Décret exécutif n° 15-213 du 26 Chaoual 1436 correspondant au 11 août 2015 fixant les modalités d’application des dispositions statutaires relatives au sportif d’élite et de haut niveau

Décret exécutif n° 26-204 du 28 Dhou El Kaâda 1447 correspondant au 16 mai 2026 modifiant et complétant le décret exécutif n° 06-297 du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 fixant le statut des entraîneurs

Arrêté interministériel du 19 Dhou El Hidja 1445 correspondant au 25 juin 2024 modifiant l’arrêté interministériel du 10 Chaâbane 1442 correspondant au 24 mars 2021 fixant les conditions et modalités de mise en œuvre des mesures dérogatoires en matière d'accès, de promotion, d'intégration des sportifs d'élite et de haut niveau dans certains corps spécifiques gérés par le ministère chargé des sports et dans d'autres corps de l'administration publique, ainsi que leur détachement

Décret exécutif n° 24-365 du 5 Joumada El Oula 1446 correspondant au 7 novembre 2024 portant réorganisation des instituts nationaux de formation supérieure des cadres de la jeunesse et des sports

Arrêté interministériel du 13 Chaoual 1444 correspondant au 3 mai 2023 modifiant l’arrêté interministériel du 10 Chaâbane 1442 correspondant au 24 mars 2021 fixant les conditions et modalités de mise en œuvre des mesures dérogatoires en matière d'accès, de promotion et d'intégration des sportifs d'élite et de haut niveau dans certains corps spécifiques gérés par le ministère chargé des sports et dans d'autres corps de l'administration publique, ainsi que leur détachement

Décret exécutif n° 23-132 du 25 Chaâbane 1444 correspondant au 18 mars 2023 modifiant et complétant le décret exécutif n° l5-213 du 26 Chaoual 1436 correspondant au 11 août 2015 fixant les modalités d'application des dispositions statutaires relatives au sportif d'élite et de haut niveau

Arrêté du 10 Safar 1444 correspondant au 7 septembre 2022 fixant les modalités d’organisation, la durée et le contenu des programmes de la formation préparant du diplôme d’éducateur en activités physiques et sportives au profit des sportifs d’élite de la catégorie « C »

Arrêté interministériel du 10 Rabie El Aouel 1443 correspondant au 17 octobre 2021 fixant les modalités d’organisation, la durée et le contenu des programmes de la formation pour l’accès des athlètes d’élite et de haut niveau dans certains grades appartenant aux corps spécifiques gérés par le ministère chargé des sports

Arrêté interministériel du 10 Chaâbane 1442 correspondant au 24 mars 2021 fixant les conditions et modalités de mise en œuvre des mesures dérogatoires en matière d'accès, de promotion, d'intégration des sportifs d'élite et de haut niveau dans certains corps spécifiques gérés par le ministère chargé des sports et dans d'autres corps de l'administration publique, ainsi que leur détachement

Arrêté interministériel du 16 Joumada El Oula 1442 correspondant au 31 décembre 2020 complétant l’arrêté interministériel du Aouel Rabie El Aouel 1439 correspondant au 20 novembre 2017 fixant les conditions et les modalités de mise en œuvre des mesures dérogatoires en matière de participation des sportifs d’élite et de haut niveau aux concours et examens pour l’accès à certains corps de l’administration publique et en matière d’études et de formation dans le secteur de la jeunesse et des sports

Arrêté interministériel du 25 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 15 août 2020 fixant les modalités de suivi et d'évaluation du compte d'affectation spéciale n° 302-148 intitulé « Fonds national pour la préparation des athlètes d'élite et de haut niveau en prévision des dix-neuvièmes jeux méditerranéens d'Oran prévus en 2021 »

Arrêté interministériel du 25 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 15 août 2020 fixant la nomenclature des recettes et des dépenses du compte d'affectation spéciale n° 302-148 intitulé « Fonds national pour la préparation des athlètes d'élite et de haut niveau en prévision des dix-neuvièmes jeux méditerranéens d'Oran prévus en 2021 »

Arrêté interministériel du Aouel Rabie El Aouel 1439 correspondant au 20 novembre 2017 fixant les conditions et les modalités de mise en œuvre des mesures dérogatoires en matière de participation des sportifs d'élite et de haut niveau aux concours et examens pour l'accès à certains corps de l'administration publique et en matière d'études et de formation dans le secteur de la jeunesse et des sports

Arrêté du 7 Ramadhan 1437 correspondant au 12 juin 2016 fixant la liste des substances et des méthodes interdites dans le cadre de la lutte et du contrôle antidopage