Décret n° 80-22 du 31 janvier 1980 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'industrie lourde

1. أُلغي بموجب Décret n° 83-520

   « Les dispositions du décret n° 80-22 du 31 janvier 1980 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'industrie lourde sont »

• Décret n° 83-520

  Décret n° 83-520 du 3 septembre 1983 portant organi. sation de l'administration centrale du ministère de l'industrie lourde

• Arrêté

  Arrêté du 8 avril 1982 portant délégation de signature au directeur des affaires générales et de la réglementation

• Arrêté

  Arrêté du 8 avril 1982 portant délégation de signature au directeur de la formation et des relations industrielles

• Arrêté

  Arrêté du 8 avril 1982 portant délégation de signature au directeur de l'administration générale

• Arrêté

  Arrêté du 8 avril 1982 portant délégation de signature au directeur des industries mécaniques, électriques et électroniques

• Arrêté

  Arrêté du 8 avril 1982 portant délégation de signature au directeur de la planification

• Arrêté

  Arrêté du 8 avril 1982 portant délégation de signature au directeur des mines et de la géologie

• Arrêté

  Arrêté du 8 avril 1982 portant délégation de signature au directeur des activités extérieures

• Arrêté

  Arrêté du 8 avril 1982 portant délégation de signature au directeur des industries sidérurgiques et métallurgiques

• Arrêté

  Arrêté du 8 avril 1982 portant délégation de signature au directeur de l'organisation des fonctions productives et commerciales

• Arrêté

  Arrêté du 8 avril 1982 portant délégation de signature au directeur de la valorisation du patrimoine industriel

• Arrêté

  Arrêté du 8 avril 1982 portant délégation de signature au directeur général des activités industrielles

• Arrêté

  Arrêté du 8 avril 1982 portant délégation de signature au directeur général de la planification et de la gestion industrielle

• Décret n° 81-131

  Décret n° 81-131 du 20 juin 1981 portant création d'un corps d'ingénieurs d'application de l'industrie lourde

• Décret n° 81-130

  Décret n° 81-130 du 20 juin 1981 portant création d'un corps d'ingénieurs de l'Etat de l'industrie lourde

• Décret n° 81-84

  Décret n° 81-84 du 2 mai 1981 portant création d'un corps de techniciens de l'industrie lourde

• Décret n° 81-88

  Décret n° 81-88 du 2 mai 1981 portant constitution d'un corps d'agents de bureau au ministère de l'industrie lourde

• Décret n° 81-87

  Décret n° 81-87 du 2 mai 1981 portant constitution d'un corps d'agents d'administration au ministère de l'industrie lourde

• Décret n° 81-86

  Décret n° 81-86 du 2 mai 1981 portant constitution d'un corps de secrétaires d'administration au ministère de l'industrie lourde

• Décret n° 81-85

  Décret n° 81-85 du 2 mai 1981 portant constitution d'un corps d'attachés d'administration au ministère de l'industrie lourde

• Arrêté

  Arrêté du 23 avril 1981 portant délégation de signature au directeur de l'administration générale

• Arrêté

  Arrêté du 23 avril 1981 portant délégation de signature au directeur de la formation et des relations industrielles

• Arrêté

  Arrêté du 23 avril 1981 portant délégation de signature au directeur des industries mécaniques, électriques et électroniques

• Arrêté

  Arrêté du 23 avril 1981 portant délégation de signature au directeur des mines et de la géologie

• Arrêté

  Arrêté du 23 avril 1981 portant délégation de signature au directeur des affaires générales et de la réglementation

• Arrêté

  Arrêté du 23 avril 1981 portant délégation de signature au directeur des activités extérieures

• Arrêté

  Arrêté du 23 avril 1981 portant délégation de signature au directeur de la valorisation du patrimoine industriel

• Arrêté

  Arrêté du 23 avril 1981 portant délégation de signature au directeur des industries sidérurgiques et métallurgiques

• Arrêté

  Arrêté du 23 avril 1981 portant délégation de signature au directeur général des activités industrielles

• Décret

  Décret du 1er mars 1981 portant nomination du secrétaire général du ministère de l'industrie lourde

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• يلغي جزئيًا Décret n° 76-79