Décret n° 85-257 du 22 octobre 1985 érigeant l'école nationale des beaux-arts en école supérieure des beaux-arts

Décret exécutif n° 26-134 du 11 Chaoual 1447 correspondant au 30 mars 2026 portant transformation de l’école supérieure des beaux-arts en école nationale supérieure des beaux-arts

Arrêté interministériel du 12 Dhou El Kaâda 1444 correspondant au 1er juin 2023 fixant les caractéristiques et les mentions des diplômes de licence et de master professionnalisants délivrés aux diplômés de l’école supérieure des beaux-arts

Arrêté interministériel du 27 Dhou El Kaâda 1439 correspondant au 9 août 2018 portant ouverture de la filière « Arts visuels », spécialités « Arts plastiques » et « Design », domaine « Arts » et fixant les conditions d’accès, d’orientation et de réorientation, le contenu des programmes, la durée et le régime des études et la composition des jurys d’examen en vue de l’obtention du diplôme de master professionnalisant à l’école supérieure des Beaux-arts

Arrêté du 12 Joumada Ethania 1437 correspondant au 21 mars 2016 fixant les modalités d'organisation, la durée et le contenu des programmes de la formation en cours de stage préparatoire à l'occupation de certains grades appartenant aux corps spécifiques de la culture

Arrêté interministériel du 15 Rabie Ethani 1437 correspondant au 25 janvier 2016 fixant la classification de l’école supérieure des beaux-arts et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant

Arrêté interministériel du 18 Chaâbane 1434 correspondant au 27 juin 2013 complétant l'arrêté interministériel du 2 Moharram 1428 correspondant au 21 janvier 2007 portant création, composition, organisation et fonctionnement de la commission sectorielle de la tutelle pédagogique sur les établissements de formation supérieure relevant du ministère de la culture

Arrêté interministériel du 23 Joumada Ethania 1433 correspondant au 15 mai 2012 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d'automobiles et des appariteurs au titre des établissements publics à caractère administratif, scientifique et technologique sous la tutelle du ministère de la culture

Arrêté interministériel du 15 Ramadhan 1431 correspondant au 25 août 2010 fixant les modalités d'organisation, la durée et le contenu des programmes de la formation complémentaire préalable à la promotion dans certains grades appartenant aux corps spécifiques de la culture

Arrêté interministériel du 2 Moharram 1428 correspondant au 21 janvier 2007 portant création, composition, organisation et fonctionnement de la commission sectorielle de la tutelle pédagogique sur les établissements de formation supérieure relevant du ministère de la culture

Arrêté interministériel du 16 Rabie Ethani 1426 correspondant au 25 mai 2005 portant création d’une annexe de l’école supérieure des beaux-arts à Béjaïa

Arrêté du 10 Joumada El Oula 1424 correspondant au 10 juillet 2003 fixant la liste des activités, travaux et prestations pouvant être effectués par l’école supérieure des beaux-arts d’Alger

Décret exécutif n°98-242 du 8 Rabie Ethani 1419 correspondant au ler août 1998 portant statut des écoles régionales des beaux arts (E.R.B.A)

Décret exécutif n° 94-71 du 17 Chaoual 1414 correspondant au 29 mars 1994 portant dénomination de l'école supérieure des beaux-arts

Arrêté interministériel du 17 février 1993 portant création d'une commission sectorielle de tutelle pédagogique sur les établissements de formation supérieure relevant du ministère de la culture et de la communication

Décret exécutif n° 92-128 du 28 mars 1992 portant création du diplôme d'études supérieures artistiques de l'école supérieure des beaux arts

Arrêté interministériel du 25 juillet 1987 portant organisation administrative de l'Ecole supérieure des Beaux-Arts

Arrêté interministériel du 26 septembre 1987 portant ouverture de la filière « Désign graphique > et fixant la durée, le régime des études, le contenu des programmes et les modalités de délivrance du diplôme d'études supérieures en << Désign graphique »

Arrêté interministériel du 26 septembre 1987 portant ouverture de la filière Miniature et fixant la durée, le régime des études, le contenu des programmes et les modalités de délivrance du diplôme d'études supérieures en Miniature >

Arrêté interministériel du 26 septembre 1987 portant ouverture de la filière «Sculpture et fixant la durée, le régime des études, le contenu des programmes et les modalités de délivrance du diplôme d'études supérieures en « Sculpture >

Arrêté interministériel du 26 septembre 1987 portant ouverture de la filière « Céramique > et fixant la durée, le régime des études, le contenu des programmes et les modalités de délivrance du diplôme d'études supérieures en « Céramique »

Arrêté interministériel du 22 avril 1986 portant ouverture de la filière Peinture et fixant la durée, le régime des études, le contenu des programmes et les modalités de délivrance du diplôme d'études supérieures en peinture

Arrêté interministériel du 22 avril 1986 portant ouverture de la filière Design Aménagement > et fixant la durée, le régime des études, le contenu des programmes et les modalités de délivrance du diplôme d'études Design Aménagement »

Arrêté interministériel du 22 avril 1986 fixant les modalités d'organisation des concours d'accès à l'école supérieure des beaux-arts