Décret exécutif n° 19-232 معدَّل

Décret exécutif n° 19-232 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement des agences thématiques de recherche

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Décret exécutif n° 19-232

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  1. تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 21-205

    « Le décret exécutif n° 19-232 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement des agences thématiques de recherche, est complété par les articles 5 bis et 7 »

نصوص تستند إليه في تأشيراتها (26)
  • Arrêté

    Arrêté du 10 Rabie Ethani 1447 correspondant au 2 octobre 2025 portant création d’un réseau thématique de recherche dans le domaine de l’hydrogène auprès de l’agence thématique de recherche en sciences et technologie

  • Arrêté

    Arrêté du 10 Rabie Ethani 1447 correspondant au 2 octobre 2025 portant création d’un réseau thématique de recherche dans le domaine de la sécurité hydrique auprès de l’agence thématique de recherche en sciences et technologie

  • Arrêté

    Arrêté du 8 Joumada Ethania 1447 correspondant au 29 novembre 2025 portant création du réseau thématique de recherche dans le domaine de l'agriculture saharienne auprès de l'agence thématique de recherche en sciences de la santé et de la vie

  • Arrêté

    Arrêté du 8 Joumada Ethania 1447 correspondant au 29 novembre 2025 portant création du réseau thématique de recherche dans le domaine de l'éducation et de la formation auprès de l'agence thématique de recherche en sciences sociales et humaines

  • Arrêté

    Arrêté du 8 Joumada Ethania 1447 correspondant au 29 novembre 2025 portant création du réseau thématique de recherche dans le domaine des plantes médicinales et aromatiques auprès de l'agence thématique de recherche en sciences de la santé et de la vie

  • Arrêté

    Arrêté du 25 Moharram 1447 correspondant au 21 juillet 2025 portant création d'un réseau thématique de recherche dans le domaine de dessalement de l'eau de mer et des eaux saumâtres auprès de l'agence thématique de recherche en sciences et technologie

  • Arrêté

    Arrêté du 25 Moharram 1447 correspondant au 21 juillet 2025 portant création d'un réseau thématique de recherche dans le domaine des météorites auprès de l'agence thématique de recherche en sciences et technologie

  • Arrêté

    Arrêté du 10 Rabie Ethani 1447 correspondant au 2 octobre 2025 portant création d’un réseau thématique de recherche dans le domaine de l’économie circulaire auprès de l’agence thématique de recherche en sciences et technologie

  • Arrêté

    Arrêté du 10 Rabie Ethani 1447 correspondant au 2 octobre 2025 portant création d’un réseau thématique de recherche dans le domaine des risques majeurs auprès de l’agence thématique de recherche en sciences et technologie

  • Arrêté

    Arrêté du 25 Moharram 1447 correspondant au 21 juillet 2025 portant création d'un réseau thématique de recherche dans le domaine de l'intelligence artificielle auprès de l'agence thématique de recherche en sciences et technologie

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023 modifiant l’arrêté interministériel du 15 Dhou El Kaâda 1436 correspondant au 30 août 2015 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée des contrats des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre des agences thématiques de recherche

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 23 Joumada El Oula 1445 correspondant au 7 décembre 2023 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d’automobiles et des appariteurs au titre des agences thématiques de recherche

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 2 Rajab 1444 correspondant au 24 janvier 2023 portant création d’un service commun de recherche au sein de l’école supérieure en sciences biologiques d’Oran

  • Décret exécutif n° 23-410

    Décret exécutif n° 23-410 du 6 Joumada El Oula 1445 correspondant au 20 novembre 2023 complétant le décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 8 Safar 1444 correspondant au 5 septembre 2022 fixant la classification de l’agence thématique de recherche et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 18 Rabie El Aouel 1443 correspondant au 25 octobre 2021 modifiant l’arrêté interministériel du 15 Dhou El Kaâda 1436 correspondant au 30 août 2015 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre des agences thématiques de recherche

  • Décret exécutif n° 21-210

    Décret exécutif n° 21-210 du 8 Chaoual 1442 correspondant au 20 mai 2021 portant réorganisation et changement de la dénomination de l'agence thématique de recherche en sciences de la santé

  • Décret exécutif n° 21-89

    Décret exécutif n° 21-89 du 17 Rajab 1442 correspondant au 1er mars 2021 portant plan de développement pluriannuel pour la mise en œuvre des programmes nationaux de recherche scientifique et de développement technologique

  • Décret exécutif n° 21-208

    Décret exécutif n° 21-208 du 8 Chaoual 1442 correspondant au 20 mai 2021 portant réorganisation et changement de la dénomination de l’agence thématique de recherche en biotechnologie et sciences agroalimentaires

  • Décret exécutif n° 21-209

    Décret exécutif n° 21-209 du 8 Chaoual 1442 correspondant au 20 mai 2021 portant dissolution de l'agence thématique de recherche en sciences de la nature et de la vie

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 27 Joumada Ethania 1442 correspondant au 10 février 2021 fixant l’organisation administrative de l’agence thématique de recherche

  • Décret exécutif n° 21-205

    Décret exécutif n° 21-205 du 8 Chaoual 1442 correspondant au 20 mai 2021 complétant le décret exécutif n° 19-232 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement des agences thématiques de recherche

  • Décret exécutif n° 21-206

    Décret exécutif n° 21-206 du 8 Chaoual 1442 correspondant au 20 mai 2021 portant réorganisation de l’agence thématique de recherche en sciences et technologie

  • Décret exécutif n° 21-207

    Décret exécutif n° 21-207 du 8 Chaoual 1442 correspondant au 20 mai 2021 portant dissolution de l'agence thématique de recherche en sciences sociales et humaines

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 27 Moharram 1442 correspondant au 15 septembre 2020 modifiant l’arrêté interministériel du 15 Dhou El Kaâda 1436 correspondant au 30 août 2015 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre des agences de recherche

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 7 Moharram 1442 correspondant au 26 août 2020 portant création de services communs de recherche au sein du centre de recherche scientifique et technique en analyses physico-chimiques (C.R.A.P.C)

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