Décret exécutif n° 91-447 du 16 novembre 1991 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la culture, p 1854

La direction du patrimoine et des arts traditionnels comprend : la sous-direction de la recherche archéologique et des études historiques; la sous-direction des monuments et des sites historiques, des parcs natioriaux et des musées ; la sous-direction des arts traditionnels.

La direction des arts et des lettres comprend : la sous-direction des arts scéniques et lyriques; la sous-direction des beaux-arts et des arts plastiques; la sous-direction du livre, de la promotion des activités éditoriales et de la lecture publique ; la sous-direction du soutien à la création et à la diffusion des œuvres artistiques et littéraires.

La direction des arts audiovisuels, de l'action culturelle et des loisirs comprend : la sous-direction de la promotion des arts audiovisuels; la sous-direction du soutien à la diffusion du film; la sous-direction de la promotion de l'action culturelle et du développement des loisirs ; la sous-direction du soutien aux associations et institutions culturelles.

La direction de la planification et de la réglementation comprend : la sous-direction des études et du suivi des investissements; la sous-direction de la règlementation; la sous-direction de la coopération.

La direction de l'administration des moyens comprend : la sous-direction des personnels ; la sous-direction du budget; la sous-direction des moyens généraux ; la sous-direction de la formation.

Les structures du ministère exercent, chacune en ce qui la concerne, sur les organismes du secteur, les prérogatives et tâches qui leur sont confiées, dans le cadre des dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Les effectifs nécessaires au fonctionnement des structures et des organes de l'administration centrale du ministère de la culture, sont fixés par arrêté conjoint du ministre de la culture, du ministre de l'économie et de l'autorité chargée de la fonction publique.

L'organisation en bureaux de l'administration centrale du ministère de la culture est fixée par le ministre de la culture. Le nombre de bureaux est fixé de 2 à 4 bureaux par sous-direction.

Sont abrogées les dispositions contraires au présent décret, notamment celles du décret n° 91-298 du 24 août 1991 susvisé.

Le présent : décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 16 novembre 1991.

Sid Ahmed GHOZALI.