes au titre de l'année universitaire 2012-2013

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 27 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 3 octobre 2013 portant ouverture de filières et d'options en magistère à l'école militaire polytechnique en 1ère région militaire et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes au titre de l'année universitaire 2013-2014

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 24 Safar 1433 correspondant au 18 janvier 2012 portant ouverture de filières et d'options en magistère à l'école militaire polytechnique en 1ère région militaire et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes pour l'année universitaire 2011-2012

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 24 Safar 1433 correspondant au 18 janvier 2012 portant ouverture d’une filière en formation post graduée spécialisée à l'école militaire polytechnique en 1ère région militaire et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes pour l'année universitaire 2011-2012

• Décret exécutif n° 11-443

  Décret exécutif n° 11-443 du Aouel Safar 1433 correspondant au 26 décembre 2011 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps des personnels de soutien à la recherche

• Décret exécutif n° 11-396

  Décret exécutif n° 11-396 du 28 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 24 novembre 2011 fixant le statut-type de l’établissement public à caractère scientifique et technologique

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 18 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 26 octobre 2010 portant ouverture d’une filière en formation post-graduée spécialisée à l'école militaire polytechnique en 1ère région militaire et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes pour l'année universitaire 2010-2011

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 18 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 26 octobre 2010 portant ouverture de filières et d'options en magistère à l'école militaire polytechnique en 1ère région militaire et fixant le nombre des places pédagogiques ouvertes pour l'année universitaire 2010-2011

• Décret exécutif n° 11-164

  Décret exécutif n° 11-164 du 13 Joumada El Oula 1432 correspondant au 17 avril 2011 modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire

• Décret exécutif n° 10-202

  Décret exécutif n° 10-202 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du Aouel Rabie El Aouel 1431 correspondant au 15 février 2010 portant ouverture d’une filière en formation post graduée spécialisée à l’école militaire polytechnique 1ère région militaire et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes pour l’année universitaire 2009 - 2010

• Décret exécutif n° 10-231

  Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du Aouel Rabie El Aouel 1431 correspondant au 15 février 2010 portant ouverture de filières et d’options en magistère à l’école militaire polytechnique 1ère région militaire et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes pour l’année universitaire 2009 - 2010

• Décret exécutif n° 10-137

  Décret exécutif n° 10-137 du 28 Joumada El Oula 1431 correspondant au 13 mai 2010 modifiant et complétant le décret n° 86-61 du 25 mars 1986 fixant les conditions d'admission, d'études et de prise en charge des étudiants et stagiaires étrangers

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 7 Rabie Ethani 1431 correspondant au 23 mars 2010 fixant le montant de l'allocation d'études et de recherche et les conditions de son attribution au profit des étudiants inscrits en magister ou en deuxième cycle

• Décret exécutif n° 09-351

  Décret exécutif n° 09-351 du 7 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 26 octobre 2009 modifiant et complétant le décret exécutif n° 90-170 du 2 juin 1990 fixant les conditions d’attribution des bourses et le montant des bourses

• Décret exécutif n° 09-89

  Décret exécutif n° 09-89 du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009 modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 23 Joumada El Oula 1430 correspondant au 18 mai 2009 portant ouverture de filières et d'options en magistère à l'école militaire polytechnique 1ère région militaire et fixant le nombre des places pédagogiques ouvertes pour l'année universitaire 2008-2009

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 18 Joumada El Oula 1429 correspondant au 24 mai 2008 portant ouverture d’une filière en formation post-graduée spécialisée et fixant le nombre des places pédagogiques ouvertes à l’école militaire polytechnique, 1ère région militaire pour l’année universitaire 2007 - 2008

• Décret exécutif n° 08-131

  Décret exécutif n° 08-131 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier du chercheur permanent

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 18 Joumada El Oula 1429 correspondant au 24 mai 2008 portant ouverture de filières et d’options en magistère à l’école militaire polytechniques, 1ère région militaire et fixant le nombre des places pédagogiques ouvertes pour l’année universitaire 2007 - 2008

• Décret exécutif n° 08-130

  Décret exécutif n° 08-130 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de l’enseignant chercheur

• Décret exécutif n° 07-387

  Décret exécutif n° 07-387 du Aouel Dhou El Hidja 1428 correspondant au 10 décembre 2007 modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire

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• يلغي Décret n° 87-70