Textes juridiques

Arrêté du 5 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 13 octobre 2010 complétant l’arrêté du 21 Rabie El Aouel

4 article(s) · JO 2010 n°73 (fr)

Arrêté du 13 Moharram 1432 correspondant au 19 décembre 2010 modifiant l’arrêté du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010 portant désignation des membres du comité

0 article(s) · JO 2011 n°27 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions d'un vice-recteur à l'université de Annaba.

0 article(s) · JO 2010 n°65 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions d'une sous-directrice au ministère des ressources en eau.

0 article(s) · JO 2010 n°65 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions de

0 article(s) · JO 2010 n°66 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions de directeurs des transports de wilayas.

0 article(s) · JO 2010 n°65 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions de la

0 article(s) · JO 2010 n°66 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions du

24 article(s) · JO 2010 n°66 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions du directeur du centre national de formation, de perfectionnement et de recyclage des personnels des collectivités locales à Ouargla.

0 article(s) · JO 2010 n°65 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions du doyen de la faculté des sciences économiques et des sciences de gestion à l'université d'Alger. ———— Par décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010, il est mis fin, à compter du 22 octobre 2009, aux fonctions de doyen de la faculté des sciences économiques et des sciences de gestion à l'université d'Alger, exercées par M. Salah Toumi, pour suppression de structure. ————!———— Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions d'une sous-directrice au ministère de l'habitat et de l'urbanisme. ———— Par décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010, il est mis fin aux fonctions de sous-directrice du suivi de l'habitat rural au ministère de l'habitat et de l'urbanisme, exercées par Mme. Fatiha Baraka, appelée à exercer une autre fonction. ————!———— Décrets présidentiels du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions de directeurs de l'urbanisme et de la construction de wilayas. ———— Par décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010, il est mis fin aux fonctions de directeur de l'urbanisme et de la construction à la wilaya de Béchar, exercées par M. Rachid Saadoudi, appelé à exercer une autre fonction. ———————— Par décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010, il est mis fin aux fonctions de directeur de l'urbanisme et de la construction à la wilaya de Ouargla, exercées par M. Seddik Hammache, appelé à exercer une autre fonction. ————!———— Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions du directeur de la chambre de wilaya de pêche et d'aquaculture à Aïn Témouchent.

0 article(s) · JO 2010 n°65 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions d’un

0 article(s) · JO 2010 n°66 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions d’un

0 article(s) · JO 2010 n°66 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions d’un

0 article(s) · JO 2010 n°66 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions d’un

0 article(s) · JO 2010 n°66 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions d’un

0 article(s) · JO 2010 n°66 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 mettant fin aux fonctions d’une

0 article(s) · JO 2010 n°66 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 portant nomination du directeur de l'école préparatoire en sciences économiques, commerciales et sciences de gestion.

25 article(s) · JO 2010 n°65 (fr)

Décret présidentiel du 24 Chaoual 1431 correspondant au 3 octobre 2010 portant nomination du directeur de la formation, de la recherche et de la vulgarisation au ministère de l'agriculture et du développement rural.

0 article(s) · JO 2010 n°65 (fr)

Arrêté du 21 Chaoual 1431 correspondant au 30 septembre 2010 fixant le nombre de chefs de

0 article(s) · JO 2011 n°16 (fr)

Arrêté du 12 Chaoual 1431 correspondant au 21 septembre 2010 portant renouvellement de la composition des membres des commissions paritaires compétentes à l’égard des corps des fonctionnaires du ministère de l’énergie et des mines.

0 article(s) · JO 2011 n°14 (fr)

Décret présidentiel du 10 Chaâbane 1431 Décret présidentiel du 10 Chaâbane 1431 correspondant au 22 juillet 2010 mettant fin aux correspondant au 22 juillet 2010 mettant fin aux fonctions d’adjoint au commandant de la 3ème fonctions du chef d’état-major de la 4ème région région militaire. militaire. ———— ———— Par décret présidentiel du 10 Chaâbane 1431 Par décret présidentiel du 10 Chaâbane 1431 correspondant au 22 juillet 2010, il est mis fin, à compter correspondant au 22 juillet 2010, il est mis fin, à compter du 9 juillet 2010, aux fonctions d’adjoint au commandant du 9 juillet 2010, aux fonctions de chef d’état-major de la de la 3ème région militaire, exercées par le général Ali 4ème région militaire, exercées par le Général Rachid Seghir Aïssa. Guettaf. ————!———— ————!———— Décret présidentiel du 10 Chaâbane 1431 Décret présidentiel du 10 Chaâbane 1431 correspondant au 22 juillet 2010 mettant fin aux correspondant au 22 juillet 2010 mettant fin aux fonctions du chef d’état-major de la 3ème région fonctions d’adjoint au commandant de la 5ème militaire. région militaire.

39 article(s) · JO 2010 n°45 (fr)

Arrêté du 25 Dhou El Hidja 1431 correspondant au 1er décembre 2010 modifiant l’arrêté du 11 Rajab 1431 correspondant au 24 juin 2010 portant nomination des membres du conseil

3 article(s) · JO 2011 n°27 (fr)

Arrêté du 8 Rajab 1431 correspondant au 21 juin 2010 fixant le règlement intérieur-type de la

43 article(s) · JO 2010 n°55 (fr)

Arrêté du 3 Rajab 1431 correspondant au 16 juin 2010 portant renouvellement de la composition des commissions paritaires compétentes à l’égard des corps des fonctionnaires de la direction générale de la fonction publique.

0 article(s) · JO 2010 n°77 (fr)

Arrêté du 19 Joumada Ethania 1431 correspondant au 2 juin 2010 portant renouvellement de la composition des commissions paritaires compétentes à l’égard des corps des fonctionnaires de l’administration centrale du ministère de l’agriculture et du développement rural.

0 article(s) · JO 2011 n°16 (fr)