Décret n° 88-232 معدَّل

Décret n° 88-232 du 5 novembre 1988 portant déclaration des zones d'expansion touristique

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سجل التعديلات
  1. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 09-338

    « Le présent décret a pour objet de modifier les dispositions de l’annexe du décret n° 88-232 du 5 novembre 1988, »

  2. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 09-66

    « Le présent décret a pour objet de modifier les dispositions de l’annexe du décret n° 88-232 du 5 novembre 1988 portant déclaration des zones d’expansion »

  3. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 06-477

    « Le présent décret a pour objet de modifier les dispositions de l’annexe du décret n° 88-232 du 5 novembre 1988, »

  4. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 16-01

    « Le présent décret a pour objet de modifier l’annexe du décret n° 88-232 du 5 novembre 1988, »

  5. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 11-77

    « Le présent décret a pour objet de modifier l’annexe du décret n° 88-232 du 5 novembre 1988, modifié, »

التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (5)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (131)
  • Arrêté

    Arrêté du 19 Chaoual 1447 correspondant au 7 avril 2026 portant prescription de la révision du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique de « La Plage Zeguezou » wilaya de Tizi Ouzou

  • Arrêté

    Arrêté du 19 Chaoual 1447 correspondant au 7 avril 2026 portant prescription de la révision du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique de « La Plage Abéchar » wilaya de Tizi Ouzou

  • Arrêté

    Arrêté du 15 Chaâbane 1447 correspondant au 3 février 2026 portant approbation du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « BLEROUNA », wilaya de Tizi Ouzou

  • Arrêté

    Arrêté du Aouel Dhou El Kaâda 1447 correspondant au 19 avril 2026 portant prescription de la révision du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique de « Sassel », wilaya de Aïn Témouchent

  • Arrêté

    Arrêté du Aouel Dhou El Kaâda 1447 correspondant au 19 avril 2026 portant prescription de la révision du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique de « Terga », wilaya de Aïn Témouchent

  • Arrêté

    Arrêté du 9 Rajab 1447 correspondant au 29 décembre 2025 portant approbation du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « Tigzirt », wilaya de Tizi Ouzou

  • Arrêté

    Arrêté du 9 Rajab 1447 correspondant au 29 décembre 2025 portant approbation du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « La plage Feraoun », wilaya de Tizi Ouzou

  • Arrêté

    Arrêté du 15 Chaâbane 1447 correspondant au 3 février 2026 portant approbation du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « DJEMAA NERBAT », wilaya de Tizi Ouzou

  • Arrêté

    Arrêté du 9 Rajab 1447 correspondant au 29 décembre 2025 portant approbation du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « El Mekther », wilaya de Naâma

  • Arrêté

    Arrêté du 26 Chaoual 1447 correspondant au 14 avril 2026 portant approbation du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique de « Aïn Sahra », wilaya de Touggourt

  • Arrêté

    Arrêté du 21 Joumada Ethania 1446 correspondant au 23 décembre 2024 portant approbation du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « Oureah Sablettes », wilaya de Mostaganem

  • Arrêté

    Arrêté du 25 Rabie El Aouel 1447 correspondant au 18 septembre 2025 portant approbation du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « Moscarda », wilaya de Tlemcen

  • Arrêté

    Arrêté du 21 Joumada Ethania 1446 correspondant au 23 décembre 2024 portant approbation du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « El Asfer », wilaya de Mostaganem

  • Arrêté

    Arrêté du 21 Joumada Ethania 1446 correspondant au 23 décembre 2024 portant approbation du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « El Macta », wilaya de Mostaganem

  • Arrêté

    Arrêté du 21 Joumada Ethania 1446 correspondant au 23 décembre 2024 portant approbation du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « Sidi Abdelkader », wilaya de Mostaganem

  • Décret exécutif n° 24-01

    Décret exécutif n° 24-01 du 22 Joumada Ethania 1445 correspondant au 4 janvier 2024 1988 portant déclaration des zones d'expansion touristique modifiant le décret n° 88-232 du 5 novembre

  • Arrêté

    Arrêté du 25 Rabie El Aouel 1445 correspondant au 11 octobre 2023 portant prescription de la révision du plan d’aménagement touristique de la zone d’expansion et site touristique « El Kerma Est », (wilaya de Boumerdès)

  • Arrêté

    Arrêté du 25 Rabie El Aouel 1445 correspondant au 11 octobre 2023 portant prescription de la révision du plan d’aménagement touristique de la zone d’expansion et site touristique « El Kerma Ouest », (wilaya de Boumerdès)

  • Arrêté

    Arrêté du 25 Rabie El Aouel 1445 correspondant au 11 octobre 2023 portant prescription de la révision du plan d’aménagement touristique de la zone d’expansion et site touristique « Zemmouri Est », (wilaya de Boumerdès)

  • Arrêté

    Arrêté du 5 Dhou El Kaâda 1445 correspondant au 13 mai 2024 portant prescription de la révision du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « Colonel Abbas » (wilaya de Tipaza)

  • Arrêté

    Arrêté du 5 Dhou El Kaâda 1445 correspondant au 13 mai 2024 portant prescription de la révision du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « Tadlest » (wilaya de Timimoun)

  • Arrêté

    Arrêté du 29 Ramadhan 1444 correspondant au 20 avril 2023 portant approbation du plan d’aménagement touristique de la zone d’expansion et site touristique « Tiffrit », wilaya de Saïda

  • Arrêté

    Arrêté du 29 Ramadhan 1444 correspondant au 20 avril 2023 portant approbation du plan d’aménagement touristique de la zone d’expansion et site touristique « Senalba », wilaya de Djelfa

  • Arrêté

    Arrêté du 29 Ramadhan 1444 correspondant au 20 avril 2023 portant approbation du plan d’aménagement touristique de la zone d’expansion et site touristique « Sidi Boudjemaa », wilaya de Naâma

  • Arrêté

    Arrêté du 29 Ramadhan 1444 correspondant au 20 avril 2023 portant approbation du plan d’aménagement touristique révisé de la zone d’expansion et site touristique « Corniche de Annaba », wilaya de Annaba

  • Décret exécutif n° 23-91

    Décret exécutif n° 23-91 du 11 Chaâbane 1444 correspondant au 4 mars 2023 modifiant le décret n° 88-232 du 5 novembre 1988 portant déclaration des zones d'expansion touristique

  • Arrêté

    Arrêté du 29 Ramadhan 1444 correspondant au 20 avril 2023 portant approbation du plan d’aménagement touristique révisé de la zone d’expansion et site touristique « Baie Ouest de Chetaibi », wilaya de Annaba

  • Arrêté

    Arrêté du 6 Moharram 1444 correspondant au 4 août 2022 portant prescription de la révision du plan d’aménagement touristique de la zone d’expansion et site touristique « Ramdane plage » (wilaya de Mostaganem)

  • Arrêté

    Arrêté du 3 Safar 1444 correspondant au 21 août 2022 portant prescription d'établissement du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique de Tamenghasset, (wilaya de Tamenghasset)

  • Arrêté

    Arrêté du 6 Moharram 1444 correspondant au 4 août 2022 portant prescription de la révision du plan d’aménagement touristique de la zone d’expansion et site touristique « Sidi Salem » (wilaya de Annaba)

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