Décret n° 88-90 ملغى

Décret n° 88-90 du 3 mai 1988 portant organisation des stages en milieu professionnel à l'intention des étudiants

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2005 معدَّل Décret exécutif n° ⁦05-178⁩ Décret exécutif n° ⁦05-178⁩ 2005 تُمِّم Décret exécutif n° ⁦05-178⁩ Décret exécutif n° ⁦05-178⁩ 2013 ملغى Décret exécutif n° ⁦13-306⁩ Décret exécutif n° ⁦13-306⁩
Décret n° 88-90

عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة

يستشهد به · في التأشيرات

سجل التعديلات

  1. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 05-178

    « Le présent décret a pour objet de modifier et de compléter le décret n° 88-90 du 3 mai 1988, »

  2. تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 05-178

    « Le décret n° 88-90 du 3 mai 1988 susvisé, est complété par un article 10 bis rédigé comme suit : “Art. 10 bis. — L’établissement d’enseignement et de formation supérieurs d’origine de l’étudiant prend en charge les frais »

  3. أُلغي بموجب Décret exécutif n° 13-306

    « Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret, notamment le décret n° 88-90 du 3 mai 1988, modifié et complété, »

نصوص تستند إليه في تأشيراتها (11)
  • Décret exécutif n° 13-306

    Décret exécutif n° 13-306 du 24 Chaoual 1434 correspondant au 31 août 2013 portant organisation des stages pratiques et en milieu professionnel à l'intention des étudiants

  • Décret exécutif n° 12-304

    Décret exécutif n° 12-304 du 16 Ramadhan 1433 correspondant au 4 août 2012 modifiant et complétant le décret exécutif n° 09-162 du 7 Joumada El Oula 1430 correspondant au 2 mai 2009 relatif à l'école nationale de santé publique

  • Décret exécutif n° 05-178

    Décret exécutif n° 05-178 du 8 Rabie Ethani 1426 correspondant au 17 mai 2005 modifiant et complétant le décret n° 88-90 du 3 mai 1988 portant organisation des stages des étudiants en milieu professionnel

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 19 Dhou El Hidja 1417 correspondant au 26 avril 1997 fixant la liste des filières concernées et la durée des stages correspondants organisés en milieu professionnel à l'intention des étudiants de l'école nationale d'application des techniques des transports terrestres (ENATT)

  • Décret exécutif n° 94-292

    Décret exécutif n° 94-292 du 19 Rabie Ethani 1415 correspondant au 25 septembre 1994 modifiant et complétant le décret exécutif n° 93-149 du 22 juin 1993 modifié et complété par le décret exécutif n° 93-344 du 28 décembre 1993 portant statut de la bibliothèque nationale

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 18 février 1993 fixant les filières et la durée des stages en milieu professionnel organisés à l'intention des étudiants des instituts nationaux de formation de techniciens supérieurs sous tutelle du ministère de l'habitat

  • Décret exécutif n° 93-344

    Décret exécutif n° 93-344 du 14 Rajab 1414 correspondant au 28 décembre 1993 modifiant et complétant le décret exécutif n° 93-149 du 22 juin 1993 portant statuts de

  • Décret exécutif n° 93-149

    Décret exécutif n° 93-149 du 22 juin 1993 portant statuts de la bibliothèque nationale

  • Décret exécutif n° 90-170

    Décret exécutif n° 90-170 du 2 juin 1990 fixant les conditions d'attribution des bourses et le montant des bourses

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 2 mai 1989 fixant la liste des filières concernées par les stages en milieu professionnel à l'intention des étudiants et la durée des stages correspondants, p

  • Arrêté

    Arrêté du 23 avril 1989 relatif à la nature, à l'évaluation et au contrôle des stages en milieu professionnel à l'intention des étudiants

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