Décret exécutif n° 91-81 du 23 mars 1991 relatif à la construction de la mosquée, à son organisation et son fonctionnement et fixant sa mission

Décret exécutif n° 13-377 du 5 Moharram 1435 correspondant au 9 novembre 2013 portant statut de la mosquée

Décret exécutif n° 08-411 du 26 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 24 décembre 2008 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de l’administration chargée des affaires religieuses et des wakfs

Décret exécutif n° 06-349 du 12 Ramadhan 1427 correspondant au 5 octobre 2006 portant déclaration d’utilité publique l’opération relative à la réalisation de la mosquée d’Alger

Arrêté du 14 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 6 juin 2001 fixant le contenu du registre spécifique du bien wakf. 13 15

Arrêté du 2 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 26 bien wakf. mai 2001 fixant la forme et le contenu du certificat officiel spécifique du

Arrêté du 5 Moharram 1421 correspondant au 10 avril 2000 fixant les modalités de régulation des recettes et dépenses spécifiques aux biens wakfs

Décret exécutif n° 2000-200 du 24 Rabie Ethani 1421 correspondant au 26 juillet 2000 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement des services des affaires religieuses et des habous dans la wilaya

Arrêté interministériel du 24 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 10 avril 1999 portant la carte de la mosquée

Décret exécutif n° 98-381 du 12 Chaâbane 1419 correspondant au ler décembre 1998 fixant les conditions et les modalités d'administration, de gestion et de protection des biens wakfs

Décret exécutif n° 94-432 du 6 Rajab 1415 correspondant au 10 décembre 1994 fixant les règles de création, d'organisation et de fonctionnement des écoles coraniques

Décret exécutif n° 92-437 du 30 novembre 1992 modifiant et complétant le décret exécutif n° 91-81 du 23 mars 1991 relatif à la construction de la Mosquée, à son organisation et son fonctionnement et fixant sa mission

Décret exécutif n° 92-279 du 6 juillet 1992 portant création de la fonction de chargés d'imamat et fixant les conditions de leur recrutement

Décret exécutif n° 92-438 du 30 novembre 1992 modifiant et complétant le décret exécutif n° 91-83 du 23 mars 1991 portant création de la Nidhara des affaires religieuses et déterminant son organisation et son fonctionnement, P. 1779

Décret exécutif n° 91-83 du 23 mars 1991 portant création de la Nidhara des affaires religieuses et déterminant son organisation et son fonctionnement

Décret exécutif n° 91-338 du 28 septembre 1991 complétant les dispositions du décret exécutif n° 91-81 du 23 mars 1991 relatif à la construction de la mosquée, à son organisation et son fonctionnement et fixant sa mission

Décret exécutif n° 91-82 du 23 mars 1991 portant création de la fondation de la mosquée