Décret n° 84-129 du 19 mal 1984 fixant les attributions du ministre de la jeunesse et des sports et celles du vice-ministre chargé des sports
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شجرة النص
عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
يؤثر في · نصوص يعدّلها أو يلغيها
يستشهد به · في التأشيرات
سجل التعديلات
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أُلغي بموجب Décret exécutif n° 90-118
« Sont abrogées les dispositions du décret n° 84-129 du 19 mai 1984 »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (10)
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Décret exécutif n° 90-118
Décret exécutif n° 90-118 du 30 avril 1990 fixant les attributions du ministre de la jeunesse, p
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Décret exécutif n° 88-254
Décret exécutif n° 88-254 du 31 décembre 1988 portant création du comité d'organisation de la dix septième (17ème) coupe d'Afrique des Nations de football
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Décret exécutif n° 89-12
Décret exécutif n° 89-12 du 14 février 1989 portant organisation, création et fonctionnement d'un centre national d'information et de documentation sportive
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Décret exécutif n° 89-13
Décret exécutif n° 89-13 du 14 février 1989 portant création, organisation et fonctionnement d'un centre national d'information et d'animation de la jeunesse
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Décret n° 86-221
Décret n° 86-221 du 26 août 1986 portant organi- sation et sanction de la formation des édueateurs sportifs exerçant à temps partiel au sein des structures du mouvement sportif national
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Décret n° 86-341
Décret n° 86-341 du 23 décembre 1986 fixant les conditions de création, d'organisation et de fonctionnement des centres de vacances et de loisirs pour jeunes
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 13 juin 1985 portant création d'une commission sectorielle de tutelle pédagogique sur les établissements de formation supérieure relevant du ministère de la jeunesse et des sports
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Décret n° 85-67
Décret n° 85-67 du 6 avril 1985 portant organisation des festivals nationaux de la jeunesse
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Décret n° 85-134
Décret n° 85-134 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 13 juin 1984 relatif à l'organisation des bureaux de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports
النصوص التي يعدّلها هذا النص أو يلغيها
- يلغي Décret n° 81-71
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