Textes juridiques

Décret présidentiel du 30 Chaoual 1440 correspondant au 3 juillet 2019 mettant fin aux fonctions du

0 article(s) · JO 2019 n°46 (fr)

Décret présidentiel du 30 Chaoual 1440 correspondant au 3 juillet 2019 mettant fin aux fonctions du

0 article(s) · JO 2019 n°45 (fr)

Décret présidentiel du 30 Chaoual 1440 correspondant au 3 juillet 2019 mettant fin aux fonctions du chef

0 article(s) · JO 2019 n°45 (fr)

Décret présidentiel du 30 Chaoual 1440 correspondant au 3 juillet 2019 mettant fin aux fonctions du doyen

0 article(s) · JO 2019 n°46 (fr)

Décret présidentiel du 30 Chaoual 1440 correspondant au 3 juillet 2019 mettant fin aux fonctions d’un

0 article(s) · JO 2019 n°44 (fr)

Décret présidentiel du 30 Chaoual 1440 correspondant au 3 juillet 2019 mettant fin aux fonctions d’un

79 article(s) · JO 2019 n°44 (fr)

Décret présidentiel du 30 Chaoual 1440 correspondant au 3 juillet 2019 mettant fin aux fonctions d’un

0 article(s) · JO 2019 n°44 (fr)

Décret présidentiel du 30 Chaoual 1440 correspondant au 3 juillet 2019 mettant fin aux fonctions d’une

0 article(s) · JO 2019 n°46 (fr)

Décret présidentiel du 30 Chaoual 1440 correspondant au 3 juillet 2019 mettant fin aux fonctions d’une

0 article(s) · JO 2019 n°46 (fr)

Décret présidentiel du 30 Chaoual 1440 correspondant au 3 juillet 2019 portant nomination de la directrice

5 article(s) · JO 2019 n°45 (fr)

Décret exécutif n° 19-190 du 30 Chaoual 1440 correspondant au 3 juillet 2019 fixant les missions,

79 article(s) · JO 2019 n°43 (fr)

Décret exécutif n° 19-186 du 30 Chaoual 1440 correspondant au 3 juillet 2019 portant virement de crédits au sein du budget de fonctionnement des services du Premier ministre. ———— Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre des finances, Vu la Constitution, notamment ses articles 99-4° et 143 (alinéa 2); Vu la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984, modifiée et complétée, relative aux lois de finances; Vu la loi n° 18-18 du 19 Rabie Ethani 1440 correspondant au 27 décembre 2018 portant loi de finances pour 2019; Vu le décret présidentiel n° 19-97 du 4 Rajab 1440 correspondant au 11 mars 2019 portant nomination du Premier ministre; Vu le décret présidentiel n° 19-111 du 24 Rajab 1440 correspondant au 31 mars 2019 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 19-27 du 21 Joumada El Oula 1440 correspondant au 28 janvier 2019 portant répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances pour 2019, au Premier ministre; Décrète :

18 article(s) · JO 2019 n°43 (fr)

Décret présidentiel du 22 Chaoual 1440 correspondant au 25 juin 2019 mettant fin aux fonctions du

23 article(s) · JO 2019 n°42 (fr)

Décret présidentiel du 21 Chaoual 1440 correspondant au 24 juin 2019 mettant fin à des fonctions au

0 article(s) · JO 2019 n°50 (fr)

Arrêté interministériel du 10 Chaoual 1440 correspondant au 13 juin 2019 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 30 Joumada Ethania 1432 correspondant au 2 juin 2011 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre des centres universitaires.

8 article(s) · JO 2020 n°14 (fr)

Arrêté du 9 Chaoual 1440 correspondant au 12 juin 2019 modifiant l'arrêté du 30 Rabie El Aouel 1439

9 article(s) · JO 2019 n°57 (fr)

Arrêté du 7 Chaoual 1440 correspondant au 10 juin 2019 modifiant l'arrêté du 28 Joumada Ethania 1438

0 article(s) · JO 2019 n°57 (fr)

Arrêté du 7 Chaoual 1440 correspondant au 10 juin 2019 modifiant l'arrêté du 28 Joumada Ethania 1438 correspondant au 27 mars 2017 portant désignation des membres du conseil d'administration de l’observatoire national de l'environnement et du développement durable.

0 article(s) · JO 2019 n°57 (fr)

Arrêté du 7 Chaoual 1440 correspondant au 10 juin 2019 modifiant l'arrêté du 3 Joumada Ethania 1439

0 article(s) · JO 2019 n°57 (fr)

Arrêté du 7 Chaoual 1440 correspondant au 10 juin 2019 portant ouverture d’instance de classement de « la

8 article(s) · JO 2019 n°51 (fr)

Arrêté du 7 Chaoual 1440 correspondant au 10 juin 2019 portant ouverture d’instance de classement du « site

20 article(s) · JO 2019 n°51 (fr)

Arrêté du 5 Chaoual 1440 correspondant au 8 juin 2019 portant agrément de l’EURL « L’EXCELLENCE

2 article(s) · JO 2019 n°61 (fr)

Décret présidentiel n° 19-173 du 3 Chaoual 1440 correspondant au 6 juin 2019 portant transfert de

4 article(s) · JO 2019 n°37 (fr)

Décret présidentiel n° 19-172 du 3 Chaoual 1440 correspondant au 6 juin 2019 fixant la composition,

25 article(s) · JO 2019 n°37 (fr)

Décret présidentiel du 25 Ramadhan 1440 correspondant au 30 mai 2019 mettant fin aux fonctions du

0 article(s) · JO 2019 n°35 (fr)