Ordonnance n° 69-23 du 21 avril 1969 portant attribution du monopole des produits mécaniques à la société nationale de constructions mécaniques

Le monopole de l'importation des produits mécaniques, est attribué à la société nationale de constructions mécaniques.

Les produits du monopole visé à l'article 1º ci-dessus, font l'objet de la liste annexée à la présente ordonnance.

Une phase préparatoire du monopole prévu à l'article 1er ci-dessus, est instituée pour une durée de 9 mois, à compter de la publication de la présente ordonnance au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

La société nationale de constructions mécaniques est chargée de viser les opérations d'importation des produits mécaniques, durant la phase préparatoire, telle que prévue à l'article 3 ci-dessus. Toutefois, durant cette période, la société nazionale de constructions mécaniques pourra opérer, pour son propre compte et importer directement, tout ou partie des produits mécaniques, objet de la présente ordonnance.

Sont abrogées toutes dispositions contraires la présente ordonnance.

Le ministre de l'industrie et de l'énergie précisera, en cas de besoin, par arrêté et circulaire, les modalités d'application de la présente ordonnance.

Le ministre de l'industrie et de l'énergie et le ministre du commerce sont chargés. chacune en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance qui sera publiée au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 21 avril 1969.

Houari BOUMEDIENE LISTE DES ENGINS ET MATERIELS MECANIQUES

1. TRACTEURS

2. MOTEURS

3. MACHINES AGRICOLES

4. MACHINES OUTILS

5. ROBINETTERIE POMPES VANNES

6. CYCLES ET MOTOCYCLES

7. VEHICULES AUTOMOBILES

8. MATERIEL MECANIQUE DE TRAVAUX PUBLICS ET D'HYDRAULIQUE

9. MATERIELS MECANIQUES PETROLIERS

10. PARTIES PIECES DETACHEES ET ACCESSOI- RES TRACTEURS Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 87.01 Tracteurs y compris les tracteurs-treuils.) A. Motoculteurs à moteur à explosion ou à combustion interne d'une cylindrée :

I. de plus de 1.000 cm3 ou moins, 87.01.02 II. de plus de 1000 cm3. 87.01.03 B. Autres tracteurs:

I. Tracteurs agricoles à roues (neufs) 87.01.05

a) Moteur à explosion (usagés) 87.01.06

b) Autres (neufs) 87.01.07 (usagés) 87.01.08 II. Autres :

a) Tracteurs-treuils. 87.01.11

b) Autres. 1 A moteur à explosion ou à combustion interne : f. Tracteurs à chenilles, d'un poids unitaire: x. de 4.000 kg ou moins :

(neufs) 87.01.24 (en cours d'usage) 87.01.26 y. de plus de 4.000 kg (neufs) 87.01.27 (en cours d'usage) 87.01.28 g. Tracteurs à roues: m. Tracteurs routiers u. Dits porteurs 87.01.31 v. Autres. x. A moteur à explosion, pour semi-remorque 87.01.34 Autres que pour semi-remorque 87.01.35 y. A moteur à combustion interne, pour semi-remorque 87.01.36 Autres que pour semi-remorque 87.01.37 n. Autres x. A moteur à explosion :

A roues neuves 87.01.41 A roues usagées 87.01.42 y. A combustion interne :

A roues neuves 87.01.47 A roues usagées 87.01.48 2 A moteur électrique ou autre 87.01.51 87.07 Chariots de manutention automobiles (porteurs, tracteurs, ferbeurs et similaires), à tous moteurs leurs parties et pièces detachées:

A. Chariots spécialement conçus pour le transport des produits à forte radio-activité 87.07.05 B. Autres chariots:

I. Munis d'un système pour le levage de leur propre dispositif de chargement

a) Elevant à une bauteur de 1 m ou plus 87.07.22

b) Autres 87.07.23 JI Non dénommés :

a) A moteur électrique : 1 Dont la vitesse en charge n'excède pas 20 km/h et dont le diamètre aux fautes des roues est inférieur à 420 mm. 87.07.24 2 Autres (N.DA à moteur électrique). 87.07.25

b) A moteur autre : 1 Dont la vitesse en charge n'excède par 20 km/h et dont le diamètre aux fautes des roues est inférieur à 420 mm. 87.07.26 395 TRACTEURS (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 2 Autres (N.D.A. moteur autre qu'électrique). 87.07.27 C. Parties et pièces détachées de chariots de manutention. 87.07.31 MOTEURS 84.06 Moteurs à explosion ou à combustion interne, à piston:

A. - Moteurs pour véhicules automobiles répondant aux conditions de la note complémentaire I du présent chapitre, d'une cylindrée:

I. de 250 cm3 84.06.01 II. de plus de 250 cm3

a) A explosion, à l'allumage par étincelle, d'une cylindrée

1- de 250 cm3 à 4.750 cm3 84.06.02 2de 4.750 cm3 à 15.000 cm3 84.06.03 3 de plus de 15.000 cm3 84.06.04

b) Autres, d'une cylindrée : 1 4.750 cm3 ou moins 84.06.06 2 de 475 cm3 à 15.000 cm3 84.06.08 3 de plus de 15.000 cm3 84.06.09 B. Moteurs pour aérodynes répondant. à la définition de la note complémentaire 2 du présent chapitre, d'une puissance :

I. de moins de 200 CV 84.08.11 de 200 à 400 CV inclus 84.06.14 II. de 400 à 2.290 CV exclus 84.06.15 de plus de 2.200 CV 84.06.16 C. Moteurs de propulsion pour bateaux:

I. Propulseurs spéciaux amcvibles du type hors bord 84.06.21 II. - Autres, sous condition d'emploi sur les bateaux, d'un poids :

a) de 10.000 kg de moins 84.06.12

b) de plus de 10.000 kg 1 de plus de 100.000 kg 84.06.23 2 de 100.000 kg ou moins 84.06.24 D. Autres moteurs:

I. Moteurs à explosion (pour bateaux, avions et autres) 84.06.34 II. Moteurs à combustion interne (autres que pour bateaux, avions et autres):

a) de 1.800 kg ou moins 84.06.37

b) de 1.801 kg à 100.000 kg 84.06.35

c) de plus de 100.000 kg 84.06.36 E. Parties et pieces détachées :

I. Pour moteur d'aérodynes :

a) Blocs cylindres, cylindres, carters et culasses: 1 en acier non inoxydable 84.06.41 2 en fonte, en acier inoxydable, en cuivre 84.06.42 3 4 en métaux legers ou leurs alliages 84.06.43 4 Autres 84.06.44

b) Bielles : 1 en acier 84.06.46 2 autres 84.06.47

c) Carburateurs : 1 carburateurs 84.06.48 2 parties et pièces détachées 84.06.49 MOTEURS (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 84-06 d) Injecteurs et porte-injecteurs 84.06.55 (suite) e) Autres 84.06.56 II. Pour autres moteurs :

a) Blocs cylindres, carters, culasses, cу- lindres et chemises :

1 - Pour moteurs du 84.06.A x. Blocs cylindres, carters et culasses 84.06.61 y. Cylindres 84.06.62 z. Chemises 84.06.63 2 Autres : m. Blocs cylindres, carter et culases w. En acier non inoxidable 84.06.64 x. En fonte, en acier inoxydable ou en cuivre en métaux légers en leurs alliages 84.06.65 y. Autres, 84.06.66 n. Cylindres et chemises 84.06.67

b) Bielles et pistons:

1 - Pour moteur du 84.06.A x. Bielles 84.06.71 y. Pistons 84.06.72

2. Autres m. Bielles x. En acier 84.06.73 y. Autres 84.06.74 n. Pistons 84.06.75

c) Non dénommées :

1 - Segments de piston x. Pour moteurs du 84.06.A 84.06.91 y. Autres 84.06.92 2 Soupapes, clapets et articles similaires : x. Pour moteurs du 84.06.A 84.06.93 y. Autres 84.06.94 3 Carburateurs, leurs parties et pièces détachées 84.06.95 4 Injecteurs et porte-injecteurs 84.06.96 5 Autres x. Pour moteurs du 86.06.A 84.06.97 y. Autres 84.06.98 MACHINES AGRICOLES Machines, appareils et engins agricoles et horticoles pour la réparation et le travail du sol et pour la culture, y compris les rouleaux pour pelouses et terrains de sports : 84.24 A. Machines, appareils et engins à disques 84.24.01 B. - Autres Charrues et appareils similaires 84.24.11 Cultivateurs et appareils similaires 84.24.12 Semoirs, plantoirs et repiqueurs 84.24.13 Epandeurs et distributeurs d'engrais 84.24.14 Autres machines agricoles et horticoles 84.24.15 84.25 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles; presses à paille et à fourrages; tondeuse à gazon; tarares et machines similaires pour le nettoyage des grains, trieurs à œufs, à fruits et autres produits agricoles, à l'exclusion des machines et appareils de minoterie du 84.29.

A. - Tarares et machines similaires 84.25.01 Autres 84.25.11 MACHINES AGRICOLES (SUITE) Numéro du Désignation N° de du des codification tarif produits ⚫statistique 84.25 I. - Motofaucheuses 84.25.21 (suite) Autres faucheuses et javeleuses 84.25.22 II. Moissonneuses-lieuses 84.25.31 III. Moissonneuses batteuses et ramasseuses batteuses 84,25.32 IV. Batteuses et appareils auxiliaires 84.25.41 V. - Autres Appareils de fenaison 84.25.52 Tondeuses à gazon 84.25.53 Arracheuses 84.25.54 Presses et presses-botteleuses à pailles ou fourrage 84.25.64 Ramasseuses, presses, toutes densités à pailles ou à fourrage 84.25.65 Appareils N.D.C.A. pour la récolte et le battage 84.25.66 VI. Parties et pièces détachées

a) de batteuses 84.25.71

b) autres 84.25.72 84.26 Machines à traire et autres machines appareils de laiterie:

Machine à traire 84.26.01 Autres 84.26.11 84.27 Pressoirs, fouloirs et autres appareils de vinification de cidrerie et similaire 84.27.00 84.28 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, l'aviculture et l'apiculture y compris les germois comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture :

A. Tondeuses mécaniques 84.28.21 B. Autres Appareils pour la préparation des aliments des animaux couveuses et éleveuses 84.28.33 Appareils N.D.C.A. pour l'agriculture, l'horticulture, l'aviculture et l'apiculture. 84.28.34 MACHINES-OUTILS 84.45 Machines-outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres que celles des numéros 84.49 et 84.50 :

A. Machines-outils spécialement conçues pour être utilisées dans le recyclage des combustibles nucléaires iradiés (gainage, dégainage, façonnage, etc …). 84.45.16 B. Machines-outils opérant par électro-érosion 84.45.65 C. Autres I. Tours :

a) Tours à charioter, à charioter et filtrer, à surfacer, d'un poids unitaire de: 1 Plus de 5.000 kgs 84.45.01 2-5.000 kgs ou moins 84.45.02

b) Tours semi-automatiques à tourelle révolver, d'un poids unitaire de: 1 Plus de 3.000 kgs 84.45.03 23.000 kgs ou moins 84.45.04

c) Tours verticaux, d'un poids unitaire de : 1 Plus de 25.000 kgs 84 45.05 2 25.000 kgs ou moins 84.45.06 MACHINES-OUTILS (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 84.45 d) Tours automatiques, d'un poids (suite) unitaire de :

1 - Plus de 3.000 kgs 84.45.07 2-3.000 kgs ou moins 84.45.08

e) Autres tours (à détalonner, pour essieux montés, etc …) 84.45.09 II. Machines à aléser, d'un poids unitaire de :

a) Plus de 10.000 kgs 84.45.11

(b) 10.000 kgs ou moins 84.45.12 III. Machines à raboter, d'un poids unitaire de :

a) Plus de 10.000 kgs 84.45.27

b) 10.000 kgs ou moins 84.45.28 IV. Etaux limeurs, machines à scier, à trançonner, machines à brocher, machines à mortaiser:

a) Etaux limeurs d'un poids unitaire : 1 Plus de 3.000 kgs 84.45.31 2 3.000 kgs ou moins 84.45.32

b) Machines à scier ou à trançonner 84.45.61

c) Machines à brocher, d'un poids unitaire de: 1 Plus de 10.000 kgs 84.45.51 2-10.000 kgs ou moins 84.45.52

d) Machines à mortaiser 84.45.33 V. - Machines à fraiser, machines à percer

a) Machines à fraiser: 1 A tête orientable dans plusieurs plans, d'un poids unitaire de 5.000 kgs 1 84.45.21 2 Autres:

Machines à fraiser à cousole de plus de 5.000 kgs 84.45.22 Machines à fraiser à cousole de 5.000 kgs ou moins 84.45.23 Machines à fraiser à table fixe en hauteur de plus de 5.000 kgs 84.45.24 Machines à fraiser à table fixe en hauteur de 5.000 kgs ou moins 84.45.25 Machines à fraiser spécialisées 84.45.26

b) Machines à percer : 1 Radiales 84.45.13 2 Autres 84.45.14 VI. Machines à affuter, ébarber, rectifier, meuler, polir, roder, dresser, surfacer ou opérations similaires, travaillant à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage:

a) Avec système de réglage micrométrique au sens de la note complémentaire 3 du présent chapitre 1 D'un poids unitaire de plus de 10.000 kgs 84.45.42 2 D'un poids unitaire de 10.000 kgs ou moins 84.45.43

b) Autres 84.45.41 VII. Machines à pointer 84.45.15 VIII- Machines à tailler les engrenages:

a) A tailler les engrenages cylindriques : 1 D'un poids unitaire de 1.000 kgs exclus à 10.000 kgs inclus 84.45.53 MACHINES-OUTILS (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 84.45 2 Autres :

(suite) de plus de 10.000 kgs 84.45.54 de 1.000 kgs ou moins 84.45.55

b) A tailler les autres engrenages 84.45.56 IX. Presses:

a) Hydrauliques 84.45.87

b) Autres 84.45.86 Χ. Machines à rouler, cintrer, plier, planer, cisailler, poinçoiîner, gruger et chaufreiner :

a) Hydraulique 84.45.88

b) Autres qu'hydrauliques :

1- Machines à rouler, cintrer, plier, planer, d'un poids unitaire de: x. Plus de 25.000 kgs 84 45.81 y. 25.000 kgs ou moins 84.45.82 2 Machines à cisailler, poinçonner, gruger, chaufreiner 84.45.83 XI. Machines à forger, machines à estampiller :

a) Hydrauliques 84.45.89

b) Autres, d'un poids unitaire de: 1 Plus de 50.000 kgs 84.45.84 2 50.000 kgs ou moins 84.45.85 XII. Autres :

a) Travaillant par enlèvement de matières : 1 Machines à filtrer et machines à tarauder autres que les tours 84.45.34 2 Machines à diviser de précision 84.45.62 3 Autres 84.45.64

b) Autres : 1 Hydrauliques 84.45.99 2 Autres qu'hydrauliques : s. Machines à tréfiler, dresser, plier, cambrer fabriquer les ressorts, tisser les grillages et toiles métalliques et autres machines pour le travail des métaux ou fils d'un poids unitaire de : x. Plus de 10.000 kgs 84.45.91 y. 10.000 kgs ou moins 84.45.92 t. Machines à reteindre, agrafer, sortir, river, machines multiples pour la fabrication des emballages métalliques d'un poids unitaire de : x. Plus de 5.000 kgs 84.45.93 y. 5.000 kgs ou moins 84.45.94 u. Machines à bouter les plaques et rubans de cardes 84.45.95 v. Bancs à étirer les tubes 84.45.96 w. Autres d'un poids unitaire de: x. Plus de 25.000 kgs 84.45.97 y. 25.000 kgs ou moins 84.45.98 84.46 Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment et d'autres matières minérales similaires, et pour le travail à froid du verre, autres que celles du n° 84.49:

MACHINES-OUTILS (SUITE) Numéro Désignation N° de du aes codification tarif produits statistique 84.46 Α. Machines continues à adoucir ou (suite) à polir les feuilles ou plaques de verre 84.46.01 B. Autres :

I. - Machines à moulurer, à tourner, à percer, à polir 84.46.11 II. Autres :

Machines à scier les matières minérales 84.46.21 Autres machines pour le travail des matières minérales 84.46.22 84.47 Machines outils autres que celles du 84.49, pour le travail du bois, du liège, de l'or, de l'ébonite, des matières plastiques artificielles et autres matières similaires :

A. - Machines à scier le bois, le liège et similaires 84.47.01 Machines à raboter, à dégauchir le bois, le liège et similaires 84.47.11 B. Autres :

Machines à profiler, moulurer, mortaiser, etc … le bois 84.47.21 Machines à poncer, meuler le bois, liège et similaires 84.47.31 Machines à trancher, dérouler le bois et similaires 84.47.41 Machines (n.d.a.) pour le travail du bois, liège et similaires 84.47.51 84.48 Pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines-outils des numéros 84.45 à 84.47 inclus, y compris les porte pièces et porte outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines-outils, porte-outils pour outillage à main des numéros 82.04, 84.49 et 85.05:

A. Porte pièces et porte outils :

Mandrins et plateaux non magnétiques 84.48.01 Autres porte pièces et porte outils 84.48.02 B. Dispositifs spéciaux se montant sur machines:

I. Diviseurs dits « optiques >>> 84.48.11 II. Autres 84.48.12 C. Autres (pièces détachées et accessoires n.d.a.). I. 84.48.21 84.49 Outils et machines-outils pneumatiques ou à moteur autre qu'électrique incorporé, pour emploi à la main Outils et machines-outils pneumatiques ou à moteur non électriques, à pression ou à percussion 84.49.01 Outils et machines-outils pneumatiques ou à moteur non électrique autres qu'à pression ou à percussion 84.49.11 Pièces détachées d'outils ou de machines-outils pour emploi à la main 84.49.21 85.05 Outils et machines électromécaniques (à moteurs incorporés) pour emploi à la main ROBINETTERIE Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 84.61 Articles de robinetterie et autres organes similaires (y compris les détendeurs et ies vannes thermostatiques pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et autres contenant similaires :

A. Détendeurs 84.61.01 B. Autres :

I. Automatiques :

Valves de chambre à air pour pneumatiques et leurs parties 84.61.11 Soupapes de sureté et leurs parties 84.61,12 Autres articles de robinetterie automatiques et leurs parties 84.61.13 II. Non automatiques :

a) En fonte, fer ou acier non inoxydable 84.61.21

b) En acier inoxydable 84.61.22

c) Autres (en autres manières) 84.61.23 CYCLES ET MOTOCYCLES 87.09 Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire; avec ou sans side-cars; cide-cars pour motocycles et tous vélocipèdes, présentés isolément :

A. Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire, d'une cylindrée de 50 cm3 ou moins 87.09.01

3. Autres:

Motocycles et vélocipèdes de plus. de 50 cm3 87.09.12 Side-cars présentés isolément 87.09.13 87.10 Vélocipèdes (y compris les triporteurs et similaires) sans moteur 87.10.00 87.11 Fauteuils et véhicules similaires avec mécanisme de propulsion (même à moteur), spécialement construit pour être utilisés par les invalides 87.11.00 87.12 Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules repris aux numéros 87.09 à 87.11 inclus :

A. De motocycles 87.12.02 B. Autres 87.12.12 VOITURES AUTOMOBILES 87.02 Voitures automobiles à tous moteurs, pour le transport des personnes (y compris les voitures de sport et trolleybus) ou des marchandises :

A. Pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes :

I. A moteur à explosion ou à combustion interne:

a) Voitures particulières x. Moins de 1.200 cm3 de cylindrée 87.02.06 y. De 1.200 cm3 de cylindrée ou plus 87.02.07

b) Voitures de transport en commun 1 A carrosserie interurbaine : x. De moins de 20 places 87.02.08 y. 20 places ou plus 87.02.09 2 A carrosserie ou urbaine ou suburbaine x. De moins de 100 places 87.02.03 y. De 100 places ou plus 87.02.04 VOITURES AUTOMOBILES (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 87.02 II. A moteur autre 87.02.05 (suite) B.-Pour le transport des marchandises:

I. Camions automobiles spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité 87.02.14 II. Autres :

a) A moteur à explosion ou à combustion interne : 1 D'une cylindrée de moins de 3.000 cm3 :

Neufs 87.02.24 En cours d'usage 87.02.25 2 D'une cylindrée de 3.000 cm3 ou plus :

Neufs 87.02.26 En cours d'usage 87.02.27

b) A moteur autre 87.02.28 87.03 Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que pour le transport proprement dit, telles que voitures-dépanneuses, voitures-pompes, voitures échelles, voitures-balayeuses, voitureschasse-neige, voitures-épandeuses, voitures-grues, voitures-projecteurs, voitures-ateliers, voitures-radiologiques, et similaires 87.03.00 87.04 Chassis des véhicules automobiles repris aux numéros 87.01 à 87.03 inclus, avec moteur:

A. Moteur à explosion ou à combustion interne, d'une cylindrée I. De moins de 3.000 cm3 Pour le transport des personnes 87.04.03 Pour le transport des marchandises 87.04.04 II. De plus 3000 cm3 ou plus Pour le transport des personnes 87.04.05 Pour le transport des marchandises 87.04.06 B. A moteur électrique ou autre Pour le transport des personnes 87.04.12 Pour le transport des marchandises 87.04.13 87.05 Carrosserie des véhicules automobiles repris aux numéros 87.01 à 87.03 inclus, y compris les cabines:

A. B. De voitures pour le transport des personnes et de voitures mixtes 87.05.01 B. De véhicules pour le transport de marchandises, y compris les bennes basculantes 87.05.11 87.06 Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles repris aux numéros 87.01 à 87.03 inclus:

A. Parties et équipement de carrosserie 87.06.01

3. Parties et pièces détachées et accessoires de chassis :

I. - Cadres sur roues et chassis-coques (sans moteur) sur roues 87.06.11 II. Cadres nus et leurs parties 87.06.12 IIL Organes de transmission :

VOITURES AUTOMOBILES (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 87.06 a) Boites de vitesses, démultiplicateurs (suite) et surmultiplicateurs et leurs pièces détachées 87.06.21

b) Ponts et leurs pièces détachées 87.06.22

c) Autres organes de transmission et leurs pièces détachées 87.06.23 IV. Organes de suspension :

a) Essieux et leurs parties 87.06.31

b) Amortisseurs 87.06.32

c) Roues et leurs parties 87.06.33

d) Chenilles et autres 87.06.34 V. Organes de direction 87.06.41 VI. Organes de freinage 87.06.51 VII. Radiateurs et leurs parties 87.06.61 VIII. Autres 87.06.71 87.14 Autres véhicules non automobiles et remorques pour tous véhicules; leurs parties et pièces détachées :

A. Véhicules à traction animale:

I. A usages spéciaux 87.14.01 II. Autres 87.14.02 B. Remorques et semi-remorques :

I. Spécialement conçus pour le transport de produits à forte radioactivité 87.14.17 II. Autres :

a) Pour le transport des personnes 87.144.22

b) Pour le transport des marchandises : 1 Comportant des rails pour le transport sur route des wagons de chemin de fer; remorque rail-route 87.1.4.23 2 Autres d'un poids : x. de moins de 100 kgs 87..14.24 y. de 100 kgs inclus à 1.000 kgs exclus 87.14.25 z. de 1.000 kgs ou plus 8'7.14.26 C.- Autres véhicules :

I. Spécialement conçus pour le transport de produits à forte radio-activité 187.14.31 II. Autres 87.14.32 D. Parties et pièces détachées I. Des véhicules repris au paragraphe A. 87.14.41 II. Des véhicules repris aux paragraphes B. I.. et B. II. b 87.14.42 III. Des véhicules repris au paragraphe B. II a 87.14.43 IV. Des véhicules repris au paragraphe C 87.14.44 84.62 Roulements de tous genres (à billes, à aiguilles, à galets ou à rouleaux de toutes formes) :

A. Roulements :

I. - Roulements ou butées à billes 84.62.01 II. Autres (roulements à aiguilles, à galets ou à rouleaux) :

A aiguilles 84.62.03 A galets ou à rouleaux 84.62.04 B. Parties et pièces détachées :

I. Biles, aiguilles, rouleaux, galets, tonneaux 84.62.11 VOITURES AUTOMOBILES (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 84.62 II. Bagues butées :

(suite) a) En fonte, en fer, en acier non inoxydable 84.62.12 En cuivre 84.62.13

b) Autres 84.62.14 LII. Autres 84.62.15 84.63 Arbres de transmission, manivelles et villebrequins, paliers et coussinets, engrenage et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesses, volant et poulies (y compris les poulies à moufles), embrayage, organes d'accouplement (manchons, accouplements élestiques, etc …) et joints d'articulation (de cardan, de aldham, etc …):

A. Villebrequins et arbres à cames pour moteur du n° 84.06 A 84.63.91 B. Autres :

I. - Arbres de transmission, manivelles et villebrequins :

a) Arbres droits usinés 84.63.01

b) Villebrequins et arbres à cames autres que pour moteur

1 - Villebrequins complets pour moteurs à pistons pour aérodynes I. 84.63.05

2 - Autres (pour autres moteurs) 84.63.06

c) Autres (arbres de transmission, manivelles, n.d.a.) 84.63.07 II. Paliers et organes similaires, coussinets:

a) Paliers et similaires 1 Lisses, avec ou sans coussinets 84.63.11

2- Autres 84.63.12

b) Coussinets 84.63.13 III. Engrenages et roues de friction:

a) Engrenages et éléments d'engrenage A dents ou à filets en métal 84.63.21 Autres 84.63.22

b) Roues de friction 84.63.23 V. - Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesses, y compris les convertisseurs de couples hydrauliques :

Réducteurs, multiplicateurs boîtes de vitesses mécaniques 1 84.63.31 Variateurs de vitesses mécaniques 84.63.32 Réducteurs, multiplicateurs, etc… non mécaniques pour matériel ferroviaire 84.63.33 Aéroducteurs, multiplicateurs, variateurs non mécaniques, autres 84.63.34 V. Volants et poulies 84.63.41 VI. - Embrayages :

a) Mécaniques 84.63.51

b) Non mécaniques 84.63.52 VII. Organes d'accouplement et joints d'articulation:

a) Accouplements élastiques 84.63.61

b) Autres 84.63.62 VIII. Parties et pièces détachées. 84.63.71 84.64 Joints métalloplastiques; jeux ou assortissements de joints de composition différente pour machines, véhicules et VOITURES AUTOMOBILES (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif. produits statistique 84.64 tuyauteries présentés en pochettes, (suite) enveloppes ou emballages analogues :

A. Joints métalloplastiques 84.64.01 B. Jeux ou assortissements de joints de composition différente 84.64.11 TRAVAUX PUBLICS ET HYDRAULIQUE 84.09 Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique 84.09.00 84.10 Pompes moto-pompes et turbo-pompes pour liquide, y compris les pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureûr; élévateurs à liquides (à chapelets, à à godets, à bandes souples, etc …) :

A. Pompes comportant un dispositif mesureur :

I. Des types utilisés pour la distribution des carburants et lubrifiants:

a) Pompes 84.10.02

b) Panties et pièces détachées 84.10.03 II. Autres :

a) Pompes 84.10.04

b) Parties et pièces détachées 84.10.05 B. Autres pompes :

I. Pompes pour moteurs d'automobiles ou de motocycles, leurs parties et pièces détachées 84.10.21 II. Pompes d'injection pour tous moteurs, leurs parties et pièces détachées 84.10.31 III. Pompes à bras, leurs parties et pièces détachées 84.10.42 IV. Pompes centrifuges, nues à commande mécanique, pesant moins de 150 kgs par unité et comportant, en poids, plus de 50% d'acier inoxydable:

a) Pompes 84.10.52

b) Parties et pièces détachées 84.10.53 I. - Autres pompes :

a) Pompes :

Pompes centrifuges pour liquides 84.10.61 Pompes rotatives et engrenages 84.10.62 Autres pompes pour liquide 84.10.63

b) Parties et pièces détachées : 1 Corps de pompes en acier non inoxydable ou en métaux légers ou leurs alliages pour moteurs à pistons pour l'aviation 84.10.64

2 - Autres pièces détachées 84.10.65

c) Elévateurs à liquides et leurs parties et pièces détachées 84.10.71 84.11 Pompes moto-pompes et turbo-pompes à air et à vide; compresseurs, motocompresseurs et turbo compresseurs d'air et d'autres gaz; générateurs à pistons libres; ventilateurs et similaires:

A. Pompes et compresseurs :

I. Pompes (à main ou à pédale) à gonfler les pneumatiques et articles similaires

a) Pompes 34.11.01

b) Parties et pièces détachées 84.11.02 II. Autres

a) Pompes à commande non mécanique 24 mai 1969 JOURNAL OFFIOIEL DE LA TRAVAUX PUBLICS ET HYDRAULIQUE (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 84.11 Pompes à vapeur de mesure, d'huile, (suite) à diffusion 84.11.03 Autres 84-11.04

b) Pompes et compresseurs nus, à commande mécanique : 1 Alternatifs, à piston ou membrane d'un poids unitaire de : x. Plus de 25.000 kgs 84.11.11 y. 25.000 kgs ou moins de 1.000 kgs exclus à 25.000 kgs inclus 84.11.12 de 250 kgs exclus à 1.000 kgs inclus 84.11.13 de 250 kgs ou moins 84.11.14 2 Autres, d'un poids unitaire de: x. Plus de 1.000 kgs centrifugés et axiaux 84.11.21 Autres 84.11.24 y. 250 kgs exclus à 1.000 kgs inclus centrifugés et axiaux 84.11.25 Autres 84.11.26 z. 250 kgs ou moins centrifugés et axlaux 84.11.27 Autres 84.11.28

c) Moto-pompes et turbo-pompes, motocompresseurs et turbo-compresseurs: 1 Groupes moto. - compresseurs hermétiques 84.11.41 2 Autres : m. Alternatifs : u. Fixes (sur socle ou chassis) d'un poids unitaire de : x. Plus de 25.000 kgs 84.11.51

- y. 25.000 kgs ou moins 2.000 kgs exclus à 25.000 kgs inclus 84.11.52 500 kgs exclus à 2.000 kgs inclus 84.11.53 500 kgs ou moins 84.11.54 v. Mobiles (sur chariot) d'un poids unitaire de: x. Plus de 2.000 kgs 84.11.55 y. 2.000 kgs ou moins 84.11.56 n. Autres, fixes ou mobiles d'un poids unitaire de: x. Plus de 2.000 kgs Fixes 84.11.61 Mobiles 84.11.62 y. 2.000 kgs ou moins Fixes 84.11.63 Mobiles 84.11.64

d) Parties et pièces détachées des pompes et des compresseurs ci-dessus: 1 Corps en acier non inoxydable ou en métaux légers ou leurs alliages, pour moteurs à piston pour l'aviation 84.11.72 2 Autres 84.11.73 B. Génerateurs à pistons libres, leurs parties et pièces détachées 2 84.11.81 C. Ventilateurs et similaires (autres que du 85.06) 84.11.91 TRAVAUX PUBLICS ET HYDRAULIQUE (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique Parties et pièces détachées 84,11,92 84.21 Appareils mécaniques (même à main), à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, chargés ou non; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires :

A. Appareils mécaniques (même à main), à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre pour le traitement des végétaux 84.21.02 Autres 84.21.03

3. Autres:

I. Extincteurs chargés ou non 84.21.11 II. Pistolets aérographes et appareils similaires

a) Pistolets à métalliser à chaud 84.21.21

b) Autres 84.21.22 ΙΙΙ. Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils similaires 84.21.23 84.22 Machines et appareils de de levage, de chargement, de déchargement et de manutention (ascenseurs, skips, treuils crics, palms, grues, ponts roulants, transporteurs, téléphériques, etc …), à l'exclusion des machines et appareils du 84.23:

A. Manipulateurs mécaniques à distance, fixes ou mobiles, non maniables à bras franc», spécialement conçus pour la manipulation des subtances hautement radioactives 84.22.07 B. Machines et appareils automobiles, sur chenilles ou sur roues, ne pouvant circuler sur rails :

I. Grues 84.22.26 II. Enfourneuses, défourneuses, strippeurs et pousseuses 84.22.27 III. Pelleteuses et chargeuses 84.22.28 IV. Autres 84.22.29 C. Autres :

I. Monte-charge, ascenseurs, descenseurs et skips:

a) A fonctionnement électrique d'un poids unitaire de :

1 - Plus de 5000 kgs de plus de 10.000 kgs 84.22.43 de 5.000 kgs à 10.000 kgs inclus 84.22.43

2- De 2.000 à 5.000 kgs 84.22.44

3 - De 2.000 kgs ou moins 84.22.45

b) Autres : 84.22.46

c) Parties et pièces détachées 84.22.47 II. Treuils et cabestans :

a) Bobinoirs de traction pour machines à étirer et à tréfiler les fils électriques, leurs parties et pièces détachées 84.22.52

b) Autres : 1 A bras 84.22.53 2 Electriques : de labourage 84.22.54 Autres 84.22.55 TRAVAUX PUBLICS ET HYDRAULIQUE (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 84.22 3 Autres :

(suite) Treuils mécaniques de labourage 84.22.56 Autres treuils mécaniques 84.22.57 4 Parties et pièces détachées 84.22.58 III. Crics et verins :

a) Mécaniques et hydrauliques :

Mécaniques 84.22.63 Hydrauliques 84.22.64

b) Autres (pneumatiques, électriques, etc …) 84.22.65 IV. Palans et moufles, présentés isolement ou avec leurs appareils de levage :

Electriques 84.22.72 Autres qu'électriques 84.22.73 V. Grues (non automobiles) 84.22.82 VI. - Ponts roulants, portiques et bardeurs, transbordeurs de wagon, etc 84.22.83

VII. Bennes preneuses, griffes articulées, crochets preneurs et organes

similaires présentés isolement ou

avec leurs appareils de levage :

a) A moteur électrique 84.22.84

b) Autres 84.22.85

VIII. Cabines pour ascenseurs et téléphériques 84.22.86

IX. Transporteurs mécaniques à action continue, autres que par câble 84.22.87

Χ. - Pelleteuses et chargeuses 84.22.88

XI. Transporteurs aériens sur câbles,

téléphériques 84.22.91

XII. - Dégrilleurs pour installations hydrauliques 84.22.92

XIII. - Autres :

a) des types spéciaux pour l'agriculture 84.22.94

b) Autres 84,22.95

84.23 Machines et appareils, fixes ou mobiles,

d'extraction, de terrassement, d'excavation ou de forage du sol (pelles

mécaniques, haveuses, excavateurs, décapeurs, niveleuses, bulldozers, scrapers,

etc …); sonnettes de battage; chasse-neige, autres que les voitures chasse-neige du 87.03:

A. Machines et appareils d'extraction,

de terrassement, d'excavation ou

de forage du sol :

I. Automobiles, sur chenilles ou sur

roues ne pouvant circuler sur rails:

a) Matériel de sondage et de forage 84.23.01

b) Matériel d'abattage pour mines et

carrières 84.23.11

c) Pelles mécaniques et excavateurs

1- D'un poids unitaire sans lest

de 160 tonnes ou plus 84.23.21

de moins de 160 tonnes 84.23.22

2 Autres :

de 160 tonnes ou plus 84.23.23

de moins de 160 tonnes 84.23.24

d) Autres :

Niveleuses automobiles 84.23.32

Décapeurs automateurs 84.23.33

Bulldozers, angledozers sur chenilles 84.23.34

TRAVAUX PUBLICS ET HYDRAULIQUE (SUITE)

Numéro Désignation N° de

du des codification

tarif produits statistique

84.23 Bulldozers, angledozers sur roues 84.23.35

(suite) Autres appareils d'extraction ou terrassement 84.23.36

Π. Autres :

a) Machines de sondage et de forage 84.23.42

b) Non dénommés :

1 - Matériel d'abattage pour mines

et carrières 84.23.43

2 3 Pelles mécaniques et excavateurs 84.23.44

3 Parties et pièces détachées 84 23.45

4 Rouleaux compresseurs complets 84.23.46

B. Sonnettes de battage: chasse-neige

autres que les voitures chasse-neige

du 87.03

I. - Sonnettes de battage 84.23.53

II. Chasse-neige (non automobile) 84.23.63

MATERIELS PETROLIERS

73.29 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en

fontes, fer ou acier :

A. Chaînes de transmission :

I. A maillons en une seule pièce

forgée, soudée ou moulée, en tôle

ou en fil

a) entièrement en fonte, fer ou acier

inoxydable 73.29.01

b) Autres 73.29.02

II. A maillons avec axe, tube ou rivet

1 d'articulation (chaînes à rouleaux,

tubulaires, silencieuses, système galle

et analogues) :

a) Entièrement en fonte, fer ou acier inoxydable 73.29.03 b) Autres 73.29.04 III. - Parties et pièces détachées, maillons, flasques, tubes, axes, etc 73.29.05

B. Chaînes et chaînettes autres que

de transmission 73.29.11

Maillons, anneaux, anneaux brisés,

anneaux à essorts, tés, tourets et

articles similaires pour chaînes et

chaînettes autres que de transmission 73.29.21

73.35 Ressorts et lames de ressort en fer ou

en acier

A. Ressorts à lames y compris les

lames détachées :

I. Ressorts de suspension pour véhicules automobiles 73.35.03

Pour autres véhicules 73.35.04

II. Autres 73.35.05

C. Ressorts spéciaux plats en ciolute 73.35.11

Spéciaux plats 73.35.21

D. Autres :

I. Ressorts en fil pour ameublement 73.35.32

II. Autres 73.35.33

74.15 Boulons et écrous (filetés ou non), vis

et crochets, à pas de vis, rivet, goupilles,

chevilles, clavettes et articles similaires

de boulonnerie et de visseries en cuivre,

rondelles (y compris les rondelles prisées

et autres rondelles destinées à faire

ressort) en cuivre :

A. - Rondelles brisées et autres rondelles

destinées à faire ressort, 74.15.01

B. Autres articles :

Boulons, écrous, etc … , non filetés! 74.15.11

MATERIELS PETROLIERS (SUITE)

Numéro Désignation N° de

du des codification

tarif produits statistique

74.15 Boulons, écrous et avec filtage à

bois ou à filets tranchants 74.15.12

(suite) Boulons, écrous, etc … avec filtage

à métaux 74.15.13

74.16 Ressorts en cuivre :

A. Ressorts en fils 74.16.01

B. Autres 74.16.11

84.02 Appareils auxiliaires pour générateur de

vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (économisateurs, surchauffeurs, accumulateurs de vapeur, appareils de ramonage,

de récupération des gaz, etc …), condenseurs pour machines à vapeur 84.02.00

84.05 Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs, séparées de leur chaudière :

A. Machines alternatives 84.05.01

B. - Turbines 84.05.11

C. - Parties et pièces détachées 84.05.21

84.06 Moteurs à explosion ou à combustion

interne, à piston:

A. Moteurs pour véhicules automobiles

répondant aux conditions de la

note complémentaire I du présent

chapitre, d'une cylindrée :

I. de 250 cm3 84.06.01

II. de plus de 250 cm3:

a) A explosion, à allumage par étincelle,

d'une cylindrée :

1 de 250 cm3 à 4.750 cm3 84.06.02

2 de 4.750 cm3 à 15.000 cm3 84.06.03

3- de plus de 15.000 cm3 84.06.04

b) Autres, d'une cylindrée :

1 4.750 cm3 ou moins 84.06.06

2 de 4.750 cm3 à 15.000 cm3 84.06.08

3- de plus de 15.000 cm3 84.06.09

B. Moteurs pour aérodynes répondant

à la définition de la note complémentaire 2 du présent chapitre,

d'une puissance:

I. de moins de 200 CV 84.06.11

de 200 à 400 CV inclus 84.06.14

II. de 400 à 2.200 CV exclus 84.06.15

de plus de 2.200 CV 84.06.16

C. - Moteurs de propulsion pour bateaux :

I. - Propulseurs spéciaux amovibles du

type hors bord 84.06.21

II. Autres, sous condition d'emploi sur

les bateaux d'un poids :

a) de 10.000 kgs de moins 84.06.12

b) de plus de 10.000 kgs :

1 de plus de 100.000 kgs 84.06.23

2 de 100.000 kgs ou moins 84.06.24

D. Autres moteurs :

I. Moteurs à explosion (pour bateaux,

avions et autres) 84.06.34

II. Moteurs a combustion interne

(autres que pour bateaux, avions

et autres):

a) de 1.800 kgs ou moins 84.06.37

b) de 1.801 kgs à 100.000 kgs 84.06.35

c) de plus de 100 000 kgs 84.06.36

E. Parties et pièces détachées :

I. Pour moteurs d'aérodyne :

MATERIELS PETROLIERS (SUITE)

Numéro Désignation N° de

du des codification

tarif produits statistique

84.06 a) Blocs cylindres, cylindres, carters et

(suite) culasses:

1 en acier non inoxydable 84.06.41

2 en fonte, en acier inoxydable,

en cuivre 84.06.42

3 en métaux légers ou leurs alliages 84.06.43

4 - Autres 84.06.44

b) Bielles :

1 En acier 84.06.46

2- Autres 84.06.47

c) Carburateurs :

1 Carburateurs 84.06.48

2 - Parties et pièces détachées 84.06.49

d) Injecteurs et porte-injecteurs 84.06.55

e) Autres 84.06.56

II. Pour autres moteurs :

a) Blocs cylindres, carters, culasses,

cylindres et chemises :

1 - Pour moteur du 84.06 Α.

x. Blocs cylindres, carters et

culasses 84.06.61

y. Cylindres 84.06.62

z. Chemises 84.06.63

2 Autres :

m. Blocs cylindres, carters et

culasses:

w. En acier non inoxydable 84.06.64

-x. En fonte, en acier inoxydable

ou en cuivre, en métaux

légers et leur alliages 84.06.65

- y. Autres 84.06.66

n. Cylindres et chemises 84.06.67

b) Bielles et pistons:

1 - Pour moteur du 84.06 A :

x. Bielles 84.06.71

y. Pistons 84.06.72

2 Autres :

m. Bielles 84.06.73

x. En acier 84.06.74

n. Pistons 84.06.75

c) Non dénommés :

1 Segments de piston:

x. Pour moteurs du 84.06 A 84.06.91

y. Autres 84.06.92

2 Soupapes, clapets et articles

similaires:

x. Pour moteurs du 84.06 A 84.06.93

y. Autres 84.06.94

3 Carburateurs, leurs parties et

pièces détachées 84.06.95

4 Injecteurs et porte-injecteurs 84.06.96

5 Autres :

x. Pour moteurs du 84.06 A 84.06.97

y. Autres 84.06.98

84.07 Roues hydrauliques, turbines et autres

machines motrices hydrauliques, y compris leur régulateur :

A. Roues hydrauliques, turbines hydrauliques et autres machines motrices hydrauliques 84.07.01

B. Parties et pièces détachées y compris

les régulateurs :

MATERIELS PETROLIERS (SUITE)

Numéro Désignation N° de

du des codification

tarif produits statistique

84.07 I. Roues motrices de turbines hydrau- 84.07.11

(suite) liques

II. Appareils regulateurs de turbines

hydrauliques 84.07.12

III. Pivots et pivots butés à patins

et à films 84.07.13

IV. Autres 84.07.14

4.08 Autres moteurs et machines motrices

A. Propulseurs à réaction :

I. Turbo-réacteur d'une poussée de :

a) 2.500 kg ou moins 84.08.02

b) plus de 2.500 kg 84.08.03

II. Autres (staroréacteurs, pulso-réacteurs, fusées, etc …) 84.08.04

B. Turbines à gaz

I. Turbo-propulseurs d'une puissance

de:

a) 1.500 CV ou moins 84.08.13

b) plus de 1.500 CV 84.08.14

II. Autres 84.08.15

C. Autres moteurs et machines motrices

I. Moteurs mécaniques (à ressorts,

à contrepoids destinés à fonctionner

sans échappement) 84.08.21

II.- Moteurs à vent ou éoliens 84.08.31

III. Moteurs à air (ou à autres gaz)

comprimés (alternatif ou rotatif)

et autres 84.08.41

D. Parties et pièces détachées :

I. De propulseurs à réaction et de

turbo-propulseur 84.08.51

II. Autres :

a) Chambres de combustion pour turbines à gaz 84.08.52

b) Autres:

de turbines à gaz 84.08.53

d'autres moteurs et machines

motrices 84.08.54

4.18 Machines et appareils centrifuges, арра-

reils pour la filtration ou l'épuration

des liquides ou des gaz :

A. Pour la séparation des isotopes de

l'uranium 84.18.02

B. Pour la production des produits

visés sous le n° 28-51 A 84.18.12

C. Spécialement conçu pour la séparation des combustibles nucléaires

irradiés pour le traitement des

déchets radioactifs ou pour le réglage des combustibles nucélaires

irradiés 84.18.25

D. Autres machines et appareils :

I. Machines et appareils centrifuges

a) Ecrêmeuses clarificateurs pour

le traitement du lait :

Ecrêmeuses 84.18.31

Clarificateurs 84.18.32

b) Essoreuses à linge à fonctionnement

électrique, d'une capacité unitaire

exprimée en poids n'excédant pas

6 kgs 84.18.33

c) Non dénommés 84.18.34

MATERIELS PETROLIERS (SUITE)

Numéro Désignation N° de

du des codification

tarif produits statistique

84.18 II. - Appareils (autres que centrifuges)

(suite) pour la filtration et l'épuration

des liquides ou des gaz :

a) Pour la fitration ou l'épuration des

liquides :

1 - Filtres et épurateurs pour moteurs :

x. Automobiles 84.18.42

-y. Autres 84.18.43

2 - Appareils d'épuration des eaux

domestiques 84.18.44

3 Filtres, presses et autres 84.18.45

b) Pour la filtration ou l'épuration de

l'air ou d'un autre gaz d'un poids

unitaire de :

1-5 kgs ou moins 84.18.46

2 Plus de 5 kgs:

u. Appareils ne comportant pas

d'organes filtrants 84.18.47

v. Autres appareils :

x. à organes filtrants en

métaux 84.18.48

y. à organes filtrants en

autres matières 84.18.49

84.22 Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention (ascenseurs, skips, treuils, crics,

paims, grues, ponts roulants, transporteurs, téléphériques, etc …), à l'exclusion

des machines et appareils du 84.23

A. Manipulateurs mécaniques à distance, fixes ou mobiles, non maniables à bras franc», spécialement

conçus pour la manipulation des

substances nautement radioactives 84.22.07.

B. Machines et appareils automobiles,

sur chenilles ou sur roues, ne pouvant circuler sur rails :

I. Grues 84.22.26

II. Enfourneuses, défourneuses, strippeurs et pousseuses 84.22.27

III. Pelleteuses et chargeuses 84.22.28

IV. Autres 84.22.29

C. - Autres :

I. - Monte-charges, ascenseurs, descenseurs et skips :

a) A fonctionnement électrique d'un

poids unitaire de :

1 Plus de 5 000 kgs

de plus de 10.000 kgs 84.22.42

de 5.000 kgs à 10.000 kgs inclus 84.22.43

2 De 2.000 à 5.000 kgs 84.22.44

3 - De 2.000 kgs ou moins 84.22.45

b) Autres : 84.22.46

c) Parties et pièces détachées 84.22.47

II. Treuils et cabestans:

a) Bobinoirs de traction pour machines

à étirer et à tréfiler les fils électriques, leurs parties et pièces détachées 84.22.52

b) Autres :

1 A bras 84.22.53

2 Electriques :

De labourage 84.22.54

Autres 84.22.55

MATERIELS PETROLIERS (SUITE)

Numéro Désignation N° de

du des codification

tarif produits statistique

84.22 3 Autres

(suite) Treuils mécaniques de labourage 84.22.56

Autres trevils mécaniques 84.22.57

4 Parties et pièces détachées 84.22.58

III. Crics et verins :

a) Mécaniques et hydrauliques :

Mécaniques 84.22.63

Hydrauliques 84.22.64

b) Autres (pneumatiques, électriques,

etc …) 84.22.65

IV. - Palans et moufles, présentés isolément ou avec leurs appareils de

levage :

Electriques 84.22.72 Autres qu'électriques 84.22.73 V. Grues (non automobiles) 84.22.82 VI. Ponts roulants, portiques et bardeurs, transbordeurs de wagons, etc 84.22.83

VII. Bennes preneuses, griffes articulées, crochets preneurs et organes similaires présentés isolement ou avec leurs appareils de levage :

a) A moteur électrique 84.22.84

b) Autres 84.22.85 VIII. - Cabines pour ascenseurs et téléphériques 84.22.86 IX. X Transporteurs mécaniques à action continue, autres que par câble 84.22.87 X Pelleteuses et chargeuses 84.22.88 ΧΙ. Transporteurs aériens sur câbles, téléphériques 84.22.91 XII. - Dégrilleurs pour installations hydrauliques 84.22.92 XIII. Autres :

a) des types spéciaux pour l'agriculture 84.22.94

b) Autres 84.22.95 84.23 Machines et appareils, fixes ou mobiles, d'extraction, de terrassement, d'excavation ou de forage du sol (pelles mécaniques, haveuses, excavateurs, décapeurs, niveleuses, bulldozers, scrapers, etc …); sonnettes de battage; chasse-neige, autres que les voitures chasse-neige du 87.03 :

A. - Machines et appareils d'extraction, de terrassement, d'excavation ou de forage du sol :

I. Automobiles sur chenilles ou sur roues ne pouvant circuler sur rails:

a) Matériel de sondage et de forage 84.23.01

b) Matériel d'abattage pour mines et carrières 84.23.11

c) Pelles mécaniques et excavateurs 1 D'un poids unitaire sans lest de 160 tonnes ou plus 84.23.21 De moins de 160 tonnes 84.23.22

2 - Autres : de 160 tonnes ou plus 84.23.23 de moins de 160 tonnes 84.23.24

d) Autres :

Niveleuses automobiles 84.23.32 Décapeurs automatiques 84.23.33 MATERIELS PETROLIERS (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 84.23 Bulldozers, angledozers sur chenilles 84.23.34 (suite) Bulldozers, angledozers sur roues 84.23.35 Autres appareils d'extraction ou de terrassement 84.23.36

11. Autres :

a) Machines de sondage et de forage 84.23.42

b) Non dénommés : 1 Matériel d'abattage pour mines et carrières 84.23.43 2 Pelles mécaniques et excavateurs 84.23.44 3 Parties et pièces détachées 84.23.45 4 Rouleaux compresseurs complets 84.23.46 B. Sonnestes de battage; chasse-neige autres que les voitures chasse-neige du 87.03 :

I. Sonnettes de battage 84.23.53 II. Chasse-neige (non automobile) 84.23.63 84.45 Machines outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres que celles des numéros 84.49 et 84.50 :

C. Autres :

I. Tours:

a) Tours à charioter, à charioter et filtrer, à surfacer, d'un poids unitaire de : 1 Plus de 5.000 kgs 84.45.01 2-5.000 kgs ou moins 84.45.02

b) Tours automatiques à tourelle révolver, d'un poids unitaire de:

1 - Plus de 3.000 kgs 84.45.03 2-3.000 kgs ou moins 84.45.04

c) Tours verticaux, d'un poids unitaire de : 1 Plus de 25.000 kgs 84.45.05 2-25.000 kgs ou moins 84.45.06

d) Tours automatiques, d'un poids unitaire de: 1 Plus de 3.000 kgs 84.45.07 2 3.000 kgs ou moins 84.45.08

e) Autres tours (à détalonner, pour essieux montés, etc …) 84.45.09 II. Machines à aléser, d'un poids unitaire de:

a) Plus de 10.000 kgs 84.45.11

b) 10.000 kgs ou moins 84.45.12 III. Machines à raboter, d'un poids unitaire de :

a) Plus de 10.000 kgs 84.45.27

b) 10.000 kgs ou moins 84.45.28 IV. Etaux limeurs, machines à scier, à trançonner, machines à brocher, machines à mortaiser :

a) Etaux limeurs d'un poids unitaire: 1 Plus de 3.000 kgs 84.45.31 2-3.000 kgs ou moins 84.45.32

b) Machines à scier ou à trançonner 84.45.61

c) Machines à brocher, d'un poids unitaire de: 1 Plus de 10.000 kgs 84.45.51 2 10.000 kgs ou moins 84.45.52 MATERIELS PETROLIERS (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 84.45 d) Machines à mortaiser 84.45.33 (suite) V. Machines à fraiser, machines à percer :

a) Machines à fraiser : 1 A tête orientable dans plusieurs plans, d'un poids unitaire de 5.000 kgs 84.45.21 2 Autres :

Machines à fraiser à cousole de plus de 5.000 kgs 84.45.22 Machines à fraiser à cousole de 5.000 kgs ou moins 84.45.23 Machines à fraiser à table fixe en hauteur de plus de 5.000 kgs 84.45.24 Machines à fraiser à table fixe en hauteur de 5.000 kgs ou moins 84.45.25 Machines à fraiser spécialisées 84.45.26

b) Machines à percer:

1 - Radiales 84.45.13

2 - Autres 84.45.14 VI. - Machines à affûter, ébarber, rectifier, meuler, polir, roder, dresser, surfacer ou opérations similaires, travaillant à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage:

a) Avec système de réglage micrométrique au sens de la note complémentaire 3 du présent chapitre : 1 D'un poids unitaire de plus de 10.000 kgs 84.45.42 2 D'un poids unitaire de 10.000 kgs ou moins 84.45.43

b) Autres 84.45.41 VII. Machines à pointer 84.45.15 VIII Machines à tailler les engrenages : 84.45.53

a) A tailler les engrenages cylindriques :

1- D'un poids unitaire de 1.000 kgs exclus à 10.000 kgs inclus. 84.45.54

2- Autres : de plus de 10.000 kgs 84.45.54 de 1.000 kg. ou moins 84.45.55

b) A tailler les autres engrenages 84.45.56 IX, - Presses:

a) Hydrauliques 84.45.87

b) Autres 84.45.86 Χ. Machines à rouler, cintrer, planer, cisailler, plier, poinçonner, gruger et chaufreiner :

a) Hydraulique 84.45.88

b) Autres qu'hydrauliques :

1- Machines à rouler, cintrer, plier, planer, d'un poids unitaire de : x. Plus de 25.000 kgs 84.45.81 y. 25.000 kgs ou moins 84.45.82 2 Machines à cisailler, poinçonner, gruger, chaufreiner 84.45.83 XI. - Machines à forger, machines à estampiller:

a) Hydrauliques 84.45.89

b) Autres, d'un poids unitaire de :

1- Plus de 50.000 kgs 84.45.84 MATERIELS PETROLIERS (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 84.45 2 50.000 kgs ou moins 84.45.85 (suite) XII - Autres :

a) Travaillant par enlèvement de matières :

1 - Machines à filtrer et machines à tarauder autres que les tours 84.45.34 1 Machines à diviser de précision 84.45.62 3 Autres 84.45.64

b) Autres :

1 - Hydrauliques 84.45.99 2 Autres qu'hydrauliques : s. Machines à tréfiler, dresser, plier, cambrer, fabriquer les ressorts, tisser les grillages et toile métalliques, et autres machines pour le travail des métaux ou fils d'un poids unitaire de : x. Plus de 10.000 kgs 84.45.91 y. 10.000 kgs ou moins 84.45.92 t. Machines à reteindre, agrafer, sortir, river, machines multiples pour la fabrication des emballages métalliques d'un poids unitaire de : x. Plus de 5.000 kgs 84.45.93 y. 5.000 kgs ou moins 84.45.94 u. Machines à bouter les plaques et rubans de cardes 84.45.95 v. Bancs à étirer les tubes 84.45.96 w. Autres d'un poids unitaire de: x. Plus de 25.000 kgs 84.45.97 -у. 25.000 kgs ou moins 84.45.98 84.46 Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton de l'amiante ciment et d'autres matières minérales similaires, et pour le travail à froid du verre, autres que celles du n° 84.49:

B. Autres II. - Autres :

Machines à scier les matières miné- 84.46.21 rales Autres machines pour le travail des matières minérales 84.46.22 84.50 Machines et appareils aux gaz pour le sondage, le coupage et la trempe superficielle :

A. Machines pour le découpage à chaud des lingots d'acier, comportant au moins 4 brûleurs 84.50.11 B. Autres appareils aux gaz pour le sondage 84.50.21 84.56 Machines et appareils à trier, laver, concasser, broyer, mélanger, les terres, pierres, minerais et autres matières minérales solides, machines et appareils à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâte, machines a former les moules de fonderies en sable:

A. Machines et appareils à trier, cribler, classer ou laver 84.56.01 B. Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser 84.56.11 MATERIELS PETROLIERS (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 84.56 Machines et appareils à mélanger (suite) C. ou malaxer 84.56.22 D. Machines et appareils à agglomérer, former, monter, mouler ou filtrer, y compris les machines à former les noyaux et les moules de fonderie en sable 84.56.31 84.59 Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre.

D. Machines et appareils de câblerie et de corderie, y compris les machines pour la fabrication des fils et des câbles électriques.

I. Toronneuses, connecteuses, assembleuses et autres machines et appareils similaires :

a) d'un poids unitaire de plus de 10.000 kgs 84.59.41

b) d'un poids unitaire de 10.000 kgs ou moins 84.59.42

11. Autres machines et appareils (à armer, à rubaner, à isoler et similaires, pour la préparation de revêtement, le conditionnement, etc …) 84.59.43 E.autres : 1 presse y compris les machines à extinder, à dandiner et similaires :

a) pour les industries du caoutchouc, des matières plastiques artificielles, pour les savonneries, pour la steatinerie, la parfumerie et la fabrication de produits électriques 84.59.52

b) pour graines et fruits oléagineux 84.59.53

c) Autres 84.59.54 II Mélangeurs, malaxeurs (y compris les homogéniseurs enmulturineurs et similaires :

a) pour les industries du caoutchouc et des matières plastiques artificielles (y compris les mélangeurs, masticateurs) 84.59.55

b) Autres 84.59.56 III. IV Broyons, concasseurs, pulvériseurs 84.59.62 IV Machines, appareils et engins pour les travaux publics, le bâtiment et travaux analogues.

a) Vibrateurs à béton 84.59.62

b) autres (épandeurs de graviers, machines à strier, etc … , les revêtements de chaussée, moto-balayeuses pour l'entretien des voies publiques) : 1 Automobiles sur chenilles ou sur roues ne pouvant circuler sur rails 84.59.63 2 Autres 84.59.65 V Machines dites à bobiner destinées à l'enroulement des fils électriques conducteurs ou des bandes isolantes ou protectrices et machines à poser les isolants, pour la fabrication des enroulements et bobinages électriques. 84.59.65 84.61 Articles de robinetterie et autres organes similaires (y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et autres contenant similaires) :

A. Détendeurs 84.61.01 B. Autres :

MATERIELS PETROLIERS (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 84.61 I. Automatiques :

(suite) Valves de chambre à air pneumatiques et leurs parties 84.61.11 Soupapes de sûreté et leurs parties 84.61.12 Autres articles de robinetterie automatique et leurs parties 84.61.13 II. Non automatiques :

a) En fonte, fer ou acier non inoxydable 84.61.21

n) En acier inoxydable 84.61.22

c) Autres (en autres matières) 84.61.23 84.65 Parties et pièces détachées de machines, d'appareils et d'engins mécaniques, non dénommés ni comprises dans d'autres positions du présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquemeent, de bobinages, de contacts ou d'autres caractéristiques électriques :

B. Batis et socles de machines 84.65.11 C. I. Autres parties et pièces :

I. En fonte:

a) Non travaillé ou simplement élaborées 84.65.21

b) Travaillées 84.65.22 II. En fer ou en acier non inoxydable 84.65.23 III En cuivre ou en alluminium 84.65.24 IV En acier inoxydable ou en nickel 84.65.25 V En deux ou plusieurs métaux 84.65.26 VI Autres 84.65.27 84.62 Roulements de tous genres (à billes, à aiguilles, à galets ou à rouleaux de toute forme) :

A. Roulements :

I. Roulements ou butees à billes 84.62.01 II. - Autres (roulements à aiguilles, à galets ou à rouleaux) :

A aiguilles 84.62.03 à galets ou à rouleaux : 84.62.04 B. Parties et pièces détachées I. Billes, aiguilles, rouleaux, galets, tonneaux 84.62.11 II. Bagues butées :

a) En fonte, en fer, en acier non inoxydable 84.62.12 en cuivre 84.62.13

b) Autres 84.62.14 III Autres 84.62.14 84.63 Arbres de transmission, manivelles et villebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesses, volant de poulies (y compris les poulies à moufles), embrayages, organes d'accouplement (manchons, accouplements élastiques, etc …) et joints d'articulation (de cardan, de aldham, etc …).

A. - Villebrequins et arbres à cames pour moteurs du n° 84.06 A 84.63.91 I. Arbres de transmission, manivelles et villebrequins :

B. - Autres :

a) Arbres droits usinés 84.63.08

b) Villebrequins et arbres à cames autres que pour moteur :

MATERIELS PETROLIERS (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 84,63 1- Villebrequins complets pour mo- (suite) teurs à pistons pour aérodynes 84.63.05 2-Autres (pour autres moteurs) 84.63.06

c) Autres (arbres de transmission, manivelle, n.d.a). 84.63.07 II. Paliers et organes similaires, coussinets:

a) Paliers et similaires : 1 Lisses, avec ou sans coussinets 84.63.11 2 Autres 84.63.12

b) Coussinets 84.63.13 III Engrenages et roues de friction

a) Engrenages et éléments d'engrenage A dents ou à filet en métal 84.63.21 Autres. 84.63.22

b) Roues de friction 84.63.23 IV Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesses, y compris les convertisseurs de couples hydrauliques:

Réducteurs, multiplicateurs, boîtes de vitesses mécaniques 84.63.31 Variateurs de vitesses mécaniques 84.63.32 Réducteurs, multiplicateurs, etc … non mécaniques pour matériel ferroviaire 84.63.33 Aéroducteurs, multiplicateurs, variateurs non mécaniques, autres 84.63.34 V Volants et poulies 84.63.41 VI Embrayages :

a) Mécaniques 84.63.51

b) Non mécaniques 84.63.52 VII Organes d'accouplement et joints d'articulation:

a) Accouplements élastiques 84.63.61

b) Autres 84.63.62 VIII Parties et pièces détachées 84.63.71 84.64 Joints métalloplastiques; jeux ou assortissements de joints de composition différente pour machines, véhicules et tuyauteries présentés en pochette, enveloppes ou emballages analogues.

A. - Joints métaltoplastiques 84.64.01 B. - Jeux ou assortissements de joints de composition différente. 84.64.11 85.01 Machines génératrices, moteurs et convertisseurs rotatifs; transformateurs et convertisseurs statiques (redresseurs etc …); bobines à réaction et selfs.

A. Machines génératrices, moteurs (même avec réducteur, variateur ou multiplicateur de vitesses) et convertisseurs rotatifs, d'un poids unitaire :

I. De 10 kgs ou moins électro-magnétique 85.01.51 électro statique 85.01.52 II de plus de 10 kgs moto générateurs sur socle 85.01.53 Electro-magnétique 85.01.54 Autres: Machines électro-magnétiques d'une puissance de 500 CV et moins 85.01.55 Autres: Machines électro-magnétiques d'une puissance de plus de 500 CV 85.01.56 MATERIELS PETROLIERS (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 85.01 Electro statique 85.01.57 (suite) B. Transformateurs, bobines à réaction (ou de réactance; d'un poids unitaire:

I. de 10 kgs ou moins

a) transformateurs de mesure 85.01.61

b) Autres transformateurs d'un poids unitaire de : 1 plus de 500 gr 85.01.62 2 500 gr ou moins 85.01.63

c) Bobines à réaction (ou dé réactance) et selfs, d'un poids unitaire de: 1 plus de 500 gr 85.01.64 2 500 gr ou moins 85.01.65 II. De plus de 10 kgs :

c) transformateurs : de mesure de plus de 10 kgs 85.01.66 autres d'une puissance de 10 KVA 85.01.67 autres d'une puissance de 10 à 650 KVA 85.01.68 autres d'une puissance de 650 à 5.000 KVA 85.01.69 autres d'une puissance de plus de 5.000 KVA 85.01.70

b) Bobines à réaction (ou de réactance) et selfs 85.01.71 C. Convertisseurs autres que ceux de la sous-position A, d'un poids unitaire:

I. de 10 kgs ou moins :

Redresseurs secs 85.01.81 Autres convertisseurs 85.01.82 II De plus de 10 kgs

a) mutateurs à cuves métalliques, avec ou sans leurs pompes à vide; redresseurs mécaniques à contacts par arbres à cames 85.01.83

5) Autres (à vapeur de mercure, à ampoules de verre, à cathode chaude, à vibreur au germanium, etc … : redresseurs secs de plus de 10 kgs 85.01.84 autres convertisseurs de plus de 10 kgs 85.01.85 D. Partie et pièces détachées I. de machin génératrices de moteurs de convertisseurs rotatifs : collecteurs de moteurs de convertisseurs rotatifs 85.01.91 parties et pièces détachées (n.d.a.) 85.01.92 II Les appareils de paragraphes B, et C, 85.01.93 85.03 Piles électriques : piles pour lampes électriques portatives 85.03.01 autres 85.03.02 85.04 Accumulateurs électriques :

A. au plomb 85.04.01 B. Autres 85.04.14 C. Parties et pièces détachées :

I. Séparateurs en bois 85.04.21 I. Autres :

MATERIELS PETROLIERS (SUITE) Numéro Désignation N° de du des codification tarif produits statistique 85.04 a) Bacs couvercles séparateurs et bou- (suite) chons en ébonite ou en matières plastiques artificielles 85.04.22

b) Autres : plaques au plomb 85.04.23 autres 85.04.24 parties et pièces détachées (n.d.a) 85.04.25 85.05 Outils et machines outils électro-mécaniques (à moteur incorporé) pour emploi à la main 85.05.00 85.06 Appareils électro-mécaniques (à moteur incorporé) à usage domestique :

A. Aspirateurs de poussières y compris ceux comportant des dispositifs accessoires (brosses rotatives, batteurs, etc …). 85.06.02

3. Cireuses à parquets:

Cireuses parquets 85.06.12 Ventilateurs d'appartement 85.06.22 C. Autres 85.06.23 85.07 Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé :

A. Rasoirs 85.07.01 B. Tondeuses 85.07.11 90.22 Machines et appareils d'essais mécaniques (essais de résistance, de dureté, de traction, de compression d'élasticité, etc..) des matériaux (métaux, bois, textiles, paier, matières plastiques etc..) A. Machines et appareils pour essais de métaux, béton, bois et autres matières dures :

I. - Machines et appareils effectuant des essais de dureté par empreinte d'une pointe de diamant ou d'une bille 90.22.01 II. Machines et appareils de traction ou de compression 90.22.02 III Autres 90.22.03 IV - Parties et pièces détachées 90.22.04 B. - Autres (pour essais de textiles, de papier, de caoutchouc) 90.22.11 90.26 Compteurs de gaz, de liquides et d'électricité, y compris les compteurs de production, de contrôle et d'étalonnage:

A Compteurs de gaz 90.26.01 B. Compteurs de liquide 90.26.11 C. Compteurs d'électricité 90.26.21