Arrêté du 17 Dhou El Kaada 1429 correspondant au 15 novembre 2008 fixant la composition de l’uniforme du corps des douanes et les conditions de son port

Conformément aux dispositions de l’article 39 du code des douanes, le présent arrêté a pour objet de fixer la composition de l’uniforme du corps des douanes et les conditions de son port.

Les fonctionnaires du corps des douanes ont, pour l’exercice de leurs fonctions, droit au port de l’uniforme.

Sauf dispense expresse du directeur général des douanes, le port de l’uniforme est obligatoire à tous les niveaux de la hiérarchie.

Les conditions d’application du présent article, sont définies par décision du directeur général des douanes.

Outre les tenues de parade et de sport, l’uniforme du corps des douanes se compose de quatre (4) tenues : une (1) tenue d’hiver, une (1) tenue d’été, une (1) tenue dite « de campagne » et une (1) combinaison de travail.

La tenue de sport est portée exclusivement par les élèves stagiaires en formation dans les écoles des douanes.

La tenue de parade est réservée pour les cérémonies de sortie de promotions dans les écoles des douanes et les parades nationales.

Les élèves stagiaires dans les écoles des douanes sont dotés de deux (2) tenues de campagne et d’une (1) tenue de sport.

La tenue d’hiver des officiers supérieurs comprend : a/ une vareuse gris-bleu à col et revers droits comportant quatre (4) poches plaquées arrondies. Elle est fermée par quatre (4) boutons métalliques dorés de 23mm de diamètre frappés aux armoiries des douanes. Les boutons des poches et des épaulettes sont de 15mm de diamètre aux armoiries des douanes, avec parements de manches dorés cousus et brodés sur les revers des manches ; b/ un pantalon classique de couleur bleu foncé avec une double bande latérale, assorti à la vareuse. Le pantalon comporte deux (2) poches latérales, une (1) poche arrière avec rabat et des passants de 45mm destinés à recevoir une ceinture de tissu bleu de 40mm de large ; c/ une casquette de couleur gris-bleu avec visière noire plastifiée, brodée de palmes dorées et jugulaire tressée plate dorée, de 15mm et une bande de parement de couleur bleu foncé ; d/ une chemise bleu ciel à col ville classique et manches longues ; e/ une cravate classique de couleur bleu foncé ; f/ une gabardine croisée de couleur gris-bleu comportant six (6) boutons métalliques dorés de 25mm de diamètre, frappés aux armoiries des douanes et deux (2) pattes d’épaules ; g/ des épaulettes de grade à carcasse carrée de couleur bleu foncé ; h/ Un pull-over à col ras-de-cou, gris-bleu avec une bande bleu foncé cousue et brodée horizontalement sur la poitrine, avec au milieu l’inscription « douanes algériennes » en langue nationale. Une poche pour portestylo de couleur bleu foncé, fermant en velcro est cousue sur le bras droit et un emplacement en velcro pour port de l’écusson de manche est plaqué sur le bras gauche ; 4 mars 2009 i/ un chandail de couleur gris-bleu ; j/ des chaussettes noires en coton ; k/ des gants noirs en cuir ; l/ des chaussures en cuir noir.

La tenue d’hiver des officiers comprend : a/ une vareuse gris-bleu à col et revers droits comportant quatre (4) poches plaquées arrondies. Elle est fermée par quatre boutons métalliques dorés de 23mm de diamètre, frappés aux armoiries des douanes. Les boutons des poches et des épaulettes sont de 15mm de diamètre frappés aux armoiries des douanes ; b/ un pantalon classique de couleur bleu foncé avec une double bande latérale, assorti à la vareuse. Le pantalon comporte deux (2) poches latérales, une (1) poche arrière avec rabat et des passants de 45mm destinés à recevoir une ceinture de tissu bleu de 40mm de large ; c/ une casquette de couleur gris-bleu avec visière noire plastifiée de 12 cm et jugulaire tressée plate dorée, de 15mm et une bande de parement de couleur bleu foncé ; d/ une chemise bleu ciel à col ville classique et manches longues ; e/ une cravate classique de couleur bleu foncé ; f/ une gabardine croisée de couleur gris-bleu comportant six (6) boutons métalliques dorés de 25mm de diamètre frappés aux armoiries des douanes et deux (2) pattes d’épaules ; g/ des épaulettes de grade à carcasse carrée de couleur bleu foncé ; h/ un pull-over à col ras-de-cou, gris-bleu avec une bande bleu foncé cousue et brodée horizontalement sur la poitrine, avec au milieu l’inscription « douanes algériennes » en langue nationale. Une poche pour portestylo de couleur bleu foncé, fermant en velcro est cousue sur le bras droit et un emplacement en velcro pour port de l’écusson de manche est plaqué sur le bras gauche ;

I/ un chandail de couleur gris-bleu ;

J/ des chaussettes noires en coton ;

K/ des gants noirs en cuir ;

L/ des chaussures en cuir noir.

La tenue d’hiver des sous-officiers comprend : a/ un blouson à col droit et revers en pointe de couleur gris-bleu fermé par cinq (5) boutons métalliques dorés de 15mm de diamètre, comportant deux (2) poches de poitrine plaquées fermant à l’aide de deux (2) boutons métalliques dorés de 15mm de diamètre, frappés aux armoiries des douanes ; b/ un pantalon classique de couleur bleu foncé avec une bande latérale de 15mm, assorti au blouson. Le pantalon comporte deux (2) poches latérales, une (1) poche arrière avec rabat et des passants de 45mm destinés à recevoir une ceinture de tissu bleu de 40mm de large ; 7 Rabie El Aouel 1430 JOURNAL OFFICIEL DE LA 4 mars 2009 c/ une casquette de couleur gris-bleu avec visière noire plastifiée de 12 cm et jugulaire dorée à double cordon torsadé et une bande de parement de couleur bleu foncé ; d/ une chemise bleu ciel à col ville classique et manches longues ; e/ une cravate classique de couleur bleu foncé ; f/ une gabardine croisée de couleur gris-bleu comportant six (6) boutons métalliques dorés de 25 mm de diamètre frappés aux armoiries des douanes et deux (2) pattes d’épaules ; g/ des épaulettes de grade à carcasse carrée de couleur bleu foncé ; h/ un pull-over à col ras-de-cou, gris-bleu avec une bande bleu foncé cousue et brodée horizontalement sur la poitrine, avec au milieu l’inscription « douanes algériennes » en langue nationale. Une poche pour portestylo de couleur bleu foncé, fermant en velcro est cousue sur le bras droit et un emplacement en velcro pour port de l’écusson de manche est plaqué sur le bras gauche ; i/ un chandail de couleur gris-bleu ; j/ des chaussettes noires en coton ; k/ des gants en laine de couleur gris-bleu ; l/ des chaussures en cuir noir ; m/ un ciré gris-bleu, porté exclusivement avec la tenue d’hiver.

La tenue d’hiver des personnels féminins officiers supérieurs comprend : a/ une vareuse droite de couleur gris-bleu, à quatre (4) boutons métalliques dorés de 23mm de diamètre frappés des armoiries des douanes, une fausse poche de poitrine sur le côté gauche avec un bouton doré frappé aux armoiries des douanes pour fixer l’insigne de poitrine et des parements de manches dorés cousus et brodés sur les revers des manches ; b1/ un pantalon classique féminin de couleur bleu foncé avec une double bande latérale, assorti à la vareuse, des passants de 45mm destinés à recevoir une ceinture de tissu bleu de 40mm de large ; b2/ une jupe bleu foncé à pli creux sur le devant avec une double bande latérale, assortie à la vareuse ; c/ une casquette de couleur gris-bleu ovale avec visière noire plastifiée, brodée de palmes dorées et jugulaire tressée plate dorée de 15mm ; d/ une chemise bleu ciel à col rond et manches longues ; e/ une cravate classique de couleur bleu foncé ;

REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14 25 f/ une gabardine classique de couleur gris-bleu comportant deux (2) rangées de quatre (4) boutons métalliques dorés de 25mm de diamètre frappés aux armoiries des douanes et deux (2) passants de port et une ceinture avec boucle ; g/ des épaulettes de grade à carcasse carrée de couleur bleu foncé ; h/ un pull-over à col ras-de-cou, gris-bleu avec une bande bleu foncé cousue et brodée horizontalement sur la poitrine, avec au milieu l’inscription « douanes algériennes » en langue nationale. Une poche pour portestylo de couleur bleu foncé, fermant en velcro est cousue sur le bras droit et un emplacement en velcro pour port de l’écusson de manche est plaqué sur le bras gauche ; i/ un chandail de couleur gris-bleu ; j/ une paire de bottes en cuir noir ; k/ des chaussures basses en cuir noir ; l/ des gants noirs en cuir ; m/ un sac bandoulière en cuir noir.

La tenue d’hiver des personnels féminins officiers comprend : a/ une vareuse droite de couleur gris-bleu, à quatre (4) boutons métalliques dorés de 23mm de diamètre frappés des armoiries des douanes, une fausse poche de poitrine sur le côté gauche avec un bouton doré frappé aux armoiries des douanes pour fixer l’insigne de poitrine ; b1/ un pantalon classique féminin de couleur bleu foncé avec une double bande latérale, assorti à la vareuse, des passants de 45mm destinés à recevoir une ceinture de tissu bleu de 40mm de large ; b2/ une jupe bleu foncé à pli creux sur le devant avec une double bande latérale, assortie à la vareuse ; c/ une casquette de couleur gris-bleu ovale avec visière en tissu et jugulaire tressée plate dorée de 15mm ; d/ une chemise bleu ciel à col rond et manches longues ; e/ une cravate classique de couleur bleu foncé ; f/ une gabardine classique de couleur gris-bleu comportant deux (2) rangées de quatre (4) boutons métalliques dorés de 25mm de diamètre frappés aux armoiries des douanes et deux (2) passants de port et une ceinture avec boucle ; g/ des épaulettes de grade à carcasse carrée de couleur bleu foncé ; h/ un pull-over à col ras-de-cou gris-bleu avec une bande bleu foncé cousue et brodée horizontalement sur la poitrine, avec au milieu l’inscription « douanes algériennes » en langue nationale. Une poche pour portstylo de couleur bleu foncé, fermant en velcro est cousue sur le bras droit et un emplacement en velcro pour port de l’écusson de manche est plaqué sur le bras gauche ; i/ un chandail de couleur gris-bleu ; j/ une paire de bottes en cuir noir ; k/ des chaussures basses en cuir noir ; l/ des gants noirs en cuir ; m/ un sac bandoulière en cuir noir.

La tenue d’hiver des personnels féminins sous-officiers comprend : a/ une vareuse droite de couleur gris-bleu, à quatre (4) boutons métalliques dorés de 23mm de diamètre frappés aux armoiries des douanes, une fausse poche de poitrine sur le côté gauche avec un bouton doré frappé aux armoiries des douanes pour fixer l’insigne de poitrine ; b1/ un pantalon classique féminin de couleur bleu foncé avec une bande latérale, assorti à la vareuse, des passants de 45mm destinés à recevoir une ceinture de tissu bleu de 40mm de large ; b2/ une jupe bleu foncé à pli creux sur le devant avec une bande latérale, assortie à la vareuse ; c/ une casquette de couleur gris-bleu ovale avec visière en tissu et jugulaire double cordon torsadé et doré ; d/ une chemise bleu ciel à col rond et manches longues ; e/ une cravate classique de couleur bleu foncé ; f/ une gabardine classique de couleur gris-bleu comportant deux (2) rangées de quatre (4) boutons métalliques dorés de 25mm de diamètre frappés des armoiries des douanes et deux (2) passants de port et une ceinture avec boucle ; g/ des épaulettes de grade à carcasse carrée de couleur bleu foncé ; h/ un pull-over à col ras-de-cou, gris-bleu avec une bande bleu foncé cousue et brodée horizontalement sur la poitrine, avec au milieu l’inscription « douanes algériennes » en langue nationale. Une poche pour porte-stylo de couleur bleu foncé, fermant en velcro est cousue sur le bras droit et un emplacement en velcro pour port de l’écusson de manche est plaqué sur le bras gauche ;

I/ un chandail de couleur gris-bleu ;

J/ une paire de bottes en cuir noir ;

K/ des chaussures basses en cuir noir ;

L/ des gants en laine de couleur gris-bleu ;

M/ un sac bandoulière en cuir noir. 4 mars 2009

La tenue d’été des officiers supérieurs comprend : a/ une saharienne bleue, à col ouvert comportant quatre

(4) poches à plis creux et rabats en pointe. Les boutons de fermeture au nombre de quatre (4), ceux des poches et des pattes d’épaules au nombre de deux (2) pour chacune des catégories sont du même type que ceux de la vareuse ; b/ un pantalon en tissu léger de même type et de même couleur que le pantalon d’hiver ; c/ une casquette en tissu léger de même type que la casquette d’hiver ; d/ une ceinture en toile, de couleur bleu foncé à boucle et embouts dorés ; e/ des épaulettes de grade à carcasse carreé de couleur bleu foncé ; f/ des chaussettes noires ; g/ des chaussures basses en cuir noir.

La tenue d’été des officiers comprend : a/ une saharienne bleue, à col ouvert comportant quatre

(4) poches à plis creux et rabats en pointe. Les boutons de fermeture au nombre de quatre (4), ceux des poches et des pattes d’épaules au nombre de deux (2) pour chacune des catégories sont du même type que ceux de la vareuse ; b/ un pantalon en tissu léger de même type et de même couleur que le pantalon d’hiver ; c/ une casquette en tissu léger de même type que la casquette d’hiver ; d/ une ceinture en toile, de couleur bleu foncé à boucle et embouts dorés ; e/ des épaulettes de grade à carcasse carrée de couleur bleu foncé ; f/ des chaussettes noires ; g/ des chaussures basses en cuir noir.

La tenue d’été des sous-officiers comprend : a/ une chemisette à col ouvert de couleur gris-bleu comportant deux (2) poches plaquées à plis creux et rabats en pointe et deux (2) pattes d’épaules ; b/ un pantalon en tissu léger de couleur bleu foncé du même type que le pantalon d’hiver ; c/ une casquette en tissu léger de couleur gris-bleu du même type que la casquette d’hiver ; 7 Rabie El Aouel 1430 JOURNAL OFFICIEL DE LA 4 mars 2009 d/ une ceinture en toile, de couleur bleu foncé à boucle et embouts dorés ; e/ des épaulettes de grade à carcasse carrée de couleur bleu foncé ; f/ des chaussettes noires ; g/ des chaussures basses en cuir noir.

La tenue d’été des personnels féminins officiers supérieurs comprend : a/ une chemisette gris-bleu à col ouvert et à boutonnage droit comportant deux (2) poches de poitrine avec rabats et deux (2) pattes d’épaules ; b/ un pantalon en tissu léger bleu foncé du même type que le pantalon de la tenue d’hiver ; c/ une jupe en tissu léger de couleur bleu foncé du même type que la jupe de la tenue d’hiver ; d/ une casquette en tissu léger de forme ovale de couleur gris-bleu du même type que la casquette d’hiver ; e/ des chaussures basses en cuir noir ; f/ un sac bandoulière en cuir noir.

La tenue d’été des personnels féminins officiers comprend : a/ une chemisette gris-bleu à col ouvert et à boutonnage droit comportant deux (2) poches de poitrine avec rabats et deux (2) pattes d’épaules ; b/ un pantalon en tissu léger bleu foncé du même type que le pantalon d’hiver ; c/ une jupe en tissu léger de couleur bleu foncé du même type que la jupe de la tenue d’hiver ; d/ une casquette en tissu léger, de forme ovale couleur gris-bleu du même type que la casquette d’hiver ; e / des chaussures basses en cuir noir ; f/ un sac bandoulière en cuir noir.

La tenue d’été des personnels féminins sous-officiers comprend : a/ une chemisette gris-bleu à col ouvert et à boutonnage droit comportant deux (2) poches de poitrine avec rabats et deux (2) pattes d’épaules ; b/ un pantalon en tissu léger de couleur bleu foncé du même type que le pantalon de la tenue d’hiver ;

REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14 27 c/ une jupe en tissu léger de couleur bleu foncé du même type que la jupe de la tenue d’hiver ; d/ une casquette en tissu léger, de forme ovale couleur gris-bleu du même type que la casquette d’hiver ; e/ des chaussures basses en cuir noir ; f/ un sac bandoulière en cuir noir.

La tenue de campagne est commune à tous les grades des fonctionnaires du corps des douanes.

Elle est confectionnée en tissu satin et comprend : a/ une veste droite de couleur gris-bleu avec deux (2) poches de poitrine plaquées avec fermeture à glissière, fermée par cinq (5) boutons en plastique couvert par un rabat, des manches fermées aux poignets, une languette cousue à l’intérieur des manches pour les maintenir retroussées, deux (2) épaulettes de 5cm de large, une poche latérale sur le bras gauche fermant par du velcro, un triangle de tissu doublé fermant par deux (2) boutons en plastique pour masquer l’échancrure du col, et un cordon de serrage intérieur au niveau de la taille.

Au niveau de la poitrine sur haut du coté droit, un emplacement en velcro de forme rectangulaire est prévu pour maintenir l’écusson de poitrine portant inscription « douanes algériennes ».

Sur le bras gauche, un emplacement de forme quasitriangulaire est conçu en velcro pour le port de l’écusson de manche portant sigle de douane.

Des renforts dans le même tissu plaqués aux coudes ; b/ un pantalon avec deux poches latérales, deux (2) poches droites à mi-cuisse fermant à deux (2) boutons en plastique sur les deux extrémités de la poche, sept (7) passants pour la ceinture de cuir, un renfort au niveau des genoux et de la fourche arrière dans le même tissu ; c/ une chemise de couleur gris-bleu à col montant avec fermeture à glissière ; d/ un tee-shirt de couleur gris-bleu, manches au niveau des coudes, portant au dos l’inscription « douanes algériennes » en langue nationale et frappé aux mêmes armoiries sur le haut du côté gauche de la poitrine ; e/ une casquette type base-ball avec système d’ajustage en velcro, avec sigle de douane brodé au milieu de face ; f/ une paire de chaussettes en laine de couleur gris-bleu ; g/ des chaussures de type « rangers » ; h/ une paire de chaussures de type « palladium » de couleur gris-bleu ; i/ une paire de gants en laine de couleur gris-bleu ; j/ un bonnet en laine gris-bleu avec sigle « douanes » plaqué sur la partie supérieure ; k/ un chèche gris-bleu long de 2,5m et large de 0,5m avec sigle « douanes » ; l/ une ceinture de couleur noire en cuir ; m/ ceinture de couleur gris-bleu, type « ceinture US » ; n/ un anorak de couleur gris-bleu.

II/ LA COMBINAISON DE TRAVAIL

La combinaison de travail des douanes est portée exclusivement par les personnels des brigades maritimes et des hydrocarbures. Elle peut également être portée par tout fonctionnaire expressément désigné par le directeur général des douanes.

La combinaison de travail des douanes est confectionnée en tissu satin, de couleur gris-bleu à col ville, fermée par (8) boutons en plastique avec un rabat cachant les boutons de fermeture, elle comprend :

— sur la poitrine, une poche horizontale passepoilée fermeture à glissière sur le côté gauche, une poche verticale passepoilée fermeture à glissière sur le côté droit, le fond des poches est en tissu, avec un emplacement en velcro pour port de grade sur le haut du côté droit,

— sur le bras gauche, un emplacement en velcro pour le port de l’écusson de manche de la brigade d’exercice,

— deux (2) poches sont plaquées en dessous de la ceinture dont les bords sont remplis et surpiqués, les ouvertures sont obliques,

— des renforts sont plaqués au niveau des genoux, des coudes et de la fourche arrière,

— le dos est fait d’une seule pièce en tissu avec deux soufflets d’aisances verticaux, portant l’inscription « douanes algériennes » en langue nationale et en langue anglaise,

— une bande élastique servant de cordon de serrage, est cousue au niveau de la taille,

— l’ourlet du bas des jambes sert de coulisse pour les cordons de serrage,

— les manches sont droites et sans ouverture. 4 mars 2009

La tenue de sport des douanes est conçue pour les séances sportives dans les écoles des douanes ; elle est commune à tous les grades et comprend : a/ une chemisette à col et manches courtes de couleur gris-bleu, fermée par deux (2) boutons en plastique de 10mm de diamètre, avec une poche plaquée sur la poitrine côté gauche, portant au dos l’inscription « douanes algériennes » en langue nationale ; b/ un short (cuissette) gris-bleu, retenu par un cordon ; c/ des chaussettes en laine de couleur gris-bleu ; d/ une paire d’espadrilles de couleur gris-bleu ; e/ un survêtement de couleur gris-bleu, portant au dos l’inscription «douanes algériennes » et frappé aux mêmes armoiries à hauteur du côté gauche de la poitrine.

II/ La tenue de parade

La tenue de parade comprend : a/ une tunique croisée gris-bleu à « col officier » avec revers larges et manches avec parements assortis au pantalon, elle comporte deux (2) rangées de trois (3) boutons de 23mm de diamètre en métal doré, deux (2) pattes d’épaules et deux (2) passants pour ceinturon sur les côtés ; b/ un pantalon type officier ; c/ une casquette identique à la casquette de la tenue d’hiver ou d’été ; d/ une chemise identique à la chemise de la tenue d’hiver ; e/ une cravate identique à la cravate de la tenue d’hiver ; f/ deux épaulettes rondes de couleur bleu foncé avec frange dorée de 75mm de long ; g/ des chaussures basses en cuir noir ; h/ des chaussures de type « rangers » ; i/ une paire de gants blancs.

Lors des cérémonies officielles, la tenue d’hiver ou d’été comporte une fourragère et des épaulettes à frange.

Les médailles seront portées selon la réglementation en vigueur. 7 Rabie El Aouel 1430 JOURNAL OFFICIEL DE LA 4 mars 2009

Les tenues de tous grades confondus sont dotées des attributs distinctifs suivants : 1/ Tenues d’hiver et d’été : a/ un insigne de casquette en métal doré est frappé aux armoiries des douanes ; b/ un insigne de poitrine de forme ovale en émail coloré aux contours métalliques dorés en forme d’épis, représentant les armoiries des douanes et porte l’inscription « douanes algériennes » en langue nationale ; c/ deux insignes de col, en métal doré de forme ovale représentant les armoiries des douanes ; d/ insignes de grade en métal doré. 2/ Tenue de campagne : a/ un écusson de manche, en forme quasi triangulaire, fond gris-bleu, portant inscription « douanes » en langues nationale et anglaise brodée en fil doré et frappée du sigle de douane brodé au centre. b/ un écusson de poitrine de forme rectangulaire, fond gris-bleu portant inscription « douanes algériennes » en langue nationale et « douanes » en langue anglaise, brodée en fil doré. 3/ Combinaison de travail :

Un écusson de manche en tissu désignant la brigade d’exercice.

Une plaque d’identification commune à toutes les tenues, portant les nom, prénom et le numéro d’immatriculation du fonctionnaire.

Les périodes du port de la tenue sont fixées comme suit :

A/ Tenue d’hiver :

— régions du nord, le 1er du mois d’octobre.

— régions du sud, le 1er du mois de novembre.

REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14 29 B/ Tenue d’été :

— régions du nord, le 1er du mois de juin.

— régions du sud, le 1er du mois de mai.

La tenue de campagne est portée sur toute la période de l’année. Le port de l’anorak est facultatif en fonction des conditions climatiques.

La chemise à col montant et le tee-shirt prévus dans la tenue de campagne sont portés respectivement durant les périodes hivernale et estivale.

Les périodes du port des tenues désignées ci-dessus, peuvent être modifiées par décision du directeur général des douanes, en considération des changements atmosphériques.

Les tenues sont portées dans les conditions fixées ci-après : 1/ la tenue d’hiver et la tenue d’été sont portées par :

— les personnels sédentaires à tous les niveaux de la hiérarchie ;

— les personnels des brigades exerçant dans les brigades de visites voyageurs, les brigades scanners et les brigades navigantes ;

— les personnels des brigades de sécurité du siège de la direction générale des douanes, des services extérieurs et des centres nationaux des douanes y compris les écoles de formation pendant les heures légales de travail ;

— lors des cérémonies officielles et des représentations extra-douanières.

Les personnels des brigades de visite voyageurs et de marchandises sont astreints au port de gants blancs pendant le service.

Lors des cérémonies officielles, les personnels des brigades de sécurité sont également tenus de porter des gants blancs. 2/ La tenue de campagne est portée par les personnels des brigades à l’exception des brigades de visites voyageurs, des brigades maritimes et des brigades des hydrocarbures. 3/ la combinaison de travail est portée par :

— les personnels des brigades maritimes et des hydrocarbures ;

— toute autre personne autorisée par le directeur général des douanes.

L’anorak est un élément de la tenue de campagne et de la combinaison de travail.

Les chaussures de type « rangers » et de type « palladium », sont portées avec la tenue de campagne et la combinaison de travail, selon la nature du terrain d’activité.

La tenue est portée avec les attributs distinctifs, comme suit :

— l’insigne de casquette des tenues d’hiver et d’été est porté au centre de la partie supérieure en tissu ;

— l’insigne de poitrine est porté sur une languette en cuir noir, fixée au bouton de la poche de poitrine gauche de la veste ou de la chemise selon la tenue ;

— les insignes de col sont portés sur les deux cols de la veste ou la chemise, la base de la montagne du signe dirigée vers la pointe du col et le pic de la montagne dirigé vers le cou ;

— les écussons de manche en tissu sont portés sur la tenue de campagne et la combinaison de travail, sur le contour de l’épaule gauche, la pointe dirigée vers le bas ;

— l’écusson de poitrine en tissu est porté à hauteur du côté droit sur la tenue de campagne.

Les insignes de grades sont portés sur les épaulettes selon les grades ci-après :

A/ Pour le grade d’officier supérieur : 1/ Contrôleur général : un insigne doré et en métal, identique à l’écusson de col, avec une (1) étoile « allemande » carrée de 15 mm de côté, striée, le sommet composé de deux cercles plats de couleur dorée et une barrette de 5.5 cm de longueur comportant une rangée de six (6) épis dorés de deux (2) mm de large qui court tout le long de la barrette. Celle-ci est posée à l’extérieur de l’épaulette, la ligne dorée vers l’extérieur de l’épaule. 2/ Inspecteur divisionnaire : Les mêmes barrettes et un insigne doré et en métal du même type que celui prévu pour le contrôleur général, sans étoiles ajoutées.

B/ Pour le grade d’officier : 1/ Inspecteur principal : trois (3) étoiles « allemandes » de couleur dorée, striées et dont le sommet est composé de deux cercles plats ; 2/ Officier de contrôle : deux (2) étoiles du même type ; 3/ Officier de brigades : une (1) étoile de même type.

C/ Pour le grade de sous-officier : 1/ Brigadier : un « k » barré en métal doré de 5,5cm de hauteur et de 4,5 cm de largeur ; 4 mars 2009 2/ Agent de contrôle : un « V » barré en métal doré de 3,5 cm de côté.

Sur la combinaison de travail, l’insigne de grade est porté sur l’emplacement prévu à cet effet, à hauteur sur le côté droit de la poitrine.

La plaque d’identification est portée comme suit :

— sur les tenues d’hiver et d’été : au dessus du rabat de la pochette supérieure droite à égale distance des deux extrémités ;

— sur la tenue de campagne : à mi-hauteur sur le côté droit de la poitrine au-dessus de la couture ;

— sur la combinaison de travail : à mi-hauteur sur le côté droit de la poitrine au-dessus de l’insigne de grade.

Les fonctionnaires du corps des douanes sont dotés de deux (2) tenues d’hiver, de deux (2) tenues d’été et de deux (2) tenues de campagne ou de deux combinaisons.

Les articles composant les tenues sont renouvelés à titre périodique, comme suit :

— tous les cinq (5) ans pour les manteaux et en cas de besoin pour les écussons et insignes ;

— tous les trois (3) ans pour les vareuses, blousons, pantalons, casquettes, cravates, épaulettes, pull-over, chandails, gants, bottes, sacs et ceinture ;

— tous les deux (2) ans pour les tenues de campagne, les combinaisons et les chemises sahariennes ;

— chaque année pour les chemisettes, chaussettes, chaussures basses, chaussures de type « rangers » et chaussures de type « palladium ».

Le non-respect des dispositions édictées par le présent arrêté, entraîne des sanctions disciplinaires conformément au règlement intérieur applicable aux personnels des douanes.

Le port illégal de l’uniforme, l’usurpation du grade, la dégradation et la disparition de la tenue ainsi que la perte d’un de ses éléments ou de la plaque d’immatriculation individuelle, constituent des fautes professionnelles prévues et sanctionnées par les dispositions du règlement intérieur susvisé. 7 Rabie El Aouel 1430 JOURNAL OFFICIEL DE LA 4 mars 2009

Les personnels sous-officiers relevant des brigades de sécurité et de surveillance générale, sont dotés d’un ceinturon, d’un baudrier et d’un étui de pistolet de couleur noire.

L’arme de poing est portée à droite, de manière apparente et placée correctement dans un étui fixé solidement à hauteur de la hanche droite.

Les personnels des services de la lutte contre la fraude exerçant en tenue civile, portent des gilets lors de leurs interventions.

Le gilet sans manches, porte à hauteur du côté gauche de la poitrine, l’inscription « douanes algériennes » en langue nationale et au dos, en langues française et anglaise.

Les personnels des douanes relevant des corps communs nommés à des fonctions ou des postes supérieurs, portent l’uniforme d’un grade équivalent à leur rang dans la hiérarchie.

Les modalités d’application du présent article sont définies par décision du directeur général des douanes.

Les dispositions de l’arrêté du 16 mai 1992, susvisé, sont abrogées.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 17 Dhou El Kaada 1429 correspondant au 15 novembre 2008.

Pour le ministre des finances, et par délégation Le directeur général des douanes, Mohamed Abdou BOUDERBALA.

MINISTERE DE L'ENERGIE ET DES MINES