Décret exécutif n° 05-299

Décret exécutif n° 05-299 du 11 Rajab 1426 correspondant au 16 août 2005 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement du centre universitaire

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نصوص تستند إليه في تأشيراتها (101)
  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 7 Joumada El Oula 1447 correspondant au 29 octobre 2025 modifiant l’arrêté interministériel du 30 Joumada Ethania 1432 correspondant au 2 juin 2011 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre des centres universitaires

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 4 Rajab 1447 correspondant au 24 décembre 2025 portant création d’un service commun de recherche au sein de l’université de Béchar

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 14 Chaoual 1446 correspondant au 13 avril 2025 portant création d’un service commun de recherche au sein de l’université d’Adrar

  • Décret exécutif n° 24-285

    Décret exécutif n° 24-285 du 16 Safar 1446 correspondant au 21 août 2024 modifiant et complétant le décret exécutif n° 11-302 du 22 Ramadhan 1432 correspondant au 22 août 2011 portant création d'un centre universitaire à Tipaza

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 6 Rajab 1445 correspondant au 18 janvier 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein du centre universitaire de Maghnia

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 6 Rajab 1445 correspondant au 18 janvier 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein du centre universitaire d’Aflou

  • Décret exécutif n° 24-286

    Décret exécutif n° 24-286 du 16 Safar 1446 correspondant au 21 août 2024 modifiant et complétant le décret exécutif n° 16-146 du 17 Chaâbane 1437 correspondant au 23 mai 2016 portant création d'un centre universitaire à Barika (wilaya de Batna)

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 5 Rabie El Aouel 1446 correspondant au 9 septembre 2024 portant création d’un service commun de recherche dénommé « centres de développement de l’entrepreneuriat »

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 7 Rabie El Aouel 1446 correspondant au 11 septembre 2024 modifiant l’arrêté interministériel du 30 Joumada Ethania 1432 correspondant au 2 juin 2011 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre des centres universitaires

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 6 Rajab 1445 correspondant au 18 janvier 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein du centre universitaire d'Illizi

  • Décret exécutif n° 24-428

    Décret exécutif n° 24-428 du 28 Joumada Ethania 1446 correspondant au 30 décembre 2024 fixant les modalités permettant aux titulaires de doctorat, non-salariés, d'effectuer en vertu de contrats de travail, des activités de recherche au sein des entités de recherche

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 6 Rajab 1445 correspondant au 18 janvier 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein du centre universitaire de Mila

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 6 Rajab 1445 correspondant au 18 janvier 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein du centre universitaire de Tindouf

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 6 Rajab 1445 correspondant au 18 janvier 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein du centre universitaire de Barika

  • Décret exécutif n° 24-103

    Décret exécutif n° 24-103 du 26 Chaâbane 1445 correspondant au 7 mars 2024 modifiant et complétant le décret exécutif n° 08-130 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de l’enseignant chercheur

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023 modifiant l’arrêté interministériel du 30 Joumada Ethania 1432 correspondant au 2 juin 2011 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre des centres universitaires

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 2 Joumada Ethania 1444 correspondant au 26 décembre 2022 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 14 Rajab 1439 correspondant au 1er avril 2018 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d'automobiles et des appariteurs au titre des centres universitaires

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 2 Rajab 1444 correspondant au 24 janvier 2023 portant création d’un service commun de recherche au sein de l’université d’Adrar

  • Décret exécutif n° 23-410

    Décret exécutif n° 23-410 du 6 Joumada El Oula 1445 correspondant au 20 novembre 2023 complétant le décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique

  • Arrêté

    Arrêté du 22 Joumada Ethania 1443 correspondant au 25 janvier 2022 fixant la liste des établissements publics de formation, habilités pour l'organisation du déroulement des concours sur épreuves et examens et tests professionnels pour l'accès aux grades appartenant aux corps de l’administration des collectivités locales

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 28 Chaoual 1442 correspondant au 9 juin 2021 modifiant l’arrêté interministériel du 30 Joumada Ethania 1432 correspondant au 2 juin 2011 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre des centres universitaires

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 13 Rajab 1443 correspondant au 14 février 2022 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein du centre universitaire de Tipaza

  • Décret exécutif n° 22-208

    Décret exécutif n° 22-208 du 5 Dhou El Kaâda 1443 correspondant au 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l'obtention des diplômes de l’enseignement supérieur

  • Décret exécutif n° 22-395

    Décret exécutif n° 22-395 du 26 Rabie Ethani 1444 correspondant au 21 novembre 2022 modifiant et complétant le décret exécutif n° 10-204 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 portant création d’un centre universitaire à El Bayadh

  • Décret exécutif n° 22-396

    Décret exécutif n° 22-396 du 26 Rabie Ethani 1444 correspondant au 21 novembre 2022 modifiant et complétant le décret exécutif n° 10-205 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 portant création d'un centre universitaire à Naâma

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 13 Rajab 1443 correspondant au 14 février 2022 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein du centre universitaire de Naâma

  • Décret exécutif n° 22-397

    Décret exécutif n° 22-397 du 26 Rabie Ethani 1444 correspondant au 21 novembre 2022 modifiant et complétant le décret exécutif n° 12-303 du 16 Ramadhan 1433 correspondant au 4 août 2012 portant création d'un centre universitaire à Illizi

  • Décret exécutif n° 22-394

    Décret exécutif n° 22-394 du 26 Rabie Ethani 1444 correspondant au 21 novembre 2022 modifiant et complétant le décret exécutif n° 08-204 du 6 Rajab 1429 correspondant au 9 juillet 2008 portant création d'un centre universitaire à Mila

  • Décret exécutif n° 22-119

    Décret exécutif n° 22-119 du 14 Chaâbane 1443 correspondant au 17 mars 2022 modifiant et complétant le décret exécutif n° 16-146 du 17 Chaâbane 1437 correspondant au 23 mai 2016 portant création d’un centre universitaire à Barika (wilaya de Batna)

  • Décret exécutif n° 21-379

    Décret exécutif n° 21-379 du 28 Safar 1443 correspondant au 5 octobre 2021 complétant le décret exécutif n° 16-230 du 29 Dhou El Kaâda 1437 correspondant au 1er septembre 2016 portant création d’un centre universitaire à Aflou (wilaya de Laghouat)

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