Décret n° 87-62 du 3 mars 1987 relatif à l'Ecole nationale des travaux publics, p

Décret exécutif n° 08-218 du 11 Rajab 1429 correspondant au 14 juillet 2008 portant transformation de l’école nationale des travaux publics en école hors université

Décret exécutif n° 05-500 du 27 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 29 décembre 2005 fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'école hors université

Décret exécutif n° 98-59 du 14 Chaoual 1418 correspondant au 11 février 1998 conférant au ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique le pouvoir de tutelle sur l'école nationale des travaux publics (Ε.Ν.Τ.Ρ.)

Arrêté interministériel du 15 mars 1987 portant organisation pédagogique de l'Ecole nationale des travaux publics

Arrêté interministériel du 15 mars 1987 portant organisation administrative de l'Ecole nationale des travaux publics

Arrêté interministériel du ler février 1987 portant création d'une commission sectorielle de tutelle pédagogique sur les établissements de formation supérieure relevant du ministère des travaux publics