Décret n° 83-476 ملغى

Décret n° 83-476 du 6 août 1983 portant organisation dès études à l'école nationale de Meftah pour la formation des cadres du Culte

تنبيه: ألغى نصٌّ لاحق هذا النص كليًا أو جزئيًا. راجع سجل التعديلات قبل الاعتماد عليه.

CHAPITRE I — DISPOSITIONS GENERALES

CHAPITRE II — REGIMES DES ETUDES

Section I — Imams des cinq prières

Section II — Imams prédicateurs

Section III — Imams hors-hiérarchie

CHAPITRE III — DUREE DE FORMATION

CHAPITRE IV — DISPOSITIONS DIVERSES

CHAPITRE V — DISPOSITIONS TRANSITOIRES

شجرة النص
سجل التعديلات
  1. أُلغي بموجب Décret exécutif n° 10-208

    « Sont abrogées les dispositions contraires au présent décret, notamment celles de l’ordonnance n° 71-64 du 22 septembre 1971 et du décret n° 83-476 du 6 août 1983, »

التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (7)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (7)
  • Décret exécutif n° 10-208

    Décret exécutif n°10-208 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 portant organisation et fonctionnement de l’école nationale de formation et de perfectionnement des cadres de l’administration des affaires religieuses et des wakfs

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 15 février 1989 portant organisation d'un concours pour l'accès à l'école nationale et aux instituts islamiques pour la formation des cadres du culte

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 11 avril 1988 portant organisation d'un concours pour l'accès à l'école nationale et aux instituts islamiques pour la formation des cadres du culte

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 7 mars 1987 portant organisation d'un concours pour l'accès à l'école nationale et aux instituts islamiques pour la formation des cadres du culte

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 2 avril 1986 portant organisation d'un concours pour l'accès à l'école nationale de Meftah et aux instituts islamiques pour la formation des cadres du culte

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 17 mars 1985 portant organisation d'un concours pour l'accès à l'école nationale de Meftah et aux instituts islamiques pour la formation des cadres du culte

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 12 avril 1984 portant organisation d'un concours pour la formation des Imams des cinq prières

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