Décret exécutif n° 91-298 du 24 août 1991 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la communication et de la culture

La direction de la presse et de la communication comprend : la sous-direction de l'édition et de la diffusion, la sous-direction de l'audiovisuel,

- la sous-direction des normes techniques et de la documentation.

La direction du patrimoine culturel comprend : la sous-direction de la recherche archéologique et des études historiques, la sous-direction des monuments, des sites historiques et des musées, la sous-direction de la promotion de l'artisanat d'art.

La direction des arts et des lettres comprend : la sous-direction des arts lyriques et plastiques, la sous-direction du théâtre et de la chorégraphie, la sous-direction de l'activité éditoriale, la sous-direction des bibliothèques et de la lecture publique.

La direction de la planification et de la réglementation comprend : la sous-direction des études de la programmation et du suivi des investissements, la sous-direction de la réglementation et des affaires juridiques, la sous-direction de la coopération.

La direction de l'administration des moyens comprend : la sous-direction du personnel, la sous-direction du budget, la sous-direction des moyens généraux.

Les structures du ministère exercent, chacune en ce qui la concerne sur les organismes du secteur, les prérogatives et tâches qui leur sont confiées, dans le cadre des dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Les effectifs nécessaires au fonctionnement des structures et des organes de l'administration centrale du ministère de la communication et de la culture sont fixés par arrêté conjoint du ministre de la communication et de la culture, du ministre de l'économie et de l'autorité chargée de la fonction publique.

L'organisation en bureaux de l'administration centrale du ministère de la communication et de la culture est fixée par le ministre de la communication et de la culture. Le nombre de bureaux est fixé de 2 à 4 bureaux par sous-direction.

Sont abrogées les dispositions des décrets exécutifs n° 90-400 et n° 90-401 du 15 décembre 1990 susvisés.

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 24 août 1991.

Sid Ahmed GHOZALI.