Décret exécutif n° 89-140 معدَّل

Décret exécutif n° 89-140 du 1er août 1989 portant création de l'université de Sétif

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1995 معدَّل Décret exécutif n° ⁦95-207⁩ Décret exécutif n° ⁦95-207⁩ 1998 معدَّل Décret exécutif n° ⁦98-393⁩ Décret exécutif n° ⁦98-393⁩ 1998 أُلغي جزئيًا Décret exécutif n° ⁦98-393⁩ Décret exécutif n° ⁦98-393⁩ 2004 معدَّل Décret exécutif n° ⁦04-251⁩ Décret exécutif n° ⁦04-251⁩ 2010 معدَّل Décret exécutif n° ⁦10-14⁩ Décret exécutif n° ⁦10-14⁩ 2011 معدَّل Décret exécutif n° ⁦11-405⁩ Décret exécutif n° ⁦11-405⁩ 2022 معدَّل Décret exécutif n° ⁦22-117⁩ Décret exécutif n° ⁦22-117⁩ 2022 تُمِّم Décret exécutif n° ⁦22-117⁩ Décret exécutif n° ⁦22-117⁩
Décret exécutif n° 89-140

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يؤثر في · نصوص يعدّلها أو يلغيها

يستشهد به · في التأشيرات

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  1. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 22-117

    « L’article 3 du décret exécutif n° 89-140 du 1er août 1989, modifié et complété, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit : « Art. 3. — .................... (sans changement) ...................... Le conseil d »

  2. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 04-251

    « L’article 2 du décret exécutif n° 89-140 du 1er août 1989, modifié et complété, susvisé, est modifié comme suit : “Art. 2. — Conformément aux dispositions de l’article 3 du décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania »

  3. تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 22-117

    « L’article 2 du décret exécutif n° 89-140 du 1er août 1989, modifié et complété, susvisé, est complété et rédigé comme suit : « Art. 2. — .................... (sans changement) ...................... Le nombre et la vocat »

  4. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 11-405

    « L'article 2 du décret exécutif n° 89-140 du 1er août 1989, modifié et complété, susvisé, est modifié et rédigé comme suit : « Art. 2. — Conformément aux dispositions de l'article 3 du décret exécutif n° 03-279 du 24 Joum »

  5. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 95-207

    « L'article 2 du décret exécutif n° 89-140 du ler août 1989 susvisé est modifié et complété comme suit : << Art. 2. le nombre et la vocation des instituts composant l'université de Sétif sont fixés comme suit: un institut »

  6. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 10-14

    « L’article 2 du décret exécutif n° 89-140 du 1er août 1989, modifié et complété, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit : “Art. 2. — Conformément aux dispositions de l’article 3 du décret exécutif n° 03-279 d »

  7. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 98-393

    « exécutif n° 98-253 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998, susvisé, le présent décret a pour objet de modifier le décret exécutif n° 89-140 du 1er août 1989, »

  8. أُلغي جزئيًا بموجب Décret exécutif n° 98-393

    « Les dispositions de l'article 2 du décret exécutif n° 89-140 du 1er août 1989, susvisé, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes : "Art. 2. En application de l'article 2 du décret exécutif n° 98-253 du »

نصوص تستند إليه في تأشيراتها (11)
  • Décret exécutif n° 22-117

    Décret exécutif n° 22-117 du 14 Chaâbane 1443 correspondant au 17 mars 2022 modifiant et complétant le décret n° 89-140 du 1er août 1989 portant création de l’université de Sétif 1

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 27 Moharram 1443 correspondant au 5 septembre 2021 portant création d’un service commun de recherche « incubateur » au sein de l’université de Sétif 1

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 26 Chaoual 1434 correspondant au 2 septembre 2013 fixant les modalités d'organisation, la durée ainsi que le contenu des programmes de la formation complémentaire préalable à la nomination aux postes supérieurs de chargé de programme de vulgarisation agricole et de conseiller technique agricole

  • Décret exécutif n° 11-405

    Décret exécutif n° 11-405 du 3 Moharram 1433 correspondant au 28 novembre 2011 modifiant le décret exécutif n° 89-140 du 1er août 1989 portant création de l'université de Sétif

  • Décret exécutif n° 11-404

    Décret exécutif n° 11-404 du 3 Moharram 1433 correspondant au 28 novembre 2011 portant création de l'université de Sétif 2

  • Décret exécutif n° 10-14

    Décret exécutif n° 10-14 du 26 Moharram 1431 correspondant au 12 janvier 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 89-140 du 1er août 1989 portant création de l’université de Sétif

  • Décret exécutif n° 04-251

    Décret exécutif n° 04-251 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 août 2004 modifiant le décret exécutif n° 89-140 du 1er août 1989, modifié et complété, portant création de l’université de Sétif

  • Décret exécutif n° 98-393

    Décret exécutif n° 98-393 du 13 Chaâbane 1419 correspondant au 2 décembre ler août 1989 portant création de l'université de Sétif

  • Décret exécutif n° 95-207

    Décret exécutif n° 95-207 du 8 Rabie El Aouel 1416 correspondant au décret exécutif n° 89-140 du ler août 1989 portant création de

  • Décret exécutif n° 90-260

    Décret exécutif n° 90-260 du 8 septembre 1990 modifiant et complétant le décret n° 71-216 du 25 août 1971 portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien

  • Décret exécutif n° 90-261

    Décret exécutif n° 90-261 du 8 septembre 1990 modifiant et complétant le décret n° 71-218 du 25 août 1971 portant organisation des études en vue du diplôme de chirurgien dentiste

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