Décret exécutif n° 11-297 du 18 Ramadhan 1432 correspondant au 18 août 2011 portant création d'une école nationale et d'une école régionale des sports équestres
Article 1er
فتح المادةLe présent décret a pour objet de créer une école nationale des sports équestres à Blida, wilaya de Blida, en application des dispositions de l'article 7 du ALGERIENNE N° 48 24 Ramadhan 1432 24 août 2011 décret exécutif n° 09-15 du 14 Moharram 1430 correspondant au 11 janvier 2009 fixant les conditions de création, d'organisation et de fonctionnement des écoles sportives nationales et régionales spécialisées.
Article 2
فتح المادةL'école nationale des sports équestres dispose d'une école régionale dont le siège est fixé à Mascara, wilaya de Mascara.
Article 3
فتح المادةL'école nationale des sports équestres assure la formation des jeunes talents sportifs dans les disciplines suivantes :
— le saut d'obstacles,
— l'endurance,
— le dressage,
— le concours complet.
Article 4
فتح المادةL'école régionale des sports équestres de Mascara assure la formation des jeunes talents sportifs dans les disciplines suivantes :
— le saut d'obstacles,
— l'endurance,
— le dressage.
Article 5
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 18 Ramadhan 1432 correspondant au 18 août 2011.
Ahmed OUYAHIA.
DECISIONS INDIVIDUELLES
شجرة النص
يستند إلى · تأشيراته
يستشهد به · في التأشيرات
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (5)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (1)
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Décret exécutif n° 12-118
Décret exécutif n° 12-118 du 18 Rabie Ethani 1433 correspondant au 11 mars 2012 portant création d'une école nationale et d'une école régionale des sports olympiques
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