Décret n° 82-388 du 27 novembre 1982 portant institution du STUD-BOOK algérien

Il est institué, au ministère de l'agriculture et de la révolution agraire, un registrematricule pour l'inscription des chevaux de race pure existant en Algérie, composé de livres généalogiques consacrés à chaque race.

L'ensemble de ces livres constitue le STUD-BOOK algérien.

Sont reconnus de race pure et admis à l'inscription, les chevaux de race, pur sang arabe, REPUBLIQUA ALGERIENNE 1531 pur sang anglais, de race barbe et les produits de croisement et de métissage des races arabe et barbe dont les ascendants sont déjà inscrits.

Il est institué, au niveau du ministère de l'agriculture et de la révolution agraire, une commission dite commission nationale de STUD- BOOK, chargée de vérifier les titres produits, à l'appui de chaque demande d'inscription, de prononcer, le cas échéant, les inscriptions et de contrôler la tenue des registres.

La composition et le fonctionnement de la commission nationale du STUD-BOOK sont fixés par arrêté du ministre de l'agriculture et de la révolution agraire.

La tenue du STUD-BOOK est assurée par le directeur - général de l'institut de développement de l'élevage équin; pour chaque race reconnue, un tome du STUD-BOOK est publié tous les trois ans.

Dans l'intervalle de deux publications, la mise à jour est réalisée par un supplément annuel.

Un sujet peut être inscrit au STUD-BOOK, en qualité de produit ou de reproducteur, dans les conditions ci-après définies.

Le sujet présentant la qualité de produits ne peut être inscrit que dans le registre d'une seule race.

Les sujets nés et élevés en Algérie figurent à la suite du nom de leur mère. 1 Les sujets importés figurent dans une section spéciale du registre.

Le sujet présentant la qualité de reproducteur peut être inscrit dans plusieurs registres.

Un étalon figure à la section des étalons de chacun des registres des races où sont inscrits ses produits.

Une poulinière figure à la section des poulinières du registre de la race de son produit.

Pour être inscrit à un des livres généalogiques, tout - cheval né en Algérie doit :

- avoir été déclaré, dans les quinze jours de sa naissance, au directeur du dépôt de reproducteur de la circonscription du lieu de naissance, avoir eu son signalement relevé sous la mère, avant le sevrage, par un agent habilité de l'institut de développement de l'élevage équin. avoir reçu un nom, répondre aux conditions particulières de chaque livre.

Peut également être inscrit, selon les conditions - particulières de chaque livre, tout cheval de race pure né hors d'Algérie.

Dans ce cas, la demande d'inscription est adressée, par le propriétaire, au directeur général de l'institut de développement de l'élevage équin et doit être | appuyée:

- des pièces certifiant les origines du cheval et son inscription à un STUD-BOOK étranger, du certificat sanitaire officiel délivré par le vétérinaire-inspecteur du poste-frontière d'entrée mentionnant, en outre, le signalement du cheval.

L'inscription est prononcée par la commission nationale du STUD-BOOK visée à l'article 3 du présent décret, après vérification des conditions d'identification et de l'authenticité des documents d'élevage.

Des arrêtés du ministre de l'agriculture et de la révolution agraire préciseront, en temps que de besoin, les modalités d'application du présent décret.

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 27 novembre 1982.

Chadli BENDJEDID