Arrêté

Arrêté du 24 Rabie Ethani 1442 correspondant au 10 décembre 2020 fixant la typologie des constructions scolaires

CHAPITRE 1er — DISPOSITIONS GENERALES

CHAPITRE 2 — TYPOLOGIE DES CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

Section 1 — Typologie de l’école primaire

Section 2 — Typologie du Collège

Section 3 — Typologie du lycée

Section 4 — Typologie du lycée spécialisé

Section 5 — L’unité de dépistage et de suivi de santé scolaire

CHAPITRE 3 — EXIGENCES DES CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

CHAPITRE 4 — REALISATION ET CREATION DE L’ETABLISSEMENT SCOLAIRE

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.