Décret exécutif n° 91-116 du 27 avril 1991 portant organisation de l'administration centrale du ministère aux universités, p 557

Sous l'autorité du ministre, l'administration centrale du ministère aux universités comprend :

Le cabinet du ministre, composé de : d'un directeur de cabinet, assisté de deux directeurs d'études ; d'un chef de cabinet; de neuf (9) chargés d'études et de synthèse; de sept (7) attachés de cabinet.

Est rattaché au directeur du cabinet, le bureau du courrier et de la communication. les sutructures suivantes :

1) la direction des sciences et de la technologie,

2) la direction des sciences sociales et humaines,

3) la direction de la recherche,

4) la direction du perfectionnement et des échanges,

5) la direction de la documentation et de l'orientation,

6) la direction du développement et de la planification,

7) la direction des ressources humaines,

8) la direction des finances et moyens,

9) la direction des études juridiques, de la règlementation et du contentieux.

La direction des sciences et de la technologie comprend :

1) la sous direction des sciences exactes,

2) la sous direction de la technologie,

3) la sous direction des sciences médicales et vétérinaires

4) la sous direction des sciences biologiques et de la terre.

La direction des sciences sociales et humaines comprend :

1) la sous direction des sciences sociales,

2) la sous direction des sciences humaines,

3) la sous direction des lettres et langues étrangères.

La direction de la recherche comprend :

1) la sous direction de la programmation et de l'évaluation,

2) la sous direction des services scientifiques et techniques,

3) la sous direction du développement du potentiel scientifique.

La direction du perfectionnement et des échanges comprend :

1) la sous direction de la programmation, du suivi et du contrôle,

2) la sous direction des échanges.

La direction de la documentation et de l'orientation comprend :

1) la sous direction de l'orientation,

2) la sous direction de la documentation.

3) la sous direction des supports didactiques.

La direction du développement et de la planification comprend :

1) la sous direction de la planification,

2) la sous direction des statistiques et de l'informatique,

3) la sous direction de la valorisation des investissements,

4) la sous direction des infrastructures et équipements.

La direction des ressources humaines comprend :

1) la sous direction des personnels enseignants,

2) la sous direction des personnels d'encadrement et de soutien,

3) la sous direction de la formation continue et du perfectionnement.

La direction des finances et moyens comprend :

1) la sous direction du budget de fonctionnement et d'équipement,

2) la sous direction de la comptabilité,

3) la sous direction du contrôle de la gestion financière des établissements,

4) la sous direction des moyens.

La direction des études juridiques, de la réglementation et du contentieux comprend :

1) la sous direction des études juridiques,

2) la sous direction de la règlementation,

3) la sous direction du contentieux.

L'organisation en bureaux de l'administration centrale du ministère aux universités est fixée par le ministre aux universités. Le nombre de bureaux est fixé de 2 à 4 par sous-direction.

Les responsables des structures de l'administration centrale visées à l'article 1ª du présent décret, exercent également leurs attributions, chacun en ce qui le concerne, sur les organismes du secteur, | les prérogatives et tâches qui leur sont confiées dans le cadre des dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Les effectifs nécessaires aux fonctionnement des structures et des organes de l'administration centrale du ministère aux universités, sont fixés par arrêté conjoint du ministre aux universités, du ministre de l'économie et de l'autorité chargée de la fonction publique.

Sont abrogées les dispositions du décret exécutif n° 89-83 du 6 juin 1989 susvisé.

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 27 avril 1991.

Mouloud HAMROUCHE.