Décret exécutif n° 13-81 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les missions et l’organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique

Arrêté du 8 Joumada Ethania 1447 correspondant au 29 novembre 2025 portant création du réseau thématique de recherche dans le domaine des plantes médicinales et aromatiques auprès de l'agence thématique de recherche en sciences de la santé et de la vie

Arrêté du 8 Joumada Ethania 1447 correspondant au 29 novembre 2025 portant création du réseau thématique de recherche dans le domaine de l'agriculture saharienne auprès de l'agence thématique de recherche en sciences de la santé et de la vie

Arrêté du 8 Joumada Ethania 1447 correspondant au 29 novembre 2025 portant création du réseau thématique de recherche dans le domaine de l'éducation et de la formation auprès de l'agence thématique de recherche en sciences sociales et humaines

Arrêté du 10 Rabie Ethani 1447 correspondant au 2 octobre 2025 portant création d’un réseau thématique de recherche dans le domaine de la sécurité hydrique auprès de l’agence thématique de recherche en sciences et technologie

Arrêté du 10 Rabie Ethani 1447 correspondant au 2 octobre 2025 portant création d’un réseau thématique de recherche dans le domaine de l’hydrogène auprès de l’agence thématique de recherche en sciences et technologie

Arrêté du 10 Rabie Ethani 1447 correspondant au 2 octobre 2025 portant création d’un réseau thématique de recherche dans le domaine des risques majeurs auprès de l’agence thématique de recherche en sciences et technologie

Arrêté du 10 Rabie Ethani 1447 correspondant au 2 octobre 2025 portant création d’un réseau thématique de recherche dans le domaine de l’économie circulaire auprès de l’agence thématique de recherche en sciences et technologie

Arrêté du 25 Moharram 1447 correspondant au 21 juillet 2025 portant création d'un réseau thématique de recherche dans le domaine des météorites auprès de l'agence thématique de recherche en sciences et technologie

Arrêté du 25 Moharram 1447 correspondant au 21 juillet 2025 portant création d'un réseau thématique de recherche dans le domaine de dessalement de l'eau de mer et des eaux saumâtres auprès de l'agence thématique de recherche en sciences et technologie

Arrêté du 25 Moharram 1447 correspondant au 21 juillet 2025 portant création d'un réseau thématique de recherche dans le domaine de l'intelligence artificielle auprès de l'agence thématique de recherche en sciences et technologie

Décret exécutif n° 23-410 du 6 Joumada El Oula 1445 correspondant au 20 novembre 2023 complétant le décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique

Arrêté interministériel du 16 Joumada Ethania 1443 correspondant au 19 janvier 2022 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du 15 Dhou El Kaâda 1432 correspondant au 13 octobre 2011 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique

Décret exécutif n° 21-134 du 24 Chaâbane 1442 correspondant au 7 avril 2021 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Décret exécutif n° 21-89 du 17 Rajab 1442 correspondant au 1er mars 2021 portant plan de développement pluriannuel pour la mise en œuvre des programmes nationaux de recherche scientifique et de développement technologique

Décret exécutif n° 19-233 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les conditions et modalités de création des réseaux thématiques de recherche

Décret exécutif n° 19-232 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement des agences thématiques de recherche

Décret exécutif n° 19-231 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les modalités de création, d'organisation et de fonctionnement des laboratoires de recherche

Décret exécutif n° 19-213 du 27 Dhou El Kaâda 1440 correspondant au 30 juillet 2019 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement de la conférence nationale des établissements publics à caractère scientifique et technologique

Arrêté du 18 Chaâbane 1440 correspondant au 24 avril 2019 portant délégation de signature au directeur général de la recherche scientifique et du développement technologique

Arrêté du 19 Chaâbane 1440 correspondant au 25 avril 2019 portant délégation de signature au directeur de l’administration et du financement de la recherche scientifique et du développement technologique

Arrêté du 19 Chaâbane 1436 correspondant au 7 juin 2015 portant délégation de signature au directeur de l'administration et du financement de la recherche scientifique et du développement technologique, à la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique

Arrêté du 19 Chaâbane 1436 correspondant au 7 juin 2015 portant délégation de signature au directeur général de la recherche scientifique et du développement technologique

Arrêté du 17 Chaâbane 1435 correspondant au 15 juin 2014 portant délégation de signature au directeur de l’administration et du financement de la recherche scientifique et du développement technologique, à la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique

Arrêté du 17 Chaâbane 1435 correspondant au 15 juin 2014 portant délégation de signature au directeur général de la recherche scientifique et du développement technologique

Arrêté interministériel du 22 Joumada El Oula 1435 correspondant au 24 mars 2014 portant organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique en bureaux

Décret exécutif n° 14-22 du 21 Rabie El Aouel 1435 correspondant au 23 janvier 2014 modifiant le décret exécutif n° 13-78 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique