Ordonnance n° 71-52 du 15 juillet 1971 abrogeant l'ordonnance n° 69-28 du 21 avril 1969 et portant attribution du monopole à l'importation des produits mécaniques à la société nationale de construction mécaniques (SONACOME)

Le monopole à l'importation des produits mécaniques qui font l'objet des listes « A » et « B › annexées à la présente ordonnance, est attribué à la société nationale de constructions mécaniques.

Les produits qui font l'objet de la liste « A » annexée à la présente ordonnance, sont importés exclusivement par la SONACOME.

Le monopole des produits qui font l'objet de la liste «B» annexée à la présente ordonnance, est levé en faveur des sociétés nationales, des établissements de droit public et des entreprises dont la majorité du capital est détenue par une ou plusieurs personnes morales de droit public.

Les produits importés en application des dispositions de l'article 4 ci-dessus, sont exclusivement destinés aux besoins de l'exploitation assignée aux organismes précités par les statuts régissant leurs activités.

Les dossiers d'importation établis en application des articles 4 et 5 ci-dessus, sont soumis à un visa préalable d'enregistrement qui est délivré automatiquement par la SONACOME.

Le ministre de l'industrie et de l'énergie peut déroger au monopole des produits des listes « A » et « B ». Les dossiers qui bénéficient de la dérogation sont soumis à un visa d'enregistrement qui sera automatiquement délivré par la SONACOME.

Le ministre de l'industrie et de l'énergie précisera, en cas de besoin, les modalités d'application de la présente ordonnance.

Sont abrogées toutes dispositions contraires à la présente ordonnance.

La présente ordonnance sera publiée au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 15 juillet 1971.

Houari BOUMEDIENE.

LISTE «А»

DES PRODUITS RELEVANT DU MONOPOLE EXCLUSIF ATTRIBUE A LA SONACOME N° du tarif Codification DESIGNATION DES PRODUITS statistique 84.06 Moteurs à explosion ou à combustion interne, à piston:

N° du tarif Codification DESIGNATION DES PRODUITS statistique A: Moteurs pour véhicules automobiles : 84.06.01 Moteurs à explosion ou à combustion interne, de 250 cm3 ou moins, pour automobiles, 84.06.02 Moteurs à explosion, de 250 cm3 à 4.750 cm3, pour automobiles. 84.06.03 Moteurs à explosion, de 4.750 cm3 à 15.000 cm3, pour automobiles. 84.06.04 Moteurs à explosion de plus de 15.000 cm3 pour automobiles. 84.06.06 Moteurs à combustion interne, de 4.750 cm3 ou moins, pour automobiles. 84.06.08 Moteurs à combustion interne, de 4.750 cm3 à 15.000 cm3, pour automobiles. 84.06.09 Moteurs à combustion interne, de plus de 15.000 cm3, pour automobiles.

D: Autres moteurs:

II. Moteurs à combustion interne (autres que pour bateaux, avions et autos) 84.06.37 a. de 1.800 kgs ou moins 84.24 Machines, appareils et engins agricoles et horticoles pour la réparation et le travail du sol et pour la culture, y compris les rouleaux pour les pelouses et terrains de sports : 84.24.01 Α.: Machines, appareils et engins à disques B.: Autres : 84.24.11 Charrues et appareils similaires 84.24.12 Cultivateurs et appareils similaires 84.24.13 Semoirs, plantoirs et repiqueurs 84.24.14 Epandeurs et distributeurs d'engrais 84.24.15 Autres machines agricoles et horticoles. 84.25 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, presses à paille et à fourrage: tondeuses à gazon, tarares et machines similaires pour le nettoyage des grains; trieurs à œufs, à fruits et autres produits agricoles à l'exclusion des machines et appareils de minoterie du n° 84.29.

C.: Autres : 84.25.21 Motofaucheuses 84.25.22 Autres faucheuses et javeleuses 84.25.31 Moissonneuses lieuses 84.25.32 Moissonneuses batteuses et ramasseuses batteuses 84.25.41 Batteuses et appareils auxiliaires 84.25.52 Autres (appareils de fenaison) 84.25.54 Arracheuses 84.25.64 Presses et presses-botteleuses à paille ou à fourrage 84.25.65 Ramasseuses presses, toutes densités paille ou à fourrage 84.25.66 Appareil N.D.C.A. pour récolte et battage. 87.01 Tracteurs y compris les tracteurs treuils B.: Autres tracteurs :

I. Tracteurs agricoles à roues a. moteurs à explosion 13 août 1971 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° du tarif Codification DESIGNATION DES PRODUITS statistique 87.01.05 neufs 87.01.06 usagés b. autres 87.01.07 neufs 87.01.08 usagés II. Autres 87.01.11 a. Tracteurs à treuils b. Autres

1. à moteurs à explosion ou à combustion interne f. tracteurs à chenille d'un poids unitaire : x. de 4.000 kg ou moins 87.01.24 neufs 87.01.26 usagés y. de plus de 4.000 kg 87.01.27 neufs 87.01.28 usagés g. tracteurs à roues m. tracteurs routiers 87.01.31 u. dits porteurs v. autres 87.01.34 x. à moteurs à explosion pour semi-remorque 87.01.35 autres que pour semi-remorque 87.01.36 y. à moteurs à combustion interne pour semis-remorque 87.01.37 autres que pour semi-remorque n. autres: x. à moteurs à explosion: 87.01.41 à roues neuves 87.01.42 à roues usagées y. à combustion 87.01.47 à roues neuves 87.01.48 à roues usagées 87.02 Voitures automobiles à tous moteurs pour le transport des personnes (y compris les voitures de sport et les trolleybus) ou des marchandises :

A.: Pour le transport des personnes y compris les itures mixtes:

I. à moteurs à explosion ou à combustion interne : a. voitures particulières 87.02.06 x. de moins de 1.200 cm3 de cylindrée 87.02.07 y. de 1.200 cm3 de cylindrée ou plus b. voitures de transport en commun.

1. à carrosserie interurbaine 87.02.08 x. de moins de 20 places 87.02.09 y. de 20 places ou plus.

2. à carrosserie urbaine ou sururbaine 87.02.03 x. de moins de 100 places 87.02.04 y. de 100 places ou plus REPUBLIQUE ALGERIENNE 879 N° du tarif Codification DESIGNATION DES PRODUITS statistique II. A moteur autre.

B. Pour le transport des marchandises : 87.02.14 I. Camions automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radio-activité.

II. Autres : a. à moteur à explosion ou à combustion interne:

1. d'une cylindrée de moins de 3.000 cm3 87.02.24 neufs 87.02.25 en cours d'usage

2. d'une cylindrée de 3.000 cm3 ou plus 87.02.26 neufs 87.02.27 usagés 87.02.28 b. à moteur autre. 87.03 Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que pour le transport proprement dit, telles que voitures-dépanneuses, voitures-pompes, voitures-échelles, voitures-balayeuses, voitures chasse-neige, voitures-épandeuses, voituresgrues, voitures-projecteurs, voitures-ateliers, 87.03.00 voitures radiologiques et similaires 87.04 Chassis des véhicules automobiles repris aux numéros 87.01 à 87.03 inclus, avec moteur :

A.: Moteurs à explosion ou combustion interne, d'une cylindrée :

I. de moins de 3.000 cm3 87.04.03 pour le transport des personnes 87.04.04 pour le transport des marchandises II. de plus de 3.000 cm3 87.04.05 pour le transport des personnes 87.04.06 pour le transport des marchandises.

B. A moteur électrique ou autre : 87.04.12 pour le transport des personnes 87.04.13 pour le transport des marchandises. 87.05 Carrosserie des véhicules automobiles repris aux numéros 87.01 à 87.03 inclus, y compris les cabines: 87.05.01 Α. De voitures pour le transport des personnes et de voitures mixtes. 87.05.11 Β. De véhicules pour le transport de marchandises y compris les bennes basculantes.

LISTE « В »

VISA AUTOMATIQUE POUR SECTEUR PUBLIC 73.29 Chaines, chaînettes et leurs parties en fonte, fer ou acier à l'exclusion des n° 73.29.11 et 73.29.21. 73.35 Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier A.: Ressorts à lames y compris les lamer détachées. 880 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° du tarif Codification DESIGNATION DES PRODUITS statistique 74.15 Boulons et écrous (filetés ou non), vis, pistons et crochets à pas-de-vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de poulonnerie et visserie en cuivre, rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort), en cuivre. 84.08 Moteurs à explosion ou à combustion interne. à piston (à l'exclusion du 84.08 A et 84.08 D II a correspondant à la codification 84.06.37). 84.09 Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique. 84.10 Pompes, moto-pompes et turbo-pompes pour liquides, y compris les pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, élévateurs à liquide (à chapelets, à godets, à bandes souples, etc...). 84.11 Pompes, moto-pompes, turbo-pompes à air et à vide, compresseurs, moto-compresseurs et turbo-compresseurs d'air et d'autres gaz, générateurs à pistons libres, ventilateurs et similaires (à l'exclusion du 84.11.41). 84.18 Machines et appareils centrifuges, appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.

II. Appareils pour la filtration et l'épuration des liquides et des gaz repris au 84.18.42 et 84.18.43. 84.22 Machines et appareils de levage de chargement, de déchargement et de manutention (ascenseurs, skips, treuils, crics, palans, grues, ponts roulants, transporteurs téléphériques etc...) à l'exclusion des machines et appareils du n° 84.23. 84.23 Machines et appareils fixes ou mobiles, d'extraction, de terrassements, d'excavation ou de forrage sol (pelles mecaniques, haveuses, excavateurs, décapeurs, niveleuses, bull-dozers, scrapers, etc...), sonnettes de battage, chasse-neige, autres que les voitures chasse-neige du n°87.03. 84.25 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles; presse à paille et à fourrage; tondeuses à gazon, tarares et machines similaires pour le nettoyage des grains, trieurs à œufs, à fruits et autres produits agricoles, à l'exclusion des machines et appareils de minoterie du n° 84.29. 84.25.71 C: Autres : 84.25.72 VI. Parties et pièces détachées. 84.36 Machines et appareils pour le filage (extension) des matières textiles synthétiques et artificielles, machines et appareils pour la préparation des matières textiles, machines et métiers pour la filature et le retordage, machines à bobiner (y compris les canetières) mouliner dévider. 84.37 Machines à tisser, à bonneterie, à tulle, à dentelles, à broderie, à passementerie et à filet, appareils et machines préparatoires pour le tissage, la bonneterie etc... (ourdissoirs, encolleuses etc...). 84.38 Machines et appareils auxiliaires pour les machines du n° 84.37 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaines et casse-trames, mé- REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 août 1971 N° du tarif Codification DESIGNATION DES PRODUITS statistique canismes de changement de navettes, etc...); pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils de la présente position et à ceux des nº 84.36 et 84.37 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et lames, aiguilles, platines, crochets, etc...). 84.39 Machines et appareils pour la fabrication et le finissage du feutre, en pièces ou en forme, y compris les machines de chapellerie et les formes de chapellerie. 84.40 Machines et appareils pour le lavage, le nettoyage, le séchage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt et le finissage des fils, tissus et ouvrages en matières textiles (y compris les appareils à lessiver le iinge, repasser et presser les confections, enrouler, plier, couper ou denteler les tissus), machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets tels que linoleum, etc.... machines des types utilisés pour l'impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d'emballage et couvre-parquets (y compris les planches et cylindres gravés pour des machines).

C: Autres : 84.40.52 III. Machines et appareils à enrouler, plier, couper ou denteler les tissus 84.40.61 IV. Machines des types utilisées pour l'impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d'emballage et couvre-parquets. 84.41 Machines à coudre (les tissus, les cuirs, les chaussures, etc...), y compris les meubles pour machines à coudre; aiguilles pour ces machines. 84.42 Machines et appareils pour la préparation et le travail des cuirs et peaux et pour la fabrication des chaussures et autres ouvrages en cuir ou en peau à l'exclusion des machines à coudre du 84.41. 84.45 Machines-outils pour le travail des métaux et carbures métalliques autres que celles des n° 84.49 et 84.50. 84.46 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment et d'autres matières minérales similaires et pour le travail à froid du verre, autres que celle du n° 84.49. 84.47 Machines-outils autres que celles du n° 84.49 pour le travail du bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiques artificielles et autres matières similaires. 84.48 Pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines-outils des n° 84.45 à 84.47 inclus, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines-outils, porte-outils pour outillage à main des n° 82.04, 84.49 et 85.05. 84.49 Outils et machines-outils pneumatiques, ou à moteur autre qu'électrique incorporé pour emploi à la main. 13 août 1971 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° du tarif Codification DESIGNATION DES PRODUITS statistique 84.50 Machines et appareils aux gaz pour le soudage, le coupage et la trempe superficielle. 84.56 Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer, mélanger les terres, pierres, minerais et autres matières minérales solides, machines et appareils à agglomérer, former, mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâte ; machines à former les moules de fonderie en sable. 84.59 Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre :

D: Machines et appareils de câblerie et de corderie, y compris les machines pour la fabrication des fils et des cables électriques:

I. Toronneuses, commetteuses, assembleuses et autres machines et appareils similaires : 84.59.41 a) d'un poids unitaire de plus de 10.000 kg 84.59.42 b) d'un poids unitaire de moins de 10.000 kg 84.59.43 II. Autres machines et appareils (à armer, à rubaner, à isoler et similaires pour la préparation, le revêtement, le conditionnement etc...).

E: Autres :

I. Presses y compris les machines à extruder, à boudiner et similaires : 84.59.52 a) pour les industries du caoutchouc et des matières plastiques artificielles, pour la savonnerie, la parfumerie et la fabrication des produits pharmaceutiques. 84.59.53 b) pour les graines et fruits oléagineux.

II. Mélangeurs, malaxeurs (y compris les homogénéiseurs et similaires) 84.59.55 a) pour les industries du caoutchouc et des matières plastiques artificielles (y compris les mélangeurs masticateurs. 84.59.56 b) Autres. 84.59.57 III. Broyeurs, concasseurs, pulvérisateurs IV. Machines, appareils et engins pour les travaux publics, le bâtiment et travaux analogues 84.59.62 a) vibrateurs à béton

b) autres (épandeurs de gravier, machines à lisser, strier etc... les revêtements des chaussées, moto-balayeuses pour l'entretien des voies publiques, etc...). 84.59.63 1. Automobiles sur chenilles ou sur roues ne pouvant circuler sur rails REPUBLIQUE ALGERIENNE 881 N° du tarif Codification DESIGNATION DES PRODUITS statistique 84.59.64 2. Autres 84.59.65 V. Machines dites à bobiner», à poser les isolants etc...). 84.61 Articles de robinetterie et autres organes similaires (y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques) pour tuyauterie, chaudiéres, réservoirs, cuves et autres contenants similaires. 84.62 Roulements de tous genres (à billes, à aiguilles, à galets ou à rouleaux de toute forme). 84.63 Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, volants et poulies (y compris les poulies à moufles), embrayages, organes d'accouplement (manchons, accouplements élastiques, etc...) et joints d'articulation de cardan, de oldham, etc...). 84.64 Joints métalloplastiques, jeux ou assortiments de joints de compositions différentes pour machines, véhicules et tuyauterie, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues. 84.65 Parties et pièces détachées de machines, d'appareils et d'engins mécaniques non dénommées ni comprises dans d'autres positions du présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres caractéristiques électriques. 85.05 Outils et machines-outils électromécaniques (à moteur incorporé) à usage domestique. 87.01 Tracteurs, y compris les tracteurs-treuils.

A: Motoculteurs à moteur à explosion ou à combustion interne d'une cylindrée : 87.01.02 1. de 1.000 cm3 ou moins 87.01.03 2. de plus de 1.000 cm3 87.06 Parties et pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles repris aux n° 87.01 à 87.03. 87.07 Chariots de manutention automobiles (porteurs, tracteurs, gerbeurs et similaires) à tous moteurs, leurs parties et pièces détachées. 87.09 Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars, side-cars pour motocycles et tous vélocipèdes, présentés isolément. 87.10 Vélocipèdes (y compris les triporteurs et simi- 87.10.00 laires) sans moteurs. 87.12 Parties et pièces détachées et accessoires de véhicules repris aux nº 87.09 à 87.11. 87.14 Autres véhicules non automobiles et remorques pour véhicules, leurs parties et pièces détachées. 882 JOURNAL OFFICIEL DE LA