Décret exécutif n° 92-358 du 3 octobre 1992 portant organisation de l'administration centrale du ministère du tourisme et de l'artisanat

Décret exécutif nº 01-88 du 11 Moharram 1422 correspondant au 5 avril 2001 ministère du tourisme et de l'artisanat portant organisation de l'administration centrale du

Arrêtés du 28 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 4 mars 2000 portant délégation de signature à des sous-directeurs

Arrêté du 14 Dhou El Hidja 1420 correspondant au 20 mars 2000 fixant la composition et le fonctionnement du bureau ministériel de la sûreté interne d'établissement au niveau du ministère du tourisme et de l'artisanat

Arrêtés des 25 Chaoual et 17 Dhou El Kaada 1420 correspondant aux 31 janvier et 22 février 2000 portant délégation de signature à des sous-directeurs

Arrêté du 25 Chaoual 1420 correspondant au 31 janvier 2000 portant délégation de signature au directeur du développement et de la formation

Arrêté du 25 Chaoual 1420 correspondant au 31 janvier 2000 portant délégation de signature au directeur de l'artisanat

Arrêté du 14 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 31 mars 1999 portant délégation de signature à un sous-directeur 15

Arrêté du 19 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 5 avril 1999 portant délégation de signature au directeur de l'administration générale

Arrêtés du 8 Joumada El Oula 1418 correspondant au 10 sous-directeurs

Arrêté du 10 Rabie El Aouel 1418 correspondant au 15 juillet 1997 portant l'administration générale. délégation de signature au directeur de Arrêté dụ 13 Rabie Ethani 1418 correspondant au 17 août 1997 portant délégation de signature au directeur de l'artisanat

Arrêté du 21 Chaoual 1416 correspondant au 10 mars 1996 portant délégation de générale signature à l'inspecteur général. 17 17 signature au directeur de l'administration

Arrêté du 26 Rabie Elthani 1417 correspondant au 10 septembre 1996 portant délégation de signature au directeur de la réglementation et des affaires juridiques et de la coopération

Arrêtés du 21 Chaoual 1416 correspondant au 10 mars 1996 portant délégation de signature à des sous-directeurs

Arrêté du 21 Chaoual 1416 correspondant au 10 mars 1996 portant délégation de signature au directeur du développement et de la formation

Arrêté du 21 Chaoual 1416 correspondant au 10 mars 1996 portant délégation de signature au directeur de l'artisanat

Arrêté du 21 Chaoual 1416 correspondant au 10 mars 1996 portant délégation de signature au directeur de cabinet

Décret exécutif n° 95-260 du 3 Rabie Ethani 1416 correspondant au 29 août 1995 portant création des services extérieurs du ministère du tourisme et de l'artisanat et fixant les règles de leur organisation et leur fonctionnement

Arrêtés du 22 Rabie Ethani 1415 correspondant au 28 septembre 1994 portant délégation de signature à des sous-directeurs

Arrêté du 6 Joumada El Oula 1415 correspondant au 11 octobre l'administration générale. 1994 portant délégation de signature au directeur de 1994 portant délégation de signature au directeur du 1994 portant délégation de signature au directeur de 1994 portant délégation de signature au directeur de

Arrêté du 22 Rabie Ethani 1415 correspondant au 28 septembre l'artisanat

Arrêté du 22 Rabie Ethani 1415 correspondant au 28 septembre développement et de la formation

Arrêté du 22 Rabie Ethani 1415 correspondant au 28 septembre la réglementation et des affaires juridiques

Arrêté du 26 Moharram 1415 correspondant au 6 juillet 1994 portant délégation de signature au directeur de cabinet

Décret exécutif n° 94-343 du 20 Joumada El Oula 1415 correspondant au 25 octobre 1994 modifiant et complétant le décret exécutif n° 92-358 du 3 octobre 1992 portant organisation de l'administration centrale du ministère du tourisme et de l'artisanat

Arrêté du 20 février 1993 portant délégation de signature au directeur de l'administration générale

Arrêté du 24 mai 1993 portant délégation de signature au directeur de l'artisanat. MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Pages

Arrêté du 24 mai 1993 portant délégation de signature au directeur de la réglementation et des affaires juridiques

Arrêté du 13 décembre 1992 portant délégation de signature au directeur de cabinet du ministre du tourisme et de l'artisanat

Décret exécutif n° 92-359 du 3 octobre 1992 portant création, missions, organisation et fonctionnement de l'inspection générale du ministère du tourisme et de l'artisanat

Arrêté du 15 novembre 1992 portant délégation de signature au chef de cabinet du ministre du tourisme et de l'artisanat