Décret exécutif n° 89-100 du 27 juin 1989 portant organisation de l'administration centrale du ministère des affaires religieuses

Arrêté du 13 Joumada El Oula 1415 correspondant au 18 octobre 1994 portant élection des représentants du personnel et désignation des représentants de l'administration aux commissions paritaires compétentes à l'égard des corps de fonctionnaires du ministère de la culture

Arrêté du 23 février 1993 portant délégation de signature au directeur de l'administration des moyens

Arrêtés du 14 novembre 1992 portant délégation de signature à des sous-directeurs. 1880

Arrêté du 14 novembre 1992 portant délégation de signature au directeur du 1880 la planification et de la formation

Arrêté du 07 avril 1992 portant délégation de signature au chef de cabinet du ministre des affaires religieuses

Arrêté du 27 octobre 1992 portant création d'une commission des œuvres sociales auprès du ministère des affaires religieuses

Arrêté du 5 septembre 1992 portant délégation de signature au directeur de cabinet

Décret exécutif n° 92-438 du 30 novembre 1992 modifiant et complétant le décret exécutif n° 91-83 du 23 mars 1991 portant création de la Nidhara des affaires religieuses et déterminant son organisation et son fonctionnement, P. 1779

Arrêté du 14 novembre 1992 portant délégation de signature au directeur de

Arrêté du 14 novembre 1992 portant délégation de signature au directeur de l'orientation religieuse et de l'enseignement Coranique

Décret exécutif n° 91-83 du 23 mars 1991 portant création de la Nidhara des affaires religieuses et déterminant son organisation et son fonctionnement