Arrêté du 16 mai 1992 fixant le port de l'uniforme des douanes

Les personnels des douanes sont astreints, pendant l'exercice de leurs fonctions au port d'un uniforme dans les conditions fixées par le présent arrêté.

Le port de l'uniforme des doaunes est obligatoire pendant les heures de service, sauf dispense expresse du directeur général des douanes.

L'uniforme se compose de trois tenues : une tenue d'hiver, une tenue d'été et une tenue dite <<< de campagne ».

Les éléves en formation dans les écoles des douanes sont dotés d'une tenue de parade portée à l'occasion de cérémonies officielles.

La tenue d'hiver des officiers supérieurs comprend :

a) une vareuse de couleur gris-bleu à col et revers droits comportant quatre (4) poches plaquées arrondies. Elle est fermée par quatre (4) boutons métalliques dorés de 23 mm de diamètre frappés aux armoiries des douanes. Les boutons des poches des épaulettes ont 15 mm de diamètre.

b) un pantalon classique de couleur bleu foncé avec double bande latérale assortie à la vareuse. Le pantalon comporte deux (2) poches latérales, une (1) poche arrière avec rabat et des passants de 45 mm destinés à recevoir une ceinture de tissu bleu de 40 mm de large.

c) une casquette de couleur gris-bleu avec visière noire plastifiée brodée de palmes dorées et jugulaire tressée plate dorée de 15 mm.

d) une chemise bleu-clair à col ville classique et manches longues.

e) une cravate classique de couleur bleu-foncé.

1) une gabardine classique de couleur gris-bleu comportant six (6) boutons métalliques dorés de 25 mm de diamètre frappés aux armoiries des douanes et deux

(2) pattes d'épaules.

g) des épaulettes de grade à carcasse carrée de couleur bleu-foncé.

h) un chandail en laine gris-bleu.

i) des chaussettes noires en coton.

j) des gants de cuir noir.

k) des chaussures de cuir noir de type derby.

La tenue d'hiver des officiers subalternes comprend :

a) une vareuse de couleur gris-bleu à col et revers droits comportant quatre (4) poches plaquées arrondies. Elle est fermée par quatre (4) boutons métalliques dorés de 23 mm de diamètre frappés aux armoiries des douanes. Les boutons des poches et des épaulettes ont 15 mm de diamètre.

b) un pantalon classique de couleur bleu foncé avec lisière latérale assorti à la vareuse. Le pantalon comporte deux (2) poches latérales, une (1) poche arrière avec rabat et des passants de 45 mm destinés à recevoir une ceinture de tissu bleu de 40 mm de large.

c) une casquette de couleur gris-bleu avec visière noire plastifiée de 12 cm et jugulaire tressée plate dorée.

d) une chemise bleu-clair à col ville classique et manches longues.

e) une cravate classique de couleur bleu-foncé.

f) une gabardine croisée de couleur gris-bleu comportant six (6) boutons métalliques dorés de 25 mm de diamètre frappés aux armoiries des douanes et deux

(2) pattes d'épaules.

g) des épaulettes de grade à carcasse carrée de couleur bleu-foncé.

h) un chandail en laine gris-bleu.

i) des chaussettes noires.

j) des gants de cuir noir.

k) des chaussures de cuir noir de type derby.

La tenue d'hiver des sous-officiers comprend :

a) un blouson à col droit et revers en pointe de couleur gris-bleu foncé fermé par cinq (5) boutons métalliques dorés de 15 mm de diamètre, comportant deux (2) poches de poitrine plaquées fermant à l'aide de deux boutons métalliques dorés de 15 mm de diamètre, frappés aux armoiries des douanes.

b) un pantalon classique de couleur bleu foncé, avec bande latérale de 15 mm assortie au blouson, deux (2) poches latérales, une (1) poche arrière avec rabat et des passants de 45 mm destinés à recevoir une ceinture de tissu bleu de 40 mm de large.

c) une casquette de couleur gris bleu avec visière plastifiée noire de 12 cm et jugulaire dorée à double cordon torsadé.

d) une chemise bleu-clair à col classique et manches longues.

e) une cravate classique de couleur bleu-foncé.

f) un manteau croisé bleu-gris comportant six (6) boutons dorés de 25 mm de diamètre frappés aux armoiries des douanes, deux (2) poches plaquées avec rabat et deux (2) pattes d'épaules.

g) des épaulettes de grade à carcasse carrée de couleur bleu-foncé.

h) un chandail en laine gris-bleu.

i) des chaussettes noires.

j) des gants en laine gris-bleu.

k) des chaussures de cuir noir de type derby.

La tenue du personnel féminin comprend :

a) une vareuse droite de couleur bleu-gris à deux (2) boutons dorés de 23 mm frappés aux armoiries des douanes, et deux (2) poches type gilet.

b) une jupe bleu-foncé à pli creux sur le devant avec double bande, lisière ou bande gris-bleu sur le coté, selon le grade.

c) une casquette gris-bleu de forme ovale avec visière brodée de 12 cm, jugulaire plate ou double cordon torsadé, selon le grade.

d) une chemise bleu-ciel à col arrondi et manches longues.

e) un foulard de couleur bleu-foncé.

f) une gabardine bleue, munie de deux (2) rangées de quatre (4) boutons dorés de 25 mm de diamètre frappés aux armoiries des douanes, deux (2) passants de port et une ceinture avec boucle.

g) دنيا g) un chandail en laine gris-bleu.

h) des bottes de cuir noir.

i) des chaussures basses à petits talons.

j) des gants de cuir noir.

k) un sac bandoulière de cuir noir.

Outre les effets dont sont dotés les personnels visés aux articles 5, 6, 7 et 8 ci-dessus, la tenue d'hiver peut également comprendre : un ciré gris-bleu à porter avec la tenue de sortie; un anorak, à porter avec la tenue de campagne.

La tenue d'été des officiers supérieurs comprend :

a) une saharienne bleue,à col ouvert comportant quatre (4) poches à plis creux et rabats en pointe. Les boutons de fermetures au nombre de quatre (4), ceux des poches et des pattes d'épaules au nombre de deux (2), pour chacune des catégories sont du même type que ceux de la vareuse.

b) un pantalon en tissu léger de même couleur et même type que le pantalon d'hiver.

c) une casquette en tissu léger de même type que la casquette d'hiver.

d) une ceinture, en toile de couleur bleu foncé à boucle et embouts dorés.

e) des épaulettes de grade à carcasse carrée de couleur bleu foncé.

f) des chaussettes noires

g) des chaussures basses de cuir noir.

La tenue d'été des officiers subalternes comprend :

a) une saharienne bleue à col ouvert comportant quatre (04) poches à plis creux et rabats en pointe. Les boutons de fermetures au nombre de quatre (04), ceux des poches et des pattes d'épaules au nombre de deux (02), pour chacune des catégories sont du même type que ceux de la vareuse.

b) un pantalon en tissu léger de même couleur et même type que le pantalon d'hiver.

c) une casquette en tissu léger de même type que la casquette d'hiver.

d) une ceinture en toile de couleur bleu foncé à boucle et embouts dorés.

e) des épaulettes de grade à carcasse carrée de couleur bleu foncé.

f) des chaussettes noires.

g) des chaussures basses de cuir noir.

La tenue d'été des sous-officiers comprend :

a) une chemisette à col ouvert de couleur gris-bleu comportant deux (02) poches plaquées à plis creux et rabat en pointe et deux (02) pattes d'épaule.

b) un pantalon en tissu léger de couleur bleu foncé de même type que le pantalon d'hiver.

c) une casquette en tissu léger de couleur gris-bleu du même type que la casquette d'hiver.

d) une ceinture en toile de couleur bleu foncé de 40 mm de large avec boucle et embouts dorés.

e) des épaulettes de grades à carcasse carrée de couleur bleu foncé

f) des chaussettes noires.

g) des chaussures basses de cuir noir.

La tenue d'été du personnel féminin comprend :

a) une chemisette gris-bleu à col ouvert et à boutonnage croisé comportant une poche de poitrine à pli creux et deux (02) pattes d'épaules.

b) une jupe bleu foncé en tissu léger de même type que la jupe d'hiver.

c) une casquette en tissu léger de forme ovale et de couleur gris-bleu.

d) des chaussures basses à talons courts, de cuir noir.

e) un sac bandoulière de cuir noir.

La tenue de campagne type sud, type nord comprend :

a) une veste en tissu satin ou toile gris bleu avec quatre (04) poches plaquées à fermeture à glissière, fermée par cinq (05) boutons en plastique, des manches longues fermées au poignet par deux boutons et une languette intérieure au niveau du coude et deux (02) épaulettes de 5 cm de large. une poche latérale est située sur la manche droite. un rabat intérieur fermé par deux (02) boutons sur le devant de la veste. la veste est dotée d'un cordon de serrage intérieur au niveau de la taille.

b) un pantalon avec deux (02) poches latérales et deux (02) poches droites inférieures à fermeture à glissière.

c) une chemise à col montant avec fermeture a glissière.

d) une casquette à visière de 10 cm de longueur.

e) une ceinture de cuir.

f) des chaussetes en laine gris-bleu.

g) des bottes montantes de cuir.

h) des gants en laine gris bleu.

La tenue de parade comprend :

a) une tunique croisée gris bleu à col « officier », avec revers larges et manches avec parements assortis au pantalon:

Elle comporte deux (02) rangées de trois (03) boutons de 23 mm en métal doré, deux pattes d'épaules et deux

(02) pattes porte ceinturon sur les cotés.

b) un pantalon type officier

c) une casquette de couleur gris-bleu identique à celle des officiers

d) une chemise bleu-ciel à col ville, classique à manches longues

e) des épaulettes rondes de couleur bleu-foncé à franges dorées de 75 mm de long

f) des chaussettes en cuir noir de type derly

Lors des cérémonies officielles programmées par l'administration, la tenue comporte une chemise blanche une cravate noire et une fourragère.

Les médailles seront portées selon la réglementation en vigueur.

ATTRIBUTS

Les uniformes de tous grades sont dotées des attributs distinctifs ci-après : un écusson de casquette, un écusson de manche en tissu, un écusson de poitrine, deux écussons de col, un insigne de grade, un matricule d'identification.

l'écusson de casquette en métal de couleur bronzée est frappé aux armoiries des douanes.

l'écusson de manche en forme d'arc de cercle épousant le contour de l'épaule est confectionné en tissu de couleur bleu foncé. Il est cousu sur la partie supérieure du bras gauche et porte la mention <<<< Douanes >> en langue nationale et française brodée en fil doré.

L'écusson de poitrine de forme ovale en émail coloré aux contours métalliques dorés en forme d'épis, représente les armoiries des douanes et porte l'inscriprtion « Douanes Algériennes » en langue nationale.

Les écussons de col en métal doré de forme ovale représentent les armoiries des douanes.

Les insignes de grade sont portés sur les épaulettes selon les grades :

a) pour les sous-officiers :

1) agent de contrôle : un « L » barré en métal doré de 3,5 cm de coté ;

2) brigadier: un “K” barré en métal doré de 5,5 cm de hauteur et de 4,5 cm de largeur ;

b) pour les officiers subalternes :

1) officier des brigades: une étoile « allemande >>> carrée de 15 mm de coté, striée et dont le sommet est composé de deux (02) cercles plats, de couleur dorée ;

2. officier de contrôle : deux étoiles de même type;

3. inspecteur principal: trois étoiles de même type alignées.

c) pour les officiers superieurs :

1. inspecteur divisionnaire : une barrette de 5,5 cm de long comportant une rangée de six (06) épis dorés de deux (2) mm de large qui court tout le long de la barrette. Cette barrette est posée à l'extérieur de l'épaulette, la ligne dorée vers l'extérieur de l'épaule. un écusson doré identique à l'écusson de col, mais de métal plein est placé au milieu de l'épaulette.

2) contrôleur général : les mêmes barrettes et écusson plus une étoile de même type que celle prévue pour les officiers subalternes.

Le matricule d'identification est porté comme suit : sur la tenue de sortie: cet attribut est porté au dessus du rabat de la pochette supérieure gauche à égale distance des deux extrémités ; sur la tenue de campagne: il est porté à mi-hauteur sur le coté gauche de la poitrine au dessus de la couture. sur l'anorak: il est porté à gauche sur l'emplacement prévu à cet effet.

Les personnels autres que les officiers sont dotés d'un ceinturon, d'un baudrier et d'un étui de pistolet de couleur noire.

Dès leurs installation, les agents des douanes reçoivent les différents articles qui composent la dotation en tenue.

Les articles composant la dotation en tenue sont renouvelés moyennant une participation financière :

a) tous les cinq ans pour les manteaux et en cas de besoin pour les écussons et insignes;

b) tous les trois ans pour les vareuses ou blousons, pantalons, casquettes, cravates, ceintures, épaulettes. chandails, gants, bottes, et les sacs;

c) tous les deux ans pour les tenues de campagne;

d) tous les ans pour les chemises sahariennes, chemisettes, chaussettes et chaussures.

Les modalités d'application des dispositions du présent arrêté seront fixées, par décision du directeur général des douanes.

Les dispositions de l'arrêté du 9 mai 1978 susvisé sont abrogées.

Le présent arrêté sera publie au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 16 mai 1992.

P. le ministre délégué au budget, et par délégation Le directeur général des douanes, Amar Chaouki DJEBARA