Décret exécutif n° 04-10 du 21 Dhou El Kaada 1424 correspondant au 14 janvier 2004 portant revalorisation du montant des pensions des moudjahidine et ayants droit de chouhada et de moudjahidine, des victimes civiles et des victimes d’engins explosifs, ainsi que leurs ayants droit
Article 1er
فتح المادةLe présent décret a pour objet de revaloriser le montant des pensions des moudjahidine et ayants droit de chouhada et de moudjahidine, des victimes civiles et des victimes d’engins explosifs ainsi que leurs ayants droit.
Article 2
فتح المادةLes montants des pensions sont fixés conformément au tableau annexé à l’original du présent décret.
Article 3
فتح المادةLes dispositions du présent décret prennent effet à compter du 1er janvier 2004.
Article 4
فتح المادةSont abrogées les dispositions contraires au présent décret.
Article 5
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 21 Dhou El Kaada 1424 correspondant au 14 janvier 2004.
Ahmed OUYAHIA.
DECISIONS INDIVIDUELLES Décret presidentiel du 14 Dhou El Kaada 1424 correspondant au 7 janvier 2004 portant changement de noms. ———— Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77-6° et 125 (alinéa 1er) ;
Vu l’ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l’état civil, notamment ses articles 55 et 56 ;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971, complété, relatif au changement de nom, notamment ses articles 3, 4 et 5 ;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةEst autorisé le changement de nom conformément au décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, aux personnes ci-après désignées :
Guerd Messaoud, en 1948 il avait 1 an à Reguiba (wilaya d’El Oued), acte de naissance n° 1527 et acte de mariage n° 94, dressé le 27 août 1973 à Reguiba (wilaya d’El Oued), et ses enfants mineurs : * Abdelbasset, né le 30 mai 1986 à Guemar (wilaya d’El Oued), acte de naissance n° 754, 25 Dhou El Kaada 1424 * Abbelfatah, né le 30 septembre 1988 à Guemar (wilaya d’El Oued), acte de naissance n° 1340, * Ouafa, née le 28 juin 1991 à Guemar (wilaya d’El Oued) acte de naissance n° 966, * Djahida, née le 3 mars 1994 à El Oued (wilaya d’El Oued) acte de naissance n° 1054, * Mebarka Chifa, née le 11 janvier 1998 à El Oued (wilaya d’El Oued), acte de naissance n° 204 qui s’appelleront désormais : El Hadj Ahmed Messaoud, El Hadj Ahmed Abdelbasset, El Hadj Ahmed Abdelfatah, El Hadj Ahmed Ouafa, El Hadj Ahmed Djahida, El Hadj Ahmed Mebarka Chifa.
Guerd Fatima Zohra, née le 13 octobre 1982 à Guemar (wilaya d’El Oued), acte de naissance n° 1049, qui s’appellera désormais : El Hadj Ahmed Fatima Zohra.
Guerd Brahim, né le 11 avril 1984 à Guemar (wilaya d’El Oued), acte de naissance n° 529, qui s’appellera désormais El Hadj Ahmed Brahim.
Lahouaiche Messaouda, née en 1964 à El Meniaa (wilaya de Ghardaia), acte de naissance n° 16 et acte de mariage n°1 dressé le 8 janvier 1985 à El Meniaa (wilaya de Ghardaia), qui s’appellera désormais Hamidi Messaouda.
Lahouaiche Zohra, née en 1967 à El Meniaa (wilaya de Ghardaia), acte de naissance n° 17, qui s’appellera désormais Hamidi Zohra.
Lahouaiche Ahmed, né le 21 février 1968 à Meniaa (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 157, qui s’appellera désormais : Hamidi Ahmed.
Lahouaiche Abdelkader, né le 15 janvier 1971 à El Meniaa (wilaya de Ghardaia), acte de naissance n° 52, qui s’appellera désormais : Hamidi Abdelkader.
Lahouaiche Boubakeur, né le 20 septembre 1975 à El Meniaa (wilaya de Ghardaia), acte de naissance n° 769 qui s’appellera désormais : Hamidi Boubakeur.
Lagraa Laid, né en 1963 à Messad (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 53 et acte de mariage n° 148 dressé le 21 février 1994 a Messad (wilaya de Djelfa) et ses enfants mineurs : * Amira, née le 17 novembre 1994 à Messad (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 2434, * Ramzi, né le 1er novembre 1996 à Messad (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 2140, * Faouzi, né le 1er novembre 1996 à Messad (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 2139, qui s’appelleront désormais : Jallal Laid, Jallal Amira, Jallal Ramzi, Jallal Faouzi.
Lagraa Mohamed, né le 3 Avril 1962 à Messad (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 16 et acte mariage n° 73 dressé le 5 avril 1989 à Messad (wilaya de Djelfa) et ses enfants mineurs : * Ahlam, née le 1er janvier 1990 à Messad (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 2, * Fateh, né le 16 août 1992 à Messad (wilaya de Djelfa), acte de naissance 1922, * Nawel, née le 11 mars 1994 à Messad (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 595, * Adel El Amine, né le 1er novembre 1996 à Messad (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 2126, qui s’appelleront désormais : Jallal Mohamed, Jallal Ahlam, Jallal Fateh, Jallal Nawel, Jallal Adel El Amine.
Lagraa Lazhari, né le 14 novembre 1957 à Messad (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 55 et acte de mariage n° 66 dressé le 18 février 1984 à Messad (wilaya de Djelfa), et ses enfant mineurs : * Sabah, née le 4 juillet 1984 à Messad (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 1357, * Amel, née le 6 avril 1987 à Messad (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 584, * Omar, né le 15 décembre 1988 à Messad (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 2171, * Aïcha, née le 16 décembre 1990 à Messad (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 2539, * Abd El Kader, né le 25 octobre 1993 à Messad (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 2465, qui s’appelleront désormais : Jallal Lazhari, Jallal Sabah, Jallal Amel, Jallal Omar, Jallal Aïcha, Jallal Abdelkader.
Lagraa Ahmed, né le 9 mars 1983 à Messad (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 533, qui s’appellera désormais : Jallal Ahmed.
Lagraa Ali, né le 26 janvier 1977 à Messad (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 133, qui s’appellera désormais : Jallal Ali.
Lagraa Aicha , née le 1er avril 1974 à Messad (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 346, qui s’appellera désormais : Jallal Aicha.
Lagraa Messaouda, née le 17 février 1972 à Messad (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 119, qui s’appellera désormais : Jallal Messaouda.
Lagraa Belkheir, né le 20 août 1969 à Messad (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 615, qui s’appellera désormais : Jallal Belkheir.
Lagraa Sadok, né le 16 mai 1967 à Messad (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 175 et acte de mariage n° 388 dressé le 4 octobre 1995 à Messad (wilaya de Djelfa) et sa fille mineure : * Khaoula, née le 11 novembre 1996 à Messad (wilaya de Djelfa), acte de naissance n° 2205, qui s’appelleront désormais : Jallal Sadok, Jallal Khaoula. 25 Dhou El Kaada 1424 JOURNAL OFFICIEL 18 janvier 2004 Lagraa Boularbah, né le 16 octobre 1959 à Messad (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 82 et acte de mariage n° 182 dressé le 14 septembre 1988 à Messad (wilaya de Djelfa) et ses enfants mineurs : * Abd El Malek, né le 3 décembre 1988 à Messad (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 2086, * El Mokhtar, né le 20 juin 1991 à Messad (wilaya de djelfa), acte de naissance n° 1270, * Merouane, né le 15 février 1994 à Messad (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 395, qui s’appelleront désormais : Jallal Boularbah, Jallal Abdelmalek, Jallal El Mokhtar, Jallal Merouane.
Baar Nouari né le 10 novembre 1953 à Kherrata (wilaya de Bejaia) acte de naissance n° 449 et acte de mariage n° 87 dressé le 10 avril 1979 à Kherrata (wilaya de Bejaïa) et ses enfants mineurs : * Abdelouahib, né le 29 août 1985 à Kherrata (wilaya de Bejaia) acte de naissance n° 1486, * Sami, né le 25 novembre 1988 à Sidi M’Hamed (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 4838. * Zakaria, né le 20 août 1991 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 5750, qui s’appelleront désormais :
Kessane Nouari, Kessane Abdelouahib, Kessane Sami, Kessane Zakaria.
Boukelba Naceur, né le 25 juillet 1967 à Touggourt (wilaya de Ouargla), acte de naissance n° 876, qui s’appellera désormais : Ben Abdallah Naceur.
Addoun Messaoud, né en 1928 à Metlili (wilaya de Ghardaia), acte de naissance n° 505 et acte de mariage n° 113 dressé le 31 juillet 1969 à Metlili (wilaya de Ghardaia) qui s’appellera désormais : Middouni Messaoud.
Addoune Fatma, née en 1922 à Metlili (wilaya de Ghardaia), acte de naissance n° 9 et acte de mariage n° 43 dressé le 30 juin 1956 à Metlili (wilaya de Ghardaia) qui s’appellera désormais : Middouni Fatma.
Raï Ghouti, né le 15 octobre 1966 à Nédroma (wilaya de Tlemcen), acte de naissance n° 658 et acte de mariage n° 217 dressé le 10 septembre 1995 à Nédroma (wilaya de Tlemcen), acte de mariage n° 8 dressé le 31 juillet 1991 à Aïn Kebira (wilaya de Tlemcen), et sa fille mineure : * Samia, née le 6 juin 1992 à Nédroma (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 344 qui s’appelleront désormais : Kessab Ghouti, Kessab Samia.
Raï Rabia, née en 1957 à Nedroma (wilaya de Tlemcen), acte de naissance n° 12 et acte de mariage n° 28 dressé le 8 septembre 1985 à Ain Kebira (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais : Kessab Rabia.
Laïb Mohammed, né en 1965 à Texana (wilaya de Jijel) acte de naissance n° 207, qui s’appellera désormais : Afnes Mohammed.
DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 05 11 Laïb Abdelkamel, né en 1967 à Texana (wilaya de Jijel) acte de naissance n° 231, qui s’appellera désormais :
Afnes Abdelkamel.
Laïb Houria, née en 1969 à Texana (wilaya de jijel) acte de naissance n° 250 qui s’appellera désormais :
Afnes Houria.
Laïb Adberrahim, né en 1971 à Texana (wilaya de Jijel) acte de naissance n° 81 qui s’appellera désormais : Afnes Abderrahim.
Laïb Abdelmadjid , né en 1972 à Texana (wilaya de Jijel) acte de naissance n° 85, qui s’appellera désormais :
Afnes Abdelmadjid.
Laïb Sadjia, née en 1974 à Texana (wilaya de Jijel) acte de naissance n° 95 qui s’appellera désormais :
Afnes Sadjia.
Laïb Ishek, né le 7 février 1982 à Jijel (wilaya de Jijel) acte de naissance n° 440, qui s’appellera désormais :
Afnes Ishek.
Ben Kourkour Mohammed, né en 1962 à Foggaret Ezzaouia (wilaya de Tamenghasset) acte de naissance n° 223 et acte de mariage n° 126 dressé le 3 septembre 1989 à In Salah (wilaya de Tamenghasset) et ses enfants mineurs : * Fatma, née le 1er octobre 1991 à In Salah (wilaya de Tamenghasset) acte de naissance n° 640, *Asma, née le 18 avril 1994 à Foggaret Ezzaouia (wilaya de Tamenghasset) acte de naissance n° 29, * Hayet, née le 19 janvier 1997 à Foggaret Ezzaouia (wilaya de Tamenghasset) acte de naissance n° 7, qui s’appelleront désormais : Soughi Mohammed, Soughi Fatma, Soughi Asma, Soughi Hayet.
Ben Kourkour Aguida, née en 1958 à Foggaret Ezzaouia (wilaya de Tamenghasset) acte de naissance n° 222 et acte de mariage n° 773 dressé le 31 décembre 1977 à In Salah (wilaya de Tamenghasset) qui s’appellera désormais : Soughi Aguida.
Ben Kourkour Aya, née le 10 septembre 1969 à Foggaret Ezzaouia (wilaya de Tamenghasset) acte de naissance n° 452 et acte de mariage n° 8 dressé le 30 juin 1987 à Foggaret Ezzaouia (wilaya de Tamenghasset) qui s’appellera désormais : Soughi Aya.
Ben Kourkour Fatma, née en 1956 à Foggaret Ezzaouia (wilaya de Tamenghasset), acte de naissance n° 221 et acte de mariage n° 213 dressé le 22 juin 1973 à In Salah (wilaya de Tamenghasset) qui s’appellera désormais :
Soughi Fatma.
Ben Kourkour Lalla, née en 1971 à In Salah (wilaya de Tamenghasset) acte de naissance n° 165 et acte de mariage n° 8 dressé le 26 juillet 1992 à Foggaret Ezzaouia (wilaya de Tamenghasset) qui s’appellera désormais :
Soughi Lalla. 25 Dhou El Kaada 1424 Ben Kourkour Limou, née en 1964 à Foggaret Ezzaouia (wilaya de Tamenghasset) acte de naissance n° 224, acte de mariage n° 123 dressé le 29 septembre 1988 à In Salah (wilaya de Tamenghasset) qui s’appellera désormais :
Soughi Limou.
Ras Boubeker, né le 30 mai 1945 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 1266 et acte de mariage n° 565 dressé le 8 septembre 1971 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen), et ses enfants mineurs : * Bahya, née le 25 juillet 1984 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 3749, * Ismail, né le 23 juillet 1988 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen), acte de naissance n° 3667 qui s’appelleront désormais : Bouras Boubeker, Bouras Bahya, Bouras Ismai.
Ras Otmane, né le 5 novembre 1975 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen), acte de naissance n° 5010, qui s’appellera désormais Bouras Otmane .
Ras Fatima Zohra, née le 10 octobre 1980 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naisssance n° 5033, qui s’appellera désormais : Bouras Fatima Zohra.
Ras Ahmed, né le 28 décembre 1972 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 5073, qui s’appellera désormais : Bouras Ahmed.
Rekhissa Mabrouk, né le 27 novembre 1944 à Ourlal (wilaya de Biskra), acte de naissance n° 2292 et acte de mariage n° 457 dressé en 1970 à Biskra (wilaya de Biskra) et ses enfants mineurs : * Hichem, né le 24 avril 1979 à Biskra (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 1780, * Radhia, née le 20 mai 1981 à Biskra (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 2574, * Nadjoua , née le 9 janvier 1984 à Biskra (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 260, * Mohammed, né le 17 septembre 1986 à Biskra (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 4044. * Aiman, né le 31 octobre 1993 à Biskra (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 5116, qui s’appelleront désormais : Nasr Allah Mabrouk, Nasr Allah Hichem, Nasr Allah Radhia, Nasr Allah Nadjoua, Nasr Allah Mohammed, Nasr Allah Aiman.
Rekhissa Ouahida, née le 10 novembre 1974 à Biskra (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 3412 qui s’appellera désormais : Nasr Allah Ouahida.
Rekhissa Chafia , née le 28 avril 1977 à Biskra (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 1724, qui s’appellera désormais : Nasr Allah Chafia.
Rekhissa Salim, né le 13 novembre 1972 à Biskra (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 2882, qui s’appellera désormais : Nasr Allah Salim.
Rekhissa Samia, née le 20 avril 1971 à Biskra (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 1271, qui s’appellera désormais : Nasr Allah Samia.
Yayaoui Habib, né le 14 octobre 1945 à Sig (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 631 et acte de mariage n° 61 dressé le 21 octobre 1965 a Sig (wilaya de Mascara) et sa fille mineure : * Fatiha , née le 25 septembre 1985 à Sig (wilaya de Mascara), acte de naissance n° 2054, qui s’appelleront désormais : Yahiaoui Habib, Yahiaoui Fatiha.
Yayaoui Sid Ahmed, né le 2 mai 1970 à Sig (wilaya de Mascara), acte de naissance n° 656, qui s’appellera désormais : Yahiaoui Sid Ahmed.
Yayaoui Ali Cherif , né le 20 avril 1973 à Sig (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 644, qui s’appellera désormais : Yahiaoui Ali Cherif.
Yayaoui Boubekeur, né le 19 octobre 1974 à Sig (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 1641, qui s’appellera désormais : Yahiaoui Boubekeur.
Yayaoui Farida, née le 20 novembre 1977 à Sig (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 2177, qui s’appellera désormais : Yahiaoui Farida.
Yayaoui Kheira, née le 6 Août 1979 à Sig (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 1631, qui s’appellera désormais : Yahiaoui Kheira.
Yayaoui Salima, née le 12 septembre 1976 à Sig (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 1654, qui s’appellera désormais : Yahiaoui Salima.
Yayaoui Nora, née le 2 mars 1969 à Sig (wilaya de Mascara), acte de naissance n° 378, qui s’appellera désormais : Yahiaoui Nora.
Yayaoui Zohra, née le 29 Août 1965 à Sig (wilaya de Mascara), acte de naissance n° 1162, qui s’appellera désormais : Yahiaoui Zohra.
Yayaoui Mokhtaria, née le 10 septembre 1967 à Sig (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 1145, qui s’appellera désormais : Yahiaoui Mokhtaria.
Khannez Abdelkader, né en 1940 à Tsabit (wilaya d’Adrar), acte de naissance n° 2913 et acte mariage n° 115 dressé le 7 décembre 1976 à Tsabit (wilaya d’Adrar) et ses enfants mineurs : * Zohra, née le 13 décembre 1980 à T’Sabit (wilaya d’Adrar) acte de naissance n°169, * Aicha, née le 14 juin 1983 à T’Sabit (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 104, * Meryem, née le 3 mai 1985 à Adrar (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 406, * Yamina, née le 28 novembre 1987 à Adrar (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 919, 25 Dhou El Kaada 1424 JOURNAL OFFICIEL 18 janvier 2004 * Mohammed, né le 26 mai 1990 à Adrar (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 408, * Noureddine, né le 26 juin 1995 à Adrar (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 596, qui s’appelleront désormais : Kennaz Abdelkader, Kennaz Zohra, Kennaz Aicha, Kennaz Meryem, Kennaz Yamina, Kennaz Mohammed, Kennaz Noureddine.
Khennaz Fatima, née en 1965 à T’Sabit (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 376, qui s’appellera désormais : Kennaz Fatima.
Khennaz Hadj, né le 20 mars 1968 à T’Sabit (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 46, qui s’appellera désormais : Kennaz Hadj.
Khennaz Fatma, née le 23 Août 1968 à T’Sabit (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 155, qui s’appellera désormais : Kennaz Fatma.
Khennaz Mebrouka, née le 2 décembre 1970 à T’Sabit (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 242, qui s’appellera désormais : Kennaz Mebrouka.
Khennaz M’hammed, né le 1er août 1975 à T’Sabit (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 172, qui s’appellera désormais : Kennaz M’Hammed.
Khennaz Mebrouk, né le 28 mars 1971 à T’Sabit (wilaya de d’Adrar), acte de naissance n° 81, qui s’appellera désormais : Kennaz Mebrouk.
Khennaz Djemaa, née le 10 mai 1978 à T’Sabit (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 102, qui s’appellera désormais : Kennaz Djemaâ.
Khennaz Belkhir, né en 1935 à T’Sabit (wilaya d’Adrar) acte de naissance n°4859 et acte de mariage n° 26 dressé en 1961 à T’Sabit (wilaya de d’Adrar) et ses enfant mineurs : * Abdenebi, né le 1er janvier 1983 à T’Sabit (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 2, * Abdallah, né le 1er janvier 1987 à T’Sabit (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 88, qui s’appelleront désormais : Kennaz Belkhir, Kennaz Abdenebi, Kennaz Abdallah.
Khennaz Messaouda, née en 1937 à T’Sabit (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 2912 et acte de mariage n° 9 dressé le 13 février 1992 à T’Sabit (wilaya de d’Adrar) qui s’appellera désormais : Kennaz Messaouda.
Khennaz Salem, né le 24 avril 1963 à T’Sabit (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 76, qui s’appellera désormais : Kennaz Salem.
Khennaz Fatna, née en 1944 à T’Sabit (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 2914 et acte de mariage n° 71 dressé le 1er décembre 1987 à T’Sabit (wilaya d’Adrar) qui s’appellera désormais : Kennaz Fatna.
DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 05 13 Keddada Mohammed, né le 10 janvier 1940 à Larbaa (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 47 et acte de mariage n° 254 dressé le 2 février 1968 à Larbaa (wilaya de Laghouat) et son fils mineur : * Mohammed, né le 7 juin 1986 à Laghouat (wilaya de laghouat) acte de naissance n° 1278, qui s’appelleront désormais : Ben Boukhari Mohammed, Ben Boukhari Mohammed.
Keddada Keltoum, née le 25 août 1967 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 930, qui s’appellera désormais : Ben Boukhari Keltoum.
Keddada Boukhari, né le 2 septembre 1968 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 984, qui s’appellera désormais : Ben Boukhari Boukhari.
Keddada Bachir, né le 31 octobre 1970 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 1469, qui s’appellera désormais : Ben Boukhari Bachir.
Keddada Mahmoud, né le 10 décembre 1971 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 1714, qui s’appellera désormais : Ben Boukhari Mahmoud.
Keddada Friha, née le 7 juillet 1974 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 990, qui s’appellera désormais : Ben Boukhari Friha.
Keddada Tidjani, né le 23 décembre 1977 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 2096, qui s’appellera désormais : Ben Boukhari Tidjani.
Ould Fara Abdallah, né le 2 février 1914 à Mascara (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 87 et acte de mariage n° 246 dressé le 19 juin 1958 à Mohammadia (wilaya de Mascara) qui s’appellera désormais : Chouarfi Abdallah.
Ould Fara Fatiha, née le 20 juin 1962 à Mohammadia (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 489 et acte de mariage n° 370 dressé le 12 Août 1984 à Mohammadia (wilaya de Mascara) qui s’appellera désormais :
Chouarfi Fatiha.
Ould Fara Rachida, née le 3 avril 1966 à Mohammadia (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 587, qui s’appellera désormais : Chouarfi Rachida.
Ould Fara Dahou, né le 2 avril 1969 à Mohammadia (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 560, qui s’appellera désormais : Chouarfi Dahou.
Ould Fara Fatma, née le 6 décembre 1971 à Mohammadia (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 1770, qui s’appellera désormais : Chouarfi Fatma.
Ould Fara Rekia, née le 21 juillet 1959 à Mohammadia (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 745 et acte de mariage n° 306 dressé le 10 août 1981 à Mohammadia (wilaya de Mascara) qui s’appellera désormais : Chouarfi Rekia. 25 Dhou El Kaada 1424 Ould Fara Zohra, née le 17 avril 1957 à Mohammadia (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 334 et acte de mariage n° 286 dressé le 10 juillet 1979 à Mohammadia (wilaya de Mascara) qui s’appellera désormais : Chouarfi Zohra .
Ould Fara Miloud, né le 7 novembre 1955 à Mohammadia (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 1137 et acte de mariage n° 204 dressé le 10 juillet 1991 à Mohammadia (wilaya de mascara) qui s’appellera désormais : Chouarfi Miloud.
Haicha Abdelghani, né le 21 octobre 1935 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 1731 et acte de mariage n° 816 dressé le 15 septembre 1964 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) et ses enfants mineurs : * Rachida, née le 1er mars 1984 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 1140, * Nasreddine, né le 24 décembre 1989 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 5955, qui s’appelleront désormais : Hadjadj Abdelghani, Hadjadj Rachida, Hadjadj Nasreddine .
Haicha Abdelkrim, né le 4 février 1979 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 749, qui s’appellera désormais : Hadjadj Abdelkrim.
Haicha Fatiha, née le 26 novembre 1980 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 5754, qui s’appellera désormais : Hadjadj Fatiha.
Haicha Karima, née le 6 mars 1977 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 1292 et acte de mariage n° 256 dressé le 6 mai 1993 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais : Hadjadj Karima.
Haicha Sidi Mohammed, né le 15 avril 1974 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 1786, qui s’appellera désormais : Hadjadj Sidi Mohammed.
Haicha Nouria, née le 23 juin 1968 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 2472 et acte de mariage n° 977 dressé le 13 septembre 1987 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais : Hadjadj Nouria.
Haicha Latéfa, née le 6 septembre 1969 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 3285 et acte de mariage n° 474 dressé le 27 juin 1994 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais : Hadjadj Latéfa.
Telhas Rabah , né en 1932 à Ouargla (wilaya de Ouargla) acte de naissance n° 2823 et acte de mariage n° 157 dressé le 24 mars 1969 à Ouargla (wilaya de Ouargla) qui s’appellera désormais : Dahmani Rabah.
Telhas El Hadj, né le 1er février 1964 à Ouargla (wilaya de Ouargla) acte de naissance n° 4449 et acte de mariage n° 81 dressé le 2 novembre 1989 à N’Goussa (wilaya de Ouargla) et ses enfants mineurs : * Abdelhakim, né le 29 août 1992 à Bounoura (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 967, * Imane, née le 6 octobre 1995 à Bounoura (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 1717, qui s’appelleront désormais : Dahmani El Hadj, Dahmani Abdelhakim, Dahmani Imane.
Telhas Boughoufala, né le 8 janvier 1961 à Ouargla (wilaya de Ouargla) acte de naissance n° 7 et acte de mariage n° 212 dressé le 30 octobre 1983 à Ouargla (wilaya de Ouargla) et ses enfants mineurs : * Keltoum, née le 24 octobre 1987 à Bounoura (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 969. * Soufiane, né le 21 mars 1990 à Bounoura (wilaya de ghardaia) acte de naissance n° 376. * Rabi, né le 3 juillet 1993 à Bounoura (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 1015. * Salsabil, née le 8 janvier 1999 à Bounoura (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 51, qui s’appelleront désormais : Dahmani Boughoufala, Dahmani Keltoum, DahmanI Soufiane, Dahmani Rabi, Dahmani Salsabil.
Telhas Aicha, née le 23 mars 1969 à Ouargla (wilaya de Ouargla) acte de naissance n° 565, qui s’appellera désormais : Dahmani Aicha.
Telhas Bakhta, née le 23 mars 1969 à Ouargla (wilaya de Ouargla) acte de naissance n° 564, qui s’appellera désormais : Dahmani Bakhta.
Telhas Fatna, née le 30 mai 1971 à Ghardaia (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 695, qui s’appellera désormais : Dahmani Fatna.
Telhas Amra, née le 14 mars 1975 à Ghardaia (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 349, qui s’appellera désormais : Dahmani Amra.
Zenagui Ghaili Ghaouti, né le 2 avril 1934 à Oujda (Maroc) acte de naissance n° 178 et acte de mariage n° 199 dressé le 23 mars 1963 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais : Zenagui Ghaouti.
Zenagui Ghaili Ali, né le 12 juin 1970 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 2406, qui s’appellera désormais : Zenagui Ali.
Zenagui Ghaili Soumia, née le 12 avril 1966 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 1408 et acte de mariage n° 1448 dressé le 18 décembre 1994 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais : Zenagui Soumia.
Zenagui Ghaili Sidi Mohammed, né le 18 juin 1967 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 3128, qui s’appellera désormais : Zenagui Sidi Mohammed.
Zenagui Ghaili Zoulikha, née le 3 juillet 1974 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 2988, qui s’appellera désormais : Zenagui Zoulikha.
Zenagui Ghaili Ahmed Hidayat Allah, né le 1er janvier 1972 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 19, qui s’appellera désormais : Zenagui Ahmed Hidayat Allah. 25 Dhou El Kaada 1424 JOURNAL OFFICIEL 18 janvier 2004 Zenagui Ghaili Souad, née le 18 mai 1963 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 1911 et acte de mariage n° 2010 dressé le 21 décembre 1986 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais : Zenagui Souad.
Rekhis Mohamed Yacine, né le 7 avril 1969 à Bologhine (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 792, qui s’appellera désormais : Rekis Mohamed Yacine.
Bouhmar Habib, né le 9 février 1973 à Saida (wilaya de Saida) acte de naissance n° 415, qui s’appellera désormais Bouammar Habib.
Bouhmar Fatima, né le 20 juillet 1970 à Saida (wilaya de Saida) acte de naissance n° 1402, qui s’appellera désormais : Bouammar Fatima.
Bouhmar Mustapha, né le 4 janvier 1976 à Saida (wilaya de Saida) acte de naissance n° 47, qui s’appellera désormais : Bouammar Mustapha.
Bouhmar Ali, né le 12 juillet 1979 à Saida (wilaya de Saida) acte de naissance n° 2158, qui s’appellera désormais : Bouammar Ali.
Bouhmar Abdelkrim, né le 3 juillet 1982 à Saida (wilaya de Saida) acte de naissance n° 2192, qui s’appellera désormais : Bouammar Abdelkrim.
Bouhmar Hamida, née le 7 octobre 1964 à Saida (wilaya de Saida) acte de naissance n° 463, qui s’appellera désormais : Bouammar Hamida.
Bouhmar Hadj, né le 24 novembre 1965 à Saida (wilaya de Saida) acte de naissance n°506 et acte de mariage n° 422 dressé le 21 Août 1996 à Saida (wilaya de Saida) et sa fille mineure : * Nour El Houda née le 11 mai 1998 à Saida ( wilaya de Saida) acte de naissance n° 1541 qui s’appelleront désormais : Bouammar Hadj, Bouammar Nour El Houda.
Bouhmar Tayeb, né le 4 novembre 1967 à Saida (wilaya de Saida) acte de naissance n°1801 et acte de mariage n° 9 dressé le 8 juillet 1998 à Sidi Ameur (wilaya de Saida) qui s’appellera désormais : Bouammar Tayeb.
Boutiba Ahmed, né le 30 juin 1931 à tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 1036 et acte de mariage n° 660 dressé le 24 septembre 1955 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais : Bouabdallah Ahmed.
Boutiba Hocine, né le 18 décembre 1945 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 2587 et acte de mariage n° 374 dressé le 20 juillet 1974 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) et ses enfants mineurs : * Réda, né le 13 juin 1981 à Tlemcen (wilaya de tlemcen) acte de naissance n° 2763. * Imane, née le 16 Août 1983 à Tlemcen (wilaya de tlemcen) acte de naissance n° 4093. * Nesma, née le 29 novembre 1986 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 5453, qui s’appelleront désormais : Bouabdallah Hocine, Bouabdallah Réda, Bouabdallah Imane, Bouabdallah Nesma.
DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 05 15 Boutiba Latifa, née le 18 Août 1951 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 2111 et acte de mariage n° 348 dressé le 18 juillet 1970 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais : Bouabdallah Latifa.
Boutiba Rafika, née le 25 janvier 1955 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 319 et acte de mariage n° 433 dressé le 11 juillet 1975 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais :
Bouabdallah Rafika.
Boutiba Djawida, née le 8 juin 1958 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 1564 et acte de mariage n° 870 dressé le 8 septembre 1979 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais :
Bouabdallah Djawida.
Boutiba Sidi Mohammed, né le 6 juillet 1949 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 1670 et acte de mariage n° 972 dressé le 16 septembre 1978 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) et ses enfants mineurs : * Nadia, née le 16 avril 1980 à Tlemcen (wilaya de tlemcen) acte de naissance n° 1838, * Karim, né le 13 juillet 1981 à Oran (wilaya d’Oran) acte de naissance n° 8301, * Adel, né le 18 février 1987 à Oran (wilaya d’Oran) acte de naissance n° 1732, * Lamia, née le 26 juin 1992 à Oran (wilaya d’Oran) acte de naissance n° 5660, qui s’appelleront désormais :
Bouabdallah Sidi Mohammed, Bouabdallah Nadia, Bouabdallah Karim, Bouabdallah Adel, Bouabdallah Lamia.
Boutiba Nacéra, née le 24 mars 1957 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 848 et acte de mariage n° 418 dressé le 2 Août 1974 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais : Bouabdallah Nacéra.
Boutiba Naima, née le 2 janvier 1961 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 50 et acte de mariage n° 378 dressé le 8 mai 1983 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais : Bouabdallah Naima.
Boutiba Salima, née le 27 août 1962 à Ras El Ma (wilaya de Sidi Bel Abbes) acte de naissance n° 135 et acte de mariage n° 272 dressé le 29 avril 1986 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais :
Bouabdallah Salima.
Boutiba Soumia, née le 6 février 1964 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 666 et acte de mariage n° 392 dressé le 30 mai 1989 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais : Bouabdallah Soumia.
Boutiba Amaria, née le 15 janvier 1966 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 270 et acte de mariage n° 1117 dressé le 15 janvier 1989 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais :
Bouabdallah Amaria. 25 Dhou El Kaada 1424 Boutiba Hassiba, née le 22 avril 1968 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 1714 et acte de mariage n° 244 dressé le 3 mai 1993 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) qui s’appellera désormais : Bouabdallah Hassiba.
Boutiba Abdelkader, né le 2 mars 1970 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 1004, qui s’appellera désormais : Bouabdallah Abdelkader.
Boutiba Salim, né le 14 février 1978 à Oran (wilaya de d’Oran) acte de naissance n° 2197, qui s’appellera désormais : Bouabdallah Salim.
Zebli Mohamed, né le 18 décembre 1976 à Bousaada (wilaya de M’Sila), acte de naissance n° 2105, qui s’appellera désormais : Ben Zerrouk Mohamed.
Zabak Mostefa, né le 27 février 1967 à Matmore (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 62, qui s’appellera désormais : Zaïbek Mostefa.
Zabak Mahidine, né le 8 février 1965 à Matemore (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 21 et acte de mariage n° 27 dressé le 22 octobre 1995 à Sidi Boussaid (wilaya de Mascara) qui s’appellera désormais : Zaïbek Mahidine.
Zabak Said, né le 25 avril 1976 à Matemore (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 177, qui s’appellera désormais : Zaïbek Said.
Zabak Nadji, né le 24 février 1981 à Matemore (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 83, qui s’appellera désormais : Zaïbek Nadji.
Zabak Rabia, née le 7 juillet 1979 à Matemore (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 219, qui s’appellera désormais : Zaïbek Rabia.
Zabak Yamina, née le 26 octobre 1971 à Matemore (wilaya de Mascara) acte de naissance n° 317 et acte de mariage n° 7 dressé le 28 avril 1994 à Sidi Boussaid (wilaya de Mascara) qui s’appellera désormais : Zaïbek Yamina.
Zouaoui Mohamed, né le 22 janvier 1939 à Bologhine (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 21 et acte de mariage n° 122 dressé le 22 juillet 1971 à Bologhine (wilaya d’Alger) qui s’appellera désormais : Benzouaoui Mohamed.
Zouaoui Maâmar Nazim, né le 3 juillet 1972 à Alger-centre (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 3043, qui s’appellera désormais : Benzouaoui Maâmar Nazim.
Zouaoui Feriel Fatma, née le 25 juillet 1976 à Alger-centre (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 3463, qui s’appellera désormais : Benzouaoui Feriel Fatma.
Halloufa Abdelkader, né en 1928 à Zeddine (wilaya de Ain defla) acte de naissance n° 3001 acte de mariage n° 30 dressé le 25 janvier 1968 à Mouzaia (wilaya de Blida) qui s’appellera désormais : Houari Abdelkader.
Halloufa Ali, né le 29 décembre 1979 à Mouzaia (wilaya de Blida), acte de naissance n° 461, qui s’appellera désormais : Houari Ali.
Halloufa Fatma Zohra, née le 19 novembre 1965 à Mouzaia (wilaya de Blida) acte de naissance n° 546, qui s’appellera désormais : Houari Fatma Zohra.
Halloufa Ahmed, né le 1er décembre 1967 à Mouzaia (wilaya de Blida) acte de naissance n° 702, qui s’appellera désormais : Houari Ahmed.
Halloufa Zahia, née le 19 avril 1973 à Mouzaia (wilaya de Blida) acte de naissance n° 265, qui s’appellera désormais : Houari Zahia.
Halloufa Bachir, né le 9 janvier 1976 à Mouzaia (wilaya de Blida) acte de naissance n° 28, qui s’appellera désormais : Houari Bachir.
Halloufa Mohamed, né le 20 mars 1978 à Mouzaia (wilaya de Blida) acte de naissance n° 148, qui s’appellera désormais : Houari Mohamed.
Guerd Saïd, né le 3 avril 1963 à El Oued (wilaya d’El Oued) acte de naissance n° 457 et acte de mariage n° 915 dressé le 14 novembre 1983 à El Oued (wilaya d’El Oued) et ses enfants minieurs : * Hanane, née le 5 septembre 1984 à El Oued (wilaya d’El Oued) acte de naissance n° 4432, * Mohamed, né le 9 mai 1986 à El Oued (wilaya d’El Oued) acte de naissance n° 1954, * Radja, née le 30 juin 1990 à El Oued (wilaya d’El Oued) acte de naissance n° 3076, * Oussama, né le 10 janvier 1993 à El Oued (wilaya d’El Oued) acte de naissance n° 391, * Messaoud, né le 23 novembre 1998 à El Oued (wilaya d’El Oued) acte de naissance n° 3797 , qui s’appelleront desormais : El Hadj Ahmed Saïd, El Hadj Ahmed Hanane, El Hadj Ahmed Mohammed, El Hadj Ahmed Radja, El Hadj Ahmed Oussama, El Hadj Ahmed Messaoud.
Guerd Mohamed Tahar, né le 11 novembre 1969 à El Oued (wilaya d’El Oued) acte de naissance n° 2483 et acte de mariage n° 91 dressé le 7 fevrier 1993 à El Oued (wilaya d’El Oued) et ses enfants mineurs : * Habiba, née le 9 novembre 1993 El Oued (wilaya d’El Oued) acte de naissance n° 4373, * Maroi, née le 24 octobre 1994 à El Oued (wilaya d’El Oued) acte de naissance n° 4070, * Hacen, né le 10 avril 1996 à El Oued (wilaya d’El Oued) acte de naissance n° 1355 qui s’appelleront désormais : El Hadj Ahmed Mohamed Tahar, El Hadj Ahmed Habiba, El Hadj Ahmed Maroi, El Hadj Ahmed Hacen. 25 Dhou El Kaada 1424 JOURNAL OFFICIEL 18 janvier 2004 Guerd Keltoum, née le 22 septembre 1973 à El Oued (wilaya d’El Oued) acte de naissance n° 2611, qui s’appellera désormais : El Hadj Ahmed Keltoum.
Amia Ben Youcef, né le 1er avril 1949 à El Ksar Boukhari (wilaya de Médéa) acte de naissance n° 103 et acte de mariage n° 4 dressé le 24 mars 1991 à Medjebar (wilaya de Médéa) et ses enfants mineurs : * Lahcene, né le 19 décembre 1991 à Béni Messous (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 3278, * Rachida, née le 22 juillet 1993 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 5282, * Karima, née le 23 avril 1997 à Chéraga (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 16 qui s’appelleront désormais : Hamia Ben Youcef, Hamia Lahcene Hamia Rachida , Hamia Karima.
Amia Khaled, né le 18 avril 1961 à Meftaha (wilaya de Médéa) acte de naissance n° 102 et acte de mariage n° 6 dressé le 18 Mars 1989 à Medjebar (wilaya de Medéa) et ses enfants mineurs : * Leila, née le 3 juillet 1989 à Ksar El Boukhari (wilaya de Medéa) acte de naissance n° 1349, * Younes, né le 24 septembre 1992 à Ksar El Boukhari (wilaya de Medéa) acte de naissance n° 2334, * Abdelkader, né le 13 mai 2000 à Ksar El Boukhari (wilaya de Medéa) acte de naissance n° 690 qui s’appelleront désormais : Hamia Khaled, Hamia Leila, Hamia Younes, Hamia Abdelkader.
Article 2
فتح المادةConformément aux dispositions de l’article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l’état civil des concernés par les nouveaux noms conférés par le présent décret sera requise par le procureur de la République .
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 14 Dhou El Kaada 1424 correspondant au 7 janvier 2004.
Abdelaziz BOUTEFLIKA ————#————
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يستند إلى · تأشيراته
عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
يستشهد به · في التأشيرات
سجل التعديلات
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عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 05-246
« Le présent décret a pour objet de modifier le tableau annexé au décret exécutif n° 04-10 du 21 Dhou El Kaada 1424 correspondant au 14 janvier 2004, susvisé, conformément au tableau joint à l’original du présent »
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (11)
- Constitution
- Loi n° 63-99
- Ordonnance n° 74-03
- Ordonnance n° 75-07
- Ordonnance n° 95-27
- Loi n° 99-07
- Décret présidentiel n° 03-208
- Décret présidentiel n° 03-215
- Décret présidentiel n° 03-467
- Décret exécutif n° 91-295
- Décret exécutif n° 01-146
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (2)
-
Décret exécutif n° 08-155
Décret exécutif n° 08-155 du 20 Joumada El Oula 1429 correspondant au 26 mai 2008 portant revalorisation du montant des pensions des moudjahidine et ayants droit de chouhada et de moudjahidine, des victimes civiles et des victimes d’engins explosifs ainsi que leurs ayants droit
-
Décret exécutif n° 05-246
Décret exécutif n° 05-246 du 27 Joumada El Oula 1426 correspondant au 4 juillet 2005 modifiant le décret exécutif n° 04-10 du 21 Dhou El Kaada 1424 correspondant au 14 janvier 2004 portant revalorisation du montant des pensions des moudjahidine et ayants droit de chouhada et de moudjahidine, des victimes civiles et des victimes d’engins explosifs, ainsi que leurs ayants droit
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