Arrêté interministériel du 9 janvier 1983 portant organisation et ouverture d'un concours interne d'accès au corps des ingénieurs d'application du cadastre

Le concours interne d'accès au corps des ingénieurs d'application du cadastre, prévu à l'article 7, alinéa 2 du décret n° 72-241 du 13 novembre 1972 portant création d'un corps d'ingénieurs d'application du cadastre, aura lieu trois mois après la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Il sera organisé un seul centre d'examen à Alger.

Les candidats devront se présenter aux date et lieu qui seront mentionnés sur la convocation aux épreuves écrites. 12 avril 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA

Conformément aux dispositions de l'article 7 alinéa 2 du décret n° 72-241 du 13 novembre 1972 susvisé, pourront faire acte de candidature au concours interne, prévu à l'article 1er ci-dessus, les techniciens de l'organisation foncière et du cadastre, âgés de 40 ans au maximum au ler janvier de l'année du concours et ayant accompli à cette même date sept (7) années de services effectifs en qualité de titulaires. Toutefois, la limite d'âge peut être reculée d'un an par enfant à charge. Le total des années cumulées ne peut cependant excéder 10 ans pour les membres de l'ALN et de l'OCFLN et 5 ans pour ceux n'ayant pas cette qualité.

En application des dispositions de l'article 10 du décret n° 81-115 du 6 juin 1981, la limite d'âge prévue à l'article précédent n'est pas opposable aux agents qui ont accompli plus de 15 ans de services effectifs en qualité de titulaires dans une administration publique.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 81-115 du 6 juin 1981, l'ancienneté exigée à l'article 4 ci-dessus est réduite d'une année par semestre d'études éffectuées dans le cycle supérieur, à compter du dernier semestre de la formation entreprise.

Le nombre de postes mis en concours est fixé à cinquante (50).

Le concours interne comportera, quatre épreuves écrites d'admissibilité et une épreuve orale d'admission.

Le programme des épreuves écrites comprend:

1) une composition d'ordre général portant sur un sujet à caractère politique, économique ou social.

Durée: 3 heures, coefficient : 3.

2) une épreuve théorique portant sur le programme de législation foncière et de topographie figurant aux annexes I et II. 'Durée: 4 heures, coefficient : 3.

3) une épreuve pratique portant sur le programme de topographie figurant à l'annexe II. Durée: 4 heures coefficient: 3.

Pour ces épreuves, toute note inférieure à 5/20 est éliminatoire.

4) une composition de langue nationale, conformément aux dispositions de l'arrêté interministériel du 27 novembre 1972 susvisé.

Pour cette épreuve, toute note inférieure & 4/20 est éliminatoire.

L'épreuve orale d'admission consistera en un entretien avec le jury et portant sur le programme joint en annexe du présent arrêté. Durée: 20 minutes, coefficient: 2.

Seuls pourront prendre part à l'épreuve orale, les candidats ayant obtenu aux épreuves écrites, un total de points fixé par le jury.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 679

Une majoration de points égale au 1/20ème du maximum des points susceptibles d'être obtenus, sera accordée aux candidats reconnus membres de l'ALN ou de l'OCFLN.

Chaque épreuve écrite sera corrigée séparément par deux membres du jury ou par des enseignants de l'institut de technologie financière et comptable.

Le jury est composé

- du directeur général de l'administration et des moyens ou son représentant, président, du directeur général de la fonction pubnaue ou son représentant,

- du directeur génerai des impôts et des domaines ou son représentant,

- d'un représentant du personnet a la commission paritaire du corps d'ingénieurs d'application du cadastre.

Les membres du jury doivent avoir le grade d'administrateur ou un grade équivalent.

Le dossier de candidature à faire parvenir à la direction générale de l'administration et des moyens, direction de la formation du ministère des finances, Palais du Gouvernement, Alger, doit comprendre

- une demande de participation au concours interne, signée par le candidat,

- une cople certifiée conforme de l'arrêté de titularisation dans le corps des techniciens de l'organisation foncière et du cadastre, un procès-verbal d'installation, une fiche familiale d'état civil,

- deux photos d'identité,

- éventuellement, un extrait du registre communal des membres de l'ALN ou de l'OCFLN.

Le registre des incriptions, ouvert à la direction générale de l'administration et des moyens, direction de la formation du ministère des finances, sera clos deux mois après la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

La liste des candidats admis à participer aux épreuves de ce concours, sera publiée par voie d'affichage dans les dix jours qui suivent la date de clôture des inscriptions.

Les candidats définitivement admis à ce concours. seront nommés ingénieurs d'application du cadastre stagiaires dans les conditions prévues par le décret n° 66-151 du 2 juin 1966 fixant les dispositions applicables aux fonctionnaires stagiaires.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 9 janvier 1983 Le secrétaire d'Etat à la P. le ministre des finances, fonction publique et à la réforme administrative, Le secrétaire général, Djelloul KHATIB Mohamed TERBECHE 680 JOURNAL OFFICIEL DE LA ΑΝΝΕΧΕΙ PROGRAMME DE LEGISLATION FONCIERE Le régime foncier en Algérie Situation foncière avant 1830, les diverses classes de terres: (terres melk, arch, maghzen, du beylik. habous), situation foncière de 1830 à 1962, période postérieure à l'indépendance; changement intervenus dans le régime foncier la révolution agraire.

Les titres et actes fonciers Titres délivrés par l'administration des domaines, actes authentiques (actes administratifs, notariés judiciaires; actes de cadis et cadis notaires), actes sous seing privés.

Le cadastre général Objet et but des opérations, cadastrales la procédure d'établissement du cadastre publicité des opérations, delimitation intercommunale, délimitation des propriétés la mise en service des documents cadastraux.

La publicité foncière Système personnel et système réel nouveau régime institué par l'ordonnance n° 75-74 du 12 novembre 1975: fichier immobilier livret foncier identification des biens - identification des personnes étendue de la publicité forme des actes effets de la publicité.

La conservation cadastrale Généralités constatation des mutations obligations des propriétaires obligations des rédacteurs d'actes application des mutations sur les documents cadastraux Haisons entre la conservation foncière et le service du cadastre.

ΑΝΝΕΧΕΙ PROGRAMME DE TOPOGRAPHIE Généralités Définition de la topographie et but definition de la géodesie et but passage de la surface topographique de l'éllipsoïde de référence passage de l'éllipsoïde au plan le plan topographique échelle, signes conventionnels, erreur graphique unité de mesures de longueurs et surfaces.

La forme de la terre Géoïde - éllipsoide - repérage d'un point sur la surface de la terre, méridiens, parallèles, coordonnées géographiques direction de la surface de la terre :

Nord géographique nord magnétique, déclinaison, variation.

Représentation de la surface de la terre Systèmes de projection: deformation angulaires et lindafres projections conformes (généralités) projections équivalentes (généralités) • étude d'une REPUBLIQUE ALGERIENNE 12 avril 1983 projection conforme : la projection LAMBERT et système UTM emploi des coordonnées réctangulaires : définition du gisement d'une direction, gisement inverse.

Théorie des erreurs Fautes et erreurs erreurs systématiques et erreurs accidentelles - erreurs propables erreurs moyennes arithmétiques erreurs moyennes quadratiques, loi de fréquence des erreurs accidentelles, propabilité d'une erreurs poids des observations erreurs systématiques.

Erreurs d'observation instrumentales Dans la mesure des longueurs : causes d'erreurs et fautes; modes opératoires en vue de les éliminer dans la mesure des angles: erreurs d'observation, erreurs instrumentales; modes opératoires.

Polygonation de précision-triangulation Polygonation de précision à grands côtés, emploi des appareils de mesures électro-optiques des distances : mode opératoire, calculs et compensations. Triangulation cadastrale: rattachée, indépendante; calculs et compensations.

Altimétrie Nivelle. Niveau, réglage d'une nivelle nivellement direct ou géométrique: principe, mode opératoire nivellement indirect: principe, calage du zéro, erreur du niveau apparent.

Méthodes de levé direct Choix de l'échelle, triangulation au sol. Méthode générale de levé. Canevas. Densité du Canevas Canevas de nivellement, levé proprement dit (tachéométrique, à la planchette par alignement). Mise au net.

Les méthodes photogrammétriques Histoire de la photogrammétrie définition et principe, processus de la méthode générale. La prise de vue aérienne. Les appareils de restitution. Le canevas de restitution. Etude comparative du levé topographique direct avec les méthodes photogrammétriques.

Eléments d'astronomie de position Triangle sphérique. Théorème de Le Gendre, trigonométrię sphèrique (formules fondamentales uniquement). Sphère céleste. Mouvement diurne. Coordonnées astronomiques: Ascension droite, déclinaison, distance polaire, hauteur, distance zénithale.

Mesure du temps: temps sidéral, temps solaire vral, temps moyen, temps légal, fuseaux horaires.

Déterminaison de l'asimut d'une base par l'observation horaire de la polaire; par la distance zénithale du soleil. 12 avril 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA Arrêté interministériel du 8 janvier 1983 portant organisation et ouverture d'un examen professionnel d'accès au corps des techniciens de l'organisation foncière et du cadastre, Le ministre des finances et Le secrétaire d'Etat à la fonction publique et à la réforme administrative, Vu l'ordonnance n° 66-133 du 2 juin 1966, modifiée et complétée, portant statut général de la fonction publique ;

Vu l'ordonnance n° 71-2 du 20 janvier 1971 portant extension de l'ordonnance n°, 68-92 du 26 avril 1968 rendant obligatoire, pour les fonctionnaires et assimilés, la connaissance de la langue nationale :

Vu le décret n° 66-145 du 2 juin 1966 relatif à l'élaboration et à la publication de certains actes à caractère réglementaire ou individuel concernant la situation des fonctionnaires ;

Vu le décret n° 66-146 du 2 juin 1966 relatif à l'accès aux emplois publics et au reclassement des membres de l'ALN et de l'OCFLN, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété ;

Vu le décret n° 66-151 du 2 juin 1966 fixant les dispositions applicables aux fonctionnaires stagiaires, modifié par le décret n° 68-209 du 30 mai 1968;

Vu le décret n° 71-43 du 28 janvier 1971 relatif au recul des limites d'âge pour l'accès aux emplois publics:

Vu le décret n° 72-242 du 13 novembre 1972 portant statut particulier du corps des techniciens de l'organisation foncière et du cadastre :

Vu le décret n° 81-115 du 6 juin 1981 portant réaménagement de certaines règles relatives au recrutement des fonctionnaires et agents publics :

Vu l'arrêté interministériel du 27 novembre 1972 modifiant les articles 3 et 4 de l'arrêté interministériel du 12 février 1970 fixant les niveaux de connaissance de la langue nationale dont doivent justifier les personnels des administrations de l'Etat, des collectivités locales, des établissements et organismes publics;

Arrêtent :

L'examen professionnel d'accès au corps des techniciens de l'organisation foncière et du cadastre, prévu à l'article 6, alinéa 2 du décret n° 72-242 du 13 novembre 1972 portant statut particulier des techniciens de l'organisation foncière et du cadastre, aura lieu trois (3) mois après la date | de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Il sera organisé un seul centre d'examen à Alger.

Les candidats devront se présenter à la date et au lieu qui seront mentionnés sur la convocation aux épreuves écrites.

REPUBLIQUE ALGERIENNE

Conformément aux dispositions de l'article 6, alinéa 2 du décret n° 72-242 du 13 novembre 1972 susvisé, l'examen est ouvert aux adjoints techniques du cadastre âgés de 40 ans au maximum au ler juillet de l'année de l'examen et ayant accompli, à cette même date, 5 ans de service effectifs dans leur grade.

Toutefois, la limite d'age peut être reculée d'un an par enfant à charge. Le total des années cumulées ne peut cependant excéder 10 ans pour les membres de l'ALN et de l'OCFLN et 5 ans pour ceux n'ayant pas cette qualité.

En application des dispositions de l'article 10 du décret n° 81-115 du 6 juin 1981, la limite d'âge prévue à l'article précédent n'est pas opposable aux agents qui ont accompli plus de 15 ans de services effectifs en qualité de titulaires dans une administration publique.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 81-115 du 6 juin 1981, l'ancienneté exigée à l'article 4 ci-dessus est réduite d'une année par année de formation générale ou spécialisée en rapport avec la fillère professionnelle sans que le total puisse excéder deux (2) ans.

Le nombre de postes mis à cet examen est fixé à cent onze (111).

L'examen comportera, quatre (4) épreuves écrites d'admissibilité et une épreuve orale d'admission.

Le programme des épreuves écrites comprend :

1) une composition sur un sujet d'ordre général caractère économique, politique ou social, durée : 3 heures, coefficient 3.

2) Une épreuve de topographie et de calcul topométrique portant sur le programme prévu à l'annexe I jointe au présent arrêté, durée: 4 heures, coefficient 3.

3) une épreuve de mathématiques portant sur le programme prévu à l'annexe 11 jointe au present arrêté. Durée 3 heures, 'coefficient 3.

Pour ces épreuves, toute note inférieure à 5/20 est éliminatoire.

4) Une composition de langue nationale conformément aux dispositions de l'arrêté interministériel du 27 novembre 1972 susvisė.

Pour cette épreuve, toute note inférieure à 4/20 est ১ éliminatoire.

L'épreuve orale consistera en une interrogation portant sur le programme prévu aux annexes I, II et III Jointes au présent arrêté. Durée : 20 minutes, coefficient: 2.

Seuls pourront prendre part à l'épreuve orale, les candidats ayant obtenu, aux épreuves écrites, un total de points fixé par le jury.

Une majoration de points égale au 1/20ème du maximum de points susceptibles d'être obtenus, sera accordée aux candidats reconnus membres de l'ALN, ou de l'OCFLN. 682 JOURNAL OFFICIEL DE LA

Chaque épreuve écrite sera corrigée parément par deux membres du jury ou par des seignants de l'institut de technologie financière et omptable.

Le jury est composé

- du directeur général de l'administration et des moyens ou son représentant, président,

- du directeur général de la fonction publique ou son représentant,

- du directeur général des impôts et des domaines ou son représentant, d'un représentant du personnel à la commission Daritaire du corps des techniciens de l'organisation Concière et du cadastre.

Les membres du jury autres que le représentant du personnel à la commission paritaire du corps intéressé, doivent avoir le grade d'administrateur ou un grade équivalent.

Le dossier de candidature à faire parvenir à la direction générale de l'administration et des moyens direction de la formation du ministère des finances, Palais du Gouvernement à Alger, doit comprendre

- une demande de participation à l'examen, signée par le candidat

- une copie certifiee conforme ae Parrete de citutarisation dans le corps des adjoints techniques de l'organisation foncière et du cadastre,

- un procès-verbal d'installation, une fiche familiale d'état civil,

- deux (2) photos d'identité,

- éventuellement, un extrait du registre communal des membres de l'ALN, ou de l'OCFLN,

Le registre des inscriptions, ouvert à la direction générale de l'administration et des moyens - direction de la formation du ministère des finances, sera clos deux (2) mois après la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire,

La liste des candidats admis à participer aux épreuves de l'examen sera publiée par vole d'affichage dans les dix (10) jours qui suivent la date de clôturé des inscriptions.

Les candidats définitivement admis à l'examen seront nommés techniciens de l'organisation foncière et du cadastre stagiaires dans les conditions prévues par le décret n° 66-151 du 2 juin 1966 fixant les dispositions applicables aux fonctionnaires stagiaires.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 9 janvier 1983 Le secrétaire d'Etat à la P. le ministre des finances, fonction publique et à la réforme administrative, Le secrétaire général, Djelloul KHATIB Mohamed TERBECHE REPUBLIQUE ALGERIENNE 12 avril 1983 EXAMEN PROFESSIONNEL D'ACCES AU CORPS DES TECHNICIENS DE L'ORGANISATION FONCIERE ET DU CADASTRE ΑΝΝΕΧΕ Ι TOPOGRAPHIE But de la topographie, cartes et plans, échelles, erreurs graphiques, unité de mesure de longueur et de surface.

Magnétisme, déclinaison, variation, Niveau à bulle d'air, théorie.

Division des cercles, vernier, théorie.

Mesure de distances, mesure directe, chaines, rubans, fils, etc...

Mesure indirecte: principe de la stadia, théorie de la lunette stadinétrique.

Mesure des angles, goniographe, goniométre, erreur, modes opératoires.

Tachéométre; principe du système sanguet.

Procédés de détermination d'un point, rayonnement, intersections, relévements, recoupement, cheminement.

Nivellement géométrique.

Nivellement trigonométrique. Représentation-graphique du sol.

Calculs topométriques.

Coordonnées d'un point, longueur et gissement d'une droite de coordonnées connues. Résolution des triangles. Intersection de deux droites, d'une droite et d'un cercle. Rotation des axes de coordonnées. Calcul d'un point de triangulation par la méthode point approché. Calcul de nivellement.

ΑΝΝΕΧΕ ΙΙ MATHEMATIQUES

a) Trigonométrie :

Lignes trégonométriques: définition, signes et variations. Relations entre les lignes trigonométriques d'un même arc et d'arcs dans la somme ou la différence est multiple d'un quadran. Théorème des projections. Addition, soustraction, multiplication et division des arcs. Principales formules trigonométriques.

Usage des tables. Résolution des triangles, application de la trigonométrie rectiligne aux diverses questions relatives au levé des plans.

b) Arithmétique :

Numération, addition, soustraction, multiplication des nombres entiers et décimaux, preuve de cès opérations, divisibilité. Nombres premiers. Plus grand commun diviseur et plus petit commun multiple Fractions ordinaires et décimales, Racine carrée des nombres entiers et fractionnaires.

c) Algébre :

Opérations fondamentales sur les monômes et les polynomes. Fractions algébriques. Puissances et racines. Radicaux. Exposants fractionnaires et négatifs. 12 avril 1983 JOURNAL OFFIDIEL DE LA Equations et problèmes du premier degré à une ou plusieurs inconnues, variations de la fonction y = ax + b, représentation graphique. Equation de la droite, application. Transport des axes de coordonnées, équations et problèmes du second degré à une inconnue. Trinôme du second degré. ax + b Fonction y = a'x + b' Progressions arithmétiques et géométriques, logarithmes. Règles à calcul, intérêts, annuités. Amortissements.

Généralités sur les fonctions, notions de limite de continuité et d'accroissement, fonctions circulaires.

Dérivées, signification géométrique et application à l'étude des variations de fonctions.

ANNEXE III OPTIQUE :

Propagation rectiligne de la lumière.

Lois de la réflexion, miroirs plans.

Lois de la réfraction: réfraction limitée; réflexion partielle et réflexion totale.

Lentilles minces, construction des images.

Exemples d'application.

Images dans dioptre plan.

Marche d'un rayon lumineux dans une lame à faces parallèles; cas d'une lame mince.

Lentilles sphériques minces, marche des rayons, images formules; convergence.

Loupe: puissance, grossissement, expression de la puissance et du grossissement commercial.

Principe de la lunette astronomique; grossissement.