Décret n° 81-396

Décret n° 81-396 du 26 décembre 1981 fixant la liste des instituts de formation professionnelle

شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (2)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (13)
  • Décret exécutif n° 10-99

    Décret exécutif n° 10-99 du 2 Rabie Ethani 1431 correspondant au 18 mars 2010 fixant le statut-type des instituts de formation et d'enseignement professionnels (IFEP)

  • Décret exécutif n° 91-396

    Décret exécutif n° 91-396 du 22 octobre 1991 modifiant et complétant le décret exécutif n° 91-64 du 2 mars 1991 fixant la liste des centres de formation professionnelle et d'apprentissage

  • Décret exécutif n° 90-238

    Décret exécutif n° 90-238 du 28 juillet 1990 portant création d'un institut de formation professionnelle à Ouargla, p

  • Décret exécutif n° 90-237

    Décret exécutif n° 90-237 du 28 juillet 1990 portant statut type des instituts de formation professionnelle, p

  • Décret exécutif n° 90-329

    Décret exécutif n° 90-329 du 27 octobre 1990 portant création, organisation et fonctionnement de l'office national des travaux d'application de la formation professionnelle (O.N.T.A.F.P.)

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 19 octobre 1982 portant organisation interne des instituts de formation professionnelle

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 22 août 1983 relatif au recrutement du personnel enseignant contractuel et temporaire du ministère de la formation professionnelle

  • Décret n° 82-516

    Décret n° 82-516 du 25 décembre 1982 modifiant et complétant le décret n° 79-257 du 8 décembre 1979 portant statut particulier des professeurs spécialisés d'enseignement professionnel et abrogeant le décret n° 74-114 âu 10 juin 1974 portant statut particulier des inspecteurs de la formation professionnelle

  • Décret n° 82-481

    Décret n° 82-481 du 18 décembre 1982 portant création, organisation et fonctionnement de l'office des travaux d'application de la formation professionnelle d'Annaba

  • Décret n° 82-480

    Décret n° 82-480 du 18 décembre 1982 portant création, organisation et fonctionnement de l'office des travaux d'application de la formation professionnelle de Sidi Bel Abbès

  • Décret n° 82-479

    Décret n° 82-479 du 18 décembre 1982 portant création, organisation et fonctionnement de l'office des travaux d'application de la formation professionnelle de Sétif

  • Décret n° 82-478

    Décret n° 82-478 du 18 décembre 1982 portant création, organisation et fonctionnement de l'office des travaux d'application de la formation professionnelle de Rouiba (wilaya d'Alger)

  • Décret n° 82-195

    Décret n° 82-195 du 5 juin 1982 portant création

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.