Décret n° 84-211 معدَّل

Décret n° 84-211 du 18 août 1984 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université d'Oran

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1995 معدَّل Décret exécutif n° ⁦95-211⁩ Décret exécutif n° ⁦95-211⁩ 1998 معدَّل Décret exécutif n° ⁦98-384⁩ Décret exécutif n° ⁦98-384⁩ 1998 أُلغي جزئيًا Décret exécutif n° ⁦98-384⁩ Décret exécutif n° ⁦98-384⁩ 2004 معدَّل Décret exécutif n° ⁦04-243⁩ Décret exécutif n° ⁦04-243⁩ 2004 معدَّل Décret exécutif n° ⁦04-244⁩ Décret exécutif n° ⁦04-244⁩ 2012 معدَّل Décret exécutif n° ⁦12-271⁩ Décret exécutif n° ⁦12-271⁩ 2014 معدَّل Décret exécutif n° ⁦14-262⁩ Décret exécutif n° ⁦14-262⁩ 2017 تُمِّم Décret exécutif n° ⁦17-77⁩ Décret exécutif n° ⁦17-77⁩ 2022 تُمِّم Décret exécutif n° ⁦22-387⁩ Décret exécutif n° ⁦22-387⁩ 2022 معدَّل Décret exécutif n° ⁦22-387⁩ Décret exécutif n° ⁦22-387⁩ 2024 معدَّل Décret exécutif n° ⁦24-329⁩ Décret exécutif n° ⁦24-329⁩
Décret n° 84-211

عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة

يستشهد به · في التأشيرات

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  1. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 95-211

    « L'article 2 du décret exécutif n° 84-211 du 18 août 1984, susvisé, est modifié et complété comme suit : << Art. 2. le nombre et la vocation des instituts composant l'université d'Oran sont fixés comme suit : un institut »

  2. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 24-329

    « Les dispositions des articles 2 et 3 du décret n° 84-211 du 18 août 1984, modifié et complété, susvisé, sont modifiées, complétées et rédigées comme suit : « Art. 2. — ................. (sans changement) ................ »

  3. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 04-243

    « L’article 1er du décret n° 84-211 du 18 août 1984, modifié et complété, susvisé, est modifié comme suit : “Article 1er. — L’université d’Oran est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionne »

  4. تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 22-387

    « Les dispositions de l'article 2 du décret n° 84-211 du 18 août 1984, modifié et complété, susvisé, sont complétées et rédigées comme suit : « Article 2. — ............ (sans changement)...................... Le nombre et »

  5. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 22-387

    « Les dispositions de l'article 3 du décret n° 84-211 du 18 août 1984, modifié et complété, susvisé, sont modifiées, complétées et rédigées comme suit : « Art. 3. — .................. (sans changement) .................... »

  6. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 98-384

    « 21 du décret exécutif n° 98-253 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 susvisé, le présent décret a pour objet de modifier le décret n° 84-211 du 18 août 1984 »

  7. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 04-244

    « L’article 3 du décret n° 84-211 du 18 août 1984, modifié et complété, susvisé, est modifié comme suit : “Art. 3. — Outre les membres cités à l’article 10 du décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspond »

  8. أُلغي جزئيًا بموجب Décret exécutif n° 98-384

    « Les dispositions de l'article 2 du décret n° 84-211 du 18 août 1984 susvisé sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes : "Art. 2. En application de l'article 2 du décret exécutif n° 98-253 du 24 Rabie Eth »

  9. تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 17-77

    « L’article 2 du décret n° 84-211 du 18 août 1984, modifié, susvisé, est complété et rédigé comme suit : « Art. 2. — ............... (sans changement)............ Le nombre et la vocation des facultés et instituts composan »

  10. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 14-262

    « L'article 2 du décret n° 84-211 du 18 août 1984, modifié et complété, susvisé, est modifié et rédigé comme suit : "Art. 2. — Conformément aux dispositions de l'article 3 du décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania »

  11. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 12-271

    « L'article 2 du décret n° 84-211 du 18 août 1984, modifié et complété, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit : « Art. 2. — Conformément aux dispositions de l'article 3 du décret exécutif n° 03-279 du 24 Joum »

نصوص تستند إليه في تأشيراتها (17)
  • Décret exécutif n° 24-329

    Décret exécutif n° 24-329 du 29 Rabie El Aouel 1446 correspondant au 3 octobre 2024 modifiant et complétant le décret n° 84-211 du 18 août 1984 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université d'Oran 1

  • Décret exécutif n° 22-387

    Décret exécutif n° 22-387 du 26 Rabie Ethani 1444 correspondant au 21 novembre 2022 modifiant et complétant le décret n° 84-211 du 18 août 1984 relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’université d’Oran 1

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 9 Dhou El Kaâda 1443 correspondant au 9 juin 2022 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’université d’Oran 1

  • Décret exécutif n° 17-77

    Décret exécutif n° 17-77 du 18 Joumada El Oula 1438 correspondant au 15 février 2017 complétant le décret n° 84-211 du 18 août 1984 relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’université d’Oran 1

  • Décret exécutif n° 14-261

    Décret exécutif n° 14-261 du 27 Dhou El Kaada 1435 correspondant au 22 septembre 2014 portant création de l'université d'Oran 2

  • Décret exécutif n° 14-262

    Décret exécutif n° 14-262 du 27 Dhou El Kaada 1435 correspondant au 22 septembre 2014 modifiant le décret n° 84-211 du 18 août 1984 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université d'Oran

  • Décret exécutif n° 12-271

    Décret exécutif n° 12-271 du 8 Chaâbane 1433 correspondant au 28 juin 2012 modifiant et complétant le décret n° 84-211 du 18 août 1984 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université d'Oran

  • Décret exécutif n° 04-243

    Décret exécutif n° 04-243 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 août 2004 modifiant le décret n° 84-211 du 18 août 1984, modifié et complété, relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’université d’Oran

  • Décret exécutif n° 98-384

    Décret exécutif n° 98-384 du 13 Chaâbane 1419 correspondant au 2 décembre 1998 modifiant le décret n° 84-211 du 18 août 1984 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université d'Oran

  • Décret exécutif n° 95-211

    Décret exécutif n° 95-211 du 8 Rabie El Aouel 1416 correspondant au 5 août 1995 modifiant et complétant l'article 2 du décret n° 84-211 du 18 août 1984 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université d'Oran

  • Décret exécutif n° 92-52

    Décret exécutif n° 92-52 du 12 février 1992 portant transfert des biens, droits, obligations et personnels de l'annexe de l'institut algérien du pétrole (I.A.P.), sise à Oran Sénia à l'université d'Oran

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 26 mai 1987 fixant l'organisation administrative de l'université d'Oran, p180

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 20 avril 1987 fixant le nombre de filières et la répartition des effectifs entre elles à l'Institut national d'enseignement supérieur en civilisation islamique d'Oran

  • Décret n° 87-134

    Décret n° 87-134 du 2 juin 1987 modifiant et complétant le décret n° 73-44 du 28 février 1973 portant organisation des études en vue du diplôme d'orthophoniste

  • Arrêté

    Arrêté du 11 avril 1987 portant organisation du concours d'accès aux établissements d'enseignement supérieur en informatique

  • Décret n° 84-216

    Décret n° 84-216 du 18 août 1984 portant création d'un institut national d'enseignement supérieur en sciences médicales à Oran

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du ler septembre 1984 portant rattachement de l'institut national d'enseignement supérieur en sciences médicales d'Oran à l'université d'Oran

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