Décret exécutif n° 07-267 du 27 Chaâbane 1428 correspondant au 9 septembre 2007 portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’énergie et des mines

Décret exécutif n° 15-303 du 20 Safar 1437 correspondant au 2 décembre 2015 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l’énergie

Décret exécutif n° 14-242 du Aouel Dhou El Kaada 1435 correspondant au 27 août 2014 portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’industrie et des mines

Arrêté interministériel du 13 Moharram 1435 correspondant au 17 novembre 2013 modifiant l'arrêté interministériel du 23 Safar 1431 correspondant au 8 février 2010 fixant le nombre de postes supérieurs des fonctionnaires appartenant aux corps communs aux institutions et administrations publiques au titre de l’administration centrale du ministère de l’énergie et des mines

Arrêté interministériel du 3 Dhou El Kaâda 1434 correspondant au 9 septembre 2013 portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’énergie et des mines en bureaux

Arrêté du 20 Chaoual 1434 correspondant au 27 août 2013 portant délégation de signature à une sous-directrice

Arrêté du 27 Joumada El Oula 1433 correspondant au 19 avril 2012 portant délégation de signature au directeur de l'administration à la direction générale de l'administration et de l'information

Arrêtés du 20 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 28 octobre 2010 portant délégation de signature à des sous-directeurs

Arrêté du 20 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 28 octobre 2010 portant délégation de signature au directeur des relations extérieures

Arrêté du 20 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 28 octobre 2010 portant délégation de signature au directeur de la protection du patrimoine énergétique et minier

Arrêté du 20 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 28 octobre 2010 portant délégation de signature au directeur général de la stratégie, de l’économie et de la réglementation

Arrêté du 20 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 28 octobre 2010 portant délégation de signature au directeur général des mines

Arrêté du 20 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 28 octobre 2010 portant délégation de signature au directeur général des hydrocarbures

Décret exécutif n° 10-238 du 2 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 10 octobre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 07-267 du 27 Chaâbane 1428 correspondant au 9 septembre 2007, portant organisation de l'administration centrale du ministère de l’énergie et des mines

Arrêté interministériel du 23 Safar 1431 correspondant au 8 février 2010 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d’automobiles et des appariteurs au titre de l’administration centrale du ministère de l’énergie et des mines

Arrêté interministériel du 23 Safar 1431 correspondant au 8 février 2010 fixant le nombre de postes supérieurs des fonctionnaires appartenant aux corps communs aux institutions et administrations publiques au titre de l’administration centrale du ministère de l’énergie et des mines

Arrêté du 23 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 11 novembre 2009 portant délégation de signature au directeur des relations extérieures

Arrêté du 23 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 11 novembre 2009 portant délégation de signature au directeur général des hydrocarbures

Arrêté du 23 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 11 novembre 2009 portant délégation de signature au directeur général des mines

Décret exécutif n° 09-304 du 20 Ramadhan 1430 correspondant au 10 septembre 2009 portant création, organisation et fonctionnement des directions de wilayas de l’énergie et des mines

Décret exécutif n° 09-239 du 29 Rajab 1430 correspondant au 22 juillet 2009 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de l'administration chargée de l’énergie et des mines

Arrêtés du 11 Chaâbane 1429 correspondant au 13 août 2008 portant délégation de signature à des sous-directeurs

Arrêté du 11 Chaâbane 1429 correspondant au 13 août 2008 portant délégation de signature au directeur de la protection du patrimoine énergétique et minier

Arrêté du 11 Chaâbane 1429 correspondant au 13 août 2008 portant délégation de signature au directeur général de la stratégie, de l’économie et de la réglementation

Arrêté du 11 Chaâbane 1429 correspondant au 13 août 2008 portant délégation de signature au directeur général de l’administration et de l’information