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Décret présidentiel du 10 Chaâbane 1431 Décret présidentiel du 10 Chaâbane 1431 correspondant au 22 juillet 2010 mettant fin aux correspondant au 22 juillet 2010 mettant fin aux fonctions d’adjoint au commandant de la 3ème fonctions du chef d’état-major de la 4ème région région militaire. militaire. ———— ———— Par décret présidentiel du 10 Chaâbane 1431 Par décret présidentiel du 10 Chaâbane 1431 correspondant au 22 juillet 2010, il est mis fin, à compter correspondant au 22 juillet 2010, il est mis fin, à compter du 9 juillet 2010, aux fonctions d’adjoint au commandant du 9 juillet 2010, aux fonctions de chef d’état-major de la de la 3ème région militaire, exercées par le général Ali 4ème région militaire, exercées par le Général Rachid Seghir Aïssa. Guettaf. ————!———— ————!———— Décret présidentiel du 10 Chaâbane 1431 Décret présidentiel du 10 Chaâbane 1431 correspondant au 22 juillet 2010 mettant fin aux correspondant au 22 juillet 2010 mettant fin aux fonctions du chef d’état-major de la 3ème région fonctions d’adjoint au commandant de la 5ème militaire. région militaire.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 27 Rabie El Aouel 1431 correspondant au 13 mars 2010. Le ministre de l’enseignement Le ministre de la poste et supérieur et de la recherche des technologies de scientifique l’information et de la communication Rachid HARAOUBIA Hamid BESSALAH
Un formulaire spécial de demande est mis à la disposition du citoyen lors de l'introduction de la première demande d'obtention de la carte nationale d'identité et du passeport ou à l'occasion de leur renouvellement.
Un seul et même dossier suffit pour l'obtention de la carte nationale d'identité et du passeport biométriques électroniques. Le dossier de demande de la carte nationale d'identité et du passeport biométriques électroniques comprend : — Pour les demandeurs majeurs résidant en Algérie : Le formulaire renseigné et signé par l'intéressé auquel il est joint : 1. l'extrait d'acte de naissance spécial n° 12-S de l'intéressé, délivré sur imprimé spécial; 2. le certificat de nationalité algérienne; 3. le certificat de résidence datant de moins de trois (3) mois; 4. la fiche familiale d'état civil pour les mariés; 5. l'attestation de travail ou le certificat de scolarité pour les étudiants; 6. quatre (4) photos d'identité en couleur, numériques, récentes et identiques; 7. une quittance fiscale ou timbre fiscal dont le montant correspond à la nature du document demandé; 8. la copie de la carte du groupe sanguin. — Pour les demandeurs mineurs résidant en Algérie : Le formulaire renseigné et signé par le représentant légal, auquel il est joint : 1. l'extrait d'acte de naissance spécial n° 12-S de l'intéressé, délivré sur imprimé spécial; 2. le certificat de nationalité algérienne; 3. le certificat de résidence datant de moins de trois (3) mois;| |27 Chaâbane 1431 8 août 2010||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N ° 45 11| |---|---|---| |4. le certificat de scolarité pour les mineurs scolarisés; 5. quatre (4) photos d'identité en couleur, numériques, récentes et identiques; 6. une quittance fiscale ou timbre fiscal dont le montant correspond à la nature du document demandé; 7. la copie de la carte du groupe sanguin. — Pour les demandeurs majeurs résidant à l'étranger : Le formulaire renseigné et signé par l'intéressé auquel il est joint : 1. l'extrait d'acte de naissance spécial n° 12-S de l'intéressé, délivré sur imprimé spécial; 2. la carte d'immatriculation consulaire en cours de validité;||Le document demandé est remis à son titulaire, contre signature d'un accusé de réception.
Le programme pédagogique de la filière : « Génie électrique », spécialité : « télécommunications et réseaux informatiques », en vue de l’obtention de la licence professionnalisante, est fixé conformément à l’annexe jointe au présent arrêté.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 7 Chaâbane 1431 correspondant au 19 juillet 2010. Daho OULD KABLIA.| |3. le justificatif de séjour à l'étranger;||MINISTERE DES FINANCES| |4. l'attestation de travail ou le certificat de scolarité pour les étudiants; 5. quatre (4) photos d'identité en couleur, numériques, récentes et identiques; 6. une quittance fiscale ou timbre fiscal dont le montant correspond à la nature du document demandé; 7. la copie de la carte du groupe sanguin. — Pour les demandeurs mineurs résidant à l'étranger : Le formulaire renseigné et signé par le représentant légal, auquel il est joint : 1. l'extrait d'acte de naissance spécial n° 12-S de l'intéressé, délivré sur imprimé spécial; 2. la carte d'immatriculation consulaire en cours de validité; 3. le justificatif de séjour à l'étranger; 4. le certificat de scolarité pour les mineurs scolarisés; 5. quatre (4) photos d'identité en couleur, numériques, récentes et identiques; 6. une quittance fiscale ou timbre fiscal dont le montant correspond à la nature du document demandé; 7. la copie de la carte du groupe sanguin. En cas de renouvellement, le passeport ou la carte nationale d’identité parvenus à expiration ou la déclaration de perte ou de vol sont joints au dossier.
Le présent arrêté fixe les pièces constitutives du dossier de demande de la carte nationale d'identité et du passeport biométriques électroniques et les modalités d'instruction de ce dossier.
Le dépôt confirmé du dossier et l'enrôlement des données biométriques donnent lieu à la délivrance d'un récépissé par le responsable habilité.
Le taux prévu à l’article 1er ci-dessus s’applique au montant mensuel de la pension et allocations de retraite découlant des droits contributifs. Le montant de la revalorisation résultant de l’application de l’alinéa ci-dessus s’ajoute au minimum légal de la pension de retraite prévu par la loi n° 83-12 du 2 juillet 1983, aux indemnités complémentaires prévues par l’ordonnance n° 06-04 du 19 Joumada Ethania 1427 correspondant au 15 juillet 2006, ainsi qu’aux majorations exceptionnelles des pensions et allocations de retraite et au seuil minimal de l’allocation de retraite prévus par la loi n° 08-21 du 2 Moharram 1430 correspondant au 30 décembre 2008, susvisées.
La présence du demandeur est obligatoire pour le dépôt du dossier, l'enrôlement des empreintes digitales, la prise de la photographie d'identité et de la signature numérisées. La photographie d'identité du demandeur devant figurer sur le document est prise de manière à ne dissimuler aucune caractéristique du visage. L'enrôlement des empreintes digitales ne concerne que les personnes âgées de plus de douze (12) ans.
Les modalités de recouvrement des|durée du contrat des agents concernés exerçant au titre des|| |commissions citées ci-dessus sont fixées par la société de|services centraux du ministère de l'agriculture et du|| |gestion de la bourse des valeurs.|développement rural, conformément au tableau ci-après :|| Karim DJOUDI. ———————— ANNEXE #### Noureddine ISMAIL. ———— |||27 Chaâbane 1431 8 août 2010|JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N ° 45 13|| |---|---|---|---|---| |||Contrat à durée indéterminée POSTES D’EMPLOI (1) à temps plein Ouvrier professionnel de niveau 1 — Agent de service de niveau 1 — Gardien 54 Conducteur d’automobile de niveau 1 — Agent de prévention de niveau 1 — Agent de prévention de niveau 2 — Total général 54
Le présent arrêté sera publié au Journal|
Le formulaire est disponible au niveau : — de la circonscription administrative; — de la daïra; — des services consulaires; — du site internet du ministère de l'intérieur et des collectivités locales.
Les rentes d’accidents du travail ou de maladies professionnelles sont revalorisées dans les conditions prévues à l’article 1er ci-dessus.
En application des dispositions de||| |spécialité : « Services et réseaux de communication » et fixant son programme|l’article 3 (alinéa 1er) du décret n° 83-363 du 28 mai||| |pédagogique, à l'institut national de la poste et|1983, susvisé, il est ouvert, au titre de l’année||| |des technologies de l’information et de la|universitaire 2008-2009, à l’institut national de la poste et||| |communication en vue de l’obtention de la|des technologies de l’information et de la communication,||| |licence professionnalisante.|la filière : « Génie électrique », spécialité : « Services et réseaux de communication », en vue de l’obtention de la||| |Le ministre de l’enseignement supérieur et de la|licence professionnalisante.||| |recherche scientifique,|
Le dépôt du dossier de demande du passeport biométrique électronique s'effectue sur rendez-vous téléphonique auprès de la circonscription administrative, de la daïra ou du service consulaire du lieu de résidence.
Le règlement n° 98-01 du 24 Joumada|| |---|---|---| |officiel de la République algérienne démocratique et|Ethania 1419 correspondant au 15 octobre 1998 fixant les|| |populaire.|règles de calcul des commissions perçues par la société de|| |Fait à Alger, le 24 Joumada El Oula 1431 correspondant au 9 mai 2010.|gestion de la bourse des valeurs sur les opérations effectuées en bourse est abrogé.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 15 Rajab 1430 correspondant au 8 juillet 2009. Le ministre Le ministre de l’agriculture des finances et du développement rural Rachid BENAISSA Karim DJOUDI Pour le secrétaire général du Gouvernement et par délégation Le directeur général de la fonction publique Djamel KHARCHI MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SECURITE SOCIALE Arrêté du 18 Rajab 1431 correspondant au 1er juillet 2010 portant revalorisation des pensions, allocations et rentes de sécurité sociale. ———— Le ministre du travail, de l’emploi et de la sécurité sociale, Vu la loi n° 83-11 du 2 juillet 1983, modifiée et complétée, relative aux assurances sociales, notamment son article 42; Vu la loi n° 83-12 du 2 juillet 1983, modifiée et complétée, relative à la retraite, notamment son article 43; Vu la loi n° 83-13 du 2 juillet 1983, modifiée et complétée, relative aux accidents du travail et maladies professionnelles, notamment son article 84;|EFFECTIFS SELON LA NATURE DU CONTRAT DE TRAVAIL CLASSIFICATION Contrat à durée EFFECTIFS déterminée (1 + 2) (2) Catégorie Indice à temps à temps à temps partiel plein partiel — 2 9 11 27 — 9 36 1 200 — 4 — 58 — 3 — 3 2 219 — 20 — 20 5 288 — 4 — 4 7 348 27 33 18 132 Vu l’ordonnance n° 06-04 du 19 Joumada Ethania 1427 correspondant au 15 juillet 2006 portant loi de finances complémentaire pour 2006, notamment son article 29; Vu la loi n° 08-21 du 2 Moharram 1430 correspondant au 30 décembre 2008 portant loi de finances pour 2009, notamment son article 65; Vu le décret n° 84-29 du 11 février 1984, modifié et complété, fixant le montant minimum de la majoration pour tierce personne prévue par la législation de sécurité sociale; Vu le décret présidentiel n° 09-416 du 29 Dhou El Hidja 1430 correspondant au 16 décembre 2009 fixant le salaire national minimum garanti; Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 2 Joumada Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 08-124 du 9 Rabie Ethani 1429 correspondant au 15 avril 2008 fixant les attributions du ministre du travail, de l’emploi et de la sécurité sociale; Vu l’arrêté du 21 Chaâbane 1430 correspondant au 12 août 2009 portant revalorisation des pensions, allocations et rentes de sécurité sociale; Arrête :
Le numéro d'identification nationale unique définitif « NIN » inscrit sur le document demandé est communiqué à l'intéressé. Ce numéro est également porté sur l'extrait d'acte de naissance spécial n° 12-S, qui lui est restitué au moment du retrait.
Ce formulaire, dûment renseigné et accompagné des pièces justificatives énumérées à l'article 8 ci-dessous, donne lieu, lors de la certification administrative, à l'affectation d'un numéro d'enregistrement du dossier au niveau de la circonscription administrative, de la daïra ou du service consulaire.
Le taux de la commission perçue par la société de gestion de la bourse des valeurs sur les||Arrêtent :| |organismes et les sociétés dont les titres font l'objet d'une|
Le montant de la majoration pour tierce personne attribuée aux titulaires d’une pension d’invalidité, de retraite, d’une rente d’accident du travail ou de maladie professionnelle est revalorisé de 7 %.
Le programme pédagogique de la filière :||| |Le ministre de la poste et des technologies de|« Génie électrique », spécialité : « Services et réseaux de||| |l’information et de la communication,|communication », en vue de l’obtention de la licence||| |Vu le décret n° 83-363 du 28 mai 1983 relatif à|professionnalisante, est fixé conformément à l’annexe||| |l’exercice de la tutelle pédagogique sur les établissements de formation supérieure;|jointe au présent arrêté.||| |Vu le décret présidentiel n° 09-129 du 2 Joumada|
Le retrait du document demandé s'effectue par le demandeur lui-même, à la date de délivrance préalablement fixée. A l'occasion du retrait, il est vérifié la conformité des informations alphanumériques personnelles imprimées sur le document, en présence du demandeur.||Arrêté du 24 Joumada El Oula 1431 correspondant au 9 mai 2010 portant approbation du règlement de la commission d'organisation et de surveillance ° 09-03 du Aouel Dhou des opérations de bourse n El Hidja 1430 correspondant au 18 novembre 2009 fixant les règles de calcul des commissions perçues par la société de gestion de la bourse des valeurs mobilières sur les opérations effectuées en bourse. ———— Le ministre des finances, Vu l'ordonnance n° 75-59 du 26 septembre 1975, modifiée et complétée, portant code de commerce; Vu le décret législatif n° 93-10 du 23 mai 1993, modifié et complété, relatif à la bourse des valeurs mobilières, notamment ses articles 21 et 32; Vu le décret présidentiel n° 09-129 du 2 Joumada El Oula 1430 correspondant au 27 avril 2009 portant reconduction dans leurs fonctions de membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; Vu le décret exécutif n° 96-102 du 22 Chaoual 1416 correspondant au 11 mars 1996 portant application de l'article 32 du décret législatif n° 93-10 du 23 mai 1993, modifié et complété, relatif à la bourse des valeurs mobilières; Arrête :
Le taux de la commission perçue par la|Gouvernement;|| |société de gestion de la bourse des valeurs sur les|Vu le décret exécutif n° 90-12 du 1er janvier 1990,|| |transactions effectuées en bourse est fixé comme suit :|modifié et complété, fixant les attributions du ministre de|| |— titres de capital : 0.15% du montant de la|l'agriculture;|| |transaction;|Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415|| |— titres de créance : 0.10% du montant de la transaction.|correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances;|| |La commission est payée par l'acheteur et le vendeur|correspondant au 28 avril 2003 fixant les attributions du Vu le décret exécutif n° 03-190 du 26 Safar 1424|| |des titres négociés en bourse par l'entremise des|directeur général de la fonction publique;|| |intermédiaires en opérations de bourse.|Vu le décret présidentiel du 7 Rabie Ethani 1423|| |Le montant de la commission ne peut être inférieur à 10|correspondant au 18 juin 2002 portant nomination du|| |dinars et supérieur à 100.000 dinars.|secrétaire général du Gouvernement;|| |
Le taux prévu à l’article 1er ci-dessus s’applique au montant mensuel de la pension d’invalidité découlant de l’application de l’article 37 de la loi n° 83-11 du 2 juillet 1983, susvisée. Le montant de la revalorisation, résultant de l’application de l’alinéa ci-dessus, s’ajoute au minimum légal de la pension d’invalidité prévu par la loi n° 83-11 du 2 juillet 1983 et à l’indemnité complémentaire prévue par l’ordonnance n° 06-04 du 19 Joumada Ethania 1427 correspondant au 15 juillet 2006, susvisées.
Est approuvé le règlement de la commission d'organisation et de surveillance des opérations de bourse n° 09-03 du Aouel Dhou El Hidja 1430 correspondant au 18 novembre 2009 fixant les règles de calcul des commissions perçues par la société de gestion de la bourse des valeurs mobilières sur les opérations effectuées en bourse, dont le texte est annexé au présent arrêté.| #### 8 août 2010 |
En application des dispositions de|| |admission aux négociations en bourse est fixé à 0.05% du|l'article 8 du décret présidentiel n° 07-308 du 17|| |montant nominal admis.|Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007,|| |Le montant de cette commission ne peut être supérieur à|susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les effectifs|| |2.500.000 dinars.|par emploi correspondant aux activités d’entretien, de maintenance ou de service, leur classification ainsi que la|| |
Le présent arrêté sera publié au Journal
Le présent règlement sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.|| |Règlement n° 09-03 du Aouel Dhou El Hidja 1430 correspondant au 18 novembre 2009 fixant les règles de calcul des commissions perçues par la|correspondant au 18 novembre 2009. Fait à Alger, le Aouel Dhou El Hidja 1430|| |société de gestion de la bourse des valeurs sur les opérations effectuées en bourse. Le Président de la commission d'organisation et de||MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL| |surveillance des opérations de bourse,|Arrêté interministériel du 15 Rajab 1430|| |Vu le décret législatif n° 93-10 du 23 mai 1993, modifié||correspondant au 8 juillet 2009 fixant les effectifs| |et complété, relatif à la bourse des valeurs mobilières,||par emploi, leur classification et la durée du| |notamment son article 19;||contrat des agents exerçant des activités| |Vu le décret présidentiel du 29 Joumada El Oula 1429||d’entretien, de maintenance ou de service au titre des services centraux du ministère de| |correspondant au 1er juin 2008 portant nomination du président de la commission d'organisation et de surveillance des opérations de bourse;||l’agriculture et du développement rural.| |Vu l'arrêté du 28 Chaoual 1429 correspondant au 28|Le secrétaire général du Gouvernement,|| |octobre 2008 portant nomination des membres de la|Le ministre des finances,|| |commission d'organisation et de surveillance des|Le ministre de l'agriculture et du développement rural,|| |opérations de bourse;|Vu le décret présidentiel n° 07-308 du 17 Ramadhan|| |Après adoption par la commission d'organisation et de|1428 correspondant au 29 septembre 2007 fixant les|| |surveillance des opérations de bourse en date du 18|modalités de recrutement des agents contractuels, leurs|| |novembre 2009;|droits et obligations, les éléments constitutifs de leur|| |Edicte le règlement dont la teneur suit :|rémunération, les règles relatives à leur gestion ainsi que le régime disciplinaire qui leur est applicable, notamment|| |
Le présent règlement a pour objet de|son article 8;|| |fixer les règles de calcul des commissions perçues par la|Vu le décret présidentiel n° 09-129 du 2 Joumada|| |société de gestion de la bourse des valeurs sur les|El Oula 1430 correspondant au 27 avril 2009 portant|| |opérations effectuées en bourse.|reconduction dans leurs fonctions de membres du|| |
Les pensions et allocations de retraite de sécurité sociale, prévues par la loi n° 83-12 du 2 juillet 1983, susvisée, sont revalorisées par application d’un taux unique de 7 %.|| |14|JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N|27 Chaâbane 1431 ° 45 8 août 2010| |---|---|---| |Les cœfficients d’actualisation applicables aux salaires||| |servant de base au calcul des nouvelles pensions prévues à l’article 43 de la loi n° 83-12 du 2 juillet 1983, susvisée,||MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS| |sont fixés selon l’année de référence, conformément à l’annexe jointe à l’original du présent arrêté.
En application des dispositions de l’article 3 (alinéa 1er) du décret n° 83 - 363 du 28 mai 1983, susvisé, il est ouvert, au titre de l’année universitaire 2008-2009, à l’institut national de la poste et des technologies de l’information et de la communication, la filière : « Génie électrique », spécialité : « télécommunications et réseaux informatiques », en vue de l’obtention de la licence professionnalisante.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 18 Joumada El Oula 1431 correspondant au 3 mai 2010. Le ministre de la jeunesse Pour le ministre des finances et des sports, Le secrétaire général Hachemi DJIAR Miloud BOUTABBA Pour le secrétaire général du Gouvernement et par délégation Le directeur général de la fonction publique Djamel KHARCHI Le ministre de la poste et des technologies de l’information et de la communication; Vu le décret n° 83-363 du 28 mai 1983 relatif à l’exercice de la tutelle pédagogique sur les établissements de formation supérieure; Vu le décret présidentiel n° 09-129 du 2 Joumada El Oula 1430 correspondant au 27 avril 2009 portant reconduction dans leurs fonctions de membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 07-07 du 19 Dhou El Hidja 1427 correspondant au 8 janvier 2007 érigeant l’école nationale des postes et télécommunications en institut national de formation supérieure; Vu le décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de la licence, du diplôme du master et du diplôme du doctorat;
Le présent arrêté prend effet à compter du 1er mai 2010 et sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 18 Rajab 1431 correspondant au 1er juillet 2010.|Tayeb LOUH.|Arrêté interministériel du 18 Joumada El Oula 1431 correspondant au 3 mai 2010 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d'automobiles et des appariteurs au titre de l’institut national de formation supérieure en sciences et technologie du sport de Dely Ibrahim. ———— Le secrétaire général du Gouvernement, Le ministre des finances, Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 07-307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007 fixant les modalités d'attribution de la bonification indiciaire aux titulaires de postes supérieurs dans les institutions et administrations publiques; Vu le décret présidentiel n° 09-129 du 2 Joumada El Oula 1430 correspondant au 27 avril 2009 portant reconduction dans leurs fonctions de membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; Vu le décret exécutif n° 03-190 du 26 Safar 1424 correspondant au 28 avril 2003 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique; Vu le décret exécutif n° 05-410 du 16 Ramadhan 1426 correspondant au 19 octobre 2005 fixant les attributions du ministre de la jeunesse et des sports; Vu le décret exécutif n° 08-05 du 11 Moharram 1429 correspondant au 19 janvier 2008 portant statut particulier des ouvriers professionnels, des conducteurs d'automobiles et des appariteurs, notamment son article 38; Vu le décret exécutif n° 08-305 du 27 Ramadhan 1429 correspondant au 27 septembre 2008 relatif à l’institut national de formation supérieure en sciences et technologie du sport de Dely Ibrahim; Vu le décret présidentiel du 7 Rabie Ethani 1423 correspondant au 18 juin 2002 portant nomination du secrétaire général du Gouvernement;|
En application des dispositions de l'article 38 du décret exécutif n° 08-05 du 11 Moharram 1429 correspondant au 19 janvier 2008, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer le nombre de postes supérieurs à caractère fonctionnel au titre de l’institut national de formation supérieure en sciences et technologie du sport de Dely Ibrahim, concernant les ouvriers professionnels, les conducteurs d’automobiles et les appariteurs conformément au tableau ci-après : #### POSTES SUPERIEURS NOMBRE #### Chef de parc 1 #### Chef d'atelier 1 #### Chef magasinier 1 #### Chef de cuisine 1 #### Responsable du service intérieur 1
Le formulaire dûment renseigné peut être transmis par internet sur le site Web des administrations désignées à l'article 4 ci-dessus.|ARRETES, DECISIONS ET AVIS
||| |El Oula 1430 correspondant au 27 avril 2009 portant|officiel de la République algérienne démocratique et||| |reconduction dans leurs fonctions de membres du Gouvernement;|populaire.||| |Vu le décret exécutif n° 07-07 du 19 Dhou El Hidja 1427 correspondant au 8 janvier 2007 érigeant l’école|au 13 mars 2010. Fait à Alger, le 27 Rabie El Aouel 1431 correspondant||| |nationale des postes et télécommunications en institut|Le ministre de l’enseignement||Le ministre de la poste| |national de formation supérieure;|supérieur et de la recherche||et des technologies de| |Vu le décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429||scientifique|l’information et de la| |correspondant au 19 août 2008 portant régime des études|||communication| |en vue de l’obtention du diplôme de la licence, du|Rachid HARAOUBIA||| |diplôme du master et du diplôme du doctorat;|||Hamid BESSALAH| ———— ———————— ANNEXE **Programme pédagogique en vue de l’obtention du diplôme de la licence professionnalisante à l’institut** **national de la poste et des technologies de l’information et de la communication.** Domaine: Sciences et Technologies Filière: Génie électrique Spécialité : Services et réseaux de communication ||Unité d’enseignement||||||Matière(s) constituant l’unité||||| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |Nature|Code||Cœff Crédits|Intitulés||VHS(h)|Cours|T.D|Volume horaire hebdomadaire T.P|Total|Cœff| |U.E.F|U.E.F1/1|5|18|Analyse et Algèbre 1 Mécanique du point Structure de la matière||67h30 67h30 67h30|3h 3h 3 h|1h30 1h30 1h30||4h30 4h30 4h30|3 3 3| |U.EM|U.E.M2/S1|3|7|TP Physique TP Chimie Bureautique et Technologie Web||15h 15h 45h|1 h30||1h30 1h30 1h30|1h30 1h30 3 h|1 1 2| |U.E.D|U.E.D3/S1|2|4|Physique et ses applications Outils de simulation||22h30 22h30|1h30 1h30|||1h30 1h30|1 1| |U.E.T|U.E.T4/S1|1|1|Français I||22h30|1h30|||1h30|1| Sem. Crédit 6 6 6 2 Semestre I 2 3 2 #### Totaux 345h 15h 4h30 4h30 24h #### 8 août 2010 #### ANNEXE (Suite) ||Unité d’enseignement|||||Matière(s) constituant l’unité||||| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |Nature|Code||Cœff Crédits|Intitulés|VHS(h)|Cours|T.D|Volume horaire hebdomadaire T.P|Total|Cœff| |U.E.F|U.E.F1/S2|5|18|Analyse et Algèbre 2 Electricité et magnétisme Thermodynamique et cinétique chimique|67h30 67h30 67h30|3h 3h 3h|1h30 1h30 1h30||4h30 4h30 4h30|3 3 3| |U.EM|U.E.M2/S2|3|9|TP Physique TP Chimie Informatique|15h 15h 67h30|1h30|1h30|1h30 1h30 1h30|1h30 1h30 4h30|1 1 2| |U.E.T|U.E.T4/S2 Totaux|1|3 30|Français II Histoire des sciences|22h30 22h30 345h|1h30 1h30 13h30|6h|4h30|1h30 1h30 24h|1 1| ||Unité d’enseignement|||||Matière(s) constituant l’unité||||| |Nature|Code|Cœff Crédit||Intitulés|VHS(h)|Cours|T.D|Volume horaire hebdomadaire T.P|Total|Cœff| ||U.E.F.I U.E.F 1/S3|3|12|Electronique Générale Electronique numérique|60h 60h|1h30 1h30|1h 1h|1h30 1h30|4h 4h|3 3| |UEF II|U.E.F2/S3|3|12|Algorithmique et programmation Systèmes d’exploitation et Architecture des systèmes|67h30 75h|1h30 2h|1h30|1h30 3h|4h30 5h|3 3| |U.E.T|U.E.T 3/S3 Totaux|1|6 30|Droit appliqué aux TIC L’entreprise et son environnement économique Anglais I|37h30 37h30 37h30 375h|1h30 1h30 1h 10h30|1h 1h 5h30|1h30 9h|2h30 2h30 2h30 25h|1 1 1| ||Unité d’enseignement|||||Matière(s) constituant l’unité||||| |Nature|Code|Cœff Crédit||Intitulés|VHS(h)|Cours|T.D|Volume horaire hebdomadaire T.P|Total|Cœff| |U.E.F.I|U.E.F1/S4|3|11|Transmissions et électronique des signaux Réseaux locaux et réseaux publics|70h 70h|2h 2h|1h30 1h30|1h30 1h30|5h 5h|3 3| |UEF.II|U.E.F2/S4|3|10|Système d’Information Services sur réseaux|70h 70h|1h30 1h30|1h30 1h30|2h 2h|5h 5h|3 3| |U.E.T|U.E.T3/S4|1|4|Principes de gestion Anglais II|42h 42h|3h 1h30||1h30|3h 3h|1 1| |U.E.D|U.E.D4/S4|2|5|Stage en entreprise|26h|||||2| Sem. Crédit 6 6 6 2 Semestre II 2 5 1 2 **30** Sem. Crédit 6 6 6 6 Semestre III 2 2 2 **30** Sem. Crédit 5 Semestre IV 2 #### Totaux #### 345h 11h30 6h 8h30 26h #### 8 août 2010 #### ANNEXE (Suite) ||Unité d’enseignement|||||Matière(s) constituant l’unité||||| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |Nature|Code|Cœff Crédit||Intitulés|VHS(h)|Cours|T.D|Volume horaire hebdomadaire T.P|Total|Cœff| |U.E.F.I|U.E.F1/S5|3|11|Théorie et pratique de la communication Services de communication et TIC|82h30 120h|3h 3h|1h 2h|1h30 3h|5h30 8h|3 4| |UEF II|U.E.F2/S5|3|10|Bases de données et SGBD|120h|3h|1h|4h|8h|4| |U.E.T|U.E.T3/S5 Totaux|1|04 25|Principes de Marketing Anglais III|30h 37h30 390h|2h 1h 12h|4h|1h30 10h|2h 2h30 26h|1 1| ||Unité d’enseignement|||||Matière(s) constituant l’unité||||| |Nature|Code|Cœff Crédit||Intitulés|VHS(h)|Cours|T.D|Volume horaire hebdomadaire T.P|Total|Cœff| |U.E.F|U.E.F1/S6|3|25|Projet de fin d’études (en entreprise)|315h|||||| |U.E.T|U.E.T2/S6 Totaux|1|5 30|Approche projet Marché et pratique de l’industrie de l’information|30h 30h 375h|3h 3h 6h|||3h 3h 6h|1 1| Sem. Crédit 7 10 9 2 Semestre V 2 **30** Sem. Crédit 25 2 Semestre VI 3 **30** Imprimerie officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE
#### MINISTERE DE LA POSTE ET DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
#### Arrêté interministériel du 27 Rabie El Aouel 1431 correspondant au 13 mars 2010 portant #### ouverture de la filière : « Génie électrique », spécialité : « Télécommunications et réseaux #### informatiques » et fixant son programme pédagogique, à l’institut national de la poste et #### des technologies de l'information et de la communication en vue de l’obtention de la **licence professionnalisante.** ———— Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique; #### 8 août 2010 ANNEXE #### Programme pédagogique en vue de l’obtention du diplôme de la licence professionnalisante à l’institut #### national de la poste et des technologies de l’information et de la communication. Domaine : Sciences et technologies Filière : Génie électrique Spécialité : Télécommunications et réseaux informatiques ||Unité d’enseignement|||||Matière(s) constituant l’unité||||| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |Nature|Code|Cœff Crédit||Intitulés|VHS(h)|Cours|T.D|Volume horaire hebdomadaire T.P|Total|Cœff| |U.E.F|U.E.F1/1|5|18|Analyse et Algèbre 1 Mécanique du point Structure de la matière|67h30 67h30 67h30|3h 3h 3 h|1h30 1h30 1h30||4h30 4h30 4h30|3 3 3| |U.EM|U.E.M2/S1|3|7|TP Physique TP Chimie Bureautique et technologie Web|15h 15h 45h|1 h30||1h30 1h30 1h30|1h30 1h30 3 h|1 1 2| |U.E.D|U.E.D3/S1|2|4|Physique et ses applications Outils de simulation|22h30 22h30|1h30 1h30|||1h30 1h30|1 1| |U.E.T|U.E.T4/S1 Totaux|1|1 30|Français I|22h30 345h|1h30 15h|4h30|4h30|1h30 24h|1| ||Unité d’enseignement|||||Matière(s) constituant l’unité||||| |Nature|Code|Cœff Crédit||Intitulés|VHS(h)|Cours|T.D|Volume horaire hebdomadaire T.P|Total|Cœff| |U.E.F|U.E.F1/S2|5|18|Analyse et Algèbre 2 Electricité et magnétisme Thermodynamique et cinétique chimique|67h30 67h30 67h30|03h 03h 03h|1h30 1h30 1h30||4h30 4h30 4h30|3 3 3| |U.EM|U.E.M2/S2|3|9|TP Physique TP Chimie Informatique|15h 15h 67h30|1h30|1h30|1h30 1h30 1h30|1h30 1h30 4h30|1 1 2| |U.E.T|U.E.T4/S2 Totaux|1|3 30|Français II Histoire des sciences|22h30 22h30 345h|1h30 1h30 13h30|6h|4h30|1h30 1h30 24h|1 1| ||Unité d’enseignement|||||Matière(s) constituant l’unité||||| |Nature|Code|Cœff Crédit||Intitulés|VHS(h)|Cours|T.D|Volume horaire hebdomadaire T.P|Total|Cœff| ||U.E.F.I U.E.F 1/S3|3|12|Algorithmique et programmation Systèmes d’exploitation|75h 67h30|1h30 1h30|1h30 1h30|2h 1h30|5h 4h30|3 3| |UEF II|U.E.F2/S3|3|14|Electronique générale Electronique numérique|75h 75h|2h 2h|1h30 1h30|1h30 1h30|5h 5h|3 3| |U.E.T|U.E.T 3/S3|1|04|Economie et droit des TIC Anglais I|37h30 45h|1h30 1h30|1h|1h30|2h30 3h|1 1| Sem. I Crédit 6 6 6 2 2 Semestre I 3 2 2 1 **30** Sem. Crédit 6 6 6 2 Semestre II 2 5 1 2 **30** Sem. Crédit 7 5 7 #### Semestre III #### Totaux 375h 10h 7h 8h 25h #### 8 août 2010 #### ANNEXE (suite) #### Programme pédagogique en vue de l’obtention du diplôme de la licence professionnalisante à l’institut #### national de la poste et des technologies de l’information et de la communication ||Unité d’enseignement|||||Matière(s) constituant l’unité||||| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |Nature|Code|Cœff Crédit||Intitulés|VHS(h)|Cours|T.D|Volume horaire hebdomadaire T.P|Total|Cœff| |U.E.F.I|U.E.F1/S4|3|11|Bases de données Réseaux informatiques Programmation Web|63h 63h 35h|1h30 1h30 1h|1h30 1h30|1h30 1h30 1h30|4h30 4h30 2h30|3 3 1| |UEF.II|U.E.F2/S4|3|10|Traitement numérique du signal Signaux et systèmes Téléphonie|42h 63h 28h|1h30 1h30 1h|1h30|1h30 1h30 1h|3h 4h30 2h|2 3 1| |U.E.T|U.E.T3/S4|1|4|Anglais II Communication|35h 35h|1h30 1h30|1h|1h|2h30 2h30|1 1| |U.E.D|U.E.D4/S4 Totaux|2|5 30|Stage en entreprise|26h 390h|11h|5h30|9h30|26h|2| ||Unité d’enseignement|||||Matière(s) constituant l’unité||||| |Nature|Code|Cœff Crédit||Intitulés|VHS(h)|Cours|T.D|Volume horaire hebdomadaire T.P|Total|Cœff| |U.E.F.I|U.E.F1/S5|3|10|Technologie IP Sécurité des réseaux Administration et supervision des réseaux|67h30 37h30 30h|1h30 1h 1h||3h 1h30 1h|4h30 2h30 2h|3 2 1| |UEF II|U.E.F2/S5|4|16|Transmissions numériques Réseaux étendus et réseaux d’opérateurs Technologies de l’internet|67h30 75h 52h30|1h30 2h 1h30|1h30 1h30|1h30 1h30 2h|4h30 5h 3h30|3 3 3| |U.E.T|U.E.T3/S5 Totaux|1|4 30|Anglais III Marketing|30h 30h 390h|1h 2h 11h30|3h|1h 11h30|2h 2h 26h|1 1| ||Unité d’enseignement|||||Matière(s) constituant l’unité||||| |Nature|Code|Cœff Crédit||Intitulés|VHS(h)|Cours|T.D|Volume horaire hebdomadaire T.P|Total|Cœff| |U.E.F|U.E.F1/S6|3|25|Projet de fin d’études (en entreprise)|315h|||||| |U.E.T|U.E.T2/S6|1|5|Téléphonie sur IP Veille technologique|30h 30h|2h 2h|||2h 2h|1 1| Sem. Crédits 4 5 2 3 5 2 Semestre IV 2 2 5 **30** Sem. Crédit 5 3 2 5 6 Semestre V 5 2 2 **30** Sem. Crédit 25 2 Semestre VI #### Totaux 375h 4h 4h |18|||8 août 2010| |---|---|---|---| |Arrêté interministériel du 27 Rabie El Aouel 1431 correspondant au 13 mars 2010 portant||Arrêtent :|| |ouverture de la filière : « Génie électrique »,|
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