Décret exécutif n° 90-118 du 30 avril 1990 fixant les attributions du ministre de la jeunesse, p

1. أُلغي بموجب Décret exécutif n° 05-410

   « Le décret exécutif n° 90-118 du 30 avril 1990, complété, susvisé, est »

• Décret exécutif n° 05-410

  Décret exécutif n° 05-410 du 16 Ramadhan 1426 correspondant au 19 octobre 2005 fixant les attributions du ministre de la jeunesse et des sports

• Décret exécutif n° 05-258

  Décret exécutif n° 05-258 du 13 Joumada Ethania 1426 correspondant au 20 juillet 2005 portant création du comité d’organisation des neuvièmes jeux africains en Algérie

• Décret exécutif n° 05-475

  Décret exécutif n° 05-475 du 12 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 14 décembre 2005 portant création du comité d’organisation des seizièmes jeux arabes scolaires en Algérie

• Décret exécutif n° 05-405

  Décret exécutif n° 05-405 du 14 Ramadhan 1426 correspondant au 17 octobre 2005 fixant les modalités d'organisation et de fonctionnement ainsi que les conditions de reconnaissance d'utilité publique et d'intérêt général des fédérations sportives nationales

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 14 Rajab 1425 correspondant au 30 août 2004 fixant les conditions de fonctionnement du compte devises ouvert au nom du comité d’organisation des dixièmes jeux sportifs arabes en Algérie

• Décret exécutif n° 04-164

  Décret exécutif n° 04-164 du 16 Rabie Ethani 1425 correspondant au 5 juin 2004 modifiant le décret exécutif n° 03-86 du 30 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 3 mars 2003 portant création du comité d’organisation des dixièmes jeux sportifs arabes en Algérie

• Décret exécutif n° 03-86

  Décret exécutif n° 03-86 du 30 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 3 mars 2003 portant création du comité d’organisation des dixièmes jeux sportifs arabes en Algérie

• Arrêté

  Arrêté du 9 Rabie Ethani 1424 correspondant au 10 juin 2003 fixant la compétence géographique des ligues sportives régionales de hand-ball

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 7 Dhou El Hidja 1422 correspondant au 19 février 2002 fixant les conditions et modalités de mise en œuvre des mesures particulières en matière de formation des athlètes d’élite et de haut niveau

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 7 Dhou El Hidja 1422 correspondant au 19 février 2002 fixant les conditions et modalités de mise en œuvre des mesures particulières en matière d’accès, de promotion niveau dans les corps spécifiques du secteur des sports ainsi que de leur et d’intégration des athlètes d’élite et de haut détachement

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 7 Dhou El Hidja 1422 correspondant au 19 février 2002 fixant les conditions et modalités de mise en œuvre des mesures particulières de participation des athlètes d’élite et de haut niveau aux concours et examens pour l’accès à certains corps de l’administration publique

• Arrêté

  Arrêté du 3 Chaoual 1422 correspondant au 19 décembre 2001 portant règles spécifiques en matière d'organisation et de fonctionnement applicables à la Fédération algérienne handisports

• Arrêté

  Arrêté du 14 Dhou El Kaada 1422 correspondant au 28 janvier 2002 fixant les conditions d'accès à la formation, la durée, les programmes et les modalités de sanction de la formation des directeurs, gestionnaires et animateurs des centres de vacances et de loisirs pour jeunes

• Arrêté

  Arrêté du 14 Chaoual 1422 correspondant au 29 décembre 2001 fixant la composition et le fonctionnement du bureau ministériel de la sûreté interne d'établissement au sein du ministère de la jeunesse et des sports

• Arrêté

  Arrêté du 30 Rabie Ethani 1423 correspondant au 11 juillet 2002 portant compétence géographique des ligues sportives régionales de football

• Arrêté

  Arrêté du 3 Chaoual 1422 correspondant au 19 décembre 2001 fonctionnement applicables à la Fédération algérienne des arts portant règles spécifiques en matière d'organisation et de martiaux

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 30 Joumada El Oula 1423 correspondant au 11 juillet 2002 portant organisation en bureaux de l’administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 15 Joumada El Oula 1422 correspondant au 5 août conseil pédagogique du lycée sportif national

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 15 Joumada El Oula 1422 correspondant au 5 août 2001 fixant les modalités d'application de l'article 17 du décret exécutif nº 01-55 du 18 Dhou El Kaada 1421 correspondant au 12 février 2001 portant création, organisation et fonctionnement du lycée sportif national

• Décret exécutif n° 01-261

  Décret exécutif n° 01-261 du 27 Joumada Ethania 1422 correspondant au 15 septembre 2001 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports

• Décret exécutif n° 01-55

  Décret exécutif nº 01-55 du 18 Dhou El Kaada 1421 correspondant au 12 février 2001 portant création, organisation et fonctionnement du lycée sportif national

• Arrêté

  Arrêté du 18 Chaoual 1420 correspondant au 24 janvier 2000 modifiant et complétant l'arrêté du 2 Chaâbane 1418 correspondant au 2 décembre 1997 portant règles spécifiques, en matière d'organisation et de fonctionnement, applicables à la fédération algérienne de gymnastique

• Arrêté

  Arrêté du 8 Dhou El Hidja 1420 correspondant au 14 mars 2000 portant fonctionnement, applicables à la fédération algérienne de football règles spécifiques en matière d'organisation et de

• Décret exécutif n° 2000-278

  Décret exécutif n° 2000-278 du 7 Rajab 1421 correspondant au 5 octobre 2000 fixant le statut de l'athlète d'élite et de haut niveau

• Arrêté

  Arrêté du 19 Chaâbane 1419 correspondant au 8 décembre 1998 portant règles

• Arrêté

  Arrêté du 19 Chaâbane 1419 correspondant au 8 décembre 1998 portant règles spécifiques en matière d'organisation et de fonctionnement applicables à la fédération algérienne de karaté-do et de taekwondo

• Arrêté

  Arrêté du 19 Chaâbane 1419 correspondant au 8 décembre 1998 portant règles spécifiques en matière d'organisation et de table. spécifiques en matière d'organisation et de fonctionnement applicables à la fédération algérienne de luttes associées

• Arrêté

  Arrêté du 19 Chaâbane 1419 correspondant au 8 décembre 1998 portant règles spécifiques en matière d'organisation et de fonctionnement applicables à la fédération algérienne de sport pour tous et de proximité

• Arrêté

  Arrêté du 19 Chaâbane 1419 correspondant au 8 décembre 1998 portant règles spécifiques en matière d'organisation et de fonctionnement applicables à la fédération algérienne d'aïkido

• Arrêté

  Arrêté du 19 Chaâbane 1419 correspondant au 8 décembre 1998 portant règles spécifiques en matière d'organisation et de fonctionnement applicables à la fédération algérienne de sports acrobatiques et trampoline 3. Chaoual. 1419 JOURNAL. OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE. ALGERIENNE . N°. 04. 20. janvier. · 1999

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• يلغي Décret n° 84-129