Décret n° 79-14 ملغى

Décret n° 79-14 du 25 janvier 1979 fixant la liste des centres de formation professionnelle

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عُدِّل بموجب Décret n° 83-571 (ج.ر عدد 43 لسنة 1983)

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Article 3

عُدِّل بموجب Décret n° 83-571 (ج.ر عدد 43 لسنة 1983)

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Article 4

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سجل التعديلات
  1. أُلغي بموجب Décret n° 84-355

    « Sont abrogés ! - le décret n° 79-14 du 25 janvier 1979 fixant la liste des centres de formation professionelle, - le décret n° 81-286 du 17 octobre 1981 complétant la liste des centres de formation professionnelle jointe »

  2. عُدِّل بموجب Décret n° 83-571

    « La liste des centres de formation professionnelle et de l'apprentissage, jointe en annexe au décret n° 79-14 du 25 janvier 1979 susvisé et complétée par le décret n° 81-286 du 17 octobre 1981, est modifiée et complétée c »

  3. تُمِّم بموجب Décret n° 83-571

    « La liste des centres de formation professionnelle et de l'apprentissage, jointe en annexe au décret n° 79-14 du 25 janvier 1979 susvisé et complétée par le décret n° 81-286 du 17 octobre 1981, est complétée par la liste »

التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (2)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (10)
  • Décret exécutif n° 90-237

    Décret exécutif n° 90-237 du 28 juillet 1990 portant statut type des instituts de formation professionnelle, p

  • Décret exécutif n° 90-329

    Décret exécutif n° 90-329 du 27 octobre 1990 portant création, organisation et fonctionnement de l'office national des travaux d'application de la formation professionnelle (O.N.T.A.F.P.)

  • Décret n° 84-355

    Décret n° 84-355 du 24 novembre 1984 fixant la liste des centres de formation professionnelle et de l'apprentissage

  • Décret n° 83-571

    Décret n° 83-571 du 15 octobre 1983 modifiant et complétant la liste des centres de formation professionnelle et de l'apprentissage, jointe en annexe du décret n° 79-14 du 25 janvier 1979

  • Décret n° 82-481

    Décret n° 82-481 du 18 décembre 1982 portant création, organisation et fonctionnement de l'office des travaux d'application de la formation professionnelle d'Annaba

  • Décret n° 82-480

    Décret n° 82-480 du 18 décembre 1982 portant création, organisation et fonctionnement de l'office des travaux d'application de la formation professionnelle de Sidi Bel Abbès

  • Décret n° 82-479

    Décret n° 82-479 du 18 décembre 1982 portant création, organisation et fonctionnement de l'office des travaux d'application de la formation professionnelle de Sétif

  • Décret n° 82-478

    Décret n° 82-478 du 18 décembre 1982 portant création, organisation et fonctionnement de l'office des travaux d'application de la formation professionnelle de Rouiba (wilaya d'Alger)

  • Décret n° 82-292

    Décret n° 82-292 du 21 août 1982, modifiant et complétant le décret n° 74-112 du 10 juin 19.4 portant création et fixant les statuts des centres de formation professionnelle et changeant la dénomination de ces établissements

  • Décret n° 81-286

    Décret n° 81-286 du 17 octobre 1981 complétant la liste des centres de formation professionnelle jointe en annexe au décret n° 79-14 du 25 janvier 1979

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