CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX – LOIS, ORDONNANCES ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, CIRCULAIRES, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) SOMMAIRE DECRETS Décret n° 88-232 du 5 novembre 1988 portant déclaration des zones d’expansion touristique, p. 1312.

1312 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE. 14 Décembre 1988 DECRETS

• » « - Décret n° 88-232 du 5 novembre 1988 portant déclaration des zones d’expansion touristique. Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la culture et du tourisme; Vu l’ordonnance n° 66-62 du 26 mars 1966 relative aux zones et sites touristiques; Vu la loi n° 87-03 du 27 janvier 1987 relative à l’aménagement du territoire ; Vu le décret n° 66-75 du 4 avril 1966 portant application de l’ordonnance n° 66-62 du 26 mars 1966 relative aux zones et sites touristiques; Vu le décret n° 81-298 du 31 octobre 1981 modifiant et complétant le décret n° 66-75 du 4 avril 1966 portant application de l’ordonnance nº 66-62 du 26 mars 1966 relative aux zones et sites touristiques; Vu le décret n° 81-372 du 26 décembre 1981 déterminant les compétences et les attributions de la commune et de la wilaya dans le domaine du tourisme; Décrète: Article 1er. Sont déclarées zones d’expansion touristique (Z.E.T) les régions décrites dans les annexes jointes au présent décret. Art. 2. كليب Les cartes de délimitation des zones d’expansion touristique déclarées sont jointes à l’original du présent décret. Art. 3. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 novembre 1988. Chadli BENDJEDID ANNEXES WILAYA D’ADRAR DENOMINATION COMMUNE DAIRA Berbaa Adrar DELIMITATION ET SUPERFICIE La délimitation est donnée par rapport à deux repères qui sont : a) la piste qui relie la commune de Bouda à la R.N.6 en passant par le sud-ouest de la palmeraie d’Adrar et qui est longée par une ligne de tension moyenne. b) - b) la piste qui traverse la palmeraie dans la direction nord-est-sud-ouest et qui relie le quartier de Béni Ousket à la piste précédemment mentionnée. La Z.E.T est délimitée: Au sud-ouest: par la piste (a) Au nord-ouest: par la piste (b) Au nord-est: par la palmeraie du sud de Berbaa Au sud-est: par la ligne fictive parallèle à la piste (b) et qui passe à 600 m au sud-est de celle-ci. Superficie: 117,33 ha.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1313 WILAYA D’ADRAR (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA Taourirt Reggane Reggane Bordj de Zaouiet Tinerkouk Timimoun Debbagh Charef Sidi Aïssa Aoulef ou Aoulef Timekten Tadlest Timimoun Timimoun DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation: Au nord: la ligne fictive parallèle à la route reliant la zone militaire à la ville de Reggane sur une longueur de 400 m. Elle est distante de 260 m de cette route. Ainsi, elle intègre à la Z.E.T une partie du plateau et suivant le virage de la route, elle s’approche de celle-ci à 60 m. Elle mesure 1060m. A l’ouest: une piste et les derniers bâtiments du village de Taourirt situés entre deux cimetières. Cette façade mesure 455 m. Au sud-ouest: la ligne de crête des dunes Afregs qui protègent le nord-est de la palmeraie. Cette façade mesure 7,5 m. Au sud-est: la ligne fictive qui unie les bouts des limites nord et sud-ouest. Cette façade mesure 640 m: Superficie 48 ha. A pour délimitation: l’ancien Fort Français avec une emprise de 30 m mesurée du mur extérieur tout autour du Fort. Superficie: 1,5 ha. A pour délimitation : la butte qui abrite le Marabout, les grottes et les ruines du Vieux Ksar avec un entourage qui représente un cercle de 200 m de rayon à partir du Marabout de Sidi Aïssa. Superficie: 12,5 ha. A pour délimitation : A l’est: la ligne fictive parallèle à la piste de Ouled Saïd, qui passe à 50 m à l’est de celle-ci et s’étend sur une distance de 1200 m et commence à 500 m à partir de la bifurcation de la route Timimoun-Tinenkouk. Au sud-ouest: une ligne fictive d’une orientation sud-est, nord-ouest, d’une longueur de 600 m à partir du Pont sud de la limite est. Au nord-ouest: une ligne fictive d’une orientation nord-est, sud-ouest et une longueur de 650 m à partir du point nord de la limite est. A l’ouest: la ligne fictive qui joint les limites nord-ouest et sud-ouest, prend la forme d’un arc de cercle ouvert vers l’ouest et à son milieu distant de la limite est de 450 m. Superficie: 94,59 ha.

1314 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre 1988 WILAYA DENOMINATION COMMUNE DAIRA El Guelta El Marsa Ténès El Marsa Ile Colombis El Marsa Ténès Ain Hammadi El Marsa Ténès OuedDesbes Oued Mellan Abou El Hassen Ténès Mainis Ténès Ténès DE CHLEF DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : Au nord: La mer Méditérranée. A l’est: le cap à falaise sur une profondeur de 50 m. Au sud: le tracé actuel de la R.N.11. A l’ouest: le méridien de Lambert 331,5 Superficie: 156 ha. A pour délimitation: A l’ouest-nord-est: La mer Méditérranée. Au nord-est : l’Oued Boularouah. Au sud-ouest : l’agglomération d’El Marsa. Superficie: 500 ha. A pour délimitation : Au nord-ouest: La mer Méditérranée. Au Nord-est: l’Oued Boularouah. Au sud-ouest: le tracé actuel de la R.N.11. A l’est: une Linge fictive de 1000 m à l’ouest de Oued Desbès Superficie: 270 ha. A Pour délimitation : Au nord: La mer Méditérranée. A l’est: la limite de la plage. Au sud: le tracé actuel de la R.N. 11. A l’ouest: une pointe rocheuse qui constitue la limite de la plage. Superficie: 41 ha. A pour délimitation:

Au nord: La mer Méditérranée. A l’est: l’Oued Ifrène. A l’ouest : la ligne fictive partant du Cap Ahroun à un point situé à 1750 m de profondeur. Au sud: la forêt de Oued Amri sur une distance de 2100 m à partir de la pointe Kef Ahroun. A l’est: la limite urbaine de la ville de Tenès qui s’éloigne de 1600 m à partir de la pointe de Kef Ahroun. Superficie: 260 ha.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1315 WILAYA DE CHLEF (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA Teranania Ténès Ténès Boucheral Ténès Ténès Doumia Béni Haoua Ténès Béni Haoua Béni Haoua Ténès

Oued Tighza Béni Haoua Ténès DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée. A L’est: le tracé actuel de la R.N.11. Au sud: la limite qui traverse l’Oued à 1000 m de son embouchure, au sud du double virage de la R.N. 11 et continuant vers le sud ouest en contournant l’agglomération de Teranania. Au nord-ouest : la piste qui dessert la plage. Superficie: 180 ha. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditérranée. A L’est, sud-est, sud-ouest : la R.N. 11. Superficie: 45 ha. A pour délimitation : Au nord: La mer Méditerranée. A L’est: le Kef Doumia. Au sud: la R.N. 11. A L’ouest: à 500 m de l’embouchure de l’Oued Goussid. Superficie: 76 ba. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée. A l’est: I’llot de Sidi Djilari. A l’ouest: le Banc des Roches. Au sud: la ligne constituant la limite de l’agglo mération de Béni Haoua en traversant l’Oued à une profondeur de 250 m. Superficie: 63,5 ha. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditérranée. A L’est: l’embouchure de l’Oued Damous. Au sud: le tracé actuel de la R.N.11. A L’ouest: à une distance de 1315 m à partir du Rocher Djilari. Superficie: 100 ha.

1316 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 décembre 1988 WILAYA DE BEJAIA- DENOMINATION COMMUNE DAIRA Boukhlifa Boukhlifa Tichy (Ex. Acherchour) Aokas Plage Aokas Tichy Adrar Imoula Béjaia Boulimat Béjaia Gouraya sud-est Béjaia Acif N’Taïda Béni K’Sila Adekar Daas Toudja Amizour Pointe Béjaia des Moules Agrioun Souk El Tenine Kherrata : DELIMITATION ET SUPERFICIE Située entre la mer et la R.N.9, la Z.E.T est délimitée à l’est par l’Oued Affalou et à l’ouest par l’Oued Djebira. Superficie: 80 hectares. Située à l’ouest du cap Aokas, entre Oued Tabelout et Oued Ourouazten au sud. Elle est délimitée par la R.N n° 9. Superficie: 61 hectares. Délimitée à l’ouest par la pointe Mezaïa, à l’est par le petit ilôt formant la baie, au sud-ouest par la parallèle à une profondeur de 300 mètres. Superficie: 61 hectares. Située entre la mer et la RN 24, elle est délimitée à l’ouest par le point situé à l’extrêmité quest de la plage en face du petit ilôt, à l’est elle est délimitée par une formation rocheuse située à 100 mètres de la pointe Boulimat à l’est. L’île de Pison et les petits ilôts rocheux font partis de la Z.E.T. Superficie: 74 hectares. Située entre la Pointe Noire et le Cap Bouak sur la côte et le lieu dit « Plateaux des Ruinės » à l’intérieur, la Z.E.T forme un triangle dont la profondeur atteint 2 km. Superficie: 134 hectares. Située entre la mer et la RN 24 à 100 mètres de part et d’autre de l’embouchure de Oued Taïda. Superficie :82 hectares. Délimitée à l’est et à l’ouest par des rochers situés respectivement à 1500 mètres et à 1000 mètres de part et d’autre de l’embouchure de Oued Daas au sud par la R.N n 24. Superficie: 105 hectares. Située à 500 mètres à louest de l’embouchure de TOued Saket et à 950 mètres de la Pointe des Moules à Fest, la Z.E.T est délimitée au sud par la R.N 24. Superficie: 52 hectares. Située entre la mer et la piste séparant le domaine Mouhoubi de la mer, s’étendant sur un (1) km de l’est à l’ouest à partir de l’embouchure de l’Oued Agrioun. Superficie: 32 hectares.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1317 WILAYA DE DENOMINATION COMMUNE DAIRA Falaises Melbou Kherrata La pointe Béni Ksila Adekar Ksila Ouest WILAYA DENOMINATION COMMUNE DAIRA Tolga Tolga Tolga WILAYA DENOMINATION COMMUNE DAIRA Béni Abbès Béni Abbès Béni Abbès BEJAIA (Suite) DELIMITATION ET SUPERFICIE La Z.E.T comprend la bande côtière de 250 mètres des deux côtés de la R.N.43. Elle est limitée à l’ouest par le lieu dit « Garage des Falaises » et s’étend vers l’est sur une distance de 1,600 km. Superficie: 33 hectares. Délimitée à l’est et à l’ouest par des rochers situés respectivement à un (1) km et à 750 mètres de l’embouchure de l’Oued N’Tsemellah, au sud par une bande boisée séparant les terrains agricoles et la R.N n° 24. Superficie: 30 hectares. DE BISKRA DELIMITATION ET SUPERFICIE délimitée : Au sud: par le chemin de wilaya nº 36 A l’est et l’ouest: par la palmeraie Au nord: 400 m parallèle au C.W 36. Superficie: 97,4 hectares. DE BECHAR DELIMITATION ET SUPERFICIE Au nord-nord-ouest: la limite nord-nord-ouest de l’Hôtel << Grand Erg» et le prolongement de cette limite dans la palmeraie, sur une longueur de 350 mà partir de la piste qui passe en bas du talus au sud-ouest de l’Hôtel. A l’est et nord-est: la ligne fictive en arc de cercle qui partant du carrefour de Trois Chemins situé devant l’entrée de l’Hôtel « Grand Erg », englobe la Maison des Soeurs Blanches, quelques habitations rurales et une partie de la palmeraie (elle mesure 1200 m). Au sud-sud-est: la ligne fictive parallèle à la limite nord-nord-ouest qui passe à 850 m de celle-ci et qui mesure 750 m. A l’ouest-sud-ouest: la ligne fictive parallèle à la piste qui passe en contre-bas de l’Hôtel << Grand Erg » à une distance de 350 m de celle-ci et qui mesure 850 m. Superficie: 72 ha.

1318 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre 1988 WILAYA DE BECHAR (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA Béchar Béchar DELIMITATION ET SUPERFICIE Au nord: la rive ouest de l’Oued Béchar. Au nord-est: la ligne fictive perpendiculaire à la R.N.6, à 280 m au nord-est du P.K 613. Au sud-est : la R.N.6 sur un tronçon de 830 m (280 m au nord-est et 550 m au sud-ouest du P.Κ 613.) Au sud-ouest: la ligne fictive perpendiculaire à la R.N.6 à 550 m, au sud-ouest du P.K 613. Superficie: 77 ha. WILAYA DE TAMANGHASSET DENOMINATION COMMUNE DAIRA Tamanghasset Tamanghasset Tamanghasset Idelès Idelès Tazrouk WILAYA DE DENOMINATION COMMUNE DAIRA Marsat Ben Marsat Ben M’hidi M’hidi Bab EL Assa DELIMITATION ET SUPERFICIE La zone a pour délimitation: A l’ouest: La piste reliant Tamenghasset à l’Assekrem (670 m). Au sud-est: La rocade nord de la ville. Au nord-est: une ligne fictive parallèle à la limite sud-ouest et qui passe à 670 m de celle-ci (250 m). Au sud-ouest: une ligne fictive parallèle à la limite nord-ouest et passe à 250 m de celle-ci. Superficie: 45 ha. La zone a pour délimitation: A l’ouest: l’Oued Idelès (400 m). Au sud: la limite nord du périmètre urbain d’après plan d’urbanisme provisoire de 1984 (360 m). A l’est: la ligne fictive parallèle à la limite ouest et qui passe à 360 m de celle-ci (400m). Au nord: La ligne fictive parallèle à la limite sud et qui passe à 400 m de celle-ci (360 m). Superficie: 23 ha. TLEMCEN DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation: Au nord par la mer Méditerranée. A l’ouest par la rive est de l’Oued Kiss. Au sud par les terres de cultures qui suivent la ligne fictive du parallèle Lambert. A l’est par les auto-constructions, le dispensaire et la R.N 7. Superficie: 22,25 ha.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1319 WILAYA DE TLEMCEN (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA : Moscarda Marsat Ben M’hidi Bab El Assa Honaine Honaine Remchi Tafsout Honaïne Remchi Sidi Lahcène Souk Tleta Bab El Assa Ain Adjeroud M’Sirda Fouaga Bab El Assa DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : A l’ouest: par les pentes abruptes Rakbet El Kala Au nord: par la mer Méditerranée. A l’est et au sud : par les versants nord des hauteurs situées à l’est de Marsat Ben M’Hidi dont la limite sud-est, distante de la plage ouest (Msirda) de 200 m et de la plage est de 150 m. Superficie: 15,56 ha. A pour délimitation : Au nord: par la mer Méditerranée. A l’ouest: par le talus continental de Mersa Amellak Au sud : la lisière de la forêt d’Ouled Sidi Cheikh qui est à 1625 m de la plage. Superficie totale: environ 107 ha. A pour délimitation : Au nord-ouest: la mer Méditerranée Au sud-ouest : le point côté 109 près du monticule de Sidi Brahim Au sud: le chemin de wilaya 104. Au nord : une ligne fictive presque parallèle au C.W 104 et qui est distante de celui-ci de 600m en moyenne. Superficie totale: environ 45 ha. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée A l’ouest: Bir Ez Zaouia au pied de la falaise du Djebel Er Rabta et le talweg nord-ouest-sud-est. A l’est: l’Oued Larif. Au sud : le chemin wilaya 108e à environ 500 m de la ligne côtière. Superficie globale : 100 ha. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée A l’ouest: le promontoire rocheux du Djebel Bou Ma’dane A l’est: la crête de l’Oued’ Mechnoudane Au sud : sa limite est constituée par une ligne fictive qui passe à 200 m de la côte. Superficie totale : 105ha.

1320 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre 1988 WILAYA DE TLEMCEN (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA Bekhata Souk Tlata Bab El Assa Dar Sidna Youcha Yaghmoracène Ghazaouet WILAYA DE DENOMINATION COMMUNE DAIRA Djemâa Nerbat Iflissen Tighzirt et T. Ouzou et Azzefoun Blerouna Azzefoun Azzefoun DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée A l’ouest: la berge orientale de l’Oued principal du bassin versant du Djebel Ali Ben Salah A l’est: une ligne fictive qui longe le talus au lieu dit << Er Riba » depuis la courbe des 160 m jusqu’au niveau de base Au sud: elle est matérialisée par une ligne fictive de 500 m de profondeur depuis la ligne de rivage dans la partie est de la Z.E.T et retrécie dans sa partie ouest jusqu’à 130 m en moyenne. Superficie globale : 90 ha. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée A l’ouest, les falaises abruptes du Cap Lalla Setti, rupture de pente matérialisée par le prolongement oriental de la falaise du Cap de Lalla Setti Au sud, une ligne fictive, parallèle au rivage sur une distance de 300 m environ A l’est, la limite commence à partir des falaises situées à l’est de la plage, prend la direction sud-est sur 375 m et puis rejoint la limite sud en allant vers le sud-ouest Superficie totale: environ 57 ha. TIZI OUZOU WILAYA DE TIZI OUZOU Au nord: la mer Méditérranée. A l’est le méridien Lambert 642,5 A l’ouest: le méridien Lambert 639 Au sud: la ligne fictive qui passe à 150 m au sud de la R.N 24 et parallèle à celle-ci. Superficie: 171 ha (environs) Au nord: la mer Méditérranée A l’est: le méridien Lambert 645,5 A l’ouest: le méridien Lambert 642,5 (pointe Aït Raouna). Au sud-ouest: la R.N 24 jusqu’au point d’intersection de cette route avec le méridien Lambert

Au sud: la ligne fictive qui passe, parallèle à la côte, à 400 m de celle-ci vers l’intérieur. Superficie: 637,5 ha (environ)

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1321 WILAYA DE TIZI OUZOU (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA Azzefoun Azzefoun Azzefoun Sidi Khelifa. Azzefoun et Azzefoun Ait Chefaa Tighzirt ouest Tighzirt Tighzirt (Tasselast) La Plage Tighzirt et Tighzirt Feraoun Iflissen DELIMITATION ET SUPERFICIE Au nord: la mer Méditérranée A l’est; l’oued Acif Gourar Au sud: le nouveau tracé de la R.N. 24 A l’ouest: un petit oued (à 650 m d’Acif Gourar) dans la partie plage et un autre petit oued (de 500-530 m d’Acif Gourar) dans la partie sud. Superficie: 25 ha Au nord: la mer Méditérranée A l’est: la limite de la wilaya A l’ouest: le méridien Lambert 660,5 Au sud-ouest : la ligne fictive qui passe, parallèle à la : route nationale 24, à 150 m au sud de celle-ci jusqu’au méridien Lambert 662. Au sud-est: la ligne fictive qui passe à 200 m, parallèle à la route nationale 24, à partir du méridien Lambert 665 jusqu’à la limite de la wilaya. Superficie: 637,5 ha (environs) Au nord: la mer Méditérranée A l’est: le méridien Lambert 626,7 A l’ouest: le méridien Lambert 623,25 Au sud-ouest: la R.N. 24 Au sud: à partir du point d’intersection de la RN 24 avec le méridien Lambert 624, la ligne fictive qui passe à 200 m au sud de la R.N 24 et parallèle à celle-ci Au sud est: la R.N. 24. Superficie: 168 ha (environs) Au nord: la mer Méditérranée A l’est: le méridien Lambert 629,5 A l’ouest: le méridien Lambert 628 Au sud: la ligne fictive, parallèle à la courbe ± 0 et à 400 m de celle-ci vers l’intérieur. Au sud: est: la R.N 24. Superficie: 70,6 ha (environs)

1322 JOURNAL OFFICIEL DE WILAYA DE DENOMINATION COMMUNE DAIRA La Plage Iflissen Tighzirt Abéchar La Plage Iflissen Tighzirt de Zeguezou LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre 1988 TIZI OUZOU (Suite) DELIMITATION ET SUPERFICIE Au nord: la mer Méditérranée A l’est: le méridien Lambert 636. A l’ouest : l’Oued Irzer Bou Médik (M.L. 633,5) Au Sud : la ligne fictive parallèle à la R.N 24 et à 200 m au sud de celle-ci. Superficie: 116,4 ha (environs) Au nord: la mer Méditérranée A l’est: le méridien Lambert 638 A l’ouest: le méridien Lambert 636 Au sud: la ligne fictive qui passe à 150 m, au sud de la RN 24 et parallèle à celle-ci. Superficie: 147 (environs) WILAYA DE DJELFA DENOMINATIÓN COMMUNE DAIRA Senalba Djelfa Djelfa Messaad Messaad Messaad DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : Au nord-ouest: une ligne fictive de 500 m de longueur, située à 100 m du reboisement. Au sud-est: une ligne fictive de 250 m, située à 350 m de la piste qui traverse la forêt. Au sud-ouest : une ligne fictive de 500 m de longueur, située à 500 m de la piste qui relie l’affleurement rocheux à la piste qui traverse la forêt. Au nord-ouest: une ligne fictive de 250 m, située à 850 m au sud-est de l’affleurement rocheux. Superficie: 12,5 ha. A pour délimitation : Au nord-est : une ligne fictive d’une longueur de 500 m qui longe l’Oued Messaâd. Au sud: une ligne fictive de 300 m qui passe entre la route et les dunes de sables. A l’ouest: une ligne fictive de 400 m de longueur qui longe la limite est de la palmeraie de Messaâd. Superficie: 4,5 ha.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA WILAYA DENOMINATION COMMUNE DAIRA El Aouana El Aouana El Aouana Béni Lạid Jijel Ouled Bou Nar Jilel Casino Jijel Béni Bélaid Khier Oued El Ancer Ajoul Boublatene Ziama El Aouana (Plage Rouge) Mansouriah Tassoust Emir Taher Abdelkader Sidi Abdelaziz Sidi Abdelaziz Taher REPUBLIQUE ALGERIENNE 1323 DE JIJEL DELIMITATION ET SUPERFICIE Située entre la R.N nº 43 et la mer, s’étend de l’entrée ouest d’El Aouana jusqu’à la pointe avancée vers la mer située à 250 m à l’est de Chabet Bouchdaneck Les deux ilôts dont Grand Cavallo situés en face de la Z.E.T y sont compris. Superficie: 167 hectares. Délimitée au sud par la R.N n° 43, au nord par Ras-Touil, à l’ouest par la mer et à l’est par une profondeur moyennne de 700 m autour de la baie. Superficie: 116 hectares. Située entre la mer et la R.N nº 43 délimitée à l’ouest par la bande située au nord de Kef El-Assa, à l’est par le lieu dit « Djemaa Sidi Kellal ». Superficie : 26 hectares. Située sur la bande côtière entre la R.N nº 43 et la mer, délimitée à l’ouest par la jetée est du port, à l’est par le promotoire devant le domaine Chahid Kermis Ammar. Superficie: 73 hectares. Délimitée à l’ouest par l’Oued El Kebir, au sud par la piste longeant la bande côtière avec une profondeur moyenne de 900 m, à l’est par la piste traversant l’agglomération de Béni Belaïd et le massif rocheux de Kef Mouadene, situé à l’extrémité de la plage, au nord par la mer Méditérranée. Superficie: 482 hectares. S’étend de la pointe de Djebel Haouita jusqu’à Ain El Khedima sur une profondeur moyenne de 300 m. Superficie: 67 hectares. Située entre la mer Méditérranée et la R.N nº 43, délimitée à l’ouest par l’Oued Mencha, à l’est par l’Oued Djendene. Superficie: 391 hectares. Située entre la R.N nº 43 et la mer, délimitée à l’ouest par l’Oued Bou Youcef, à l’est par l’Oued El Kebir. Superficie: 203 hectares.

1324 JOURNAL OFFICIEL DE LA WILAYA DE DENOMINATION COMMUNE DAIRA El Kennar El Kennar Taher Nouchfi Blida El Aouana El Aouana Dar El Oued Ziama El Aouana Mansouriah Adouane Ali Kaous Texenna

El Achouet Taher Taher Taza Ziama El Aouana Mansouriah Les Aftis El Aouana El Aouana Oued Z’Hour El Milia El Milia REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre 1988 JIJEL (Suite) DELIMITATION ET SUPERFICIE Située entre la mer et la R.N nº 43, délimitée à l’ouest par l’Oued Nil, à l’est par l’Oued Bou Youcef. Superficie: 480 hectares. Située entre la mer et la route nationale n° 43, délimitée à l’ouest par le promontoire situé à l’extrémité ouest de la plage Blida, à l’est par l’Oued Kissir. Superficie: 122 hectares avec l’ilôt du Petit Cavello et deux plages l’une à l’ouest et l’autre à l’est du promontoire de Blida. Située entre Djhamra et Kern et autour de l’anse de Dar El Oued sur une profondeur moyenne de 750 m vers l’intérieur tout en incluant la Grotte Merveilleuse et la Gorge de l’Oued Djenane. Superficie: 88 hectares. Délimitée à l’ouest par le promotoire devant le domaine Chahid Kermia Ammar, au sud par la R.N nº 43, à l’est par l’Oued Mencha, au nord par la mer. Superficie: 116 hectares. Située entre la mer et la R.N nº 43 délimitée à l’ouest par l’Oued Djendene, à l’est par l’Oued Nil. Superficie: 705 hectares. De Djebel El Kern à la pointe de Djebel El Haouita sur une profondeur de 500 m, autour de la plage de Taza. Superficie: 62 hectares. De la pointe de Djebel El Haouita jusqu’à Ain El Khedima sur une profondeur moyenne de 300 m. Superficie: 67 hectares. Délimitée à l’est par l’Oued Bessal et l’Oued Zhour qui constituent ensemble la limite de la wilaya de Jijel avec la wilaya de Skikda, à l’ouest par le massif rocheux et l’Oued Sahel, au nord par la mer Méditérranée, au sud et sur une profondeur de 1300 m par la piste reliant Ouled Izal à Ouled Bou Rebia. Superficie: 1327 hectares.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA WILAYA DE DENOMINATION COMMUNE DAIRA Ras Afia Jijel Arbid Ali El Aouana El Aouana El Queldja Ziama El Aouana Mansouriah WILAYA DENOMINATION COMMUNE DAIRA Saida Saida Hammam Rabbi REPUBLIQUE ALGERIENNE 1325 JIJEL (Suite) DELIMITATION ET SUPERFICIE Située entre la mer Méditérranée et la R.N nº 43, délimitée à l’ouest par la bande la plus retrécie entre la mer et la route au niveau Kef Hadjra Mebiet, à l’est par la bande retrécie au niveau de Kef El Assa. Superficie: 55 hectares. Située entre la mer et la R.N 43, délimitée à l’ouest par la pointe située à 250 m de Ghabet Bouchdaneck et à l’est par le promontoire situé à l’extrêmité ouest de la plage de Blida superficie : 140 hectares. Délimitée au sud par la R.N n° 43, au nord par la mer, à l’est par l’Oued Ziama, à l’ouest par la Cité Sonelgaz comprise dans la zone. Superficie: 141 hectares. DE SAIDA DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : Au nord: la piste existante qui rejoint en bretelle et en deux points, le C.W 48 à la sortie de la ville de Saïda. A l’est: le petit oued qui se déverse dans le petit étang. Au sud: la ligne fictive tracée à environ 420 m au sud de la limite nord. A l’ouest: la lisière de la pinède qui couvre le flanc est de la limite nord. Superficie: 35 hectares. Au nord: le C.W 102 A l’est: la ligne fictive d’une longueur de 500 m, perpendiculaire au C.W 102 au point situé à 2500 m de sa jonction avec la R.N.6. Au sud: la ligne fictive parallèle au C.W 102 à une distance de 1200 m. A l’ouest : la ligne fictive d’une longueur de 500 m, et perpendiculaire au C.W 102 au point situé à 1300 m de sa jonction avec la R.N.6. Superficie: 62,5 hectares.

1326 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre, 1988 WILAYA DE SAIDA (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA El Mardja Tiffrit WIAYA DELIMINATION COMMUNE DAIRA Tamanart Kanoua Collo et Collo Grande Plage Ain Zouit Filfila DELIMITATION ET SUPERFICIE Située à environ 20 km à l’ouest (par le C.W 48) de la ville de Saïda. Au nord: le C.W 48. A l’est : le C.W 38 (sur environ 150 m de la jonction avec le C.W 48). Au sud: la ligne fictive parallèle au C.W 38. A l’ouest: à une distance de 1700 met sur une longueur de 4000 m qui, changeant de direction rejoint le C.W 48 à 5600 m du croisemment avec le C.W 38. Superficie: 768,8 hectares. Située à environ 27 km de l’est nord est (par le C.W

48. de la ville de Saïda. Au sud-ouest: le C.W 48. Au sud-est: la ligne droite fictive qui, en partant du C.W 48 au niveau de l’agglomération de Tiffrit, prend la direction de nord-est sur une longueur de 1200 m. Au nord et nord-est : à l’arc de cercle ayant comme centre l’agglomération de Tiffrit et comme rayon de 1500 m et qui unit le bout de la limite nord-est au C.W 48. Superficie: 100 hectares. DE SKIKDA DELIMITATION ET SUPERFICIE Délimitée au nord de la mer, au sud par la ligne qui commence de la piste à partir de l’Oued Tamanart et à 200 mètres au sud de la route jusqu’au méridien Lambert 838,75, à l’est par le méridien Lambert 840,5, Superficie: 81 hectares. Délimitée au nord par, la mer, à l’ouest par le méridien Lambert 868,7 à l’est par le méridien Lambert 871,7, au sud sur une profondeur de un kilomètre par le lieu dit <<< Sidi-El-Fhal » et du point culminant de Koudiet Nador. Superficie: 140 hectares.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1327 WILAYA DE SKIKDA (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA Ruines Saintes Filfila Filfila Ben M’Hidi Platanes Sidi Akkacha Chetaibi Bourahla El Marsa W. de Annaba Azzaba Skikda Oued Bibi Kerkera Tamalous et Tamalous Marset Oued Attia Collo Ezzitoun et Oued Zehour La Baie Collo Collo de Collo DELIMITATION ET SUPERFICIE Délimitée au nord par la mer, à l’ouest par l’Oued El-Azali (méridien Lambert 896) à l’est par le méridien Lambert 898,5, à 450 mètres de l’Oued Chabet, au sud par une piste d’une profondeur de 100 mètres. Superficie: 180 hectares. Délimitée au nord par la mer, à l’est par le méridien Lambert 887,2 (à 750 m de la rive gauche de l’Oued Rikha), à l’ouest par le méridien Lambert 879,5 à un km à l’est du port, au sud par le C.W 18 jusqu’à l’Oued Aghal et à 500 mètres parallèle à la mer jusqu’à l’Oued El-Gat. Superficie: 206 hectares. Délimitée par la mer au nord, à l’est à partir du méridien Lambert 908 parallèle à l’Oued de Sidi- Akkache avec un écarté de 250 mètres jusqu’à la mer, à l’ouest par le méridien Lambert 906,5 ; au sud par la ligne parallèle de la mer sur unë profondeur de 300 mètres jusqu’au point situé à 500 mètres à l’ouest de l’Oued Sidi-Akkache, et sur une profondeur de 700 mètres jusqu’à la limite nord de la Z.E.T. Superficie: 110 hectares. Délimitée au nord par la mer, à l’ouest par le méridien Lambert 856,7 à l’est entre le méridien Lambert 865 et 864 au point culminant d’El Karem au sud-est, à 600 mètres à partir de la mer jusqu’à la route et au sud-ouest à un km de la mer. Les Ilôts sont compris dans la Z.E.T. Superficie: 788 hectares. Située au nord à 300 mètres de l’Oued Ahmiyoud délimitée à l’ouest par la mer, à l’est par une ligne fictive à 300 mètres de la mer, au sud par l’Oued Sidi-Moussa. Superficie: 65 hectares. Délimitée au nord par la mer, à l’ouest par le chemin de wilaya nº 6 jusqu’au lieu de l’orientation de la route vers le sud. Au sud par la parallèle à la piste avec un écarté de 150 m à l’extension de celle-ci jusqu’à la mer, à l’est par le méridien Lambert 849 à l’extrémité de la baie de Collo. Superficie: 400 hectares.

1328 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre 1988 WILAYA DE SKIKDA (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA El Marsa El Marsa Azzaba DELIMITATION ET SUPERFICIE Délimitée à l’ouest par la mer, à l’est par le méridien Lambert 906,3 au sud par la parallèle à l’Etang (point Sidi Abderrahmane) au nord par l’Oued EsSid. Superficie: 112 hectares. WILAYA DE ANNABA DENOMINATION COMMUNE DAIRA Chetaibi Chetaibi Berrahal Baie ouest Chetaibi Berrahal de Chetaibi DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : Au nord: la limite de la bifurcation des routes menant à la baie ouest et le phare, à un point situé entre la carrière et le port en passant par le piedmont sud de la montagne. A l’est: une ligne fictive qui commence à 230 mà l’est de la plage Rodais et s’étend vers l’intérieur sur une distance de 625 m. Au sud-ouest : du point sud de la limite est, la limite sud-ouest se prolonge vers le nord-ouest et traverse Oued El-Rhenem à 700 m de la plage Rodais, passe par les mines d’El-Dahra et rejoint le chemin de wilaya n° 107 près de Sidi Falkoum qu’elle longe jusqu’à la limite du périmètre urbain, contourne la colline de Ain Ben Saâd du côté nord et rejoint la route qui lie Chetaibi à Sidi Akkacha au sud de Djebanet Bou Douache. A l’ouest: la limite suit une piste à partir. de Djebbanet Bou Douache à la bifurcation des routes menant à la baie ouest et le phare. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée, A l’est: la mer Méditerranée, Au sud: la limite commence à un point situé entre le port de Chetaibi et la carrière, passe au piedmont de la montagne et rejoint la bifurcation des routes menant au phare et la baie ouest. Puis suit la piste qui relie la bifurcation à Djebbanet Bou Douache et au sud de Douar Sera Belaïd.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1329 WILAYA DE ANNABA (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA Baie ouest Chetaibi Berrahal de Chetaibi Corniche de Annaba Annaba Oued Begrat Seraidi Berrahal DELIMITATION ET SUPERFICIE La limite longe la piste côtière qui relie la ville à Sidi-Akkacha jusquà la bifurcation de la piste qui mène au 2ème promontoire situé au nord-ouest de Machtet Bougattous. Superficie 328 ha. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée, A l’est: la mer Méditerranée, Au sud: la limite du périmètre urbain de la ville de Annaba. A l’extrémité nord de la plage de « la baie des corailleurs. » A l’ouest: la limite suit la piste qui lie la ville de Annaba à la partie ouest de la baie de Oued Begrat puis la limite sud du parc Zoologique à partir de sa limite sud-ouest, passe entre la route reliant la ville au Cap de Garde et la limite est du parc et rejoint la mer toujours en suivant la limite nord-est du parc. Superficie: 356 ha. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée, A l’est: la route de wilaya qui lie le Cap de Garde à la ville de Annaba, comme la limite de la Z.E.T suit les limites sud-est et nord-est du parc zoologique et de loisirs. Au sud: une ligne fictive qui dans sa partie ouest sur la limite de la forêt de l’Edough qui passe à 1 km de la baie du « Pain de Sucre » et de l’anse de Oued-Begrat et continue dans sa partie est parallèlement à la côte et à 1000 m de profondeur jusqu’à la limite sud du parc zoologique et de loisirs. A l’ouest: une ligne fictive perpendiculaire sur la limite sud, qui rejoint la mer au bout ouest de la base du Cap du Pain de Sucre. Superficie: 1375 ha.

1330 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre, 1988 WILAYA DE MOSTAGANEM DENOMINATION COMMUNE DAIRA Petit Port Sidi Lakhdar Sidi Ali Brahim Plage Sidi Lakhdar Sidi Ali Oued Roumane Zerrifa Khadra Sidi Ali El Macta Fornaka Hassi Mameche Stidia Plage Stidia Hassi Mameche DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée. A l’est: le Talweg de l’Oued Saddaoua. Au sud: la falaise qui longe la côte jusqu’au C.W 42, puis elle suit celui-ci jusqu’à une distance de 500 m de la côte, où elle se dirige vers l’ouest sur une distance de 1500 m pour rejoindre la côte. Superficie: 327 ha. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée A l’est: le Méridien Lambert 301,7 Au sud: une ligne fictive qui longe la côte à une distance de 1000 m et sur une longueur de 4900 m. A l’ouest: le meridien Lambert 297,4. Superficie: 325 ha. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée. A l’est: le méridien Lambert 305 sur une profondeur de 1500 m Au sud: la parallèle 330 de Lambert sur une distance de 2000 m en traversant l’Oued Zerrifa. A l’ouest : le méridien Lambert 303 sur une profondeur de 650 m. Superficie: 220 ha. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée, A l’est: la Koubaâ de Sidi Mansour, Au sud: la RN.11, A l’ouest: le Talweg de l’Oued El Macta. Superficie: 75,5 ha. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée, A l’est: le méridien Lambert 256: profondeur 250 m, Au sud: une ligne fictive sur une profondeur de: 500 m, A l’ouest: le méridien Lambert 253,2: profondeur 625 m. Superficie: 48 ha.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1331 WILAYA DE MOSTAGANEM (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE Oureah Sablettes Mazagran et Hassi Mameche A pour délimitation : Stidia (Partie ouest) Kharouba Mostaganem Cheliff Plage Mostaganem Sidi Ali (Cheliff-ouest) et Abdelmalek Ramdane (Cheliff-est) : Cap Ivi Abdelmalek Sidi Ali Ramdane Au nord : le Talweg du petit oued dont l’embouchure correspond à la parallèle 291,6, Au nord-est: les limites des falaises sur une profondeur de 700 m, Au sud-est: elle suit le tracé de la route nationale jusqu’à la route qui relie la ville d’Ouréah à la plage, ou dans sa partie sud, et suit une distance de 3200 m, elle se rétrécie à une bande de 250 m de large. Superficie: 240 ha. A pour délimitation: Au nord: sa limite se trouve à 570 m, au nord de la pointe Kharoub et s’étend sur 250 m vers l’intérieur. Au sud : du promontoire situé à 200 m au nord-ouest de la Bifurcation de la route qui longe la plage, la limite s’étend sur une profondeur de 250 m, A l’est: une ligne fictive presque parallèle à la côte et distante de celle-ci de 250 m, A l’ouest: la mer Méditerranée. Superficie: 41,3 ha. A pour délimitation : Au nord: la pointe de Kharouba sur 570 m et une profondeur de 250 m, A l’est: la RN.11 en s’éloignant de la côte de 250 m, Au sud: la parallèle 303 à 127 m et une profondeur de 250 m, A l’ouest: la mer Méditerranée. Superficie: 525 ha. A pour délimitation : Au nord-nord-ouest : la mer Méditerranée, A l’est: le méridien Lambert 278, elle passe par la pointe rocheuse et descend perpendiculairement sur la RN.11 et à 240 m à l’Est du phare, Au sud: la Route Nationalen° 11. Sud-est. A l’ouest: le méridien Lambert 273,1. Superficie: 883 ha.

1332 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre 1988 WILAYA DE MOSTAGANEM (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA Kef Kadous Khadra (rive- Sidi Ali ouest de l’Oued Kaddous Achaagma (riveést de l’Oued Kaddous) Sidi Abdelkader Achaacha Sidi Ali Bahara Ouled Sidi Ali Bou Ghalem Ramdane Plage Abdelmalek Ramdane DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée, A l’est: le méridien Lambert 311,3 qui passe à 700 m de l’Oued Kaddous et pénètre sur une profondeür de 700 m, Au sud: la parallèle de Lambert 333,2 sur une distance de 1650 m, A l’ouest: le méridien de Lambert 309,7 sur une profondeur de 200 m. Superficie: 68 ha. A pour délimitation: Au nord la mer Méditerranée, A l’est: le méridien de Lambert sur une profondeur de 1700 m en traversant l’Oued Kramis, Au sud: une ligne fictive qui longe la côte à 900 m de profondeur et une distance de 3100 m, A l’ouest: le méridien Lambert 313 sur une profondeur de 800 m. Superficie: 300 ha. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée, A l’est: le méridien Lambert 326, le point situé à 1500 m de l’embouchure de l’Oued Aben Au sud: la RN.11, traverse les falaises en quittant la RN.11 et l’Oued Bezougert, A l’ouest: le méridien de Lambert 318,7 sur une profondeur de 375 m. Superficie: 360 ha. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée, A l’est: le méridien Lambert 283,2 qui passe à 2000 m de Kef Bou Ghetar, Au sud: par une ligne fictive en passant à 50 m du point de côte 50 et 80 et une profondeur de 750 m jusqu’à l’Oued, et traverse la route au point de côte 132 m et continue vers l’est sur une profondeur de 650 m, A l’ouest: par le méridien de Lambert 278,4 qui passe à 2500 m à partir de l’embouchure de l’Oued Quillis. Superficie: 182 ha.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1333 WILAYA DE MOSTAGANEM (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA Hadjadj-Plage Hadjadj Sidi Ali El Asfer Sidi Lakhdar Sidi Ali WILAYA DENOMINATION COMMUNE DAIRA Barrage Ksob M’Sila Source Belaibi DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée, A l’est: le Talweg de l’Oued Abid, Au sud: par une ligne fictive qui longe la côte à une distance de 600 m et sur une longueur de 7500 m, A l’ouest: le méridien Lambert 278,4 m. Superficie: 450 ha. A pour délimitation : Au nord et à l’ouest: la mer Méditerranée, Au sud-ouest : le Talweg de l’Oued Abid, A l’est et au sud: une ligne fictive qui suit le méridien lambert 291,1 à partir de la côte, jusqu’à l’Oued Abid. Superficie: 579 ha DE M’SILA DELIMITATION ET SUPERFICIE La zone d’expansion touristique est limitée par : Au nord : l’ouvrage du forage situé à 100 m en amont A l’est, la continuité de la terrasse jusqu’à 300 m à partir de l’Oued K’Sob A l’ouest, la route du forage Au sud, s’est ouverte jusqu’à une distance de 300 m, vers l’aval, sur les deux rives de l’Oued Superficie: 10 ha.

1334 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre 1988 WILAYA DE M’SILA (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA

Bou Saada Maadid Bou Saada Maadid Maadid Ouled Derradj DELIMITATION ET SUPERFICIE Au nord-est par la route qui relie la RN 46 et le CW 1 Au sud-est par le flanc du Djebel Kerdada Au nord-ouest par la zone de petites activités et services divers allant jusqu’à la R.N. 46 Au sud-ouest : la ligne fictive qui relie les points indiqués ci-dessous : A 750 m au sud-ouest du carrefour du C.W 1 mesurées sur ce même chemin. Point d’intersection des limites de la Z.H.U.N et de la zone d’activités (P.U.D) Superficie: 45 ha. Au nord: par le stade communal 4 A l’est: par la route de Bordj Bou Arréridj A l’ouest: par la coline culminant à environ 1200 m Au sud: par le centre ville de Maadid Superficie: 12 ha. WILAYA DE OUARGLA DENOMINATION COMMUNE DAIRA Plateau Hassi Messaoud Hassi Messaoud DELIMITATION ET SUPERFICIE La Z.E.T située au centre de la ville de Hassi Messaoud a pour délimitation : Au nord et à l’ouest : la route qui sépare la Cité des 1850 logements de la SONATRACH, la façade nord mesurant 465 m et la façade ouest 675 m. Au nord-est: la route qui relie la Cité des 1850 logements à la R.N.3 et à l’aéroport. Cette façade mesure 515 m. Au sud-est: une ligne brisée fictive qui mesure 1182 m et qui constitue l’entrée du plateau. Superficie: 41,52 ha.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1335 WILAYA DE OUARGLA (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE Puits Hassi Messaoud Hassi Messaoud La zone a pour délimitation : Merdjadja Touggourt Touggourt Temacine Temacine Touggourt Au sud-sud-ouest : la route qui mène vers la Cité des 1850 logements. Au Nord-nord-est : la ligne fictive droite parallèle à la R.N.3 et qui passe à une distance de 250 m de celle-ci. A l’est-sud-est: la ligne fictive droite parallèle à la limite ouest nord-ouest qui passe à une distance de 250 m de celle-ci. Superficie: 6,25 ha. La zone se situe autour du Lac Merdjadja. Elle a la forme d’une ellipse dont le tracé est constitué par la réunion des points situés : Au nord: à 75 m du Lac A l’est à 60 m du Lac Au sud: à 125 m du Lac A l’ouest: à 60 m du Lac Superficie : 16 ha. La zone entoure le Lac Sacré de Témacine et a pour délimitation: A l’ouest : une ligne fictive parallèle au côté ouest du canal A l’est : une ligne fictive parallèle au canal et à 220 m à son côté est qui s’étend sur une distance de 250 m Au nord : la lisière de la Palmeraie (375 m) Au sud: une ligne fictive perpendiculaire au canal qui passe à 425 m au sud de la limite nord et qui s’étend de 125 m à l’ouest et 250 m à l’est du canal Au nord-est : une ligne fictive (nord-ouest-sud-est) à partir du fond du canal rejoint la limite est sur une distance de 265 m Superficie : 14 ha.

1336 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE. 14 Décembre 1988 WILAYA DE OUARGLA (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA Ain Es Sahara Touggourt Touggourt Touggourt- Touggourt Touggourt Centre DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : Au nord-ouest: une ligne fictive droite qui longe la R.N.3 à 35 m au nord-ouest de celle-ci et qui s’étend sur une longueur de 975 m A l’est-nord-est : la piste qui mène à Témacine (585 m) Au sud-est : la ligne fictive droite parallèle à la ligne nord-ouest et à 370 m au sud-est de celle qui s’étend sur une longueur de 600 m Au sud-ouest : la ligne fictive droite perpendiculaire, aux limites nord-ouest et sud-est et qui mesure 370 m, sa distance du carrefour de la R.N.3 avec la piste qui dessine la limite est-sud est de 975 m Superficie: 29 ha. Cette zone est située au centre de l’agglomération de Touggourt. Elle est constituée par le terrain de l’ancien Hôtel << Transatlantique » et des terrains voisins dont une partie de la Palmeraie. A pour délimitation : Au nord : la rue qui passe entre l’Hôtel <<< Transatlantique » et le marché (680 m)., A l’est: une zone d’habitat nouvelle désignée dans le plan d’urbanisme directeur (220 m). Au sud: la Palmeraie distante du nord de 225 m et la zone d’habitat et d’équipement désignée dans le plan d’urbanisme directeur (640 m). A l’ouest: la rue qui mène du centre vers l’Hôtel <<< Oasis ». Superficie: 13,00 ha.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA WILAYA DENOMINATION COMMUNE DAIRA Madagh Ain Kerma Ain Turk Cap Blanc Ain Kerma Ain Turk 13. Andalouses • El Ançor Ain Turk Cap Falcon Ain Turk Ain Turk REPUBLIQUE ALGERIENNE 1337 D’ORAN DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée et Chaabet Béni Harriba A l’est et au nord : la côte jusqu’à une profondeur de 750 m Au sud: une ligne fictive à 100 m de profondeur du point Madaki A l’ouest: le Cap Marsa Madagh jusqu’à une profondeur de 750 m Superficie: 180 ha. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée A l’est: une ligne fictive qui part d’un point situé à 500 m de l’Oued El Kébir Au sud: la ligne fictive qui présente une profondeur de 1200 m à partir du rivage A l’ouest: la localité de Ain-Sférat Superficie: 312 ha. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée A l’ouest : la limite de la plage, jusqu’à la route à une profondeur de 750 m Au sud: elle suit le tracé de la route jusqu’à l’intersection des Andalouses A l’est: la limite qui s’éloigne de la route jusqu’au point situé à 100 m de profondeur qui longe la route parallèle à la côte. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée Au nord-est : la bretelle est à 150 m de profondeur Au nord-ouest: la plage de Bou-Sfer Superficie: 335 ha.

1338 JOURNAL OFFICIEL DE WILAYA DENOMINATION COMMUNE DAIRA Arzew Ain Franine Hassi Benokba Cap Carbon Arzew Arzew Kristel Sidi Benyebka Arzew Marsat Marsat Arzew El Hadjadj El Hadjadj LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre 1988 D’ORAN (Suite) DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : Au nord: la mer méditerranée A l’est: le talweg qui passe au point de côte 45 jusqu’au chemin de wilaya Au sud: elle suit le tracé du chemin de wilaya jusqu’au virage qui devie la route vers l’intérieur qui se situe au nord de Sidi Mohamed Belhabib). A l’ouest: du point de côté 131, elle suit le talweg jusqu’à la côte Superficie: 87 ha. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée Au nord-nord-ouest: la mer Méditerranée Au nord-est : le fort de la pointe qui rejoint la route sur 250 m de profondeur et suit le tracé jusqu’à Cap-Carbon. Au nord-ouest: Cap Carbon. Superficie: 105 ha. A pour délimitation : Au nord-est: l’agglomération de Kristel Au sud: Chaâbet et Bourchit. Au nord: Ain El Defla. Superficie: 110 ha. A pour délimitation: Au nord: La mer Méditerranée. A l’est: l’embouchure de la Macta. Au sud: une ligne qui suit le tracé de la voie ferrée. A l’ouest : la zone urbaine de Marsat El Hadjadj. Superficie: 410 ha.

14 Décembre, 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1339 WILAYA D’EL BAYADH DENOMINATION COMMUNE DAIRA El Bayadh El Bayadh WILAYA DENOMINATION COMMUNE DAIRA Djanet Djanet Djanet DELIMITATION ET SUPERFICIE Située à l’ouest de la ville d’El Bayadh, avec pour délimitation: Au nord: la forêt, A l’est: l’oued Mérire, Au sud: la ligne de moyenne tension, A l’ouest : la ligne de crêtes des buttes avancées des monts des Ksours (cette ligne fictive suit un tracé quasi-parallèle à l’oued Mérire à une distance moyenne de 280 mètres du Talweg de l’oued). Superficie: 33,8 hectares. D’ILLIZI DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation: Au nord: 3,5 km au nord du carrefour du village agricole d’Aïn Abarbar sur le C.W 342 à côté de 4 relais de télécommunications. Au sud: 500 mètres au sud des gravures rupestres très connues appelées « la vache qui pleure » à Tagherghert. A l’est: une bande moyenne de 2 km de large en parallèle au C.W 342 et la RN. 3 entre le point du nord et le point de 1 km au nord du carrefour entre la RN. 3 et le C.W 340. La limite continue 1 km en suivant la RN. 3 et 1 km. La piste vers l’ouest, suivant la piste Tagherghert, rejoint le point sud. A l’ouest : une bande en moyenne de 1 km de large en parallèle au C.W 342 entre le point nord et la RN. 3. La limite suit sur 2,5 km, la RN. 3 vers l’ouest. Elle rejoint après 4 km à la crête de l’Oued Edjer, en suivant la piste vers le sud de là jusqu’à le point du sud. Superficie totale: 8600 hectares.

1340 JOURNAL OFFICIEL DE LA WILAYA DE DENOMINATION COMMUNE DAIRA EL Karma Boumerdès El Karma Thénia (ex-Figuier) Zemmouri-ouest Thénia Zemmouri Zemmouri Zemmouri-est Zemmouri Zemmouri Leghata Cap Djinet Djinet Oued Sebaou Djinet REPUBLIQUE ALGERIENNE 44 Décembre 1988 BOUMERDES DELIMITATION ET SUPERFICIE Au nord: la mer Méditerranée ; Au şud: la RN. 24; A l’ouest: la ligne fictive qui passe par le Rocher Pourri perpendiculaire à la RN. 24; A l’est: le méridien Lambert 574,8. Superficie: 194 hectares. Au nord: la mer Méditerranée ; Au sud: la RN. 24 jusqu’à Saf Saf Nabi et puis la ligne fictive qui passe à 1700 mètres de la côte et parallèle à celle-ci; A l’est: la route reliant Zemmouri Bahri à la RN. 24; A l’ouest: le méridien Lambert 574,8. Superficie: 406 hectares. Au nord: la mer Méditerranée ; Au sud : la ligne fictive qui passe à 1700 mètres de la côte et parallèle à celle-ci à la partie ouest jusqu’au pont de l’Oued Boudissa. A partir de la RN. 24 et la ligne fictive qui passe à 2 km parallèle à la côte ; A l’ouest: la route reliant Zemmouri Bahri à la RN. 24; A l’est: l’Oued Isser. Superficie totale : 1862 hectares. Au nord : la mer Méditerranée ; A l’ouest: l’Oued Amara; A l’est: l’Oued El Arbaa; Au sud : la ligne fictive qui passe à 300 mètres au sud de la RN. 24 et parallèle à celle-ci: elle s’éloigne de 700 mètres au niveau de l’agglomération. Superficie totale : 463 hectares. Au nord: la mer Méditerranée; A l’est: l’Oued Sebaou; A l’ouest: l’Oued Arbaa; Au sud: la RN. 24. Superficie totale: 520 hectares.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1341 WILAYA DE BOUMERDES (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA Takdempt Dellys Dellys Saline Dellys Dellys Corso Corso Corso et Boumerdès El Karma Boumerdès Boumerdès Bordj El La Marsa Bordj El Bahri Bahri DELIMITATION ET SUPERFICIE Au nord: la mer Méditerranée ; A l’ouest: l’Oued Sebaou; A l’est: le méridien 605 (promontoire de Sidi Medjani; Au sud: la RN. 24. Superficie totale: 162,5 hectares. Au nord: la mer Méditerranée; A l’ouest: le méridien Lambert 613,5; Au sud: la RN. 24; A l’est: le méridien Lambert 610,5. Superficie: 137,5 hectares. Au nord: la mer Méditerranée; Au sud: la ligne fictive qui passe à 500 mètres parallèle à la côte au niveau du lit de l’Oued Boudouaou, elle englobe une profondeur de 800 mètres; A l’ouest: le méridien Lambert 565; A l’est: le méridien Lambert 5678. Superficie: 173 hectares. Au nord: la mer Méditerranée ; Au sud: la ligne fictive qui passe à 150 mètres parallèle à la côte et la RN. 24; l’Oued Boumerdès à la partie est; A l’ouest: le méridien Lambert 567,8; A l’est: la ligne fictive qui passe par le Rocher Pourri perpendiculaire à la RN. 24. Superficie: 175 hectares. Au nord: La zone militaire de Tamenfoust; Aú sud-ouest: l’Oued Hamiz; A l’est: le C.W. ° 249; A l’ouest: la mer Méditerranée. Superficie: 331,25 hectares.

1342 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre 1988 WILAYA DE BOUMERDES (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA La Marsa La Marsa et La Marsa Aïn Taya Aïn Taya Aïn Taya Ain Taya Aïn Chrob Ain Taya Ain Taya Boudouaou Boudouaou Boudouaou el Bahri el Bahri DELIMITATION ET SUPERFICIE Au nord: la mer Méditerranée ; Au sud: la RN. 24; A l’ouest: le méridien Lambert 549,5 ou le chemin qui reļie El Marsa à la RN. 24. Superficie: 162 hectares. A l’est: le méridien Lambert 552,1 ou le chemin dans Beïda qui relie Aïn Beïda à la RN. 24; Au nord: la mer Méditerranée, au sud: la ligne fictive qui passe à 600 mètres parallèle à la côte ; A l’ouest: le méridien Lambert 552,2; A l’est: le méridien Lambert 554,2. Superficie: 163 hectares. Au nord: la mer Méditerranée ; Au sud: la ligne fictive qui passe à 600 mètres parallèle à la côte jusqu’au méridien Lambert. Superficie: 881 hectares. Au nord: la mer Méditerranée ; Au sud: la ligne fictive qui passe à 600 mètres parallèle à la côte mais qui englobe une profondeur de 1200 mètres au niveau du lit de l’Oued; A l’ouest: la route reliant la ferme Liopez Charles à la RN. 24; A l’est: le méridien Lambert 565. Superficie: 419 hectares. WILAYA D’EL TARF DENOMINATION COMMUNE DAIRA Mafragh-Ouest Ben Amar Ben M’hid DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée ; A l’est: de l’embouchure de l’Oued Mafragh jusqu’à 750 mètres vers l’amont ; Au sud: du point du méandre de l’Oued Khchichi, situé à 875 mètres à l’ouest de la ferme, jusqu’à Oued. Mafragh en passant au sud de la zone dunaire ; A l’ouest : du méandre de l’Oued Khchichi, la limite descend perpendiculairement sur la côte. Superficie: 1150 hectares.

14 Décembre 1988 : JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1343 WILAYA D’EL TARF (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA Mafragh Est Berrihane Ben M’Hidi Hennaya A cheval sur A cheval sur 2 communes : Ben M’hidi et Berrihane à EL Kala l’ouest et El Kala à l’est Cap Rose El Kala El Kala DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée ; A l’est: la ligne fictive perpendiculaire à la côte, qui passe à 1750 mètres à l’ouest de la piste qui relie l’agglomération d’El Hennaya à la plage ; Au sud: une ligne fictive parallèle à la côte, qui passe à une profondeur de 1000 mètres et s’étend sur une distance de 14.700 mètres ; A l’ouest: de l’embouchure de l’Oued Mafragh jusqu’à 2250 mètres vers l’amont. Superficie: 1600 hectares. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée ; A l’est: une ligne fictive qui s’étend de la calle prisonnière à une profondeur de 1250 mètres ; Au sud: une ligne fictive parallèle à la côte, distante de celle-ci de 1000 mètres, et s’étend sur une distance de 8500 mètres ; A l’ouest: la ligne fictive perpendiculaire à la côte, qui passe à 2050 mètres à l’Ouest de la piste qui relie l’agglomération d’El Hennaya à la plage. Superficie: 870 hectares. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée ; A l’est: à partir du promontoire Hadjar Satara jusqu’à 1150 mètres en allant vers le sud, sud-est ; A l’ouest : de la baie de la calle prisonnnière vers le sud, sur une profondeur de 1125 mètres en passant sur le sommet de Djebel Toukouka; Au sud: une ligne fictive qui relie les 2 points de la délimitation est et ouest situés en profondeur en passant à 1875 mètres au sud de la baie de Caplione et à 250 mètres au sud de l’embouchure de Chabet Khelil. Superficie: 900 hectares.

1344 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre 1988 WILAYA D’EL TARF (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA La Messida A Cheval sur El Kala 2 communes : El Kala à l’ouest du canal et Souarekh à l’est du canal WILAYA DENOMINATION COMMUNE DAIRA El Oued El Oued El Oued WILAYA DENOMINATION COMMUNE DAIRA L’oued Sebt Messelmoun et Cherchell Messelmoun Gouraya DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée ; A l’est: la ligne fictive dont le traçé est décrit ci-dessous: la R.N. 44 à environ 900 mètres à l’est du pont sur le canal longé par la route d’accès vers la plage,

• le sommet de Redjel El Kef (179 mètres d’altitude) situé à environ 1200 mètres au sud-est de l’embouchure du canal, une ligne fictive dans le sens sud-ouest - nord-est sur une longueur de 800 mètres, le promontoire rocheux situé à environ 800 mètres de l’embouchure du canal; A l’ouest: la ligne fictive qui longe le canal à 140 mètres à l’ouest jusqu’à une distance de 1200 mètres de l’embouchure et qui suit un tracé parallèle à la côte súr une longueur de 1800 mètres et puis rejoint le promontoire rocheux Chett El Mellah. Superficie: 565 hectares. D’EL OUED DELIMITATION ET SUPERFICIE La zone d’expansion touristique (Z.E.T) est située à environ 2,5 km du centre-ville d’El Oued et à 1 km de la limite urbaine. La zone d’expansion touristique (Z.E.T) se trouve au sud-est de la R.N 16 et longe son rivage sur une distance de 700 m. Ses limites ouest et est, perpendiculaires à la route, atteignent respectivement 550 et 450 m à l’intérieur de l’erg oriental. La limite sud, sud-est s’éloigne de la route, à son milieu, de 675 m. Superficies: 67 hectares. DE TIPAZA DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation Au nord: la mer Méditérranée. A l’est: l’oued Messelmoun. Au sud: la R.N. 11. A l’ouest: La pointe de Ras Abdellah Mellal. Supeficie: 175 ha.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1345 WILAYA DE DENOMINATION COMMUNE DAIRA Bounam Gouraya Cherchell Bois Sacre Gouraya Cherchell Sidi Brahim Cherchell Gouraya et Larhat Oued Mellah Larhat Cherchell est et ouest Tipaza-Matares Tipaza Cherchell et Chenoua TIPAZA (Suite) DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation: Au nord: la mer Méditérranée. A l’est: la pointe de Ras Abdellah Mellal. Au sud:la R.N. 11. A l’ouest : la baie située à l’est de l’agglomération de Gouraya. Superficie: 19 ha. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditérranée. A L’est : une piste perpendiculaire à la R.N. 11 et à la mer distante de 1000 m du Bois Sacré. Au sud : une ligne fictive parallèle à la côte qui passe à une profondeur de 500 m et s’étend sur une distance de 1750 m. A l’ouest: l’Oued Ikletene. Superficie: 57 ha. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditérranée: A l’est: l’Oued Iklètene. Au sud: la R.N. 11. A l’ouest: une bande trés rétrécie située entre la mer et le Djebel Bou Djedis. Superficie: 69 ha. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditérranée. A l’est: le Djebel Boudrein. Au sud: la R.N. 11. i A l’ouest: la chaâba située à l’est de la ville de Larhat. Superficie: 61 ha. A pour délimitation: A l’est et au nord : La mer Méditérranée. Au nord-ouest : l’Oued Ifrène. A l’est: le cap situé à l’ouest de Tipaza. Cette délimitation rejoint la R.N. 11 en passant par le Château d’Eau. Au sud-est: la R.N. 11. Au sud-sud-ouest: le C.W 109. Superficie: 157 ha.

1346 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre 1988 WILAYA DE TIPAZA (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA Palm Beach Staouéli Zéralda et Azur Plage Zéralda Zéralda Zéralda Colonel-Haouès Douaouda Koléa Bouharoun Bouharoun Koléa DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : Au nord : la fôret de Sidi Fredj. A l’est: la limite qui se trouve sur une profondeur de 750 m. Au sud : une route goudronnée reliant la plage à la R.N.11. A l’ouest: la mer Méditerranée. Superficie: 75 ha. A pour délimitation : Au nord : par L’Oued Larhat. ! A l’est: une ligne fictive sur une profondeur de 750 m qui suit le tracé d’une piste. Au sud: le C.W 133. A l’ouest: la mer Méditerranée. Superficie: 93,5 ha. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée. A l’est: l’Oued Mazafran. Au sud: la R.N. 11. A l’ouest: l’agglomération de Douaouda-Marine. Superficie: 150 ha. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée. A l’est: à 250 m à l’ouest de Chaâbate Oued Saidya. Au sud: la R.N.11. A l’ouest: à 400 m à l’est de chaâbate Oued Raouraoui. Superficie: 13 ha.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1347 WILAYA DE DENOMINATION COMMUNE DAIRA La Fontaine Ain Benian Chéraga Chéraga- Chéraga Chéraga Plage Club des Pins Chéraga Chéraga Sahel Staouéli Zéralda (ex-Moretti) Sidi Fredj Staouéli Zéralda TIPAZA (Suite) DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation: Au nord: l’Oued Beni Messous. A l’est: la R.N. 11. Au sud: le complexe touristique du Club des Pins. A l’ouest: la mer Méditerranée. Superficie: 57 ha. A pour délimitation : Au nord: l’Oued Beni Messous. A l’est: la R.N. 11. Au sud: le complexe touristique du Club des Pins. A l’ouest: la mer Méditerranée. Superficie: 25 ha. A pour délimitation: Au nord : une piste qui relie la Plage des Dunes et la R.N.11. A l’ouest et au nord: la mer Méditérranée. A l’est: la R.N. 11. Au sud-est: l’Oued Bou Kora. Superficie: 150 ha. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditérranée. A l’est: une route goudronnée perpendiculaire qui relie Staoueli à la plage. Au sud : une route goudronnée qui relie le Club des Pins à Moretti. A l’ouest : l’hôtel El-Riadh. Superficie: 188 ha. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée. Elle prend l’ensemble du cap de Sidi Fredj. Au sud-est : une ligne fictive allant des limites est de l’hôtel El-Riadh, passe par l’intersection des routes allant vers Staquéli et Zéralda et continue vers le sud-ouest jusqu’à la côte. Superficie: 69 ha.

1348 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre 1988 WILAYA DE TIPAZA (Suite) DENOMINATION DAIRA COMMUNE Palm Beach Staouéli Zéralda et Azur Plage Zéralda Zéralda Zéralda Colonel-Haouès Douaouda Koléa Bouharoun Bouharoun Koléa DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : Au nord : la fôret de Sidi Fredj. A l’est: la limite qui se trouve sur une profondeur de 750 m. Au sud: une route goudronnée reliant la plage à la R.N.11. A l’ouest: la mer Méditerranée. Superficie: 75 ha. A pour délimitation: Au nord: par L’Oued Larhat. A l’est: une ligne fictive sur une profondeur de 750 m qui suit le tracé d’une piste. Au sud: le C.W 133. A l’ouest: la mer Méditerranée. Superficie: 93,5 ha. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée. A l’est: l’Oued Mazafran. Au sud: la R.N. 11. A l’ouest: l’agglomération de Douaouda-Marine. Superficie: 150 ha. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée. A l’est à 250 m à l’ouest de Chaâbate Oued Saidya. Au sud: la R.N.11. A l’ouest: à 400 m à l’est de chaâbate Oued Raouraoui. Superficie: 13 ha.

14 Décembre 1988. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1349 WILAYA DE TIPAZA (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA Tipaza Tipaza Cherchell Aghzout Larhat Cherchell / Damous Damous Cherchell Zéralda-ouest Zéralda Zéralda DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée. A l’est: l’Oued Magramane. Au sud: la R.N.11. A l’ouest: à 250 m à l’est du cimetière. Superficie: 87,5 ha. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée. A l’est: Chaâbate Tamlah. Au sud: la R.N. 11. A l’ouest: Chaâbate El Bahri. Superficie; 62, 5 ha. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée. A l’est: une ligne fictive qui passe à 650 m du nord de l’agglomération de Damous. Au sud-sud-est: par la R.N.11. A L’ouest: l’Oued Damous. Superficie: 75 ha. A pour délimitation: Au nord: la mer Méditerranée. A l’est: le complexe touristique de Zéralda. Au sud-est: la R.N.11. A l’ouest: l’Oued Mazafran. Superficie: 356 ha.

1350 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre 1988 WILAYA DE NAAMA DENOMINATION COMMUNE DAIRA Ain Sefra Ain Sefra Ain Sefra (El Mekhter) Sidi Boudjemia Ain Sefra Ain Sefra Ain Ourka Tiout Ain Sefra DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation: Au nord : les limites sud de la ville, au piémont des dunes de sable. A l’est: une ligne fictive distante de l’Hôtel Makhter de 200 m en moyenne. Au sud: une ligne fictive moyenne de 100 m distante de l’Hôtel Makhter. A l’ouest: par une ligne fictive moyenne de 200 m distante de l’Hôtel Makhter. Superficie: 20 ha. A pour délimitation: Au nord: les limites sud de la ville. Au nord-ouest: en bas de l’oued. A l’est-nord-est: le quartier de Sidi Boudjemia. A l’ouest sud-ouest: Une ligne fictive de 1300 m qui passe à une distance moyenne de 8000 m de la limite est, nord-est. Superficie: 52,5 ha. A pour délimitation: Au nord :une ligne fictive de 3400 m de longueur qui passe à 3800 m au nord de la route. A l’est: une ligne fictive de 5300 m de longueur qui passe à 1300 m à l’est de l’Oued Bouabdellah et au lieu de la bifurcation de la piste qui mène à Aïn Ouarka et la route. Au sud: une ligne fictive de 5200 m de longueur qui passe à la limite sud de l’agglomération de Aïn Ouarka. A l’ouest: la limite est constituée d’une ligne fictive qui prend départ à 1600 m à l’ouest de Aïn Ouarka, s’étend sur une distance de 1600 m vers le nord, puis 2500 m vers le nord-est parallèle à la route et continue vers le nord-nord-est sur une longueur de 2700 m, où elle rejoint la limite nord à 1200 m à l’ouest de Oued Bouabdellah. Superficie: 2324 ha.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1351 WILAYA DE AIN TEMOUCHENT DENOMINATION COMMUNE DAIRA Rachgoun Oulhaça Béni Saf Gheraba Chat el Hillal Sidi Safi Sidi Djelloul Sidi Ben Adda Terga Terga El Malah Sassel Ouled El Malah Boudjemaa DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée. A l’est : l’Oued Tafna. Au sud: la ligne de moyenne tension sur une profondeur de 900 m et les limites du maquis au sud-ouest sur une profondeur de 600 m. : A l’ouest :les limites du maquis. Superficie: 50 ha. A pour délimitation : Au nord-nord-ouest: la mer Méditerranée. Au nord-est: l’Oued El-Hallouf sur une distance de 250 m. Au sud-est : une ligne fictive qui traverse Chaabate El Dabane au nord-est sur une profondeur de 900 m, et l’Oued Sidi Mohamed au nord-ouest sur la même profondeur. Au sud-ouest: le promontoire de Sidi Djelloul. Superficie: 250 ha. A pour délimitation : A l’ouest-nord : la mér Méditerranée. Au nord: le terrain proposé pour la future centrale (300 m). Au sud: les falaises distantes de 1200 m de l’Oued El Hallouf. A l’est: une ligne fictive qui suit le cordon dunaire au sud-ouest, traverse Oued El Hallouf à 1700 m de profondeur et le C.W. 20 à 1200 m. Superficie: 120 ha. A pour délimitation : A l’ouest et au nord: la mer Méditerranée. Au nord: le promontoire de Sidi Mohamed sur 700 m de profondeur. A l’est: une ligne fictive qui traverse Oued Sassel, sur une profondeur de 700 m. Au sud: les limites de la plage. Superficie: 36 ha.

1352 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 14 Décembre 1988 WILAYA DE AIN TEMOUCHENT (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA Sbiaat El M’Said El Malah Bouzedjar Bouzedjar El Malah DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation: A l’ouest: la mer Méditerranée. Au nord: le Cap Figalo sur 1200 m. A l’est: les limites du rebord du plateau sur une distance de 1800 m. Au sud: Chaabate Elaricha sur 1200 m. Superficie: 180 ha. A pour délimitation : Au nord: la mer Méditerranée. Au nord-est: le promontoire de Haoud Es Sakoun. Au nord-ouest: Le promontoire de Bled Bou Dhelam. Au sud: une ligne fictive sur une profondeur moyenne de 500 m qui traverse par Chaabate Saadiya, Oued Dra, le C.W. menant à l’agglomération de Bouzedjar. Superficie: 400 ha.. WILAYA DE GHARDAIA DENOMINATION COMMUNE DAIRA Zelfana Zelfana Metlili DELIMITATION ET SUPERFICIE A pour délimitation: Au nord-est: la route reliant le village CAPER à Zelfana et jusqu’à l’intersection avec la route de Ouargla. Au sud-est: Une ligne fictive parallèle à la route de Ouargla distante de celle-ci de 50 m et allant de l’intersection à 900 m vers le sud-ouest. Au sud-ouest: une ligne fictive qui passe à 25 m au nord-ouest et parallèlement à la palmeraie. Elle s’étend sur une distance de 1300 m. Au nord-ouest: une ligne fictive d’une longueur de 550 m parallèle à la piste qui relie la palmeraie à l’agglomération et distante d’elle de 210 m. Superficie: 86 ha.

14 Décembre 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 1353 WILAYA DE GHARDAIA (Suite) DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE Guerrara Guerrara Berriane A. pour délimitation : Au nord-est : une ligne fictive de 200 m de longueur qui longe la piste située à 60 m au nord-est de la source thermale. Au nord-ouest: une ligne fictive de 275 m de longueur parallèle à la piste qui relie l’agglomération de Guerrara aux dunes situées à son sud-ouest. La limite est éloignée de la piste de 150 m. Au sud-est: une ligne fictive d’orientation nord-est et sud-ouest d’une longueur de 250 m qui passe à proximité de la palmeraie. Au sud: une ligne fictive d’orientation est-ouest d’une longueur de 175 m. Au sud-ouest : la limite contourne une petite palmeraie à l’aide de 2 lignes qui forment un angle droit laissant la palmeraie à l’extérieur de la Z.E.Τ. A l’ouest : une ligne fictive de 125 m d’une orientation nord-sud qui relie la limite nord-ouest à la limite sud-ouest à un point situé au nord-ouest de la palmeraie. Superficie: 40 ha. Imprimerie Officielle 7, 9 et 13 avenue Abdelkader Ben Barek - Alger