Décret exécutif n° 12-271 du 8 Chaâbane 1433 correspondant au 28 juin 2012 modifiant et complétant le décret n° 84-211 du 18 août 1984 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université d'Oran

L'article 2 du décret n° 84-211 du 18 août 1984, modifié et complété, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit :

« Art. 2. — Conformément aux dispositions de l'article 3 du décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003, modifié et complété, susvisé, le nombre et la vocation des facultés et instituts composant l'université d'Oran sont fixés comme suit :

— faculté des sciences exactes et appliquées ;

— faculté des sciences de la nature et de la vie ;

— faculté de droit ;

— faculté de médecine ;

— faculté des sciences économiques, des sciences de gestion et des sciences commerciales ;

— faculté des lettres, des langues et des arts ;

— faculté des sciences sociales ;

— faculté des sciences humaines et de la civilisation islamique ;

— faculté des sciences de la terre, de la géographie et de l’aménagement du territoire ;

— institut de maintenance et de sécurité industrielle ».

L'article 4 du décret n° 84-211 du 18 août 1984, modifié et complété, susvisé, est modifié et rédigé comme suit :

« Art. 4. — Conformément aux dispositions de l'article 25 du décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003, modifié et complété, susvisé, le rectorat de l'université comprend, outre le secrétariat général et la bibliothèque centrale, quatre (4) vice-rectorats respectivement chargés des domaines suivants : 14 Chaâbane 1433 JOURNAL OFFICIEL DE 4 juillet 2012

— la formation supérieure du premier et deuxième cycles, la formation continue et les diplômes, et la formation supérieure de graduation ;

— la formation supérieure de troisième cycle, l'habilitation universitaire, la recherche scientifique, et la formation supérieure de post-graduation ;

— les relations extérieures, la coopération, l'animation, la communication et les manifestations scientifiques.

— le développement, la prospective et l’orientation ».

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 8 Chaâbane 1433 correspondant au 28 juin 2012.

Ahmed OUYAHIA. ————★————