Arrêté interministériel du 20 Rabie El Aouel 1423 correspondant au 2 juin 2002 portant organisation des services et des bureaux des directions de l’éducation au niveau des wilayas et de l’inspection académique de la wilaya d’Alger

En application des dispositions des articles 4, 7 et 8 du décret exécutif n° 90-174 du 9 juin 1990, modifié, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer l’organisation des services et des bureaux des directions de l’éducation au niveau des wilayas et de l’inspection académique de la wilaya d’Alger.

Dans les wilayas de Tindouf, Illizi, Tamenghasset et Naâma, la direction de l’éducation comprend, sous l’autorité du directeur de l’éducation :

1 - le service de la programmation et du suivi,

2 - le service de la scolarité et des examens,

3 - le service des personnels et de l’inspection,

4 - le service de la gestion des dépenses des personnels.

Le service de la programmation et du suivi comporte : a - le bureau de la programmation et de la carte scolaire, b - le bureau du suivi des constructions et des équipements scolaires, c - le bureau du budget, de l’action sociale et de la santé scolaire.

Le service de la scolarité et des examens comporte : a - le bureau de l’enseignement, b - le bureau de l’orientation et des examens, c - le bureau de l’animation culturelle et sportive.

Le service des personnels et de l’inspection comporte : a - le bureau des personnels, b - le bureau de la formation et de l’inspection.

Le service de la gestion des dépenses des personnels comporte : a - le bureau de la gestion des dépenses des personnels enseignants, b - le bureau de la gestion des dépenses des personnels administratifs et agents de service.

DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 50 13

Dans les wilayas de : El Bayadh, Laghouat, Ghardaïa, Adrar, Béchar et Tissemsilt, la direction de l’éducation comprend, sous l’autorité du directeur de l’éducation :

1 - le service de la programmation et du suivi,

2 - le service de la scolarité et des examens,

3 - le service des personnels et de l’inspection,

4 - le service de la gestion des dépenses des personnels.

Le service de la programmation et du suivi comporte : a - le bureau de la programmation et de la carte scolaire, b - le bureau du suivi des constructions et des équipements scolaires, c - Le bureau du budget et des services économiques, d - le bureau de l’action sociale et de la santé scolaire.

Le service de la scolarité et des examens comporte : a - le bureau de l’enseignement fondamental, b - le bureau de l’enseignement secondaire général et technique, c - le bureau de l’orientation et des examens, d - le bureau de l’animation culturelle et sportive.

Le service des personnels et de l’inspection comporte : a - le bureau des personnels enseignants, b - le bureau des personnels administratifs et agents de service, c - le bureau de la formation et de l’inspection.

Le service de la gestion des dépenses des personnels comporte : a - le bureau de la gestion des dépenses des personnels enseignants des 1er et 2ème cycles de l’enseignement fondamental, b - le bureau de la gestion des dépenses des personnels enseignants du 3ème cycle de l’enseignement fondamental et des personnels enseignants de l’enseignement secondaire général et technique, c - le bureau de la gestion des dépenses des personnels administratifs et agents de service.

Dans les wilayas de : Khenchela, Saida, Aïn Témouchent, Souk Ahras, El Tarf, Ouargla, El Oued, Guelma, Djelfa, Biskra et Tébessa, la direction de l’éducation comprend, sous l’autorité du directeur de l’éducation :

1 - le service de la programmation et du suivi,

2 - le service de la scolarité et des examens,

3 - le service des personnels,

4 - le service de la formation et de l’inspection,

5 - le service de la gestion des dépenses des personnels.

Le service de la programmation et du suivi comporte : a - le bureau de la programmation et de la carte scolaire, b - le bureau du suivi des constructions et des équipements scolaires, c - Le bureau du budget et des services économiques, d - le bureau de l’action sociale et de la santé scolaire.

Le service de la scolarité et des examens comporte : a - le bureau de l’enseignement fondamental, b - le bureau de l’enseignement secondaire général et technique, c - le bureau de l’orientation et des examens, d - le bureau de l’animation culturelle et sportive.

Le service des personnels comporte : a - le bureau des personnels enseignants des 1er et 2ème cycles de l’enseignement fondamental, b - le bureau des personnels enseignants du 3ème cycle de l’enseignement fondamental, et des personnels enseignants de l’enseignement secondaire général et technique, c - le bureau des personnels administratifs et agents de service, d - le bureau des pensions, des retraites et du contentieux.

Le service de la formation et de l’inspection comporte : a - le bureau de la formation, b - le bureau de l’inspection.

Le service de la gestion des dépenses des personnels comporte : a - le bureau de la gestion des dépenses des personnels enseignants des 1er et 2ème cycles de l’enseignement fondamental, b - le bureau de la gestion des dépenses des personnels enseignants du 3ème cycle de l’enseignement fondamental et des personnels enseignants de l’enseignement secondaire général et technique, c - le bureau de la gestion des dépenses des personnels administratifs et agents de service.

Dans les wilayas d’Oum El Bouaghi, Mostaganem, Mila, Relizane, Bordj Bou Arréridj, Annaba, Jijel, M’Sila, Sidi Bel Abbès, Mascara, Aïn Defla, Médéa, Bouira, Boumerdès, Chlef, Tipaza, Skikda et Tiaret, la direction de l’éducation comprend, sous l’autorité du directeur de l’éducation, assisté d’un secrétaire général : 21 juillet 2002

1 - le service de la programmation et du suivi,

2 - le service des finances et des moyens,

3 - le service de la scolarité et des examens,

4 - le service des personnels,

5 - le service de la formation et de l’inspection,

6 - le service de la gestion des dépenses des personnels.

Le service de la programmation et du suivi comporte : a - le bureau de la programmation et de la carte scolaire, b - le bureau du suivi des constructions et des équipements scolaires,

Le service des finances et des moyens comporte : a - le bureau du budget et de la comptabilité, b - le bureau du contrôle de la gestion financière des établissements, c - le bureau de l’action sociale et de la santé scolaire.

Le service de la scolarité et des examens comporte : a - le bureau de l’enseignement fondamental, b - le bureau de l’enseignement secondaire général et technique, c - le bureau des examens et des concours, d - le bureau de l’animation culturelle et sportive.

Le service des personnels comporte : a - le bureau des personnels enseignants des 1er et 2ème cycles de l’enseignement fondamental, b - le bureau des personnels enseignants du 3ème cycle de l’enseignement fondamental, et des personnels enseignants de l’enseignement secondaire général et technique, c - le bureau des personnels administratifs et agents de service, d - le bureau des pensions, des retraites et du contentieux.

Le service de la formation et de l’inspection comporte : a - le bureau de la formation, b - le bureau de l’inspection. c - le bureau de l’orientation et de l’évaluation, d - le bureau de la documentation et des archives.

Le service de la gestion des dépenses des personnels comporte : a - le bureau de la gestion des dépenses des personnels enseignants des 1er et 2ème cycles de l’enseignement fondamental, 10 Joumada El Oula 1423 JOURNAL OFFICIEL 21 juillet 2002 b - le bureau de la gestion des dépenses des personnels enseignants du 3ème cycle de l’enseignement fondamental, c - le bureau de la gestion des dépenses des personnels enseignants de l’enseignement secondaire général et technique, d - le bureau de la gestion des dépenses des personnels administratifs et agents de service.

Dans les wilayas de Tlemcen, Béjaïa, Constantine, Blida, Batna, Oran, Sétif, et Tizi Ouzou, la direction de l’éducation comprend, sous l’autorité du directeur de l’éducation, assisté d’un secrétaire général :

1 - le service de la programmation et du suivi,

2 - le service des finances et des moyens,

3 - le service de l’organisation pédagogique,

4 - le service des personnels,

5 - le service de la formation et de l’inspection,

6 - le service de l’orientation et des examens,

7 - le service de la gestion des dépenses des personnels.

Le service de la programmation et du suivi comporte : a - le bureau de la programmation et de la carte scolaire, b - le bureau du suivi des constructions et des équipements scolaires,

Le service des finances et des moyens comporte : a - le bureau du budget et de la comptabilité, b - le bureau du contrôle de la gestion financière des établissements, c - le bureau des moyens généraux, d - le bureau de l’action sociale et de la santé scolaire.

Le service de l’organisation pédagogique comporte : a - le bureau de l’enseignement fondamental, b - le bureau de l’enseignement secondaire général et technique, c - le bureau de l’animation culturelle et sportive.

Le service des personnels comporte : a - le bureau des personnels enseignants des 1er et 2ème cycles de l’enseignement fondamental, b - le bureau des personnels enseignants du 3ème cycle de l’enseignement fondamental, et des personnels enseignants de l’enseignement secondaire général et technique, c - le bureau des personnels administratifs et agents de service, d - le bureau des pensions, des retraites et du contentieux.

DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 50 15

Le service de la formation et de l’inspection comporte : a - le bureau de la formation, b - le bureau de l’inspection. c - le bureau de la documentation et des archives.

Le service de l’orientation et des examens comporte : a - le bureau des examens et concours, b - le bureau de l’orientation et de l’évaluation.

Le service de la gestion des dépenses des personnels comporte : a - le bureau de la gestion des dépenses des personnels enseignants des 1er et 2ème cycles de l’enseignement fondamental, b - le bureau de la gestion des dépenses des personnels enseignants du 3ème cycle de l’enseignement fondamental, c - le bureau de la gestion des dépenses des personnels enseignants de l’enseignement secondaire général et technique, d - le bureau de la gestion des dépenses des personnels administratifs et agents de service.

L’inspection académique de la wilaya d’Alger comprend :

- la direction des personnels,

- la direction de la programmation et du suivi,

- la direction de l’organisation pédagogique,

- la direction de l’orientation et de l’évaluation.

La direction des personnels comprend :

1 - le service des personnels enseignants des 1er et 2ème cycles de l’enseignement fondamental comportant : a - le bureau des personnels enseignants des daïras d’Alger-Est, b - le bureau des personnels enseignants des daïras d’Alger-Centre, c - le bureau des personnels enseignants des daïras d’Alger-Ouest.

2 - le service des personnels enseignants du 3ème cycle de l’enseignement fondamental comportant : a - le bureau des enseignants des mathématiques, des sciences naturelles et de technologie, b - le bureau des enseignants des lettres et langues, c - le bureau des enseignants des sciences sociales, de l’animation culturelle et de l’éducation physique et sportive.

3 - le service des personnels enseignants de l’enseignement secondaire général et technique comportant : a - le bureau des enseignants des mathématiques, des sciences physiques et des disciplines techniques, 16 N° 10 Joumada El Oula 1423 b - le bureau des enseignants des lettres et langues, c - le bureau des enseignants des sciences naturelles, des sciences sociales, de l’animation culturelle et de l’éducation physique et sportive.

4 - le service des personnels administratifs et agents de service comportant : a - le bureau des personnels de l’administration de l’inspection académique, b - le bureau des personnels administratifs et des personnels de gestion, c - le bureau des personnels techniques et des agents de service.

5 - Le service des pensions, des retraites et du contentieux comportant : a - le bureau des pensions et des retraites, b - le bureau du contentieux.

La direction de la programmation et du suivi comprend :

1 - le service de la programmation et des constructions scolaires comportant : a - le bureau de la programmation et de la carte scolaire, b - le bureau du suivi des constructions et des équipements scolaires.

2 - le service des finances et des moyens comportant : a - le bureau du budget et de la comptabilité, b - le bureau du contrôle de la gestion financière des établissements, c - le bureau des moyens généraux.

3 - le service de l’action sociale, culturelle et sportive comportant : a - le bureau de l’action sociale et de la santé scolaire, b - le bureau des activités culturelles et sportives.

4 - le service de la gestion des dépenses des personnels comportant : a - le bureau de la gestion des dépenses des personnels enseignants des 1er et 2ème cycles de l’enseignement fondamental, b - le bureau de la gestion des dépenses des personnels enseignants du 3ème cycle de l’enseignement fondamental, c - le bureau de la gestion des dépenses des personnels enseignants de l’enseignement secondaire général et technique, Imprimerie officielle, 7, 9 et 13 d - le bureau de la gestion des dépenses des personnels administratifs et agents de service.

La direction de l’organisation pédagogique comprend :

1 - le service de l’enseignement fondamental comportant : a - le bureau de l’organisation des 1er et 2ème cycles de l’enseignement fondamental, b - le bureau de l’organisation du 3ème cycle de l’enseignement fondamental.

2 - le service de l’enseignement secondaire comportant : a - le bureau de l’organisation de l’enseignement secondaire général, b - le bureau de l’organisation de l’enseignement secondaire technique,

La direction de l’orientation et de l’évaluation comprend :

1 - le service de la formation et de l’inspection comportant : a - le bureau de la formation, b - le bureau de l’inspection, c - le bureau de la documentation et des archives.

2 - le service de l’orientation et des examens comportant : a - le bureau de l’orientation et de l’évaluation, b - le bureau des examens et des concours.

Les dispositions de l’arrêté interministériel du 29 octobre 1990, susvisé, sont abrogées.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 20 Rabie El Aouel 1423 correspondant au 2 juin 2002.

P. le ministre des finances, Le ministre de l’éducation Le ministre délégué auprès nationale, du ministre des finances chargé du budget Boubekeur BENBOUZID.

Mohamed TERBECHE.

P. le Chef du Gouvernement et par délégation, Le directeur général de la fonction publique, Djamel KHARCHI.

Avenue Abdelkader Benbarek — Alger