Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l'obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat

1. أُلغي بموجب Décret exécutif n° 22-208

   « universitaire, à l’exception des dispositions relatives aux étudiants cités aux articles 66, 67 et 68 ci-dessus, et le décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études »

• Décret exécutif n° 22-208

  Décret exécutif n° 22-208 du 5 Dhou El Kaâda 1443 correspondant au 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l'obtention des diplômes de l’enseignement supérieur

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 18 Ramadhan 1443 correspondant au 19 avril 2022 fixant l’organisation administrative de l’école nationale supérieure de conservation et de restauration des biens culturels et la nature de ses services techniques et leur organisation

• Décret exécutif n° 22-203

  Décret exécutif n° 22-203 du 24 Chaoual 1443 correspondant au 25 mai 2022 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement des instituts nationaux de formation supérieure de sages-femmes

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 30 Chaoual 1443 correspondant au 31 mai 2022 fixant les caractéristiques et les mentions du diplôme de master délivré aux diplômés de l'école supérieure de la sécurité sociale

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 2 Rabie Ethani 1443 correspondant au 7 novembre 2021 fixant les programmes pédagogiques des filières « Sciences géodésiques » et « Techniques spatiales », ainsi que les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation en vue de l’obtention du diplôme de second cycle à l’école nationale supérieure des sciences géodésiques et des techniques spatiales

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 18 Rabie Ethani 1443 correspondant au 23 novembre 2021 fixant les caractéristiques et les mentions des diplômes de licence et de master délivrés aux diplômés de l’école nationale supérieure du tourisme

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 21 Dhou El Hidja 1442 correspondant au 31 juillet 2021 fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation en vue de l’obtention du diplôme de master professionnalisant à l’école supérieure en sciences et technologie du sport de Dély Brahim

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 21 Dhou El Hidja 1442 correspondant au 31 juillet 2021 portant ouverture de la filière : « Entraînement sportif », spécialité : « Entrainement sportif d'élite » et de la filière : « Administration et gestion du sport », spécialité : « Gestion des infrastructures du sport », domaine : « Sciences et technologies des activités physiques et sportives » et fixant leurs programmes pédagogiques en vue de l'obtention du diplôme de master professionnalisant à l'école supérieure en sciences et technologie du sport de Dély Brahim

• Décret présidentiel n° 21-323

  Décret présidentiel n° 21-323 du 13 Moharram 1443 correspondant au 22 août 2021 portant création d’une école nationale supérieure en intelligence artificielle

• Décret présidentiel n° 21-322

  Décret présidentiel n° 21-322 du 13 Moharram 1443 correspondant au 22 août 2021 portant création d’une école nationale supérieure de mathématiques

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 23 Moharram 1443 correspondant au 1er septembre 2021 fixant l’organisation administrative de l’école nationale supérieure des sciences géodésiques et des techniques spatiales et la nature des services techniques et leur organisation

• Décret présidentiel n° 21-83

  Décret présidentiel n° 21-83 du 11 Rajab 1442 correspondant au 23 février 2021 portant réorganisation de l’institut des hautes études de sécurité nationale

• Décret exécutif n° 21-50

  Décret exécutif n° 21-50 du 14 Joumada Ethania 1442 correspondant au 28 janvier 2021 fixant les conditions et modalités d’obtention de l’habilitation universitaire

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 18 Safar 1442 correspondant au 6 octobre 2020 fixant les conditions de participation et les modalités d’organisation du concours d’accès à l’Ecole nationale supérieure maritime en vue de l’obtention du diplôme de Master

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 18 Safar 1442 correspondant au 6 octobre 2020 portant ouverture de la filière « Génie maritime » et fixant son programme pédagogique en vue de l’obtention du diplôme de Master, à l’Ecole nationale supérieure maritime

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 10 Safar 1442 correspondant au 28 septembre 2020 modifiant et complétant le tableau annexé à l'arrêté interministériel du 10 Joumada Ethania 1431 correspondant au 24 mai 2010 fixant le nombre de postes supérieurs des corps des enseignants chercheurs

• Arrêté

  Arrêté du 6 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 27 juillet 2020 fixant la liste des diplômes d’enseignement supérieur étrangers reconnus équivalents aux diplômes d’enseignement supérieur algériens

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 19 Chaoual 1441 correspondant au 11 juin 2020 portant ouverture de la filière « Technologies de l'information et de la communication et du numérique », spécialité : « Systèmes de télécommunications et réseaux », domaine : « Sciences et technologies » et fixant son programme pédagogique, en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur d'Etat à l’institut national de la poste et des technologies de l'information et de la communication

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 19 Chaoual 1441 correspondant au 11 juin 2020 portant ouverture de la filière « Télécommunications », spécialités : « Télécommunications et technologies numériques », « Télécommunications et réseaux IP » et « Systèmes de télécommunications », domaine : « Sciences et technologies » et fixant leurs programmes pédagogiques, en vue de l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat à l’institut national des télécommunications et des technologies de l’information et de la communication

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 7 Rajab 1441 correspondant au 2 mars 2020 portant ouverture de la filière « Sciences humaines / Archéologie », spécialité : « Conservation et restauration des biens culturels mobiliers », domaine « Sciences humaines et sociales » et fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation en vue de l’obtention du diplôme de master professionnalisant à l’école nationale de conservation et de restauration des biens culturels

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du Aouel Joumada Ethania 1440 correspondant au 6 février 2019 portant ouverture de la filière « Musique », spécialité « Musicologie », domaine « Arts » et fixant son programme pédagogique ainsi que les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation en vue de l’obtention du diplôme de licence professionnalisante à l’institut national supérieur de musique

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 7 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 8 août 2019 portant ouverture de la filière « arts du spectacle », spécialités « mise en scène » et « critique théâtrale» et de la filière « arts visuels », spécialité « direction de la photographie », domaine « arts » et fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation en vue de l’obtention du diplôme de master professionnalisant à l’institut supérieur des métiers des arts du spectacle et de l’audiovisuel

• Décret présidentiel n° 19-278

  Décret présidentiel n° 19-278 du 21 Safar 1441 correspondant au 20 octobre 2019 portant missions, organisation et fonctionnement de l’institut des hautes études de sécurité nationale

• Décret exécutif n° 19-231

  Décret exécutif n° 19-231 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les modalités de création, d'organisation et de fonctionnement des laboratoires de recherche

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 27 Dhou El Kaâda 1439 correspondant au 9 août 2018 portant ouverture de la filière « Arts visuels », spécialités « Arts plastiques » et « Design », domaine « Arts » et fixant les conditions d’accès, d’orientation et de réorientation, le contenu des programmes, la durée et le régime des études et la composition des jurys d’examen en vue de l’obtention du diplôme de master professionnalisant à l’école supérieure des Beaux-arts

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 11 Ramadhan 1439 correspondant au 27 mai 2018 complétant l’arrêté interministériel du 22 Chaoual 1437 correspondant au 27 juillet 2016 portant ouverture de la filière « arts du spectacle » spécialités « art de l’acteur » et « critique théâtrale » et de la filière « arts visuels » spécialité « prise de vue », domaine « arts » et fixant les conditions d’accès, d’orientation et de réorientation, le contenu des programmes, la durée et le régime des études et la composition des jurys d’examens en vue de l’obtention du diplôme de licence professionnalisante à l’institut supérieur des métiers des arts du spectacle et de l’audiovisuel

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 11 Joumada El Oula 1439 correspondant au 29 janvier 2018 fixant les conditions d'accès et le régime des études en vue de l'obtention du diplôme de licence académique à l'école nationale supérieure du tourisme

• Décret exécutif n° 18-263

  Décret exécutif n° 18-263 du 8 Safar 1440 correspondant au 17 octobre 2018 fixant les conditions d'octroi de la tutelle pédagogique et les modalités de son exercice sur les établissements de formation supérieure relevant d'autres départements ministériels

• Décret exécutif n° 18-95

  Décret exécutif n° 18-95 du Aouel Rajab 1439 correspondant au 19 mars 2018 fixant les conditions et modalités de reconnaissance des diplômes d’enseignement supérieur étrangers

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 11 Joumada El Oula 1439 correspondant au 29 janvier 2018 portant ouverture de la filière : « sciences de gestion », spécialités : « gestion agence de tourisme et de voyages », « management du développement durable du tourisme » « gestion de l'hébergement » et « gestion de la restauration » domaine : « sciences économiques, de gestion et commerciales » et fixant leurs programmes pédagogiques en vue de l'obtention du diplôme de licence académique à l'école nationale supérieure du tourisme

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• يلغي Décret exécutif n° 04-371