Décret n° 86-140 du 10 juin 1986 portant création de l'Agence nationale des eaux minérales, thermo-minérales, au thermalisme et du climatisme

Il est créé, sous la dénomination de: Agence nationale des eaux minérales, thermo-minérales, du thermalisme et du climatisme », désignée ci-après l'agence », un établissement public à caractère administratif et à vocation scientifique et technique, doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière,

L'agence est placée sous la tutelle du ministre chargé du thermalisme. :

Le siège de l'agence est fixé à Alger.

Il peut être transféré en tout autre lieu du territoire national par décret, pris sur proposition du ministre chargé du thermalisme.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 649

En conformité avec les objectifs du plan national de développement économique et social et les impératifs de sauvegarde des ressources hydrauliques souterraines, l'agence est l'un des instruments de mise en œuvre des actions d'exploration, d'étude, de recherche, de reconnaissance, de surveillance et de contrôle, liées à la protection et à l'exploitation des sources d'eaux minérales et thermo-minérales et des zones climatiques favorables à la santé humaine.

A ce titre, l'agence a pour mission

- de recenser les sources, leurs griffons, les gîtes et les forages d'eaux minérales ou thermo-minérales et de localiser les zones climatiques présentant un intérêt pour la santé humaine;

- d'établir, sur la base du recensement systématique, un inventaire permanent des ressources nationales en eaux minérales et thermo-minérales;

- d'effectuer, par ses propres moyens ou par les laboratoires spécialisés, les analyses des eaux afin d'en déterminer les caractéristiques physiques et chimiques nécessaires à la connaissance de ce patrimoine national et à la classification des sources dans les catégories définies par la réglementation en vigueur en fonction, notamment, de leurs propriétés spécifiques, de leurs vertus thérapeutiques potentielles, de leur situation, de leur potabilité ou du degré de pollution ou de nuisance qu'elles subissent,

En matière de surveillance et de contrôle, l'agence est chargée d'assurer, par des contrôles réguliers, la conformité des caractéristiques des eaux à ce qu'elles doivent être normalement

- de procéder aux vérifications périodiques et aux détections des éventuelles modifications par apport ou perte des altérations des eaux minérales et thermo-minérales et de leurs dérivés

- de veiller à la stricte application de la législation et de la réglementation concernant la protection des sources, des gîtes, des griffons et des forages, contre toute pollution ou nuisance

- d'informer les collectivités locales sur l'état des sources se trouvant sur leur territoire et de proposer les mesures appropriées pour la protection de ce patrimoine -de signaler aux autorités locales, aux concessionnaires intéressés exploitant les ressources hydrauliques minérales. et thermo-minérales et à tous les ministères concernés, toute anomalie, modification ou altération touchant une source, ses griffons ou ses produits dérivés;

- d'effectuer toutes les analyses édictées par la réglementation en vigueur, notamment les examens physico-chimiques et microbiologiques

- de communiquer les résultats et comptes-rendus aux opérateurs habilités, notamment aux concessionnaires exploitants, aux collectivités locales concernées, aux services compétents du ministère de la santé publique, du ministère de l'hydraulique, de l'environnement et des forêts, du ministère de l'intérieur et des collectivités locales et au fichier central des eaux minérales et thermo-minérales dont elle est responsable. Ces analyses, réalisées sur la base de prélèvements et d'examens, sont effectuées au lieu d'émergence et d'utilisation; -de procéder aux investigations, enquêtes et inspections de toute nature des établissements thermaux, climatiques et de cure afin d'établir un fichier national et la carte thermale du pays et de veiller à leur mise à jour;

- d'instaurer un contrôle d'exploitation desdits établissements dans le cadre des lois et réglements en vigueur et sans préjudice des dontrôles specifiques prévus par d'autres autorités ou organismes réglementairement habilités: d'étudier, d'élaborer et de proposer des dispositions réglementaires relatives à sa mission et. notamment, aux modalités de prélèvements destinés au contrôle de la stabilité de l'eau..

En matière d'étude et de recherche, l'agence est chargée :

- de parfaire ses informations sur les ressources offertes par les gisements souterrains. Elle doit avoir une connaissance aussi approfondie que possible du périmètre d'alimentation des sources, notamment par l'étude géologique de la région, l'établissement des courbes de niveau isoplezométriques les tests pouvant renseigner sur la vitesse et le sens de la circulation souterraine, etc...;

- de prospecter la région pour déterminer toutes les causes de souillures, telles que les depôts d'unmondices, les puits absorbants, le fosses d'aisance non étanches, les industries insalubres, etc...; de suivre, en saison sèche et humide la tempé rature de l'eau à l'émergence et de procéder à tous examens physiques, chimiques et bacteriologiques permettant d'apprécier la qualité et la stabilité des eaux;

- de procéder à l'exécution, si nécessaire, de forages de reconnaissance qui aideront a connaitre la natitre des formations perméables à l'intérieur desquelles a cireule et citeule l'eau ainsi que la nature et l'Importance des couches imperméables qui les limitent ; -de mener, afin de préciser les potentialités thérapeutiques de l'eau, des expérimentations sur animal, des tests globaux d'inocuite, d'activité anti inflammatoire et antistasmodique et, de concert avec les services de santé publique, procéder à l'auministration de ces eaux et de leur dérivés à l'homme Les résultats de ces investigations determinent la reconnaissance d'intérêt public et thérapeutique de l'eau étudiée ; de délivrer كو les, certificats d'homologation ogation des eaux thermo-minérales préalables à toute utilisation;

REPUBLIQUE ALGERIENNE 11 Juin 1986 -d'édicter les règles et les normes du type d'utilisation adequate résultant de la minéralisation spécifique de chaque source et découlant des expérimentations thérapeutiques préalables (animales et cliniques).

Outre les attributions définies aux articles précédents, l'agence est chargée de contribuer ou de participer à la formation et au perfectionnement du personnel œuvrant dans les différents domaines liés à son objet.

Pour la réalisation de sa mission, l'agence est habilitée :

- à se doter de moyens matériels d'intervention, de laboratoirés d'analysés et de stations d'experimentation;

- à conclure, après approbation de l'autorité de tutelle, tout marché, convention ou accord relatifs à son programme d'activités avec les organismes nationaux ou étrangers et ce, dans le respect de la réglementation en vigueur.

L'agence est administrée par un conseil d'orientation et gérée par un directeur,

L'agence est dotée d'un consell d'orientation chargé d'étudier et de proposer à l'autorité de tutelle, toute mesure se rapportant à l'organisation et au fonctionnement de l'agence.

A cet. effet, le conseil d'orientation délibère, notamment, sur les questions suivantes : l'organisation et le fonctionnement général de l'agence;

- les plans et programmes annuels et pluriannuels ainsi que te bilan d'activité de l'année écoulée;

- les programmes de travail annuels et pluriannuels des investissements se rapportant à l'objet de l'agence ainsi que les modalités de leur financement;

- les conditions générales de passation des marchés, des accords et des conventions

- le projet de budget de l'agence;

- le : règlement coniptable et financier ;

- les projets de construction, d'acquisition, d'aliénation et d'échange d'immeubles;

- l'acceptation et l'affectation des dons et legs le montant des redevances et des rétributions a percevoir a l'occasion d'études, de travaux et de prestations effectuées par l'agence au profit des administrations des organismes, des entreprises, des collectivités ou des particuliers;

- les mesures à proposer à l'autorité de tutelle et susceptibles de promouvoir, de développer et d'orienter les différents domaines d'activité de l'agence;

- toutes mesures jugées nécessaires par le conseil et approuvées par l'autorité de tutelle:

- les mesures susceptibles de compléter, de simplifier ou de modifier les dispositions législatives et réglementaires se rapportant à son domaine d'activité.

Le conseil d'orientation comprend a le ministre chargé du thermalisme ou son représentant, président: le représentant du ministre de l'intérieur et des collectivités locales:

- le représentant du ministre de l'enseignement supérieur;

- le représentant du ministre de la santé publique; le représentant du ministre chargé de l'hydrau lique;

- le représentant du ministre chargé de l'environ nement;

- le représentant du ministre des industries légères;

- le représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire.

Le directeur et l'agent comptable de l'agence assistent aux réunions du consell d'orien tation, à titre consultatif.

Le conseil d'orientation peut faire appel à toute personne jugée compétente pour des questions à débattre ou susceptibles de l'éclairer dans ses délibérations.

Les fonctions de membre du conseil d'orientation sont gratuites; toutefois, les frais de déplacement et de séjour exposés par ses membres à l'occasion de l'exercice de ces fonctions. leur sont remboursés conformément à la réglementation en vigueur.

Les membres du conseil d'orientation sont nommés pour une durée de trois (3) ans par arrêté du ministre chargé du thermalisme, sur proposition de l'autorité dont ils dépendent.

Il est mis fin à leurs fonctions dans les mêmes formes. En cas de vacance d'un poste, il est procédé au remplacement du membre, au plus tard, un (1) mois après la constatation de la vacance.

Le conseil d'orientation se réunit, sur convocation de son président, en session ordinaire, au moins deux (2) fois par an.

Il peut, en outre, être convoqué, en session extraordinaire, à la demande soit du président, soit du tiers de ses membres.

Le président établit l'ordre du jour, sur proposition du directeur de l'agence.

Les convocations, accompagnées de l'ordre du jour, sont adressées au moins quinze (15) jours avant la date de la réunion; ce délai peut être réduit pour des sessions extraordinaires sans être inférieur à huit (8) jours.

Le directeur de l'agence est nommé par décret pris sur proposition du ministre chargé du thermalisme.

Il est mis fin à ses fonctions dans les mêmes formes.

Le directeur exécute les décisions du conseil d'orientation; il est responsable du fonctionnement général de l'agence; il agit au nom de l'agence et la représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il accomplit toutes opérations dans le cadre des attributions de l'agence, ci-dessus définies.

Il exerce l'autorité hiérarchique sur l'ensemble du personnel de l'agence et nomme à tous les emplois pour lesquels un autre mode de nomination n'est pas prévu,

Le directeur est ordonnateur du budget général de l'agence dans les conditions fixées par les lois et règlements en vigueur.

A ce titre a -il établit le projet de budget, engage et ordonne les dépenses de fonctionnement et d'équipement de l'agence -il passe tous les marchés, accords et conventions en rapport avec le programme d'activité, sauf ceux pour lesquels une approbation de l'autorité de tutelle est nécessaire; -il peut déléguer sa signature à ses principaux adjoints dans les limites de ses attributions.

L'organisation interne de l'agence est fixée par arrêté du ministre chargé du thermalisme,

Les comptes de l'agence sont tenus conformément aux règles de la comptabilité publique et au plan comptable adapté aux établissements publics à caractère administratif, La tenue de la comptabilité et le maniement des fonds sont confiés à un agent comptable nommé par le ministre des finances et exerçant ses fonctions conformément aux dispositions des décrets n 65-259 et 65-260 du 14 octobre 1965 susvisés. t L'agent comptable peut, sous sa responsabilité et dans les conditions fixées par les décrets susvisés, déléguer sa signature à un (1) ou plusieurs mandataires après agrément du directeur de l'agence,

L'agence est soumise au contrôle financier de l'Etat.

Les comptes administratifs et de gestion établis respectivement par l'ordonnateur et l'agent comptable de l'agence sont soumis, par le directeur à l'adoption du conseil d'orientation, à la fin du premier trimestre qui suit la clôture de l'exercice, auquel ils se rapportent, accompagnés du rapport contenant les développements et les précisions sur la gestion administrative et financière de l'agence.

Les comptes administratifs et de gestion sont déposés auprès des autorités concernées et au greffe de la Cour des comptes dans les conditions réglementaires.

Le budget de l'agence est présenté par chapitres et et et et articles.

Il est préparé par le directeur de l'agence et soumis pour délibération, au conseil d'orientation.

Il est ensuite transmis, pour approbation, au ministère de tutelle et au ministère des finances avant le début de l'exercice auquel il se rapporte, conformément à la réglementation en vigueur.

Au cas où l'approbation du budgét n'intervient pas à à la date du début de l'exercice, le directeur est autorisé à engager et à mandater les dépenses iridispensables au fonctionnement de l'agence et à l'exécution de ses engagements, dans la limite des crédits alloués au titre de l'exercice antérieur et ce, Jusqu'à l'approbation du nouveau budget. r REPUBLIQUE ALGÉRIENNE 11 Juin 1986 Toutefois, les dépenses ne pourront être engagées et mandatées à concurrence d'un douzième par mois du montant des crédits de l'exercice précédent

Les modifications éventuelles du budget sont préparées, font l'objet de délibérations et sont approuvées dans les mêmes formes et selon la même procédure que ci-dessus.

Les ressources de l'agence sont constituées par: t.

- les subventions de l'Etat, des collectivités locales et des organismes publics;

- les emprunts contractés par l'agence dans le cadre de la réglementation en vigueur;

- les dons, legs et les dévolutions autorisées le produit des redevances ou des rétributions versées à l'occasion d'études, de travaux ou de prestations effectués par l'agence au profit des tiers;

- les autres ressources découlant des activités de l'agence en rapport avec son objet.

Les dépenses de l'agence comprennent : les dépenses de fonctionnement ;

- les dépenses d'équipement.

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. / Fait à Alger, le 10 juin 1986.

Chadli BENDJEDID.

DECISIONS INDIVIDUELLES Décrets du 10 juin. 1986 portant acquisition de la nationalité algérienne.

Par décret du 10 juin 1986, sont naturalisés Algériens dans les conditions de l'article 10 de P'ordonnance n° 70-86 du 15 décembre 1970 portant code de la nationalité algérienne :

Abdelkader ben Ahmed, né le 30 juillet 1958 8 Oued Berkèche (Sidi Bel Abbes), qui s'appellera désormals: Lagraa Abdelkader;

Abdelkader ben Mohamed, né le 11 février 1948 à Oran, qui s'appellera désormais: Madani Abdelkader:

Abdul Wahab Durieh, épouse Bioud Mohamed, nee en 1925 à Damas (Syrie);

Adjeroudi Abdelkader, né le 9 novembre 1938 à Bént Saf (Aïn Témouchent);

Aïdal Mohamed, né le 22 juin 1947 à Alger-centre;

Aït Tigrine Messaoud, né en 1930 au douar Isakirène (Maroc) et ses enfants mineurs: Aït Tigrine Fattha, née le 8 avril 1969 à Fouka (Tipaza), Alt Tigrine Nordine, ne te 23 janvier 1971 à Fouka, Alt Tigrine Farid. né le 6 janvier 1973 à Fouka, Alt Tigrine Karima, née le 26 mai 1977 à Koléa (Tipaza);

Benallal Allal, né en 1921 à Beni Bouyahyl, Nador (Maroc);

Bako Brahim, né en 1925 à Oran;

Benraha Mohammed né en 1917 à Kef. Sidi Medjahed (Tlemcen) et ses enfants mineurs :

Benraha Djamila, née le 14 mars 1974 à Maghma (Tlemcen), Benraha Ahmed, né le 20 juin 1975 tà Sidi Medjahed (Tlemcen), Benraha Faouzi, né le ler mars 1978 à Sidi Medjahed. Benraha Houari, né le 12 mars 1980 à Sidi Medjahed, Benraha Kheira, née le 8 janvier 1982 à Sidi Medjahed, Benraha Mohammed, né le 6 novembre 1983 à Sidi Medjahed (Tlemcen);

Bentahar Aziz, né le 13 juillet 1960 à Casablanca (Maroc);

Bentahar Farida, épouse Benammar Ammar Mohamed, née le 20 novembre 1958 à Casablanca (Магос);

Bentahar Jamila, née le 9 avril 1962 à Casablanca (Магос);

Bentahar Noureddine, né le 25 mai 1963 à Casablanca (Maroc);

Berkane Fatma, veuve Hamadi ben Abdesselem, née en 1930 au douar Arhouta, province de Nador (Магос);

Bouchoucha Saadat, veuve Bouayed Abdelmadjid, née le 5 avril 1937 à Tunis;

Bouchta Kheira, épouse Ghezzar Djillali, née le 27 août 1950 à Bensekrane (Tlemcen), qui s'appellera désormais: Berramdane Kheïra;

Boursali Maghnia, épouse Saïdi Abdelkader, née en 1951 à Beni Ouarsous (Tlemcen);

Brahim Keltouma, épouse Moudden Mokhtar, née le 6 juillet 1941 à Frenda (Tiaret), qui s'appellera désormais: Lahcène Keltouma;

Cherifa bent Mohammed, née le ler décembre 1949 à Hammam Righa (Aïn Defla), qui s'appellera désormals: Meziane Cherifa;

Dani El Hadj, né le 12 avril 1948 à Saida;

Driss ben Chaib, né le 15 septembre 1951 à Oran, qui s'appellera désormais: Chaïb Driss;

El Azouzi El Houssine, né en 1921 au douar Boucheffaa, Taza (Maroc);

Fadhila bent Salah, épouse Kahal Abdelkader, née le 6 juin 1961 à Ksar El Boukhari (Médéa), qui s'appellera désormais: Benbrahim Fadhila;

Fatiha bent Mohammed, née le 14 décembre 1957 à Hammam Righa (Aïn Defla), qui s'appellera désormais: Meziane Fatiha;

Fatima bent Mokhtar, veuve Berhane Messaoud, née en 1938 à Hammam Bou Hadjar (Aïn Témouchent), qui s'appellera désormais: Berrabah Fatima Guelai Mimoute, veuve Larouch Kacem, née le 26 Janvier 1927 à Aïn Témouchent;

Habiba bent Bachir, veuve Amari Tahar, née le 25 octobre 1933 à Oran, qui s'appellera désormais: Amari Habiba;

Halima bent Lahssen, née le 26 novembre 1951 à Oran, qui s'appellera désormais: Lahssen Halima;

Hamadi Missoum, né le 14 février 1963 à Bouaïche, daïra de Ksar El Boukhari (Médéa);

REPUBLIQUE ALGERIENNE 853 Hamida Mimunt, épouse Ghelam Abdelkader, née le 3 mai 1945 à Es Senia (Oran), qui s'appellera désormais: Bouayadi Mimunt;

Hellou Abderrahmane, né le 21 décembre 1935 Tlemcen;

Hendaz Slimane, né le 3 avril 1934 à Ajim (Tunisie), et ses enfants mineurs: Hendaz Leila, née le 6 décembre 1967 à Constantine, Hendaz Soraya, née le 11 novembre 1969 à Constantine, Hendaz Moufida, née le 18 octobre 1971 à Constantine, Hendaz Riad, né le 23 février 1973 à Constantine, Hendaz Bilale, né le 17 septembre 1979 Constantine;

Houria Khaled, né le 26 novembre 1951 à Tiaret Kendouci Abdel Ali, né en 1961 à Béni Quassine (Tlemcen);

Khaldi Fatima, veuve Mohamed ben Mohamed, née en 1931 au douar Ouled Boudjemaa, Oujda (Maroc);

Khaldi Mokhtar, né en 1932 à Sidi Abdelli (Tlemcen), et ses enfants mineurs: Khaldi Labdelli, né le 27 octobre 1969 à Sidi Abdelli (Tlemcen), Khaldi Yamina, née le 25 juin 1971 à Tlemcen, Khaldi Mohammed, né le 16 janvier 1975 à Tlemcen, Khaldi Hamza, né le 10 juillet 1981 à Tlemcen, Khaldi Salima, née le 7 novembre 1981 à Tlemcen Khaldi Zoulikha, épouse Khaldi Mokhtar, née le 7 février 1942 à Bensekrane (Tlemcen);

Khaldia bent Hamadi, épouse Boucherfa Ali, née le 12 mai 1953 à Sidi Ali (Mostaganem), qui s'appellera désormais: Ben Mimoun Khaldia Lahyanssa Kamal, né en 1957 à Maghnis (Tlemcen) Mahrez ben Mokhtar, né le 21 septembre 1960 à Souk Ahras, qui s'appellera désormais: Ben Moktar Mahrez;

Malika bent Amar, née le 10 février 1951 à El Kala (El Tarf), qui s'appellera désormais Bensalah Malika;

Mamet bent Mohamed, veuve Raï Djilali, née le 11 mars 1936 à Boutlélis (Oran), qui s'appellera désormais: Benamar Mamet Mansour ould Mohammed, né le 15 octobre 1928 à Sig (Mascara), et ses enfants mineurs: Leila bent Mansour, née le 6 mai 1969 à Sig (Mascara), Samir ben Mansour, né le 27 novembre 1972 à Sig, Djoher bent Mansour, née le 3 août 1975 à Sig, qui s'appelleront désormais: Ben Omar Mansour, Ben Omar Leila, Ben Omar Samir, Ben Omar Djoher Messaouda bent Moussa, veuve Mohamed ben Hamadi, née le 7 juin 1924 à Saïda, qui s'appellera désormais: Saïdi Messaouda;

Mesbah Driss, né en 1932 à Maghnia (Tlemcen) et ses enfants mineurs: Mesbah Mohammed, né le 24 janvier 1968 à Maghnia (Tlemcen), Mesbah Samira, née le 16 février 1971 à Maghnia (Tlemcen) Mezlan ben Hamadi, né en 1927 au douar Talilit, fraction de Ben Tayeb (Maroc) et ses enfants mineurs: Fadila bent Mezzian, née le 25 juillet 1967 à Hussein Dey (Alger), Nour Eddine ben Mezzian, né le 31 mars 1969 à Hussein Day, M'Hamed ben Mizzian, né le 12 décembre 1971 à Bir Mourad Rais (Alger), Zahia bent Mezzian, née le 30 avril 1973 ★ Kouba, Samira bent Mezzian, née le 27 mai 1975 à Kouba, Samir ben Mizzian, né le 24 septembre 1976 à Kouba, Abdelkader ben Mizzian, né le 9 septembre 1978 à Kouba (Alger), qui s'appelleront désormais :

Benhamdi Mezian, Benhamdi Fadila, Benhamdi Nour Eddine, Benhamdi M'Hamed, Benhamdi Zahia.

Benhamdi Samira, Benhamdi Samir, Benhamdi Abdelkader;

Mimouna bent Lakhdar, épouse Laredj Medjahed, née le 20 février 1951 à Bensekrane (Tlemcen), qui s'appellera désormais: Haïtal Mimouna;

Mizrahi Fernande, épouse Hocine Saïd, née le 15 février 1936 à Beyrouth (Liban);

Moh ben Meziane, né en 1933 à Beni Chicar (Maroc) et ses enfants mineurs: Mokhtaria bent Moh, née le 17 avril 1971 à Oran, Malika bent Moh, née le 18 juin 1974 à Cran, Samia bent Moh, née le 21 avril 1977 à Oran, Hakim ben Moh, ne le 21 avril 1977 à Oran, qui s'appelleront désormais :

Charroud Moh, Charroud Mokhtaria, Charroud Malika, Charroud Samia, Charroud Hakim;

Mohamed ben Abdelkader, né le 12 juin 1935 à Bou Ismail (Tipaza) et ses enfants mineurs: Hadifa bent Mohamed, née le 27 février 1968 à Attatba (Tipaza), El Hadi ben Mohamed, né le 18 juin 1970 ▲ El Affroun (Blida), Djilali ben Mohamed, né le 15 septembre 1972 à El Affroun, Fatma Zohra bent Mohamed, née le 17 février 1974 à Attatba (Tipaza), Abdellah ben Mohamed, né le 18 mai 1978 à Koléa (Tipaza). Abdelkader ben Mohamed, bé le 6 avril 1983 à Koléa (Tipaza), qui s'appelleront désormais :

Benhamou Mohamed, Benhamou Hadifa, Benhamou El Hadi, Benhamou Djilali, Benhamou Fatma Zohra, Benhamou Abdellah, Benhamou Abdelkader Mohammed Chérit ben Moktar, né le 8 septembre 1953 à Souk Ahras, qui s'appellera désormais: Ben Moktar Mohammed Chérif Mohammed Malika, née le 8 novembre 1956 à Hammam Righa (Ain Defla), qui s'appellera désormais: Meziane Malika:

Mohammed Yamina, née le 21 novembre 1961 a Hammam Righa (Ain Defla), qui s'appellera désormals Meziane Yamina;

Mouna bent Mohamed, épouse Chérifi Bouzian, née en 1941 à Beni Bugafor, Nador (Maroc), qui s'appellera désormais: Chérifi Mouna:

Nacer Eddine ben Moktar, né le 9 août 1956 à Souk Ahras, qui s'appellera désormais: Ben Moktar Nacer Eddine;

Omar ben Mustanha, né en 1931 à Béni Ouriemech.

Berkane. Oulda (Maroc) et ses enfants mineurs :

Mustapha ben Omar, né le 2 octobre 1969 à Ain Témouchent, Said ben Omar, né le lei novembre 1971 REPUBLIQUE ALGERIENNE 11 Juin 1986 à Aïn Témouchent, qui s'appelleront désormais Mahi Omar, Mahi Mustapha, Mahi Said ;

Rahmouna bent Houssine, épouse Acherki Rachid, née le 7 octobre 1951 A Mers El Kebir (Oran), qui s'appellera désormals: Salah Rahmouna;

Rebha bent Mohamed, épouse Laroussi Ghouti, née le ler mars 1949 å El Malah (Aïn Témouchent), qui s'appellera désormais: Ayyad Rebha;

Said ben Lahcène, né le 2 avril 1951 à Oran, qui s'appellera désormais: Belahcène Saïd;

Salah ben Brahim, né en 1908 à Tagounir, Draoua, Ouarzazate (Maroc) et ses enfants mineurs: Fatima bent Salah, née le 5 juin 1967 à Ksar El Boukhari (Médéa), Hannachi ben Salah, né le 19 mars 1973 à Ksar El Boukhari, Aïssa ben Salah, né le 11 mal 1978 à Ksar El Boukhari (Médéa), qui s'appelleront désormais: Benbrahim Salah, Benbrahim Fatima, Benbrahim Hannachi, Benbrahim Alssa;

Soussi Boucif, né le 1er novembre 1943 à Beni Saf (Aïn Témouchent);

Soussi Kheira, épouse Makria Abdelkader, née le 27 avril 1953 à Béni Saf (Aïn Témouchent);

Zenasni Mohamed, né en 1920 à Youb (Saïda);

Zhour Adi El Mouthena, né en 1946 à Hama (Syrie), et son enfant mineur: Zhour Ad! Mohamed Zaher, né le 19 mai 1982 à Kouba (Alger);

Zohra bent Madani, née le 21 juillet 1932 à Sidi Bel Abbès, qui s'appellera désormais: Bengrit Zohra.

Par décret du 10 juin 1986, sont naturalisés Algériens, dans les conditions de l'article 10 de l'ordonnance n° 70-86 du 15 décembre 1970 portant code de la nationalité algérienne :

Abdelghall ben Allel, né le 23 août 1948 à Sidi Chami (Oran) et ses enfants mineurs: Fouad ben Abdelghalt, né le 15 avril 1974 à Oran, Lakhdar ben Abdelghali, né le 6 mars 1975 au domaine Skall, Bir El Djir (Oran), Abdelkader ben Abdelghall, né le 4 février 1976 au domaine Skali, Bir El Djir, Kamel ben Abdelghali, né le 31 août 1977 au domaine Skali, Bir El Djir (Oran) qui s'appellerent désormais :

Segraoui Abdelghali, Segraout Fouad, Segraoul Lakhdar, Segraoui Abdelkader, Segraoui Kamel ;

Abderrahmane ben Hassen, né le 13 avril 1919 à Alger-centre, qui s'appellera désormais: Hassen Anderrahmane:

All ben Brahim, né le 8 septembre 1955 a Alger-centre, qui s'appellera désormais: Benbrahim All ;

Alleb Zoubida, épouse Djellata Ahmed, née le 22 avril 1927 à Boufarik (Blida);

André Brigitte Martine, épouse Mostefaï Laïd, née le 30 janvier 1953 à Bonnet, Ardentes. (France);

Andrey Claude Marte Françoise, épouse Benkamla Abdelkader, née le 6 février 1952 à La Tronche, Isère (France);

Ayrole Nicole Albertine Henriette, épouse Cheyrouze Henri Pierre, nee le 3 février 1934 à Cavron, Saint- fi Juin 1986 JOURNAL OFFICIEL DE LA Martin (France), qui s'appellera désormais : Ayrole Amel Nadia ;

Begoug ben Abdelkader, né le 14 septembre 1946 à Boutlélis (Oran), qui s'appellera désormais : Benall Begoug;

Bekhadda ben Abderrahmane, né le 6 juillet 1962 à Relizane, qui s'appellera désormais: Abou Bekr Bekhadda;

Belhadi Abdelhamid, né le 24 avril 1955 à Relizane;

Ben Ahmed Cherifa, épouse Touati Lahbib, née le 8 juin 1949 à Tlemcen;

Beneteau Micheline Christiane, épouse Bouafia Kaddour, née le 23 juillet 1935 à Brive la Gaillarde (France), qui s'appellera désormais : Beneteau Djamila;

Bouhadjar ould Mohamed, né le 1er mars 1962 à Sidi Bel Abbès, qui s'appellera désormais: Benadja Bouhadjar;

Brahic Zahida, veuve Saoud Abderezak, née le 29 avril 1949 à Pljevlja (Yougoslavie);

Chahida bent Masmoudi, née le 20 février 1961 à Oran, qui s'appellera désormais: Bounoua Chahida;

Djamal ben Hamed, né le 21 novembre 1961 à El Affroun (Blida), qui s'appellera désormais :

Benhamed Djamal;

Djamila bent Hamed, épouse Guenaoui Abdelkader, née le 25 janvier 1961 à El Affroun (Blida), qui s'appellera désormais: Benhamed Djamila;

Djemaa bent Mohamed, née le 20 novembre 1947 au douar Khoualef, Mouley Slissen (Sidi Bel Abbès); qui s'appellera désormais: Alliad Djemaa ;

Djima bent Hammou, épouse Toubal Miloud, née le 18 janvier 1935 à Khessibia (Mascara), qui s'appellera désormais: Hammou Djemaia;

Dutitre Liliane Pierrette Zéphyrine Alphonsine, épouse Bakhouche Mohammed, née le 21 avril 1946 à Amiens (France), qui s'appellera désormais: Dutitre Leïla;

El Kilani Samah, épouse Fersadou Mahmoud, née en 1946 à Alep (Syrie);

El Ouazna bent Bachir, épouse Guelaï Mohammed, née en 1916 au douar Harket (Maroc), qui s'appellera désormais: Mahyaoul El Ouazna, Fatiha bent Brahim, née le ler mai 1947 à Tlemcen, qui s'appellera désormais: Benbrahim Fatiha;

Fatima bent Ahmed, épouse Djellouli Mohammed, née le 10 novembre 1918 à Sidi Bel Abbès, qui s'appellera désormais: Djellouli Fatima.

Fatima bent Allal, épouse Ben Amadi Kouider, née le 29 août 1950 à Oued Tlélat (Oran), qui s'appellera désormais; Benallal Fatima;

Fatima bent Mohamed, née le 19 août 1962 à Sidi M'Hamed (Alger), qui s'appellera désormais :

Koubaa Fatima;

Haouasli Kheïra, épouse Niar Ahmed, née le 4 novembre 1950 à Maghnia (Tlemcen);

REPUBLIQUE ALGERIENNE 655 Hartung Simonne, épouse Benyahia Djemai, née le 16 juillet 1939 à Strasbourg (France), qui s'appellera désormais: Islam Houda;

Kheira bent Layachi, veuve Taleb Zouggar All née le 12 août 1925 à Zahana (Mascara), qui s'appellera désormais: Layachi Kheira;

Kheïra bent Mohamed, née le 28 octobre 1957 à El Harrach (Alger), qui s'appellera désormais a Koubaa Kheira;

Khelifa ben Ghali, né en 1910 à Ksar Chegrana, Rissani (Maroc) et ses enfants mineurs: Malika bent Khelifa, née le 31 janvier 1968 à Oran, Noureddine ben Khelifa, né le 17 mars 1970 à Oran, Amel bent Khelifa, née le 12 mai 1977 à Oran, Réda ben Khelifa, né le 26 octobre 1983 à Oran, qui s'appelleront désormais : Chakroun Khelifa, Chakroun Malika, Chakroun Noureddine, Chakroun Amel, Chakroun Réda ;

Lahouari ben Mohamed, né le 22 octobre 1953 & Oran, qui s'appellera désormais: El Othmani Lahouari;

Le Corre Jacqueline Yvonne, épouse Besseghier Kaddour, née le 19 mars 1943 à Rosporden. Quimper (France);

Mahi Abdelkrim, né le 2 avril 1936 à Achacha, commune de Bab El Assa (Tlemcen) Malika bent Mohamed, épouse Yakhou Kaddour, née le 22 mars 1956 à Oran, qui s'appellera désormais: El Othmani Malika;

Mellah Djamel, né le 25 décembre 1960 & Oran Miloud ben Mohand, né en 1938 à Béni Bouyahia, Nador (Maroc) et ses enfants mineurs Abderrahmane ben Miloud, né le 8 février 1967 Oran, Yasmina bent Miloud, née le 5 novembre 1973 à Oran, Driss ben Miloud, né le 5 novembre 1973 à Oran, Nacéra bent Miloud, née le 24 octobre 1978 à Oran, qui s'appelleront désormais: El Abdellaoui Miloud, El Abdellaoui Abderrahmane, El Abdellaoui Yasmina. El Abdellaoui Driss. El Abdellaoui Nacéra;

Mostefa ben Miloud, né le 21 mars 1943 à Chaabat El Leham (Aïn Témouchent), qui s'appellera désor mais: Boushaba Mostefa;

Nebia bent Mohamed, veuve Amrani Ali, née en 1936 à Moulay Slissen, (Sidi Bel Abbès), qui s'appellera désormais: Ghoribi Nebia;

Nehari Ouassini, né en 1925 à M'Haya, Oujda (Maroc) et ses enfants mineurs: Nehari Fadila, née le 10 octobre 1968 à Remchi, Nehari Abdelkader, né le 5 mai 1970 à Remchi, Nehari Mohammed, né le 30 mars 1973 à Remchi, Nehari Abderrahim, né le 18 janvier 1977 à Remchi, Nehari Abdeldjelil, në le 5 novembre 1978 à Remchi, Nehari Samira, née le 2 octobre 1981 à Remchi (Tlemcen) Rachid ben Mohamed, né le 6 août 1959 à Oran, qui s'appellera désormais: El Othmani Rachid 2 Rokia bent Mohammed, épouse Bessakhi Gueddim, née le 5 décembre 1949 à Ain Sultan (Salda), qui s'appellera désormais: Chemial Rokia Sahima bent Mohamed, née le 3 mai 1961 & El Harrach (Alger), qui s'appellera désormais: Koubaa Sahima;

Sakina bent Rezoug, épouse Mimouni Lahouari, née le 24 janvier 1951 à Boutlélis (Oran), qui s'appellera désormais: Mimouni Sakina ;

Sanchez Alain Amador, né le 4 janvier 1964 à Sidi Bel Abbès;

Sanchez Gérard José, né le 14 mars 1962 à Sidi Bel Abbès;

Sanchez José Robert, né le 21 janvier 1955 à Sidl Bel Abbès;

Sanchez Robert, né le 9 juin 1962 à Sidi Bel Abbès;

Sanchez Serge, né le 10 mars 1958 à Sidi Bel Abbès;

Sebaa Fatma, épouse ben All Amar, née le 13 février 1949 à Alaimia, commune de Oggaz (Mascara);

Seddik Azzedine, né le 8 août 1962 à Reghaĩa (Boumerdès), qui s'appellera désormais: Benmeziane Azzedine;

Smaïn ben Mohamed, né le 25 mars 1960 à Baraki (Alger), qui s'appellera désormais: Koubaa Smaïn ;

Tabbakh Edmond, né le 25 octobre 1944 à Alep (Syrie) et ses enfants mineures: Tabbakh Nisryne, née le 16 juin 1979 à Hussein Dey (Alger), Tabbakh Lina, née le 18 avril 1984 à Hussein Dey (Alger);

Yamina bent M'Hand, épouse Backri Abed, née lę 13 février 1944 à Oran, qui s'appellera désormais :

Bouaski Yamina;

REPUBLIQUE ALGERIENNE, 11 Juin 1986 Yamina bent Mohammed, épouse Moumène Abderrahmane, né le 15 novembre 1929 à Nédroma (Tlemcen), qui s'appellera désormais: Boufelliga Yamina;

Younès Abdelmounir, né le 19 février 1958 à Alger-centre;

Younès Fatima, née le 30 octobre 1952 à Alger-centre;

Youssef ben Mohamed, né le 10 novembre 1958 à El Harrach (Alger), qui s'appellera désormais Koubaa Youssef ;

Zenasni Chérifa, épouse Zenasni Mohamed, née le 15 mai 1950 à Aïn Tolba (Aïn Témouchent);

Zenasni Houari, né le 20 novembre 1951 à Béni Saf (Aïn Témouchent);

Zina bent Brahim, née le 22 novembre 1953 à Alger-centre, qui s'appellera désormais: Hellal Zina;

Zolikha bent Brahim, épouse Guerroudj Boumediène, née le 20 avril 1945 à Tlemcen, qui s'appellera désormais: Benbrahim Zolikha ;

Zoubida bent Mohammed, née le 2 mars 1959 à Tlemcen, qui s'appellera désormais: Mezaïr Zoubida;

Zouliha bent Boumediène, épouse Bennabi Lahouari, née le 6 août 1951 à Mers El Kébir (Oran), qui s'appellera désormais : Bensaid Zouliha;

Zoulikha bent Mohamed, née le 6 août 1959 à Oran, qui s'appellera désormais: El Othmani Zoulikha.

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