Décret n° 85-134 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
شجرة النص
عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
يؤثر في · نصوص يعدّلها أو يلغيها
يستشهد به · في التأشيرات
سجل التعديلات
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أُلغي بموجب Décret exécutif n° 90-119
« Sont abrogées les dispositions du décret n° 85-134 du 21 mai 1985 »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (19)
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Décret exécutif n° 90-119
Décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, p
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Arrêté
Arrêtés du 5 juin 1989 portant délégation de signature à des sous-directeurs
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Arrêté
Arrêté du 5 juin 1989 portant délégation de signature au directeur de l'administration des moyens
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Décret exécutif n° 89-13
Décret exécutif n° 89-13 du 14 février 1989 portant création, organisation et fonctionnement d'un centre national d'information et d'animation de la jeunesse
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Décret exécutif n° 89-12
Décret exécutif n° 89-12 du 14 février 1989 portant organisation, création et fonctionnement d'un centre national d'information et de documentation sportive
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Décret exécutif n° 88-254
Décret exécutif n° 88-254 du 31 décembre 1988 portant création du comité d'organisation de la dix septième (17ème) coupe d'Afrique des Nations de football
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Arrêté
Arrêtés du 25 janvier 1988 portant délégation de signature à des sous-directeurs, p
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Arrêté
Arrêté du 25 janvier 1988 portant délégation de signature au directeur de la planification, p
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Arrêté
Arrêté du 25 janvier 1988 portant délégation de signature au directeur de la coordination des activités de la jeunesse, p
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Arrêté
Arrêté du 25 janvier 1988 portant délégation de signature au directeur de l'administration des moyens, p
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Arrêté
Arrêté du 25 janvier 1988 portant délégation de signature au directeur de la formation et de la règlementation, p
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Arrêté
Arrêté du 25 janvier 1988 portant délégation de signature à l'inspecteur général, p
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 10 mars 1987 portant détermination des effectifs de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports
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Arrêté
Arrêtés du 22 décembre 1986 portant délégation de signature à des sous-directeurs
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Arrêté
Arrêté du 22 décembre 1986 portant délégation de signature au directeur de l'administration des moyens
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Arrêté
Arrêté du 22 décembre 1986 portant délégation de signature au directeur de la formation et de la réglementation
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Arrêté
Arrêté du 22 décembre 1986 portant délégation de signature au directeur de la planification
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Arrêté
Arrêté du 22 décembre 1986 portant délégation de signature au directeur de la coordination des activités de la jeunesse
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Décret n° 86-221
Décret n° 86-221 du 26 août 1986 portant organi- sation et sanction de la formation des édueateurs sportifs exerçant à temps partiel au sein des structures du mouvement sportif national
النصوص التي يعدّلها هذا النص أو يلغيها
- يلغي Décret n° 82-506
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