Décret exécutif n° 94-169 du 5 Moharram 1415 correspondant au l'administration centrale du ministère de la culture

Sous l'autorité du ministre, l'administration centrale du ministère de la culture comprend:

1) Le cabinet du ministre composé de : un directeur de cabinet assisté de deux directeurs d'études et auquel sont rattachés, le bureau du courrier et le bureau des communiqués, un chef de cabinet, sept chargés d'études et de synthèse, trois attachés de cabinet.

2) Les structures suivantes : la direction du patrimoine culturel et des arts traditionnels, la direction des arts et des lettres, la direction des arts audiovisuels, de l'action culturelle et des loisirs; la direction de la réglementation et de la coopération, la direction de la planification et de la formation, la direction de l'administration des moyens.

La direction du patrimoine culturel et des arts traditionnels comprend :

- la sous-direction de la recherche archéologique et des études historiques, DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 40 17 la sous-direction des monuments, des sites historiques, des parcs nationaux et des musées, la sous-direction des arts traditionnels.

La direction des arts et des lettres comprend : la sous-direction des arts scéniques et lyriques, la sous-direction des beaux-arts et des arts plastiques, la sous-direction du livre, de la promotion des activités éditoriales et de la lecture publique, la sous-direction du soutien à la création et à la diffusion des œuvres artistiques et littéraires.

La direction des arts audiovisuels, de l'action culturelle et des loisirs comprend : la sous-direction de la promotion des arts audiovisuels, la sous-direction du soutien à la diffusion du film, la sous-direction de la promotion de l'action culturelle et du développement des loisirs, la sous-direction du soutien aux institutions et associations culturelles.

La direction de la réglementation et de la coopération comprend : la sous-direction de la réglementation, la sous-direction des études juridiques et du contentieux, la sous-direction de la coopération multilatérale,

- la sous-direction de la coopération bilatérale.

La direction de la planification et de la formation: la sous-direction des études, réalisations et du suivi des projets, la sous-direction des statistiques et de l'informatique, la sous-direction de la formation.

La direction de l'administration des moyens : la sous-direction des personnels, la sous-direction du budget, de la comptabilité et du contrôle,

- la sous-direction des moyens généraux,

- la sous-direction de la documentation et des archives.

Les structures du ministère exercent, chacune en ce qui la concerne, sur les organismes du secteur, les prérogatives et tâches qui leur sont confiées, dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires en vigueur. 18 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE

Les effectifs nécessaires au fonctionnement des structures et des organes de l'administration centrale du ministère de la culture sont fixés par arrêté conjoint du ministre de la culture, du ministre chargé des finances et de l'autorité chargée de la fonction publique.

L'organisation en bureaux de l'administration centrale est fixée par le ministre de la culture dans la limite de 2 à 4 bureaux par sous-direction.

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 5 Moharram 1415 correspondant au 15 juin 1994.

Mokdad SIFI.