Décret exécutif n° 90-169 du 2 juin 1990 portant augmentation du montant de la bourse

Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1422 correspondant au 9 juillet 2001 portant ouverture de la filière "Management du sport" et fixant la durée, le régime des études et les modalités de délivrance du diplôme de technicien supérieur en management du sport

Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1422 correspondant au 9 juillet méthodologie de l'entrainement sportif" et fixant la durée, le régime des de technicien supérieur en sciences et technologie du sport

Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1422 correspondant au 9 juillet 2001 portant ouverture de la filière "Théorie et méthodologie de l'entraînement sportif" et fixant la durée, le régime des études et les modalités de délivrance du diplôme d'études supérieures en sciences et technologie du sport

Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1422 correspondant au 9 juillet pédagogique à la jeunesse, chargé de l'information et de l'orientation 2001 portant ouverture de la filière "Conseiller " et fixant la durée, le régime des études et les modalités de délivrance du diplôme de conseiller pédagogique à la jeunesse

Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1422 correspondant au 9 juillet 2001 portant ouverture de la filière "Management du sport" et fixant la durée, le régime des études et les modalités de management du sport délivrance du diplôme d'études supérieures en

Décret exécutif n° 91-413 du 2 novembre 1991 fixant la composition, l'organisation et le fonctionnement du conseil communal des sports

Décret exécutif n° 90-170 du 2 juin 1990 fixant les conditions d'attribution des bourses et le montant des bourses