Décret n° 84-302 du 13 octobre 1984 précisant les missions et l'organisation générale de certains organes et structures de l'administration de la wilaya ainsi que le statut de certains de leur personnel
Article 1er
فتح المادةL'administration générale de la wilaya, comprend, sous l'autorité du wali, les organes suivants : un conseil exécutif, un secrétariat général un cabinet, REPUBLIQUE ALGERIENNE 17 octobre 1984
- une inspection générale, des daïras.
Article 2
فتح المادةLe conseil exécutif comporte, conformément aux dispositions du décret n° 83-545 du 24 septembre 1983 susvisé, les structures suivantes
- des directions, des sous-directions, des services,
- des bureaux.
Article 3
فتح المادةLe secrétariat général comprend les services prévus par le décret n° 83-545 du 24 septembre 1983 susvisé.
Le secrétaire général est chargé, dans les conditions fixées par le décret précité, de coordonner les activités des directeurs du conseil exécutif et des services de la wilaya.
Article 4
فتح المادةLe cabinet, sous l'autorité directe du wall, est chargé :
- des relations extérieures et du protocole; de la coordination et de la mise en œuvre de toutes les dispositions prises dans le cadre de la coordination des services de sécurité implantés sur le territoire de la wilaya.
Le cabinet assiste, en outre, le wali dans l'exercice de missions ne relevant pas des autres organes de la wilaya.
Article 5
فتح المادةLe cabinet comprend les emplois temporaires suivants : un emploi de chef de cabinet,
- des emplois de chargés d'études et de synthèse, des emplois d'attachés de cabinet.
Le nombre de chargés d'études et de synthèse et d'attachés de cabinet est fixé par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et des collectivités locales et du ministre des finances.
Article 6
فتح المادةLe chef de cabinet assure, sous l'autorité du wali, l'animation, la coordination et le contrôle des activités des membres du cabinet.
Dans les limites de ses attributions, il reçoit délégation de signature.
Article 7
فتح المادةLe chef de cabinet est nommé par arrêté du ministre de l'intérieur et des collectivités locales, sur proposition du wali.
Il est mis fin à ses fonctions dans les mêmes formes. Il doit appartenir à un corps classé, au moins à l'échelle XIII, prévue par le décret n° 66-137 du 2 juin 1966 susvisé ou titulaire d'une qualification équivalente et justifiant de cing années, au moins, d'ancienneté dans le secteur public.
Article 8
فتح المادةLes chargés d'études et de synthèse et les attachés de cabinet sont nommés par arrêté du ministre de l'intérieur et des collectivités locales, sur proposition du wali, Il est mis fin à leurs fonctions dans les mêmes formes.
Ils doivent appartenir à un corps classé, au moins, à l'échelle XIII prévue par le décret n° 66-137 du 2 juin 1966 susvisé ou titulaires d'une qualification équivalente.
Article 9
فتح المادةLes conditions de rémunération des membres du cabinet sont fixées dans le cadre des dispositions du décret n° 81-204 du 15 août 1981 susvisé.
Article 10
فتح المادةLorsqu'il est mis fin à leurs fonctions, les membres du cabinet sont réintégrés dans leur grade d'origine, au besoin en surnombre.
Article 11
فتح المادةL'inspection générale de la wilaya est chargée d'une mission générale de contrôle de fonctionnement des services, des activités de la wilaya et de tous les organismes placés sous sa tutelle.
A ce titre, elle est habilitée, sur instruction du wali, à :
- effectuer, en relation avec les services concernés, des missions d'enquêtes sur les conditions d'application de la réglementation et des directives du wall;
- effectuer, dans les mêmes conditions et à la demande du wall, toute mission d'enquête rendue nécessaire par une situation particulière;
- rendre compte au wall du résultat de ces missions; proposer au wall toutes mesures susceptibies d'améliorer ou de renforcer l'exercice des activités des services inspectés ainsi que leur organisation.
Article 12
فتح المادةL'inspection générale de la wilaya est dirigée par un inspecteur général, assisté, le cas échéant, de fonctionnaires dsignés par le wall.
Dans les limites de ses attributions, il reçoit délégation de signature.
Article 13
فتح المادةL'inspecteur général est nommé par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et des collectivités locales et de l'autorité chargée de la fonction publique, sur proposition du wall concerné.
L'inspecteur général de la wilaya doit appartenir à un corps classé, au moins, à l'échelle XIII prévuė par le décret n° 66-137 du 2 juin 1966 susvisé ou titulaire d'une qualification équivalente.
Il doit, en outre, justifier d'une ancienneté minimale de cinq (5) ans dans le secteur public.
Article 14
فتح المادةLes dispositions du présent décret ne s'appliquent pas aux inspections spécialisées relevant de certains ministères et qui demeurent régies par les textes particuliers les concernant.
Article 15
فتح المادةLe chef de daïra assiste le wall dans le cadre de l'animation, de l'orientation et de la coordination de l'activité des communes suivant les conditions fixées par les lois et règlements en vigueur.
I reçoit, à cet effet, délégation du wali,
Article 16
فتح المادةLe chef de daïra est chargé, au nom du wall, de mettre en œuvre les décisions du conseil exécutif de wilaya se rapportant aux communes qu'il anime et d'en suivre la mise en œuvre.
Article 17
فتح المادةLe chef de daïra est assisté d'un comité technique composé des responsables des services techniques du conseil exécutif de wilaya dont. l'activité s'étend aux comunes qu'll anime.
Il est, en outre, assisté d'un secrétaire général, suivant les conditions fixées par le décret n° 81-82 du 2 mai 1981 susvisé.
Article 18
فتح المادةLa liste des communes animées par chaque chef de daïra est fixée en annexe du présent décret.
عُدِّل بموجب Décret n° 85-230 (ج.ر عدد 36 لسنة 1985)
آخر صيغة معروفة
L'annexe prévue par l'article 18 du décret n° 84-302 du 13 octobre 1984 susvisé est modifiée et complétée comme sulta
01. - WILAYA D'ADRAR
Article 19
فتح المادةSont abrogées les dispositions des décrets n° 82-31 du 23 janvier 1982 et 83-128 du 12 février 1983 susvisés.
Article 20
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 13 octobre 1984.
Chadli BENDJEDID, ΑΝΝΕΧΕ
01 - WILAYA D'ADRAR SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Fenoughil Fenoughil Tamest Tamantit Tsabit Sebaa Bouda Ouled Ahmed Timmi Reggane Reggane Sali Bordj Badji Mokhtar Timiaouine Zaoulet Kounta In Zghmir Aoulef Aoulef Timekten Tit Akabli Timimoun Timimour.
Ouled Aïssa Ouled Said 1192 JOURNAL OFFICIEL DE LA 01 WILAYA D'ADRAR (Suite) - Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné Timimoum (suite) Charouine Talmine Tinerkouk Ksar Kaddour Aougrout Deldoul Metarfa 02 WILAYA DE CHLEF SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Oued Fodda Oued Fodda Béni Rached Ouled Abbès El Karimia Harchoun Béni Bouateb Oum Drou Chettia Ouled Farès Lablod Medjadja Tenès Ténès.
Sidi Akkacha Abou El Hassan Talassa Souk El Bagar Bouzeghala Tadjena Béni Haoua Breïra Oued Goussine El Marsa Moussadek Zeboudja Benaïria Boukadir Boukadir Oued Sly Sobha Aïn Merane Harenfa Taougrite Dahra Ouled Benabdelkader Sendjas El Hadjadj REPUBLIQUE ALGERIENNE 17 octobre 1984 03 WILAYA DE LAGHOUAT SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Ksar El Hirane Ksar El Hirane Sidi Makhlouf Mekhareg El Assafia Ain Madhi Aïn Madhi Tadjemout El Houaïta Kheneg Tadjrouna Hassi R'Mel Hassi R'Mel Hassi Delaa Aflou Aflou Sidi Bouzid Oued Morra Oued M'Zi Beïdha Gueltat Sidi Saad Brida Brida El Ghicha Hadj Mechri Sebgag Taouiala Aïn Sidi All 04-WILAYA D'OUM EL BOUAGHI SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Aïn Babouche Aïn Bachouche Aïn Diss Ksar Sbahi Aïn Zitoun Aïn Beïda Aïn Beïda Berriche Zorg Fkirina Oued Nini Meskiana Behir Chergul El Djazia 17 octobre 1984 JOURNAL OFFICIEL DE LA
04 - WILAYA D'OUM EL BOUAGHI (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Aïn Beïda (suite) El Belala Rahia Dhals Ain M'Lila Aïn M'Lila Ouled Hamla Ouled Gacem Bir Chouhada Souk Naamane Ouled Zoual Sigus El Amiria Ain Fakroun El Fedjoudj Boughrara Saoudi Aïn Kercha El Harmilia Hanchir Toumghani 05 WILAYA DE BATNA SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Tazoult Tazoult Fesdis Oued Chaaba Timgad Ouyoun El Assafir Arris Arris Tighanimine Ichmoul Foum Toub Inoughissen T'Koutt Kimmel Ghassira Merouana Merouana Ksar Bellezıma Ouled Sellam Talkhamt Oued El Ma El Hassi REPUBLIQUE ALGERIENNE 1193
05 - WILAYA DE BATNA (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daira concerné Merouana (suite) Seriana Lazrou Aïn Djasser Zanat El Beïda Hidoussa Barika Barika Ouled Ammar Metkaouak Amdoukal Bitam Djezzar Aïn Touta Aïn Touta - Ouled Aouf Maafa Béni Foudala El Hakania Seggana Filatou N'Gaous N'Gaous Sefiane Boumagueur Ras El Aloun Rahbat Guigba Taxlent Lemsane Ouled Si Slimane Gosbat Tentet El Abed Teniet El Abed Nouader Menaa Larbaa Bouzina Tigherghar Oued Taga El Madher El Madher Boumia Djerma Chemora Boulhilat Ouled Fadel Ain Yagout 1194 JOURNAL OFFICIEL DE LA 06-WILAYA DE BEJAIA SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Tichi Tichi Tala Hamza Oued Ghir Aokas Tizi N'Berber Boukhelifa Akbou Akbou Ighram Chelata Ouzellaguen Ighil All Aït Rizine Boudjellil Tazmalt Béni Melikèche Bouhamza Amizour Amizour El Kseur Barbacha Ferraoun Toudja Semaoun Béni Djellil Kendira Adekar Adekar Akfadou Tifra Taourirt Ighil Béni Ksila Seddouk Seddouk Amalou Tamokra Béni Maouch Sidi Saïd Kherrata Kherrata Draa Kaïd Taskriout Aït Smail Darguina Tamridjet Souk El Therine Melbou REPUBLIQUE ALGERIENNE 17 octobre 1984 06 WILAYA DE BEJAIA (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Sidi Aich Sidi Aich Leflaye Thinabdher Tibane Sidi Ayad Timzrit Ifelaïn Ilmathen Chemini Souk Oufella
07- WILAYA DE BISKRA SIEGES Communes animées par chaque chef de daira concerné El Outaya El Outaya Djemorah Branis El Kantara Aïn Zaatout Sidi Okba Sidi Okba El Haouch Aïn Naga M'Chounèche.
Meziraa Zeribet El Oued El Feidh Chetma Khenguet Sidi Nadji Tolga Tolga Lioua Oumache El Hadjeb Ourlal M'Lili Mekhadma Foughala Bordj Ben Azzouz El Ghrous Bouchagroun Lichana Ouled Djellal Ouled Djellal Doucen
07 - WILAYA DE BISKRA (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Ouled Djellal (suite) Ouled Harkat Sidi Khaled Ouled Rahma Ouled Sassi
08- WILAYA DE BECHAR SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Béni Ounif Béni Ounif Lahmar Mogheul Boukaïs Kenadsa Meridja Abadia Abadla Mechraa Houarſ Boumediène Erg Ferradj Taghit Tabalbala Béni Abbès Béni Abbès Tamtert Igli Kerzaz Béni Ikhlef El Ouata Ouled Khoudir Timoudi Ksabi 09 WILAYA DE BLIDA SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Ouled Yaïch Ouled Yaïch Chréa Bouarfa Béni Merad El Affroun El Affroun Mouzaïa Aïn Romana Oued El Alleug
09- WILAYA DE BLIDA (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné El Afroun (suite), BéniTamou Chiffa Oued Djer Larbaa Larbaa Souhane Meftah Djebabra Sidi Moussa Bougara Hammam Melouane Ouled Selama Boufarik Boufarik Tassala El Merdja Ben Khellin Birtouta Ouled Chebel Bouinan Chebli Soumaa Guerrouaou 10 WILAYA DE BOUIRA SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné M'Chedallah M'Chedallah Bezite Aïn Turk Taourirt Hanif Saharidj Bechloul El Asnam El Adjiba Haïzer Taghzout Ahl El Ksar Ouled Rached Chorfa Aghbalou Lakhdaria Lakhdaria Bouderbala Boukram 1196 JOURNAL OFFICIEL DE LA 10-WILAYA DE BOUIRA (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Lakhdaria (suite) Guerrouma Maala El Isser!
Kadiria Aomar Djebahia Sour El Ghozlane Sour El Ghozlane Dechmia El Morra Ridane Bordj Okhriss Taguedit Mezdour Dirah Hadjera Zerga Maamora Ain Bessem Ain Bessem Ain Laloui Souk El Khemis El Madjen Bir Ghbalou El Khebouzia Raouraoua El Hachimia Ain El Hadjar Oued El Berdi
11- WILAYA DE TAMANGHASSET SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné In Amguel In Amguel Idiès Abalessa In Guezzam Tazrouk Tin Zaouatine Salah In Salah In Ghar Foggaret Ezzaouia REPUBLIQUE ALGERIENNE 17 octobre 1984 12-WILAYA DE TEBESSA Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné El Kouif El Kouif Hammamet Bir Dheheb Bekkaria Lahouidjbet Boulhaf Dyr El Ma El Biodh Bir El Ater Bir El Ater El Ogla El Malha Oum All Safsaf El Ouesra Negrine Ferkane El Aouinet El Aouinet Boukhadra Aïn Zerga El Meridi Morsott Quenza Chéria Chéria Thlidjène Bir Mokadem Guorriguer El Ogla El Mezeraa Bedjène Stah Guentis
13- WILAYA DE TLEMCEN SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Mansourah Mansourah Chetouane Béni Mester Tirni Béni Hediel Aïn Ghoraba Ouled Mimoun Béni Semiel Aïn Tallout Aïn Nehala Aïn Fezza Oued Chouli 17 octobre 1984 JOURNAL OFFICIEL DE LA
13- WILAYA DE TLEMCEN (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Mansourah (suite) Bensekrane Amieur Sidi Abdelli Sebdou Sebdou Aricha El Gor Béni Snous Azaïls Béni Bahdel Sidi Djillall Elbouihi Maghnia Maghnia Sabra Hammam Boughrara Sidi Medjahed Béni Boussaïd Bouhlou Ghazaouet Ghazaouet Dar Yaghmouracène Souahlia Tianet Marsa Ben M'Hidi Msirda Fouaga Bab El Assa Souani Souk Thlata Remchi Remchi Aïn Youcef El Fehoul Sebaa Chioukh Béni Quarsous Hennaya Ouled Riyah Zenata Honaïne Souk El Khemis Nédroma Nedroma Aïn Kebira Fellaoucèn.
Aïn Fetah Djebala REPUBLIQUE ALGERIENNE 1197
14- WILAYA DE TIARET BIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Dahmouni Dahmouni Aïn Bouchekir Guertoufa, Tagdemt Mellakou Rahoula Djillali Ben Amar Sidi Ali Mellal Mechraa Safa Oued Lilli Tidda Sidi Hosni Meghila Sebt Mahdia Sebaïne Hamadia Bougara Sougueur Sougueur Tousnina Chehaïma Aïn Deheb Naima Medrissa Ksar Chellala, Ksar Chellala Rechalga i Serghine Zmalet El Emir Abdelkader, Aïn Zarit Nadorah Si Abdelghani Faïdja Frenda Frenda Medroussa Sidi Bakhti Aïn Kermès Djebilet Rosfa Madna Ouled Djerad Aïn El Hadid Takhemaret 1198 JOURNAL OFFICIEL DE LA 15 WILAYA DE TIZI OUZOU SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Dra Ben Khedda Dra Ben Khedda Tirmitine Sidi Naamane Béni Zmenzer Tadmalt Maatka Souk El Thenine Aït Mahmoud Béni Aissi Béni Douala Aïn El Hammam Aïn El Hammam Abi Youcef Aït Yahia Akbil Yatafène Iboudraren Iferhounène Illilten Imsouhal Quacif Aït Boumehdi Ait Toudert Azazga Azazga Ifigha Azzefoun Aït Chaffaa Bouzguen Béni Zikt Idjeur Fréha Aghrib Mekla Souamaa Aït Khelil Yakourène Akerrou Timizart Zekri loula Oumalou Draa El Mizan Draa El Mizan Frikat Aïn Zaoula Boghni Assi Youcef REPUBLIQUE ALGERIENNE 17 octobre 1984
10- WILAYA DE TIZI OUZOU (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Draa El Mizan Mechtrass (suite) Bounouh Ouadhia Aït Bouadou Aghni Goughran Tizi N'Thlata Tizi Ghenif M'Kira Oued Ksari Larba Nath Iraten Larba Nath Iraten Aït Aggouacha Aït Oumalou Béni Yenni Irdjen Tizi Rached Tigzirt Tigzirt Mizrana Ouaguenoun Boudjima Djebel Aïssa Mimoun Iflissen Makouda
16- WILAYA D'ALGER SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Dar El Beida Dar El Beida Bab Ezzouar Bordj El Kiffan Mohammadia El Harrach El Harrach Baraki Les Eucalyptus Bachedjerah El Magharia Bourouba Djasr Kasentina Oued Smar Bir Mourad Rais Bir Mourad Raïs Ben Aknoun Dely Brahim 17 octobre 1984 JOURNAL OFFICIEL DE LA
16 - WILAYA D'ALGER (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Bir Mourad Birkhadem Raïs (suite) Bouzareah Beni Messous
17- WILAYA DE DJELFA SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné El Idrissia El Idrissia El Guedid Charef Beni Yacoub Aïn Ousséra Aïn Ousséra Guernini Sidi Ladjel Hassi Fedoul El Khemis Birine Benhar Had Sahary Bouira Lahdab Aïn Feka Hassi Bahbah Hassi Bahbah Zaafrane Hassi El Euch Aïn Maabed Dar Chioukh M'Liliha Sidi Baizid Messaad Messaad Guettara Deldoul Sed Rahal Selmana Oum Laadham Mouadjebar Aïn El Ibel Zaccar Douis Aïn Chouhada Tadmit Faidh El Botma Amourah REPUBLIQUE ALGERIENNE 1199
18- WILAYA DE JIJEL SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Texena Texena Ziamma Mansouriah Erraguene El Aouana Selma Benziada Kaous Djmila Boudria Beni Yadis Taher Taher Ouadjana Emir Abdelkader Chahna Boussif Ouled Askeur Chekfa Bordj Taher Sidi Abdelaziz Djemaa Beni Habibi El Kennar Nouchfi El Milia El Milia Ouled Yahia Khadrouch Sidi Maarouf Ouled Rabah Settara Ghebala El Ancer Kemir Oued Adjoul Bouraoul Belhadef
19 - WILAYA DE SETIF SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Aïn Arnat Aïn Arnat Aïn Abessa El Ouricia Mezloug Ain Oulmane Ain Oulmane Guelal Boutaleb Ksar El Abtal Ouled Si Ahmed Aïn Lahdjar Bir Heddada Aïn Azal 1200 JOURNAL OFFICIEL DE LA 19-WILAYA DE SETIF (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Ain Oulmane (suite) Boutaleb Hamma Guijel Ouled Sabor Salah Bey Ouled Tebben Rosfa Bougaa Bougaa Aïn Roua Hammam Guergour Bent Hocine Guenzet Harbil Draa Kebila Maouaklane Aïn El Kebira Aïn El Kebira Ouled Addouane Dehamcha Beni Aziz Aïn Sebt Maaouia Babor Serdj El Ghoul Amoucha Tizi N'Bechar Oued El Barad Bouandas Bouandas Bousselam Aït Tizi Aït Naoual Mezada Tala Ifacene El Eulma El Eulma Guelta Zerka Beni Fouda Oum Ladjoul Taya Beidha Bordj Tella Bir El Arch Belaa El Ouldja Bazer Sakhra Djemila Tachouda REPUBLIQUE ALGERIENNE 17 octobre 1984 19-WILAYA DE SETIF (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Beni Ouartilane Beni Ouartilane Beni Chebana Aïn Legraj Beni Mouhli 20 WILAYA DE SAIDA SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Aïn El Hadjar Aïn El Hadjar Moulay Larbi Doul Thabet Ouled Khaled Aïn Soltane Youb Hounet Sidi Boubekeur Sidi Amar El Hassasna El Hassasna Maamora Ouled Brahim Tircine Sidi Ahmed Aïn Sekhouna 21 WILAYA DE SKIKDA SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Fil Fila Fil Fila Hamadi Krouma Beni Bachir El Hadalk Bouchtata Aïn Zouit Collo Collo Kerkera Beni Zid Zitouna Cheraïa Kanoua Ouled Attia Oued Zehour 17 octobre 1984 JOURNAL OFFICIEL DE LA 21-WILAYA DE SKIKDA (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Collo (suite) Kheneg Mayoum Aïn Kechra Ouldja Boul Balout Tamalous Bein El Oulden Azzaba Azzaba Djendel Saadi Mohamed El Marsa Benazouz Es Sebt Aïn Cherchar Bekkouche Lakhdar El Harrouch El Harrouch Zerdazas Aïn Bouziane El Ghedir Ramdane Djamel Emdjez Edchich Salah Bouchaour Sidi Mezghiche Beni Oulbane Oum Toub Ouled Hebaba 22 WILAYA DE SIDI BEL ABBES SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Sidi Lahcène Sidi Lahcène Aïn Kada Sidi Yacoub Sidi Khaled Tessala Aïn Thrid Amarnas Tilmouni Sahala Thaoura Sidi Brahim Sfisef Sfisef Ain Adden Boudjebaa El Bord!
Mostefa Ben Brahim M'Cid REPUBLIQUE ALGERIENNE 1201 22-WILAYA DE SIDI BEL ABBES (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Sfisef (suite) Sidi Hamadouche Zerouala Tenira Benachiba Chella Oued Sefloun Belarbi Hassi Dahou Aïn El Berd Makedra Ben Badis Ben Badis Sidi All Benyoub Chetouane Belaïla Hassi Zehana Badredine El Mokrani Sidi All Boussidi Lamtar Sidi Dahou de Zairs Boukhanifis Tabla Telagh Telagh Merine Oued Taburira Tafissour Taoudmout Teghaliment Mezaourou Dhaya Oued Sebaa Marhoum Sidi Chaïb Bir El Hammam Ras El Ma Redjem Demouche Moulay Slissen Aïn Tindamine El Hacalba 23 WILLAYA DE ANNABA SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Berrahel Berrahel Oued El Aneb Treat Chetaibl Seraidi 1202 JOURNAL OFFICIEL DE LA
23 - WILAYA DE ANNABA (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné El Hadjar El Hadjar El Bouni Sidi Amer Aïn Berda Cheurfa Eulma
24- WILAYA DE GUELMA SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Guelaat Bou Sbaa Guelaat Bou Sbaa Boumahra Ahmed Beni Mezline Djebaila Khemissi El Fedjoudj Aïn Hessania Ben Djarah Hammam Maskhoutine Medjez Amar Belkhir Bouati Mahmoud Héliopolis Aïn Larbi Bouchegouf Bouchegouf Medjez Sfa Hammam N'Ball Aïn Sandel Bou Hachana Oued Cheham Dahouara Nechmaya Aïn Ben Belda Oued Fragha Khezara Oued Zenati Oued Zenati Ras El Agba Aïn Reggada Bou Hamdane Bordj Sabat Roknla Salaoua Announa Aïn Makhlouf Tamlouka REPUBLIQUE ALGERIENNE 17 octobre 1984
25 - WILAYA DE CONSTANTINE SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné El Khroub El Khroub El Haria Ouled Rahmoune Aïn Abid Aïn Smara Zighoud Youcef Zighoud Youcef Didouche Mourad Beni Hamiden Hamma Bouziane Ibn Ziad Aïn Kerma
26 - WILAYA DE MEDEA SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Ouzera Ouzera Damiat Draa Essamar Tamesguida Oued Harbil El Hamdania Benchicao Ouamri Si Mahdjoub Bouaichoune Ouled Bouachra Hannacha Berrouaghia Berrouaghia Ouled Deide El Omaria Ouled Brahim Khams Djouamaa Sidi Naamane Zoubiria Rebaia Ksar El Boukhari Ksar El Boukhari Meftaha Boghar Medjebar Saneg Oum El Djalil Chahbounia 17 octobre 1984 JOURNAL OFFICIEL DE LA
26 - WILAYA DE MEDEA (Suite) - SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Ksar El Boukhari Bou Aïche (suite) Boughzoul Aziz Derrag Ouled Hellal Ouled Antar Beni Slimane Beni Slimane Sidi Errabia Djouab Bir Ben Laabed Souagul Bouskene Sidi Ziane Sidi Zahar Aïn Boucif Aïn Boucif Sidi Damed Kef Lakhdar Chelalet El Adhaoura Cheniguel Tafraout Aïn Ouksir Tlalet Eddouar Seghouane Ouled Maaref El Quinet Tablat Tablat Deux Bassins Mezerana El Azizia El Guelbel Kebir Meghraoua Sedrala Mihoub Aïssaouia Bouchrahil Baata 27 WILAYA DE MOSTAGANEM SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Hassi Maamèche Hassi Maamèche Sayada REPUBLIQUE ALGERIENNE 1203
27- WILAYA DE MOSTAGANEM (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Hassi Mameche Mezghrane (Suite) Aïn Nouissy El Hassiane Stidia Fornaka Aïn Tadlès Aïn Tadles Sour Sidi Bellater Oued El Kheir Souaflia Safsaf Kheiredine Aïn Boudinar Bouguirat Sirat Mesra Aïn Sidi Cherif Mansourah Touahria Sidi All Sidi All Hadjadj Abdelmalek Ramdane Achaacha Ouled Boughalem Sidi Lakhdar Tazgaït Khadra Nekmaria Ouled Maalah 28 WILAYA DE M'SILA SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Ouled Derradj Ouled Derradj Maadid Ouled Addi Guebala Berhoum Dehahna Magra Belalba Aïn Khadra M'Tarfa Souamaa 1204 JOURNAL OFFICIEL DE LA
28 - WILAYA DE M'SILA (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Bou Saada Bou Saada Ouled Sidi Brahim Ben Srour Sidi Ameur Oultene Benzouh Ouled Slimane Zarzour El Houamed M'Cif Khoubana Maarif Tamsa Sidi Aïssa Sidi Aïssa Aïn El Hadjel Sidi Hadjeres Zerarka Beni Ilmane Bouti Sayah Aïn El Melh Aïn El Melh Sidi M'Hamed Aïn Errich Djebel Messaad El Hamel Medjedel Ouled Atia Slim Bir Foda Oued Chair Aïn Fares Hammam Dhalaa Hammam Dhalaa Quanougha Tarmount Ouled Mansour Ouled Madhi Chellal 29 WILAYA DE MASCARA SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Bou Hanifia Bou Hanifia Hacine Guettena REPUBLIQUE ALGERIENNE 17 octobre 1984 29-WILAYA DE MASCARA (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Bou Hanifia (suite) Tizi Aïn Fares El Mamounia El Keurt Teghenif Teghenif Sehallia Sidi Abdeldjeban El Hachem M'Hamid El Bordj El Menaouer Oued El Abtal Aïn Ferah Sidi Kada Nesmot Khaloula Sig Sig Chorfa Ras Ain Amirouche Zahana El Gaada Oggaz Alaïmia Mohammadia Mohammadia Ferraguig Sidi Abdelmoumene El Ghomri Sedjerara Bou Hennf Moctadouz Ghriss Ghriss Makdha Oued Taria Bénian Aïn Fekan Aïn Frass Guerdjoum Matemore Sidi Boussald Aouf Gharouss Froha Maoussa 17 octobre 1984 JOURNAL OFFICIEL DE LA
30- WILAYA DE QUARGLA SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Sidi Khouiled Sidi Khouiled N'Goussa Aïn Beïda Rouissat Hassi Ben Abdellah Touggourt Touggourt M'Garine Balidat Ameur Tamacine Nezla Zaoula El Abidia Tebesbest Sidi Slimane El Hadjira El Hadjira El Allia Taibet Taïbet M'Naguer Benaceur Hassi Messaoud Hassi Messaoud El Borma 31-WILAYA D'ORAN SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Es Sénia Es Sénia El Karma Sidi Chami Bir El Djir Oued Tlélat El Braya Tafraoui Boutlélis Messerghin Arzew Arzew Béthioua Marsat El Hadjadj Aïn Biya Boufatis Ben Fréha Gdyel Hassi Mefsoukh REPUBLIQUE ALGERIENNE 1205 - 31-WILAYA D'ORAN (Suite) Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné Arzew (suite) Sidi Ben Yabka Hassi Bounif Hassi Ben Okba Aïn Turk Aïn Turk Mers El Kebir Bousfer El Ançar Aïn Kerma 32 WILAYA D'EL BAYADH - Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné Boualem Boualem Sidi Ameur Sidi Tifour Sidi Slimane Stitten Ghassoul Krakda Brezina Bougtoub Bougtoub El Kheither Tousmouline Kef El Ahmar Rogassa Cheguig El Abiodh Sidi El Abiodh Sidi Cheikh Cheikh El Bnoud Boussemghoun Chellala Aïn El Orak Arbaouat El Mehara 33 WILAYA D'ILLIZI Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné Djanet Djanet Bordj El Haouasse In Aménas In Aménas Bordj Omar Driss Debdeb 1206 JOURNAL OFFICIEL DE LA
34- WILAYA DE BORDJ BOU ARRERIDJ Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné Mansoura Mansoura Hasnaoua El M'Hir Bendaoud Ouled Sidi Brahim Haraza Bordj Zemoura Tesmart Ouled Dahmane Djaafra Tafreg El Main Teniet En Nasr Colla Medjana El Achir Ras El Oued Ras El Oued Ouled Brahim Aïn Taghrout Bir Kasdali Tixter Aïn Tesra Khelil El Hamadia Rabta El Ach Ksour Sidi Embarek El Anseur Belimour Bordj Ghdir Taglait Ghilassa
35 - WILAYA DE BOUMERDES - SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Dellys Dellys Afir Benchoud Baghlia Taourga Sidi Daoud Ouled Aïssa REPUBLIQUE ALGERIENNE 17 octobre 1984 35 WILAYA DE BOUMERDES (Suite) - Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné Bordj Menalel Bordj Menaiel Djinet Chabet El Ameur Isser Timezrit Naciria Zemmourn Si Mustapha Leghata Rouiba Rouiba Aïn Taya Bordj El Bahri Marsa Haraqua Khemis El Khechna Hammedi Larbatache Boudouaou Boudouaou Boudouaou El Bahri Corso Béni Amrane Ammal Ouled Moussa Bouzegza Keddara El Kharrouba Réghala Ouled Hedad) Thenia Souk El Had Tidjelabine 36 WILAYA D'EL TARF Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné El Kala El Kala Souarekh El Aloun Raml Souk Béni Amar Lac des Oiseaux Berri Hane Aïn El Assel Bougous Zitouna Bouteldja 17 octobre 1984 JOURNAL OFFICIEL DE LA 36 WILAYA D'EL TARF (Suite) Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné Dréan Dréan Chihanf Ben M'Hidi Zerizer Besbès Asfour Chéfia Chebaïta Mokhtar Bouhadjar Bouhadjar Oued Zitoun Hammam Béni Salah Aïn Kerma
38 - WILAYA DE TISSEMSILT SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Khemisti Khemisti Ammari Maassem Ouled Bessem Sidi Abed Theniet El Had Theniet El Had Sidi Boutouchent Oued El Gherfa Layoune Bordj El Emir Abdelkader Bordj Bou Naama Bordj Bou Naama Tamalaht Béni Lahcène Béni Chalb Sidi Slimane Boucaïd Lazharla Larbaa Melaab Lardjem Sidi Lantri REPUBLIQUE ALGERIENNE 1207
39- WILAYA D'EL OUED Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné Debila Debila Hassi Khelifa Hassani Abdelkrim Sidi Aoun Magrane Bayadha Trifaout Robbah Nakhla El Ogla El M'Ghair El M'Ghair Still Oum Touyour Sidi Khellil Djamaa M'Rara Sidi Amrane Tendla Taleb Larbi Taleb Larbi Béni Guecha Douer El Ma Guemar Guemar Mih Ouansa Oued El Alenda Regulba Hamrala Kouinine Ourmas Taghzout 40 WILAYA DE KHENCHELA Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné El Hamma El Hamma Ensigha N'Toussa Baghal Tamza Aïn Touila Kais Kaïs Remila Faïs Yabous 1208 JOURNAL OFFICIEL DE LA 40 WILAYA DE KHENCHELA (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Kaïs (suite) Bouhmama M'Sara Chélla Chechar Chechar Khirane Djellal Ouled Rechache Babar El Mahmal El Ouldja 41 WILAYA DE SOUK AHRAS Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné Taoura Taoura Mechroha Merahna Haddada Sidi Fredj Khedara Ouled Moumen Dréa Hanancha Tiffech Zaarouria Quillen Ouled Driss Aïn Zana Bedrata Sedrata Khemissa M'Daourouch Oued Kéberit Ragouba Bir Bouhouche Safel El Ouiden Zouabl Aïn Soltane Oum El Adhaim Terraguelt REPUBLIQUE ALGERIENNE 17 octobre 1984 42 WILAYA DE TIPAZA Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné Cherchell Cherchell Sidi Sémiane Sidi Ghiles Hadjerat Ennous Menaceur Sidi Amar Gouraya Messelmoun Damous Larhat Béni Milleuk Aghbal Hadjout Hadjout Meurad Ahmer El Aïn Bourkika Nador Sidi Rached Chéraga Chéraga Ouled Fayet Zéralda Aïn Bénian Staquéli ५ Draria El Achour Baba Hássen Souidania Khracia Saoula Koléa Koléa Chaiba Bou Ismail Khemisti Bou Haroun Aïn Tagouraït Attatba Fouka Douaouda Mehelma Douéra Rahmania 17 octobre 1984 JOURNAL OFFICIEL DE LA 43 WILAYA DE MILA Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné Grarem Gouga Grarem Gouga Aïn Tine Sidi Khelifa Chigara Hamala Sidi Mérouane Chelghoum Laid Chelghoum Laid Aïn Mellouk Tadjenanet Ben Yahia Abderrahmane Oued Athménia Telerghma Oued Seguen Ouled Khalouf El Mechira Ferdjioua Ferdjioua Elayadi Barbes Yahia Béni Guecha Tiberguent Tassadane Haddada Aïn Beïda Harriche Bouhatem Derradji Bousselah Oued Endja Amira Arras Terraï Baïnen Zeghaïa Ahmed Rachedf Rouached Minar Zarza Tessalalematai
44 - WILAYA DE AIN DEFLA SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Djelida Djelida Tarik Ibn Ziad Bordj Emir Khaled Bourached El Amra Mekhatria El Hassania Djemaa Ouled Chikh Bathia REPUBLIQUE ALGERIENNE 1209
44- WILAYA DE AIN DEFLA (Suite) SIEGES Communes animées par chaque chef de daïra concerné Djelida (suite) Arib Oued Djemaa Bir Ould Khelifa Miliana Miliana Ben Allat Aïn Torki Khemis Miliana Sidi Lakhdar Ain Soltane Boumedfaa Hammam Righa Aïn Bénian Hoceïnia Djendel Aïn Lechiaki Oued Chorfa Barbouche El Attaf El Attaf Tiberkanina El Maïne Belaas El Abadia Tacheta Zougagha Aïn Bouyahia Rouina Zeddine 45 WILAYA DE NAAMA SIEGES Communes animées par chaque chef de daira concerné Mecheria Mécheria Aïn Ben Khellil Makman Ben Amer Kasdir El Biod Ain Sefra Ain Sefra Tiout Sfissifa Moghrar Djeniane Bourzeg Assela 1210 JOURNAL OFFICIEL DE LA
46 - WILAYA DE AIN TEMOUCHENT SIEGES Communes animéés par chaque chef de daïra concerné El Malah El Malah El Amria Bou Zedjar El Messaid Hassi El Ghella Ouled Boudjema Aïn Kihal Sidi Benadda Terga Ouled Kihal Aghlal Chaabet El Ham Hammam Hammam Bouhadjar Bouhadjar Aïn El Arbaa Sidi Boumediène Hassasna Oued Berkeche Oued Sabah Tamzoura Aoubellil Chentouf Béni Saf Béni Saf Sidi Safi El Emir Abdelkader Oulhaça El Gheraba Tadmaya Aïn Tolba
47- WILAYA DE GHARDAIΑ Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné Berriane Bérriane El Guerrara El Atteuf Bounoura Dhayet Bendhahoua Metlili Metlili Mansoura Hassi Fehal Sebseb Zeifana Imprimerie Officielle Alger- 7, 8, et REPUBLIQUE ALGERIENNE 17 octobre 1984
47- WILAYA DE GHARDAIA (Suite) Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné El Meniaa El Meniaa Hassi Gara
48 - WILAYA DE RELIZANE Communes animées par chaque SIEGES chef de daïra concerné El Matmar El Matmar Bendaoud Kalaa Aïn Rahma Yellel Sidi Saada Mendès Sidi Lazreg Sidi Khettab Belaassel Bouzegza Zemmoura Dar Ben Abdellah Béni Dergoun Oued El Djemaa Oued Essalem Sidi M'Hamed Ben Aouda Mazouna Mazouna Sidi M'Hamed Ben Ali El Guettar Médiouna Béni Zentis Oued Rhiou Oued Rhiou Merdja Sidi Abed Ammi Moussa El Ouldja Aïn Tarek Had Echkalla Ouarizane El Hamadna Ouled Sidi Mihoub Ouled Aiche El Hassl Djidiouia Hamri Ramka Souk El Haad Lahlef 13, Avenue Abdelkader Benbarek
شجرة النص
يستند إلى · تأشيراته
عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
يؤثر في · نصوص يعدّلها أو يلغيها
يستشهد به · في التأشيرات
سجل التعديلات
-
عُدِّل بموجب Décret n° 85-230
« L'annexe prévue par l'article 18 du décret n° 84-302 du 13 octobre 1984 susvisé est modifiée et complétée comme sulta 01. - WILAYA D'ADRAR : Communes animées par SIEGES chaque chef de daïra concerné Fenoughil Sans change »
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (11)
- Constitution
- Ordonnance n° 66-133
- Ordonnance n° 67-24
- Ordonnance n° 69-38
- Décret n° 66-137
- Décret n° 73-65
- Décret n° 81-82
- Décret n° 81-204
- Décret n° 82-31
- Décret n° 83-128
- Décret n° 83-545
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (6)
-
Arrêté
Arrêté du 16 juin 1986 portant désignation des Inspections des domaines et fixant leurs circonscriptions dans les wilayas de Chlef, Batna, Ouargla et El Tarf
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Décret n° 86-30
Décret n° 86-30 du 18 février 1986 déterminant les organes et structures de l'administration générale de la wilaya et fixant leurs missions et leur organisation
-
Décret n° 86-14
Décret n° 86-14 du 28 janvier 1986 portant dénomination du village socialiste agricole situé sur le territoire de la commune d'Ouled Kihal, daira d'El Malah, wilaya de Aïn Témouchent
-
Décret n° 86-13
Décret n° 86-13 du 28 janvier 1986 portant dénomination du village socialiste agricole situé sur le territoire de la commune de Hasst El Ghella, daïra d'El Malah, wilaya de Aïn Témouchent
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Décret n° 85-230
Décret n° 85-230 du 25 août 1985 modifiant et complétant le décret n° 84-302 du 13 octobre 1984 précisant les missions et l'organisation générale de certains organes et structures de l'administration de la wilaya ainsi que le statut de certains de leur personnel
-
Arrêté
Arrêté du 31 août 1985 portant désignation dea inspections des domaines et fixant leurs circonscriptions
النصوص التي يعدّلها هذا النص أو يلغيها
- يلغي Décret n° 82-31
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.