Décret exécutif n° 91-533

Décret exécutif n° 91-533 du 25 décembre 1991 portant attribution d'un permis de recherche d'hydrocarbures à l'entreprise nationale SONA- TRACH sur le périmètre dénommé « In Aménas » (blocs 233, 240 et 241)

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التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (10)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (5)
  • Décret exécutif n° 02-70

    Décret exécutif n° 02-70 du 23 Dhou El Kaada 1422 correspondant au 6 février 2002 portant renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures attribué à la société nationale SONATRACH par le décret exécutif n° 97-223 du 4 Safar 1418 correspondant au 9 juin 1997 sur le périmètre dénommé "In Aménas" (blocs : 233, 240b et 241)

  • Décret exécutif n° 99-128

    Décret exécutif n° 99-128 du 9 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 23 juin 1999 portant attribution à la société nationale SONATRACH d'un permis d'exploitation du gisement de "Hassi Ouan Abecheu - Réservoir Devonien" situé dans le périmètre de recherche "In Amenas" (bloc 241)

  • Décret exécutif n° 99-126

    Décret exécutif n° 99-126 du 9 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 23 juin SONATRACH d'un permis d'exploitation du gisement de "Hassi Ouan périmètre de recherche "In Amenas" (bloc 241)

  • Décret exécutif n° 99-125

    Décret exécutif n° 99-125 du 9 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 23 juin 30 juin 1999 1999 portant attribution à la société nationale Réservoir Ordovicien" situé dans le périmètre 1999 portant attribution à la société nationale SONATRACH d'un permis d'exploitation du gisement de "Hassi Farida - Réservoir Devonien" situé dans le périmètre de recherche "In Aménas" (bloc 241)

  • Décret exécutif n° 97-223

    Décret exécutif n° 97-223 du 4 Safar 1418 correspondant au 9 juin 1997 portant renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures attribué à l'entreprise nationale SONATRACH par le décret exécutif n° 91-533 du 25 décembre 1991 sur le périmètre dénommé "In Aménas" (blocs 233, 240b et 241)

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