Décret n° 84-182 معدَّل

Décret n° 84-182 du 4 août 1984 portant création de l'université des sciences islamiques Emir Abdelkader >

عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 04-240 (ج.ر عدد 54 لسنة 2004)

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أُلغي بموجب Décret exécutif n° 04-240 (ج.ر عدد 54 لسنة 2004)

مواد أضافتها نصوص لاحقة

Article 2 bis

تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 04-240 (ج.ر عدد 54 لسنة 2004)

عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 11-39 (ج.ر عدد 9 لسنة 2011)

آخر صيغة معروفة

Article 2 quater

تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 04-240 (ج.ر عدد 54 لسنة 2004)

عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 11-39 (ج.ر عدد 9 لسنة 2011)

آخر صيغة معروفة

Article 2 ter

تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 04-240 (ج.ر عدد 54 لسنة 2004)

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  1. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 04-240

    « L’article 1er du décret n° 84-182 du 4 août 1984, susvisé, est modifié comme suit : “Article 1er. — Il est créé à Constantine un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel dénommé “universit »

  2. تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 04-240

    « Le décret n° 84-182 du 4 août 1984 susvisé, est complété par les articles 2 bis, 2 ter et 2 quater rédigés comme suit : “Art. 2 bis. — Conformément aux dispositions de l’article 3 du décret exécutif n° 03-279 du 24 Jouma »

  3. أُلغي جزئيًا بموجب Décret exécutif n° 04-240

    « L’article 3 du décret n° 84-182 du 4 août 1984, susvisé, est »

  4. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 11-39

    « L'article 2 bis. du décret n° 84-182 du 4 août 1984, modifié et complété, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit : “Article 2 bis. — Conformément aux dispositions de l'article 3 du décret exécutif n° 03-279 »

التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (4)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (12)
  • Décret exécutif n° 11-39

    Décret exécutif n° 11-39 du 3 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 6 février 2011 modifiant et complétant le décret n° 84-182 du 4 août 1984 portant création de l'université des sciences islamiques « Emir Abdelkader »

  • Décret exécutif n° 04-240

    Décret exécutif n° 04-240 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 août 2004 modifiant et complétant le décret n° 84-182 du 4 août 1984 portant création de l’université des sciences islamiques “Emir Abdelkader”

  • Décret exécutif n° 98-388

    Décret exécutif n° 98-388 du 13 Chaâbane 1419 correspondant au 2 décembre 1998 modifiant le décret n° 86-177 du 5 août 1986, complétant les dispositions relatives à l'organisation et au islamiques Emir Abdelkader

  • Décret exécutif n° 98-253

    Décret exécutif n° 98-253 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 modifiant et complétant le décret n° 83-544 du 24 septembre 1983 portant statut-type de l'université

  • Décret exécutif n° 91-63

    Décret exécutif n° 91-63 du 2 mars 1991 portant création d'un institut national d'enseignement supérieur en sciences islamiques à Batna

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 26 mai 1987 fixant l'organisation administrative de l'université des sciences Islamiques << Emir Abdelkader », р166

  • Décret n° 86-177

    Décret n° 86-177 du 5 août 1986 complétant les dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement de l'université des sciences islamiques < Emir Abdelkader »

  • Décret n° 86-176

    Décret n° 86-176 du 5 août 1986 portant création d'un Institut national d'enseignement supérieur en civilisation islamique à Oran

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 2 novembre 1986 fixant le nombre de filières et la répartition des effectifs entre elles à l'université des sciences islamiques < Emir Abdelkader » de Constantine

  • Décret n° 86-174

    Décret n° 86-174 du 5 août 1986 érigeant l'Institut des sciences islamiques de l'université d'Alger en Institut national d'enseignement supérieur en oussoul-eddine

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 2 novembre 1986-fixant le nombre de filières et la répartition des effectifs er.tre elles à l'Institut national d'enseignement supérieur en Charia d'Adrar

  • Décret n° 86-175

    Décret n° 86-175 du 5 août 1986 portant changement de dénomination de l'Institut national d'enseignement supérieur en sciences islamiques d'Adrar en Institut national d'enseignement supérieur en charia et réaménagement de ses statuts

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